Chapitre 11
Guide d'étiquetage des fruits et des légumes
transformés
Table des matières
Table des matières
- Introduction
- 11.1 Nom usuel
- 11.1.1 Emplacement sur l'étiquette
- 11.1.2 Caractères d'imprimerie
- 11.1.3 Langue
- 11.2 Déclaration
de la quantité nette
- 11.2.1 Façon de déclarer la quantité nette
- 11.2.2 Contenants normalisés
- 11.2.3 Emplacement sur l'étiquette
- 11.2.4 Caractères d'imprimerie
- 11.2.5 Langue
- 11.3 Catégorie
- 11.3.1 Indication d'une catégorie
- 11.3.2 Déclaration de la catégorie
- 11.3.3 Catégories étrangères
- 11.3.4 Emplacement sur l'étiquette
- 11.3.5 Caractères d'imprimerie
- 11.3.6 Langue
- 11.4 Calibrage des
légumes
- 11.4.1 Indication du calibre
- 11.4.2 Déclaration du calibre
- 11.4.3 Emplacement sur l'étiquette
- 11.4.4 Caractères d'imprimerie
- 11.4.5 Langue
- 11.5 Liste des
ingrédients
- 11.5.1 Façon de déclarer les ingrédients
- 11.5.2 Emplacement sur l'étiquette
- 11.5.3 Caractères d'imprimerie
- 11.5.4 Langue
- 11.6 Nom et
adresse
- 11.6.1 Façon de déclarer le nom et l'adresse
- 11.6.2 Emplacement sur l'étiquette
- 11.6.3 Caractères d'imprimerie
- 11.6.4 Langue
- 11.7 Pays
d'origine
- 11.7.1 Déclaration du pays d'origine
- 11.7.2 Emplacement sur l'étiquette
- 11.7.3 Caractères d'imprimerie
- 11.7.4 Langue
- 11.8 Numéro
d'agrément
- 11.8.1 Définition
- 11.8.2 Déclaration
- 11.8.3 Emplacement sur l'étiquette
- 11.8.4 Caractères d'imprimerie
- 11.9 Code de
production
- 11.9.1 Déclaration
- 11.10 Mentions particulières
- 11.11 Étiquetage nutritionnel
- 11.12 Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs et la santé
- 11.13 Enregistrement des étiquettes
- 11.14 Contenants d'expédition
- Tableau 11-1 Produits régis par le Règlement sur les produits transformés (RPT)
- Tableau 11-2 Mentions particulières obligatoires relatives aux produits transformés
- Tableau 11-3 Résumés des exigences relatives à l'étiquetage des contenants d'expédition
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