Chapitre 11
Guide d'étiquetage des fruits et des légumes transformés
Table des matières

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Table des matières

• Introduction
• 11.1 Nom usuel
  • 11.1.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.1.2 Caractères d'imprimerie
  • 11.1.3 Langue
• 11.2 Déclaration de la quantité nette
  • 11.2.1 Façon de déclarer la quantité nette
  • 11.2.2 Contenants normalisés
  • 11.2.3 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.2.4 Caractères d'imprimerie
  • 11.2.5 Langue
• 11.3 Catégorie
  • 11.3.1 Indication d'une catégorie
  • 11.3.2 Déclaration de la catégorie
  • 11.3.3 Catégories étrangères
  • 11.3.4 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.3.5 Caractères d'imprimerie
  • 11.3.6 Langue
• 11.4 Calibrage des légumes
  • 11.4.1 Indication du calibre
  • 11.4.2 Déclaration du calibre
  • 11.4.3 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.4.4 Caractères d'imprimerie
  • 11.4.5 Langue
• 11.5 Liste des ingrédients
  • 11.5.1 Façon de déclarer les ingrédients
  • 11.5.2 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.5.3 Caractères d'imprimerie
  • 11.5.4 Langue
• 11.6 Nom et adresse
  • 11.6.1 Façon de déclarer le nom et l'adresse
  • 11.6.2 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.6.3 Caractères d'imprimerie
  • 11.6.4 Langue
• 11.7 Pays d'origine
  • 11.7.1 Déclaration du pays d'origine
  • 11.7.2 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.7.3 Caractères d'imprimerie
  • 11.7.4 Langue
• 11.8 Numéro d'agrément
  • 11.8.1 Définition
  • 11.8.2 Déclaration
  • 11.8.3 Emplacement sur l'étiquette
  • 11.8.4 Caractères d'imprimerie
• 11.9 Code de production
  • 11.9.1 Déclaration
• 11.10 Mentions particulières
• 11.11 Étiquetage nutritionnel
• 11.12 Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs et la santé
• 11.13 Enregistrement des étiquettes
• 11.14 Contenants d'expédition
• Tableau 11-1 Produits régis par le Règlement sur les produits transformés (RPT)
• Tableau 11-2 Mentions particulières obligatoires relatives aux produits transformés
• Tableau 11-3 Résumés des exigences relatives à l'étiquetage des contenants d'expédition

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