Quantité nette

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Les renseignements figurant sur cette page fournissent des détails sur les exigences de base en matière d'étiquetage. Des exigences additionnelles peuvent s'appliquer à certains produits précis.

4, LEEPC; 14 and 18, REEPC; 9, Loi concernant les poids et mesures; 46 to 48, WRèglement concernant les poids et mesures

La quantité nette doit être déclarée sur les produits préemballés, à l'exception des produits suivants :

• les portions individuelles d'aliments préemballées qui sont préparées par un traiteur et qui sont vendues au moyen de distributeurs automatiques ou de cantines mobiles;
• les portions individuelles d'aliments préemballées qui sont servies avec des repas ou casse-croûte par un restaurant, une compagnie aérienne, etc.;
• certains produits (appelés produits à poids variable) dont la quantité varie (p. ex., les dindes et les coupes de viande) et qui sont vendus à un détaillant par un fabricant; il incombera au détaillant de déclarer la quantité nette du produit avant de l'offrir en vente aux consommateurs.

La LEEPC et le REEPC exigent que les quantités nettes soient déclarées sur les étiquettes des produits alimentaires emballés destinés aux consommateurs et prescrivent la façon dont la déclaration doit être inscrite. La Loi sur les poids et mesures et son Règlement exigent que la quantité nette des aliments qui n'ont pas été préemballés pour la vente au détail (c.-à-d. les aliments qui ne sont pas visés par la LEEPC) soit déclarée.

La quantité nette doit être déclarée sur la principale surface exposée de l'emballage des produits de consommation en unités métriques, en français et en anglais. Les symboles métriques suivants sont considérés bilingues (et ne doivent pas être suivis d'un point) :

• g - grammes ;
• kg - kilograms ;
• ml, mL ou - millilitres ;
• l, L ou - litres

En général, la quantité nette doit être indiquée [ REEPC, 21] :

• en volume, pour les aliments liquides, p. ex., en millilitres ou en litres (pour les volumes supérieurs à 1 000 ml);
• en poids, pour les aliments solides, p. ex., en grammes ou en kilogrammes (pour les quantités supérieures à 1 000 g);
• au nombre, pour certains aliments comme les pommes glacées.

La quantité nette doit être arrondie à trois chiffres, à moins qu'elle soit inférieure à 100, auquel cas elle peut être arrondie à deux chiffres.

par exemple :

• 453,59 devient 454
• 85,6 devient 86
• 6,43 devient 6.4

La hauteur minimale des caractères, fondée sur la hauteur de la lettre « o » minuscule, doit être de 1,6 mm pour tous les renseignements contenus dans la déclaration de la quantité nette, sauf pour les chiffres, qui doivent être inscrits en caractères gras et de la hauteur précisée dans le tableau.

Information complémentaire

• Hauteur minimale prescrite pour les caractères dans la déclaration de la quantité nette
• Unités de mesure canadiennes
• Unités de mesure canadiennes par rapport aux unités de mesure américaines
• Allégations relatives à la quantité nette
• Symbole « e »
• Quantité nette de sauce aux huîtres
• Remplissage insuffisant des contenants de boissons
• Portion d'aliments vendus au nombre
• Quantité nette des portions des recettes
• Bulletins d'information : Système de détermination de la quantité nette fondée sur la moyenne