Chapitre 13 - Étiquetage des produits de l'érable

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Table des matières

• Introduction
• 13.1 Nom usuel
  • 13.1.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 13.1.2 Caractères d'imprimerie
  • 13.1.3 Langue
• 13.2 Déclaration de la quantité nette
  • 13.2.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 13.2.2 Caractères d'imprimerie
  • 13.2.3 Langue
• 13.3 Catégories pour le sirop d'érable
  • 13.3.1 Sirop d'érable canadien
  • 13.3.2 Sirop d'érable importé
  • 13.3.3 Emplacement sur l'étiquette
  • 13.3.4 Caractères d'imprimerie
  • 13.3.5 Langue
• 13.4 Classes de couleurs du sirop d'érable
  • 13.4.1 Emplacement sur l'étiquette
  • 13.4.2 Caractères d'imprimerie
  • 13.4.3 Langue
• 13.5 Nom et adresse
  • 13.5.1 Produits de l'érable canadiens
  • 13.5.2 Produits de l'érable importés
  • 13.5.3 Emplacement sur l'étiquette
  • 13.5.4 Caractères d'imprimerie
  • 13.5.5 Langue
• 13.6 Numéro d'agrément
  • 13.6.1 Déclaration
  • 13.6.2 Emplacement sur l'étiquette
  • 13.6.3 Caractères d'imprimerie
• 13.7 Pays d'origine
  • 13.7.1 Indication du pays d'origine
  • 13.7.2 Produits de l'érable entièrement préparés dans un pays autre que le Canada
  • 13.7.3 Produits de l'érable importés, classés, emballés et étiquetés au Canada
  • 13.7.4 Produits de l'érable préparé au Canada
    • 13.7.4.1 Produit d'érable canadien, emballé au Canada
    • 13.7.4.2 Sirop d'érable importé, transformé au Canada en produit de l'érable autre que du sirop d'érable (par ex., sucre d'érable)
    • 13.7.4.3 Sirop d'érable importé et canadien, mélangé, classé, emballé et étiqueté au Canada
    • 13.7.4.4 Note concernant un produit de l'érable fabriqué au Québec
  • 13.7.5 Produits de l'érable canadiens, emballés à l'étranger et réimportés au Canada
  • 13.7.6 Emplacement sur l'étiquette
  • 13.7.7 Caractères d'imprimerie
  • 13.7.8 Langue
• 13.8 Liste d'ingrédients
• 13.9 Étiquetage nutritionnel
• 13.10 Allégations relatives à la teneur en éléments nutritifs et allégations relatives à la santé
• 13.11 Étiquetage des contenants d'expédition et des contenants en vrac
  • 13.11.1 Commerce inter provincial de sirop d'érable
  • 13.11.2 Autorisation d'importation
  • 13.11.3 Contenants d'expédition
• 13.12 Exportation
  • 13.12.1 Autre exigences réglementaires
  • 13.12.2 Exigences relatives à l'étiquetage du pays où le produit est expédié
• 13.13 Succédanés des produits de l'érable
  • 13.13.1 Nom usuel du sirop de table contenant un certain pourcentage de sirop d'érable
  • 13.13.2 Liste des ingrédients des succédanés
  • 13.13.3 Réglementation provinciale sur les succédanés
• 13.14 Exemptions pour les envois non commerciaux
• 13.15 Allégations relatives à l'absence ou au non-ajout d'ingrédients et de produits chimiques interdits
• 13.16 Sirop d'érable additionné d'éléments nutritifs
• Tableau 13-1 Résumé des exigences relatives à l'étiquetage du sirop d'érable
• Tableau 13-2 Résumé des exigences relatives à l'étiquetage des produits de l'érable

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