Chapitre 12 - Guide d'étiquetage du miel

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Table des matières

• 12.1 Nom usuel
  • 12.1.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.1.2 Caractères d'imprimerie
  • 12.1.3 Langue
• 12.2 Déclaration de la quantité nette
  • 12.2.1 Contenants normalisés pour le miel
  • 12.2.2 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.2.3 Caractères d'imprimerie
  • 12.2.4 Langue
• 12.3 Catégorie du miel
  • 12.3.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.3.2 Caractères d'imprimerie
  • 12.3.3 Langue
• 12.4 Couleur du miel
  • 12.4.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.4.2 Caractères d'imprimerie
  • 12.4.3 Langue
  • 12.4.4 Taille minimale des caractères pour les déclarations de quantité nette, de catégorie et de couleur
• 12.5 Autres mentions requises
  • 12.5.1 Le cas échéant
  • 12.5.2 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.5.3 Caractères d'imprimerie
  • 12.5.4 Langue
  • 12.5.5 Marque ou marque du commerce
• 12.6 Nom et adresse
  • 12.6.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.6.2 Caractères d'imprimerie
  • 12.6.3 Langue
• 12.7 Pays d'origine
  • 12.7.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.7.2 Caractères d'imprimerie
  • 12.7.3 Langue
• 12.8 Liste des ingrédients
  • 12.8.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.8.2 Caractères d'imprimerie
  • 12.8.3 Langue
• 12.9 Étiquetage nutritionnel
• 12.10 Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs
• 12.11 Exemptions
• 12.12 Exigences relatives à l'étiquetage des emballages et des gros contenants de miel
  • 12.12.1 Nom usuel
  • 12.12.2 Déclaration de la quantité nette
  • 12.12.3 Contenants normalisés pour le miel emballé en vrac
  • 12.12.4 Nombre de contenants
  • 12.12.5 Catégorie et classification de la couleur du miel
  • 12.12.6 Classification de la couleur du miel emballé dans des gros contenants
  • 12.12.7 Mentions des mots applicables
  • 12.12.8 Numéro de lot
  • 12.12.9 Nom et adresse
  • 12.12.10 Pays d'origine
  • 12.12.11 Caractères d'imprimerie
  • 12.12.12 Emplacement sur l'étiquette
  • 12.12.13 Langue
  • 12.12.14 Exemptions: exportation
  • 12.12.15 Exemptions: importation
• Tableau 12-1 Tableau des exigences relatives à l'étiquetage du miel pré-emballé
• Tableau 12-2 Tableau des exigences relatives à l'étiquetage du miel - contenants d'expédition et des gros contenants

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