Trousse de l'étiquetage nutritionnel
Les tableaux de la valeur nutritive, les illustrations et les photographies sont reproduits dans la présente trousse à titre d'exemples seulement. Les valeurs nutritives des tableaux ne représentent aucun aliment ou produit en particulier. Toute ressemblance entre les images et illustrations et un produit quelconque est purement accidentelle et ne représente aucun produit précis disponible sur le marché.
La trousse sur l'étiquetage nutritionnel est un guide pour l'interprétation des exigences en matière d'étiquetage nutritionnel en vertu du Règlement sur les aliments et drogues.
Ce guide est destiné aux inspecteurs de l'Agence canadienne d'inspection des aliments. Il peut toutefois être également utilisé par des fabricants, des importateurs et des distributeurs de produits alimentaires ainsi que des experts-conseils.
Les renseignements contenus dans ce document sont diffusés uniquement à des fins éducatives et ne peuvent en aucun cas déroger à la Loi sur les aliments et drogues ni à son règlement d'application. En cas de conflit entre la Loi sur les aliments et drogues ou le Règlement sur les aliments et drogues et la trousse, la Loi ou le Règlement se substitueront à la trousse.
Tableau des amendements
Table des matières
Nota : Pour aider les lecteurs à obtenir des réponses à leurs questions spécifiques, chaque section débute avec une table des matières agrandie et explicative.
En utilisant la Trousse en format de document portable (.pdf), notez que les sections E, J, et K ont les dossiers multiples.
- Section A - Introduction
- Section B - Quels produits
peuvent porter un tableau de la valeur nutritive?
- Quand les dispositions réglementaires entrent-elles en vigueur?
- Quels aliments doivent présenter un tableau de la valeur nutritive?
- Sur quels aliments particuliers est-il interdit de présenter un tableau de la valeur nutritive?
- Quels aliments préemballés sont
exemptés de l'étiquetage nutritionnel obligatoire?
- Perte de l'exemption
- Section C - Contenu du tableau de la valeur nutritive
- Section D - Le modèle
utilisé est-il le bon?
- Hiérarchie des modèles – Comment choisir le tableau de la valeur nutritive appropriée
- Autres modes de présentation
- Surface exposée disponible sur les petits emballages de < 100 cm²
- Produits emballés dans le commerce de détail
- Tableaux de la valeur nutritive de produits préemballés
- Modèles standard, horizontal et linéaire
- Modèles simplifiés
- Modèles doubles et composés
- Section E - Surface exposée disponible (SED)
- Section F -
Présentation du tableau de la valeur nutritive (TVN) – Exigences
graphiques et techniques
- Définitions et éléments prescrits
- Couleur
- Exigences en matière de caractères
- Information condensée et utilisation d'un TVN plus étroit
- Adaptation du rectangle du TVN
- Destruction du TVN lors de l'ouverture de l'emballage
- Surfaces continues
- Visibilité du TVN dans des conditions normales de vente
- Orientation du TVN
- Section G - Tableau de la valeur nutritive pour les enfants de moins de deux ans
- Section H - Aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments et produits préemballés à portion multiple prêts à servir
- Section I - Glossaire
- Section J - Norme d'évaluation pour l'étiquetage nutritionnel
- Section K - Outils et
gabarits
- Liste de vérification pour le tableau de la
valeur nutritive (TVN)
- Tableau de la valeur nutritive : étapes d'une évaluation
- Quels aliments peuvent porter un TVN
- Tableaux pour l'alimentation au détail
- Est-ce que le modèle du TVN est adapté au
produit?
- Quand peut-on utilisé des modèles différents?
- Contenu du TVN
- Portion
- Quantités de référence [annexe M] et portions
- Éléments nutritifs
- Tableaux de référence (valeurs quotidiennes, autres expressions)
- Tableau C3 : Renseignements obligatoires sur les éléments nutritifs [B.01.402]
- Tableau C4 : Renseignements complémentaires – quantité de référence
- Tableau C5 : Renseignements complémentaires [B.01.402]
- Tableau C6 : Vitamines et minéraux nutritifs ajoutés [B.01.402]
- Tableaux de référence anglais (valeurs quotidiennes, autres expressions)(C3, C4, C5, C6)
- Tableaux de référence (valeurs quotidiennes, autres expressions)
- Abréviations et symboles utilisés dans le tableau de la valeur nutritive
- Portion
- Règles
d'arrondissement
- Tableau C1 : Renseignements principaux sur les éléments nutritifs - Arrondissement
- Tableau C2 : Renseignements complémentaires sur les éléments nutritifs – Arrondissement
- Le format et la version (modèle)
appropriés ont-ils été sélectionnés?
- Arbres de décision - modèles TVN
- Évaluer le format :
- Le modèle approprié a-t-il été utilisé?
- Tableaux – calcul de la surface exposée disponible (SED)
- Tableau E1 : Définition de surface exposée disponible (SED)
- Tableau E2 : Sommaire - Indications pour mesurer la SED
- Tableau E3 : Sommaire - Calcul de la SED pour différents type d'emballages
- Notes sur la prise des mesures et sur l'utilisation des gabarits
- Hauteur du caractère
- Tableaux pour chaque modèle (Annexe L)
- Tableaux – calcul de la surface exposée disponible (SED)
- Autres tableaux
- Apports nutritionnels recommandés pondérés d'éléments nutritifs
- Tableau H1 : Aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments - déclarations des vitamines et des minéraux
- Tableau de référence sur les Allégations relatives à la teneure nutritive
- Liste de vérification pour le tableau de la
valeur nutritive (TVN)
- K-1: Gabarits
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