Section D - Le modèle utilisé est-il le bon?

PDF (968 ko)

Table des matières | Section A | Section B | Section C | Section D | Section E
Section F | Section G | Section H | Section I | Section J | Section K

---

1. Hiérarchie des modèles – comment choisir le tableau de la valeur nutritive approprié
2. Autres modes de présentation [B.01.466]
3. Surface exposée disponible sur les petits emballages < 100 cm² [B.01.467]
4. Produits emballés dans le commerce de détail
5. Tableaux de la valeur nutritive de produits préemballés
   • Modèles standard, horizontal et linéaire
   • Modèles simplifiés
   • Modèle double – aliments à préparer
   • Modèle composé – différents types d'aliments
   • Modèle double – différentes quantités d'aliments
   • Modèle composé – différentes quantités d'aliments

---

1. Hiérarchie des modèles – Comment choisir le tableau de la valeur nutritive approprié

Le Règlement sur les aliments et drogues exige la déclaration d'un tableau de la valeur nutritive sur la plupart des produits préemballés, mais l'information qu'il contient peut être présentée selon différents modèles. L'industrie dispose d'une latitude considérable; elle a donc la liberté de choisir parmi plusieurs « familles » de modèles. À l'intérieur de chacune de ces familles, des styles de présentation sont offerts. Par exemple, le fabricant peut opter pour des tableaux distincts, anglais et français (y compris une variation "étroite" du modèle standard) ou décider de présenter un seul tableau bilingue.

Le choix du modèle et de la taille du tableau de la valeur nutritive se fonde sur une combinaison de facteurs obligatoires et facultatifs.

1^er facteur : Qui achètera le produit?

Les exigences en matière d'étiquetage nutritionnel varient considérablement selon la personne qui consomme ou qui achète le produit. En somme, aux fins de l'étiquetage nutritionnel, il y a trois catégories d'aliments :

• aliments préemballés destinés au consommateur (y compris les aliments destinés aux enfants de moins de deux ans et ceux qui sont destinés à être remballés par le détaillant);
• aliments préemballés destinés à servir d'ingrédient dans la fabrication d'autres aliments;
• produits préemballés à portion multiple, prêts à servir dans une entreprise ou un établissement commercial ou industriel ou dans une institution.

Aliments non distribués au consommateur

Il n'est pas obligatoire de présenter l'information nutritionnelle sous forme de tableau sur les aliments préemballés utilisés pour la fabrication d'autres aliments (p. ex., ingrédients) et les produits préemballés à portion multiple, prêts à consommer, servis dans un établissement commercial ou industriel ou dans une institution. Le fabricant peut présenter l'information sous forme de liste, par exemple, et il n'est pas tenu d'inclure cette information sur l'emballage.

Bien qu'il soit obligatoire de fournir l'information nutritionnelle de base, il existe un certain nombre de façons de la présenter, p. ex., grosseur de la portion, les unités, l'arrondissement. Voir la section H pour obtenir davantage d'information.

Aliments destinés au consommateur

Dans le cas d'aliments destinés au consommateur (y compris les aliments pour enfants âgés de moins de deux ans), le fabricant doit suivre un processus par étape pour déterminer la façon de fournir l'information nutritionnelle requise.

2^e facteur : Selon quels critères l'information sera-t-elle présentée?

Dans la plupart des cas, l'information nutritionnelle est présentée pour une portion de l'aliment tel que vendu. Les questions relatives aux portions sont abordées dans la Section C de la Trousse.

Cependant, dans certains cas, d'autres possibilités s'offrent au fabricant quant à la présentation. Par exemple, l'information nutritionnelle peut s'appliquer à un nombre de portions déterminé (p. ex., un biscuit, deux biscuits) ou pour chaque aliment d'un emballage multiple (p. ex., fromage et craquelins). Aussi, l'information sur l'aliment tel que vendu (comme les céréales sèches) peut différer de l'information sur l'aliment tel qu'il est consommé (céréales et lait).

Les articles B.01.401(6), B.01.403(5) et B.01.406 du Règlement sur les aliments et drogues précisent les circonstances permettant le recours aux différents modes de présentation de l'information nutritionnelle. Dans certains cas, le mode de présentation de l'information est obligatoire, tandis que pour d'autres, le choix est laissé à la discrétion du fabricant.

Le mode de présentation de l'information nutritionnelle commande le choix du modèle du tableau de la valeur nutritive.

3^e facteur : Quel est le modèle requis?

Les articles B.01.454 à B.01.459 du Règlement désignent des « familles de modèles  ». Chaque famille offre des modèles possibles pour la présentation de l'information nutritionnelle d'une manière précise, tel que mentionné ci dessus. Par exemple, la catégorie de tableaux standard/horizontal/linéaire comprend des modèles de présentation de l'information nutritionnelle sur une seule portion d'un aliment tel que vendu, tandis que le « modèle double » offre des options pour la présentation de l'aliment tel que vendu et tel que préparé. Dans chacun des cas, un arbre de décision est inclus pour aider le fabricant à considérer les options offertes.

Familles de modèles pour les aliments préemballés destinés aux consommateurs et aux enfants âgés d'au moins deux ans

• Modèles standard/horizontal/linéaire [B.01.454]
• Modèles simplifiés [B.01.455]
• Modèle double – aliments à préparer [B.01.456]
• Modèle composé – différents types d'aliments [B.01.457]
• Modèle double – différentes quantités d'aliments [B.01.458]
• Modèle composé – différentes quantités d'aliments [B.01.459].

Il y a des familles de modèles semblables pour les aliments préemballés destinés aux enfants de moins de deux ans, mais il n'y a pas de modèles doubles conçus pour ce groupe d'âge. Ces modèles sont décrits dans les articles B.01.461 à B.01.467. (Voir la Section G de la Trousse)

Les arbres de décision pour chaque famille de modèles fournissent une stratégie par étape pour déterminer le modèle et la version (taille) du tableau de la valeur nutritive qui conviennent. Dans chaque arbre de décision :

• les options de 1^er niveau offrent les possibilités les plus souhaitables – les modèles les plus grands et les plus lisibles;
• les options de 2^e et de 3^e niveaux offrent des possibilités allant en ordre décroissant quant aux avantages tels que la taille et la lisibilité.

Le fabricant doit commencer au sommet de l'arbre et procéder vers le bas.

Au 1^er niveau, le fabricant a le choix entre différentes options, notamment des tableaux distincts en français et en anglais (aussi une version étroite du modèle standard) ou un tableau bilingue. Pour chaque variation du modèle, différentes tailles sont proposées.

Par exemple, l'arbre de décision des modèles standard, horizontal et linéaire commence par présenter les options de 1^er niveau suivantes :

Options de 1^er niveau

Une fois la variation du modèle choisie, la dimension la plus grande de ce modèle doit être sélectionnée, à moins que :

• cette version occupe plus de 15 % de la surface exposée disponible (SED) – l'espace disponible sur l'emballage pour inscrire l'information nutritionnelle
• la version ne peut pas s'insérer sur une surface continue de l'emballage.

Si tel est le cas, la version suivante doit être retenue, à moins qu'elle n'occupe aussi plus de 15 % de la SED ou qu'elle ne puisse pas être insérée sur une surface continue de l'emballage, et ainsi de suite.

La plus grande version du modèle retenu qui répond à ces critères doit être utilisée.

Par exemple, si le fabricant opte pour le modèle standard (Modèle 1), il doit choisir le tableau de la valeur nutritive le plus grand pouvant être inséré dans la SED (la figure 1.1 est la plus grande; la figure 1.6 est la plus petite).

Cependant, si aucune des dimensions (figures 1.1 - 1.6) ne convient à la taille de l'emballage, le fabricant doit alors examiner d'autres options de 1er niveau : le modèle standard étroit (Modèle 2) et le modèle standard bilingue (Modèle 3). Le fabricant ne doit pas passer au prochain niveau de l'arbre de décision avant que toutes les options de 1er niveau n'aient été exclues.

Au niveau inférieur de l'arbre (où les emballages et les tableaux de la valeur nutritive sont petits), l'une ou l'autre des variations et des versions de modèle de cette famille peut être choisie, pourvu que le tableau s'insère sur une surface continue et que les lettres du texte ne se chevauchent pas et ne touchent pas les lignes du tableau.

Notes explicatives 

Cette méthode par étape pour le choix d'un tableau de la valeur nutritive fait en sorte que deux prémisses fondamentales sont observées.

1. Certains modèles sont plus souhaitables que d'autres, car l'information y est plus lisible. On doit tenir compte de ces modèles en premier lieu. Par exemple, les variations du modèle standard (standard, standard étroit, standard bilingue) doivent toujours être prises en considération avant d'opter pour le modèle horizontal bilingue.
2. La version la plus grande d'un modèle désigné, qui peut être insérée dans 15 % de la SED et sur une surface continue de l'emballage doit être retenue avant de passer à une version de plus petite taille et toutes les options d'un niveau doivent être exclues avant de passer au prochain niveau.

Pour obtenir de l'information sur le calcul de la SED de l'emballage, voir la Section E de la Trousse « Surface exposée disponible ». En calculant l'espace occupé par le tableau de la valeur nutritive, n'oubliez pas les trois principes suivants :

• La dimension de la surface qu'occupera le tableau de la valeur nutritive est basée sur l'information obligatoire seulement, c'est à dire les éléments nutritifs de base et l'information additionnelle devant être indiquée.
• Dans le calcul de la surface réservée au tableau, ne tenez pas compte de la surface qu'occupera l'information supplémentaire divulguée volontairement.
• Cependant, tenez compte de l'espace nécessaire aux tableaux unilingues anglais et français, le cas échéant.

2. Autres méthodes de présentation
[B.01.466]

Le Règlement permet d'autres choix quant à la présentation de l'information nutritionnelle. Dans la plupart des modèles, mais pas tous les modèles, on peut employer « d'autres modes de présentation » pour inscrire l'information sur les emballages de petite taille.

Lorsque le Règlement permet le recours à ces autres méthodes, le tableau de la valeur nutritive peut figurer sur :

1. une étiquette mobile attachée à l'emballage;
2. un encart inséré dans l'emballage;
3. le verso d'une étiquette;
4. une étiquette dépliante;
5. un manchon, une sur enveloppe ou un collier.

L'une ou l'autre des versions (dimensions) des modèles de tableaux de la valeur nutritive peut être utilisée. Dans le cas de (b) ou de (c), l'étiquette apposée sur l'extérieur de l'emballage du produit préemballé indiquera, en caractère d'au moins 8 points, l'endroit où se trouve le tableau de la valeur nutritive.

3. Surface exposée disponible sur les petits emballages <100 cm²
[B.01.467]

Sur les petits emballages dont la SED est de <100 cm² , il n'est pas obligatoire d'inclure un tableau de la valeur nutritive, à condition d'indiquer sur l'étiquette comment le consommateur ou l'acheteur peut obtenir l'information nutritionnelle pertinente.

Cependant, l'énoncé doit être conforme à plusieurs exigences :

• la taille des caractères doit être d'au moins 8 points;
• l'énoncé doit inclure une adresse postale ou un numéro de téléphone sans frais;
• l'énoncé doit être imprimé en français et en anglais.

L'information nutritionnelle doit être fournie sur demande :

• gratuitement
• en français ou en anglais ou dans les deux langues selon le cas.

Le fabricant doit également s'assurer que :

• l'information nutritionnelle est présentée sous forme d'un tableau de la valeur nutritive qui devrait figurer sur l'étiquette du produit [conformément aux articles B.01.454 à B.01.459 et B.01.461 à B.01.464]; par exemple, un tableau standard est approprié pour fournir l'information nutritionnelle basée sur une portion de nourriture tel que vendue.
• modèles suivant ne sont pas utilisés: horizontal ou linéaire
• la plus grande taille d'un modèle approprié énuméré au premier niveau des arbres de décision est employée, par exemple la figure 1.1, 2.1, 3.1. (Voir sections D et G de cette Trousse.)
• le tableau de la valeur nutritive est conforme à toutes les exigences du Règlement sur le contenu, le modèle, etc.

L'exemption relative à l'emballage de petite taille ne s'applique pas dans les cas suivants :

• l'aliment contient une vitamine ou un minéral nutritif ajouté;
• une vitamine ou un minéral fait partie de la liste des ingrédients en tant que constituant d'un ingrédient (autre que la farine);
• le produit contient de l'aspartame, du sucralose ou de l'acésulfame-potassium;
• l'étiquette apposée par le fabricant ou une annonce du produit faite par celui-ci comporte :
  • une référence nutritionnelle ou une allégation sur la teneur nutritive;
  • une allégation santé;
  • une allégation relative au rôle biologique des éléments nutritifs;
  • un nom, une mention, un logo, un symbole, un sceau d'approbation ou tout autre marque de tiers concernant la santé; ou
  • les expressions « nutrition facts », « valeur nutritive » ou « valeurs nutritives  ».
• une étiquette ne peut pas être apposée aux produits préemballés. Dans ces cas, le TVN peut être indiqué sur une étiquette mobile.

Nota : Lorsque l'exemption ne peut pas s'appliquer à un petit emballage, d'autre modes de présentation peuvent être appliqués (p. ex., une étiquette mobile, un encart inséré dans l'emballage, le verso d'une étiquette, un manchon, une sur enveloppe ou un collier). Cependant, la hiérarchie des modèles doit permettre cette option. (Voir ci-dessus)

Nota : En vertu des dispositions des paragraphes B.01.012(3) et (7), les produits locaux, les aliments faisant l'objet d'un produit d'essai et les aliments spéciaux sont exemptés de l'étiquetage bilingue.

4. Produits emballés dans le commerce de détail

Les produits fabriqués ou emballés dans un établissement de vente au détail sont traités selon un des trois processus suivants :

Produits exemptés de l'obligation de porter un TVN

• Un produit vendu exclusivement dans l'établissement de vente au détail où il a été préparé et transformé est exempté de l'obligation de porter un TVN [B.01.401(2)(b)(v)] . Sont inclus, les produits fabriqués à partir d'un pré-mélange, pourvu qu'un ingrédient autre que l'eau soit ajouté.
• Un produit vendu exclusivement dans les établissements de vente au détail où il a été emballé, lorsque l'emballage a une surface exposée disponible (SED) de < 200 cm2 et porte une étiquette autocollante, est exempté de l'obligation de présenter un TVN [B.01.401(2)(b)(viii)].

Voir la Section B de la Trousse, « Perte de l'exemption ».

Produits comportant des exigences d'étiquetage particulières

Un produit vendu exclusivement dans les établissements de vente au détail où il a été emballé, lorsque l'emballage a une SED de 200 cm2 et porte une étiquette autocollante, n'est pas exempt de l'obligation de présenter un TVN.

• Pour les produits portant un modèle standard (i.e., fournissant l'information nutritionnelle pour une portion de l'aliment tel que vendu), une des versions suivantes doit être utilisée : standard (1.1 - 1.3), standard forme étroite (2.1 - 2.3) ou standard bilingue (3.1 - 3.3) [B.01.454(5)].
• Pour les produits pouvant afficher un modèle simplifié (produits dont la teneur d'au moins sept des éléments principaux ou des Calories est de « 0 »), une des versions suivantes doit être utilisée : standard simplifié (5.1 - 5.3) ou standard simplifié bilingue (6.1 - 6.3) [B.01.455(4)].
• Les produits utilisant un modèle composé ou double doivent choisir la version du modèle applicable selon la SED de l'emballage.

Tableaux de vente au détail

Voir la section K - Outils et gabarits pour les tableaux de vente au détail. Ces tableaux décrivent les exigences relatives à l'étiquetage nutritionnel qui s'appliquent aux produits alimentaires vendus en vrac, servis au comptoir, préparés, transformés et (ou) emballés dans l'établissement de vente au détail. Pour en faciliter l'utilisation, l'information est présentée par département (boulangerie, charcuterie, viandes, etc.). 

5. Tableaux de la valeur nutritive de produits préemballés

Les paragraphes suivants contiennent des directives par étape pour chaque famille de modèles.

• Modèles standard, horizontal, linéaire
• Modèles simplifiés
• Modèle double – aliments à préparer
• Modèle composé – différents types d'aliments
• Modèle double – différentes quantités d'aliments
• Modèle composé – différentes quantités d'aliments

Dans chaque section, d'importantes questions sont traitées :

• Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?
• Comment choisir le modèle qui convient?
• Quelles sont les principales caractéristiques de chaque modèle?

Afin de faciliter la tâche de vérifie les modèles, chaque section contient unArbre de décision qui illustre sous forme de graphique les options propres à chaque famille. L'arbre de décision est suivi d'une liste des caractéristiques principales qui distinguent chacun des modèles et, au besoin, il est suivi de notes sur l'utilisation des différents modèles.

Comment utiliser les arbres de décision

L'arbre de décision permet d'adopter une approche par étape pour le choix d'un tableau de la valeur nutritive parmi une famille de modèles.

Chaque arbre de décision comprend deux ou trois niveaux d'options. Le fabricant doit d'abord examiner toutes les options du premier (niveau préféré) niveau. Il doit exclure toutes ces options avant de passer au niveau suivant... et ainsi de suite. (Voir les schémas.)

Parmi les options du premier niveau, le fabricant peut choisir deux options : le modèle de base et le modèle bilingue. Dans la famille des modèles standard, horizontal et linéaire, une option de forme étroite est aussi offerte. Lorsqu'il a choisi une des options, le fabricant doit choisir la version la plus grande de ce modèle qui pourra être insérée sur l'étiquette :

• sur 15 % de la SED ou moins ;
• sur une surface continue de l'emballage.

Il est toujours possible d'utiliser une version de modèle de plus grande dimension.

Si aucun des modèles de 1er niveau n'est acceptable, le fabricant procède au niveau d'options suivant. Dans la famille des modèles standard, horizontal et linéaire et dans la famille des modèles simplifiés, un niveau intermédiaire est offert. Celui ci comprend des modèles horizontaux bilingues. Les mêmes règles s'appliquent au choix de la grandeur appropriée quant à la dimension du TVN à ce niveau.

Cependant, parmi les options de plus bas niveau, niveau 2 dans les familles modèle double et modèle composé et niveau 3 dans les familles des modèles standard, horizontal et linéaire et dans la famille des modèles simplifiés, il est permis de choisir l'un ou l'autre des modèles ou l'une ou l'autre des versions d'un modèle.

Voir la section K – Outils et gabarits
La dimension de chaque version du TVN est indiquée sur les gabarits. Cependant, si de l'information additionnelle est incluse dans le TVN ou si une police de caractères différente est utilisée, les dimensions ne s'appliquent plus.

Modèles standard, horizontal et linéaire

But

Les modèles standard, horizontal et linéaire présentent l'information nutritionnelle en fonction d'une portion de l'aliment tel que vendu.

Quand peut-on utiliser ces modèles?

• La présentation d'information en fonction d'une portion de l'aliment tel que vendu (modèles standard, horizontal ou linéaire) convient à la plupart des produits alimentaires.
• Cependant, les modèles standard, horizontal et linéaire ne doivent pas être utilisés dans le cas d'un produit préemballé qui contient une variété d'aliments du même type, si :
  • une portion renferme un seul des aliments;
  • l'information visant la taille de la portion, les Calories ou les éléments nutritifs de base diffère pour chacun des aliments. Dans de tels cas (p. ex., assortiment de barres de chocolat, de barres de type « granola », etc.), l'information nutritionnelle doit être précisée pour chaque aliment selon le modèle composé – Différents types d'aliments [B.01.406(3)(a)].*

    *Santé Canada propose de modifier le Règlement, de manière à ce que l'étiquetage des emballages contenant un assortiment d'aliments soit soumis non seulement au modèle composé mais aussi au modèle standard pour chaque aliment contenu dans l'emballage.

• Par contre, les modèles standard, horizontal ou linéaire doivent être utilisés sur un produit préemballé contenant un assortiment d'aliments similaires, lorsque:
  • une portion consiste en un seul des aliments;
  • l'information sur la taille d'une portion, les Calories et les éléments nutritifs de base sont les mêmes pour chaque aliment [B.01.406(3)(b)].
    Exemple : paquets de différentes friandises surgelées (« freezie pops », « sucette glacée »).

• Lorsqu'un emballage contient une variété d'aliments et que la portion typique comprend plus d'un aliment (p. ex., une boîte de chocolats assortis, un plateau de différentes sortes de noix, etc.), l'information nutritionnelle peut être présentée, soit :
  • comme simple valeur composée selon les modèles standard, horizontal ou linéaire ou
  • séparément pour chaque aliment selon le Modèle composé – Différents types d'aliments [B.01.406(4)].

Ces produits sont normalement accompagnés de l'information nutritionnelle pour une portion de l'aliment tel que vendu, selon les modèles standard, horizontal ou linéaire.

Modèles standard, horizontal et linéaire
Hiérarchie des modèles / Arbre de décision
(B.01.454)Cliquer sur l'image pour l'agrandir

Modèles standard, horizontal et linéaire Hiérarchie des modèles / Arbre de décision

Principales caractéristiques des modèles standard, horizontal et linéaire

Modèle standard

Modèle standard

• Disposition verticale de l'information nutritionnelle
• Modèles unilingues français et anglais, forme étroite et modèle bilingue
• Mention d'une portion individuelle pour l'aliment tel que vendu exprimée en une mesure domestique (en premier) et en unités métriques (en deuxième, entre parenthèses).
• Information nutritionnelle complète (valeurs absolues (g, mg) et % VQ) pour une portion de l'aliment tel que vendu.
• Information de base déclarée (Calories et 13 éléments nutritifs)
• L'information supplémentaire est facultative.

Modèle horizontal bilingue

Modèle horizontal bilingue

• Disposition horizontale de l'information nutritionnelle.
• Modèle bilingue seulement, aucun tableau unilingue.
• Présente la même information que sur les modèles standard.
• L'emploi du modèle horizontal bilingue est limité, voir les notes à la page suivante.

Modèle linéaire

Modèle linéaire

• Présentation linéaire de l'information. (Aucune colonne d'information).
• Modèles unilingues seulement.
• Présente la même information que les modèles standard.
• Utilisation restreinte, généralement pour des emballages de petite taille et des emballages dont la surface disponible continue est très limitée.

Notes sur l'utilisation des différents modèles

Option de deuxième niveau – utilisation du modèle horizontal bilingue
Les options de 2^e niveau, modèle horizontal bilingue Figures 4.1 et 4.2, sont de taille comparable à certaines des options de 1^er niveau. Par conséquent, ces modèles sont seulement utilisés quand :

• il n'y a pas d'espace continu sur l'étiquette pour permettre d'insérer aucun des TVN des options de 1^er niveau (Standard 1.1 - 1.6, standard étroit 2.1 - 2.4, ou standard bilingue 3.1 - 3.4), et (ou)
• le fait de tourner l'emballage pour lire le tableau de 1^er niveau sur le côté ou la partie inférieure de l'emballage endommagerait le produit ou causerait une fuite du contenu.

Le modèle horizontal bilingue convient à ce type d'emballage, car si un modèle standard est placé sur le côté ou la partie inférieure de l'emballage, le fait de tourner le paquet à l'envers ou sur son côté pour lire le TVN pourrait endommager le produit ou causer une fuite du contenu.

Illustration d'un usage contre indiqué du modèle horizontal bilingue. Une option de 1^er niveau, p. ex., standard, standard forme étroite ou standard bilingue conviendrait.

Modèle linéaire

Le modèle linéaire offre des possibilités limitées et fait partie du niveau, 3 de l'arbre de décision (niveau le plus bas). Généralement, il ne figure seulement que sur les petits emballages. Cependant, il peut aussi convenir lorsque la forme de l'emballage ne permet pas d'insérer un TVN de plus grande dimension, étant donné l'insuffisance de la surface continue.

Bien que le total de la SED soit considérable, la forme de l'emballage ne permet que des modèles de niveau 3, p. ex., linéaire, autres modes de présentation.

Modèles simplifiés

But

Les modèles simplifiés sont conçus pour les aliments qui contiennent un nombre restreint d'éléments nutritifs. Ces modèles offrent l'information nutritionnelle pour une portion de l'aliment tel que vendu. Cependant, tous les 13 éléments nutritifs ne sont pas déclarés sur la liste de base. Les TVN sont donc plus petits que pour le modèle standard.

Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?

Le modèles simplifiés peuvent convenir aux aliments dont la valeur nutritive inscrite au TVN est nulle pour au moins sept des Calories et des éléments nutritifs de base. [B.01.401(6)].

Quels éléments nutritifs doivent être déclarés sur un modèle simplifié?
[B.01.401(6)]

• Calories;
• Lipides;
• Glucides;
• Protéines;
• Tout autre élément nutritif apparaissant à la liste des éléments nutritifs principaux et dont la teneur n'est pas « 0 »
• Tout élément nutritif faisant l'objet d'un énoncé, d'une allégation ou d'une représentation
• Tout polyalcool, vitamine ou minéral nutritif ajouté au produit (autre que l'iode ajoutée au sel et le fluorure ajouté à l'eau ou à la glace);
• Toute vitamine ou tout minéral nutritif déclaré comme constituant d'un ingrédient autre que la farine;
• Note complémentaire - « Source négligeable de (désignation de tout élément nutritif principal omis) » ou, dans les TVN des options de 3e niveau, « Source négligeable d'autres éléments nutritifs ».

Certains types de confitures, gelées, boissons aromatisées aux fruits, mélanges à boissons, boissons gazeuses diète répondent aux critères du modèle simplifié.

Modèles simplifiés
Hiérarchie des modèles / Arbre de décision
(B.01.455)

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

Cet organigramme présente les trois niveaux de la hiérarchie des modèles et de l'arbre de décision pour les modèles simplifiés

Principales caractéristiques des modèles simplifiés

Modèle standard simplifié

• Présentation verticale de l'information nutritionnelle.
• Modèles unilingues français et anglais et modèle bilingue.
• Portion unique de l'aliment tel que vendu exprimée premièrement par une unité de mesure domestique et, entre parenthèses, en unités métriques.
• Information nutritionnelle présentée pour une portion de l'aliment tel que vendu.
• Il n'est pas nécessaire de déclarer toute l'information de base. Seuls les Calories, les lipides, les glucides, les protéines et les informations supplémentaires doivent être déclarées.
• Note complémentaire : « Source négligeable de (désignation de tout élément nutritif principal omis) ou « Source négligeable d'autres éléments nutritifs ». On peut utiliser la deuxième note sur les versions plus réduites du modèle standard simplifié bilingue (figures 6.5 - 6.6).
• L'information additionnelle est facultative.

 
Modèle horizontal simplifié bilingue

• Présentation horizontale de l'information nutritionnelle.
• Modèle bilingue seulement, aucun tableau unilingue.
• Présente la même information que les modèles standard simplifiés.
• Versions réduites du modèle horizontal simplifié bilingue, figures 7.3 - 7.4, peut ajouter la note complémentaire « Source négligeable de tout autre élément ».

Modèle linéaire simplifié

• Présentation linéaire de l'information. (Aucune colonne d'information).
• Modèles unilingues seulement.
• Présente la même information que les modèles standard simplifiés.
• Dans les modèles linéaires on peut ajouter la note complémentaire « Source négligeable de tout autre élément nutritif »

Notes sur l'utilisation des différents modèles

Options de deuxième niveau – utilisation du modèle horizontal simplifié bilingue : Les options de 2^e niveau, modèle horizontal simplifié bilingue, Figures 7.1 et 7.2, sont seulement utilisées quand :

• il n'y a pas d'espace continu sur l'étiquette pour permettre d'insérer aucun des TVN des options de 1er niveau (Standard simplifié 5.1 - 5.6, standard simplifié bilingue 6.1 - 6.4), et/ou
• le fait de tourner l'emballage pour lire le tableau de 1^er niveau sur le côté ou la partie inférieure de l'emballage endommagerait le produit ou causerait une fuite du contenu.

Modèle double – Aliments à préparer 

But

Le modèle double - Aliments à préparer offre de l'information nutritionnelle sur l'aliment tel que vendu et l'aliment tel que consommé.

Quand ce modèle peut-il être utilisé?

Ce modèle convient aux aliments qui requièrent une préparation avant d'être prêts à la consommation ou aux aliments qui sont généralement servis avec d'autres aliments. Exemples : nouilles sèches et mélange d'épices à ajouter à du boeuf haché, mélange de chocolat à ajouter au lait, viande crue à cuire ou céréales sèches à servir avec du lait.

Ce modèle est toujours facultatif

Lorsque l'information nutritionnelle n'est pas modifiée par la préparation – lorsque l'information nutritionnelle est la même que l'information sur l'aliment tel que vendu et tel que préparé – les modèles standard horizontal bilingue, linéaire ou simplifié peuvent être utilisés. Remarquez que, dans ces cas, la déclaration sur la portion est modifiée pour inclure une déclaration sur l'aliment tel que vendu. Par exemple, les concentrés de jus surgelés ou les cristaux pour boissons à préparer avec de l'eau, certains maïs à éclater, etc.

On peut utiliser le modèle double – aliments à préparer pour cette boîte de céréales pour fournir l'information nutritionnelle sur les céréales telles que vendues ainsi que sur les céréales consommées avec du lait

On peut utiliser le modèle double – aliments à préparer pour fournir l'information nutritionnelle sur ces mélanges à base de poudre pour l'aliment tel que vendu (poudre) et pour l'aliment tel que préparé.

Modèle double – Aliments à préparer
Hiérarchie des modèles / Arbre de décision
(B.01.456)

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

Cet organigramme présente les deux niveaux de la hiérarchie des modèles et de l'arbre de décision pour les modèles doubles – aliments à préparer

Principales caractéristiques du modèle double – Aliments à préparer

Le modèle double – Aliments à préparer est utilisé si le modèle est modifié légèrement selon que l'aliment est un aliment préparé (p. ex., un mélange à gâteau) ou un aliment combiné (p. ex., des céréales et du lait). Un exemple de chacune des variations est offert.

Tableau de la valeur nutritive

Aliment préparé, p. ex., mélange à gâteau

• Disposition verticale de l'information bilingue.
• Modèles unilingues français et anglais et modèle pour l'aliment tel que vendu et pour l'aliment préparé.

Portion et sous-titres

• Il comprend deux allégations sur la taille de la portion : nutritionnelle
• L'information sur l'aliment tel que vendu est indiquée par une mesure domestique (en premier) et par une unité métrique (en deuxième) entre parenthèses.
• L'information sur l'aliment tel que préparé est indiquée par une mesure domestique accompagnée de l'énoncé « environ (indiquant la portion) » ou « environ (indiquant la portion) préparée ».
• Sous-titres (ligne d'information suivante) – « Teneur (description du produit tel que vendu) », « (Préparé ou une description du produit tel que préparé) »

Déclarations relatives aux éléments nutritifs

Aliment tel que vendu

• Information nutritionnelle complète, valeurs absolues (g, mg) et % de la VQ.
• L'information de base est déclarée (Calories et 13 éléments nutritifs)
• D'autres éléments nutritifs peuvent être déclarés.

Aliment préparé ou combiné

• Calories,
• Calories provenant de lipides (si déclarées pour l'aliment tel que vendu),
• % VQ d'un élément nutritif déclaré en terme de % VQ pour l'aliment tel que vendu.
• Les valeurs absolues ne sont pas déclarées pour les aliments préparés ou combinés.

Notes complémentaires

• Une note complémentaire obligatoire lie les valeurs absolues (g, mg) déclarées dans le TVN au produit tel que vendu, p. ex., « *Teneur de la poudre ». Voir l'astérisque joint à la déclaration des « lipides ».
• Une note complémentaire facultative présente les quantités d'éléments nutritifs fournis par les ingrédients ajoutés exprimés en valeurs absolues (g, mg). Ces valeurs représentent le contenu des éléments nutritifs des éléments ajoutés seulement et non le total de la valeur nutritive du produit préparé. Par exemple, pour un mélange à gâteau, la note complémentaire indique la valeur nutritive des oeufs et du lait ajoutés, et non la valeur nutritive du gâteau préparé.

Aliments combinés, p. ex., céréales et lait

Portion

• Une portion de l'aliment vendu, indiquée par une mesure domestique (en premier ) et en unités métriques (en deuxième; entre parenthèses.
• L'aliment combiné est déclaré comme rubrique d'une colonne d'information par une mesure domestique seulement, p. ex., « Avec 1/2 tasse de lait écrémé » (Nota – Ne fait pas partie de la déclaration sur la portion.)

Éléments nutritifs et notes

• Même que le modèle double – Aliments à préparer pour les aliments préparés.

Modèle composé – Différents types d'aliments

But

Le modèle composé offre de l'information sur au moins deux aliments ou deux ingrédients contenus dans un produit préemballé.

Quand ce modèle peut-il être utilisé?

Le modèle composé – différents types d'aliments est obligatoire dans le cas d'un produit préemballé renfermant un assortiment d'aliments du même type dont :

1. une portion consiste en un seul des aliments et
2. pour lesquels les renseignements relatifs à la taille de la portion, à sa valeur énergétique ou à sa teneur en éléments nutritifs de base diffèrent pour chaque aliment [B.01.406(3)(a)].

Exemple : emballage renfermant un assortiment de barres de type « granola » ou de barres de chocolat.*
*Remarque : Santé Canada propose de modifier le Règlement, de manière à ce que l'étiquetage des emballages contenant un assortiment d'aliments soit soumis non seulement au modèle composé mais aussi au modèle standard pour chaque aliment contenu dans l'emballage.

Quand ce modèle est-il facultatif?

1. Le modèle composé – différents types d'aliments PEUT être utilisé pour un produit préemballé renfermant un assortiment d'aliments du même type, dont une portion typique consiste en plus d'un aliment. Par exemple, une boîte de chocolats assortis ou un plateau de noix mélangées. L'information nutritionnelle peut porter sur chaque aliment à l'aide du modèle composé – différents types d'aliments. Cependant, le modèle composé n'est pas obligatoire dans ces cas, l'information nutritionnelle pouvant également être présentée au moyen d'une seule valeur composée à l'aide des modèles standard, horizontal ou linéaire [B.01.406(4)].
2. Le modèle composé – différents types d'aliments PEUT être employé sur un emballage renfermant des ingrédients ou des aliments emballés individuellement, destinés à être consommés ensemble. Par exemple, une préparation à base de macaroni et de fromage, une collation à base de fromage et de craquelins. L'information nutritionnelle peut porter sur chaque ingrédient ou aliment, à l'aide du modèle composé – différents types d'aliments. Cependant, ce modèle n'est pas obligatoire, l'information nutritionnelle pouvant également être présentée pour le produit en entier à l'aide des modèles standard, horizontal ou linéaire [B.01.406(2)].

Le modèle composé – différents types d'aliments convient à cet emballage multiple de barres de type « granola ». Chaque barre représente une portion individuelle ayant une valeur nutritive propre.

Le modèle composé – différents types d'aliments convient à cet emballage, l'information nutritionnelle pouvant porter sur chaque aliment. Cependant, l'emploi du modèle composé – différents types d'aliments est facultatif. 

 
Le modèle composé – différents types d'aliments peut être utilisé pour fournir l'information nutritionnelle sur chaque type de chocolat. Cependant, l'emploi du modèle composé – différents types d'aliments est facultatif.

Le modèle composé – différents types d'aliments ne convient pas à cet emballage multiple de glaces à l'eau, chaque glace représentant une portion individuelle et la teneur en élément nutritif est la même pour chaque glace à l'eau

Modèle composé – Différents types d'aliments
Hiérarchie des modèles / Arbre de décision
(B.01.457)

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

Modèle composé

* D'autres modes de présentation peuvent seulement être utilisés pour les produits préemballés renfermant un assortiment d'aliments du même type dans les cas suivants :

• une portion consiste en un seul des aliments;
• l'information nutritionnelle sur la taille de la portion, la valeur énergétique ou la teneur en éléments nutritifs de base diffèrent pour chaque aliment.

Caractéristiques principales du modèle composé – Différents types d'aliments

Tableau de la valeur nutritive

• Présentation verticale de l'information.
• Tableaux unilingues français et anglais et tableau bilingue
• Présentation de l'information nutritionnelle sur plus d'un aliment.
• La taille des portions est exprimée par une mesure domestique (en premier) et en unités métriques (en deuxième; entre parenthèses; avec les mêmes unités que celles indiquant la quantité nette). Remarquez comment la taille de la portion est présentée dans chacun des deux exemples.
• L'information complète sur les éléments nutritifs est fournie pour au moins deux des aliments (en valeurs absolues (g, mg) et % VQ)
• La teneur en éléments nutritifs de base est déclarée (Calories et 13 éléments nutritifs)
• Des renseignements additionnels peuvent être fournis.
• Tous les renseignements nutritionnels doivent être donnés sur le premier aliment et doivent aussi être fournis sur tous les aliments dans les mêmes unités.

Tableau de la valeur nutritive

Modèle compose simplifié

Les aliments préemballés qui rencontrent les critères pour le modèle composé – différents types d'aliments (aliments préemballés composes d'un assortiment d'aliments ou d'ingrédients emballés séparément) et le modèle simplifié (aliments pouvant declarer "0" pour 7 ou plus de ses Calories et nutriments), peuvent utiliser un modèle composé simplifié – différents types d'aliments.

Modèle double – Différentes quantités d'aliments

Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?

Ces modèles sont employés lorsqu'il convient de donner l'information nutritionnelle sur un aliment exprimée en plus d'une quantité ou d'une taille de portion. Par exemple, on peut exprimer les quantités selon différents usages ou selon différentes unités de mesure d'un aliment. Ainsi, la compote de pommes peut servir de condiment et aussi de dessert : une cuillerée à soupe (15 ml), 1/2 tasse (125 ml).

L'emploi de ces modèles est toujours facultatif.

Le modèle double – Différentes quantités d'aliments peut servir à donner de l'information relative à 1 ou 2 biscuits ou à 1 cuillerée à soupe et 1/2 tasse de compote de pommes

Modèle double – Différentes quantités d'aliments
Hiérarchie des modèles / Arbre de décision
(B.01.458)

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

Modèle double

Modèle double

Caractéristiques principales du modèle double – Différentes quantités d'aliments

• Présentation verticale de l'information nutritionnelle.
• Modèles unilingues français et anglais et modèle bilingue.

Taille de la portion et rubriques

• La taille d'une seule portion est indiquée pour la première portion d'aliment en une unité de mesure domestique (en premier) et en unités métriques (en deuxième, entre parenthèses). (La première portion correspond à la première portion pour laquelle l'information figure dans le tableau).
• Sous-titres : toutes les portions exprimées en mesure domestique.
• On peut aussi donner les unités métriques dans les rubriques.

Déclarations relatives aux éléments nutritifs

• Première quantité d'aliment : l'information nutritionnelle complète est donnée en valeurs absolues (g, mg) et % VQ pour la première quantité d'aliment.
• L'information de base est donnée (Calories et 13 éléments nutritifs).
• On peut donner des renseignements additionnels.
• Autres quantités d'aliments
  • Calories,
  • Calories des lipides (si elles sont déclarées pour l'aliment tel que vendu),
  • % VQ pour tout élément nutritif déclaré en % VQ de l'aliment tel que vendu.

Modèle composé – Différentes quantités d'aliments

Quand ces modèles peuvent-ils être utilisés?

Ces modèles peuvent être employés lorsqu'il convient de donner l'information nutritionnelle sur un aliment en plus d'une quantité selon les différents usages ou les différentes unités de mesure d'un aliment. Par exemple, le lait évaporé peut être ajouté au café ou reconstitué et utilisé comme breuvage, p.ex., 1 cuillerée à soupe (15 ml), 1/2 tasse (125 ml).

L'emploi de ces modèles est toujours facultatif.

Le modèle composé – Différentes quantités d'aliments peut servir à donner de l'information sur 1 cuillerée à soupe et 1/2 tasse de lait condensé.

Modèle composé – Différentes quantités d'aliments
Hiérarchie des modèles / Arbre de décision
(B.01.459)

Cliquer sur l'image pour l'agrandir

Modèle composé

Caractéristiques principales du modèle composé bilingue Différentes quantités d'aliments

Tableau de la valeur nutritive

• Présentation de l'information nutritionnelle sur plus d'une portion d'un aliment.
• Tableaux unilingues français et anglais et tableau bilingue

Portions et rubriques

• La taille de la portion pour toutes les quantités d'aliments figure comme rubrique dans la colonne d'information pertinente.
• La taille de la portion pour toutes les quantités d'aliments est exprimée en une unité de mesure domestique (en premier et en unités métriques (en deuxième; entre parenthèses).

Éléments nutritifs

• Toute l'information sur la teneur en éléments nutritifs est donnée pour tous les aliments (en valeurs absolues (g, mg) et en % VQ).
• L'information de base est donnée (Calories et 13 éléments nutritifs).
• On peut déclarer les renseignements supplémentaires.
• Toute l'information nutritionnelle donnée sur le premier aliment doit aussi être donnée sur tous les autres aliments dans les mêmes unités.

Page suivante : Section E | Page précédente : Section C