Allégations relatives à la santé

Allégations relatives à la santé

Interprétation de (nom de l'aliment) aux fins des allégations santé

Taille des caractères pour les allégations relatives santé

Allégations relatives à la santé et à la teneur nutritive présentées conjointement

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Allégations relatives à la santé sur les cornichons

Q1. Est-il acceptable d'utiliser une allégation comme « Une alimentation saine comportant une grande variété de légumes et de fruits peut aider à réduire le risque de certains types de cancer » sur les cornichons?

On ne peut pas apposer l'allégation relative à la santé sur les cornichons, car ils sont des légumes de type condiment [4 (b)(ii)], qui sont exclus de cette allégation. (Note : Ils sont inclus dans le Règlement sur les produits transformés avec les achards et les chutneys).

Interprétation de (nom de l'aliment) aux fins des allégations santé

Q1. Qu'est-ce qui est considéré comme une description appropriée de l'aliment à la partie « nom de l'aliment » de certaines allégations santé liées au régime alimentaire précisées dans le tableau suivant le paragraphe B.01.603 du Règlement sur les aliments et drogues (RAD)?

Le « nom de l'aliment » doit contenir au moins le nom commun de l'aliment. Si la partie de l'allégation santé concernant la teneur en éléments nutritifs ne s'applique pas à tous les aliments de ce type, un nom de marque peut alors accompagner le nom commun. Si d'autres données sont nécessaires pour distinguer l'aliment d'un autre aliment similaire portant le même nom commun et le même nom de marque, d'autres renseignements peuvent être fournis dans la partie renfermant la description de l'aliment.

Par exemple, on peut ajouter « Un régime santé faible en gras saturés et en gras trans peut réduire le risque de maladie cardiaque. La poitrine de dindon entièrement sans gras de Johnny ne contient aucun gras saturé et aucun gras trans » pour distinguer l'aliment de la poitrine de dindon régulière de Johnny qui contient 4 % de gras.

Si l'allégation sur la teneur en éléments nutritifs décrit tous les aliments de ce type, il faut énoncer le « nom de l'aliment » de façon à indiquer que l'allégation caractérise tous les aliments de ce type. Un nom de marque ne peut être utilisé pour nommer l'aliment. Cette exigence est conforme à celle établie à l'article B.01.511 du RAD.

Par exemple « Un régime santé faible en gras saturés et en gras trans peut réduire le risque de maladie cardiaque. La compote de pommes ne contient aucun gras saturé et aucun gras trans » est un énoncé acceptable.

On ne peut utiliser un nom de marque ou une appellation commerciale seulement pour nommer l'aliment. Par exemple, l'utilisation d'un nom de marque seul dans l'allégation suivante ne serait pas acceptable puisque le nom de marque ne permet pas de nommer l'aliment. « Un régime santé faible en gras saturés et en gras trans peut réduire le risque de maladie cardiaque. Les aliments Johnny ne contiennent aucun gras saturé et aucun gras trans. » (février 2005)

Taille des caractères pour les allégations relatives santé

Q1. Il semble n'y avoir aucun règlement qui oblige de faire figurer tous les éléments d'une allégation sur la santé dans des caractères de même taille et de même visibilité sur une étiquette ou dans une annonce.

Cette exigence a été oubliée lors de la publication du règlement. Santé Canada a proposé une modification aux règlements pour exiger que tous les caractères de l'allégation soient de même taille et de même visibilité (Gazette du Canada, partie I, annexe 1416 (volume 139, no 19)). Entre-temps, l"ACIA encourage toutes les parties à présenter tout élément relié aux allégations relatives à la santé dans un même format et de visibilité équivalente.

Allégations relatives à la santé et à la teneur nutritive présentées conjointement

Q1. Est-ce qu'une allégation relative à la santé qui contient une allégation sur la teneur en éléments nutritifs peut être suivie d'une autre allégation sur la teneur en éléments nutritifs? (Par exemple, « De plus, nom de l'aliment est pauvre en cholestérol »)

Oui, elle peut suivre l'allégation s'il n'y a pas de changement dans l'intention ou la nature de l'allégation relative à la santé ou de l'allégation sur la teneur en éléments nutritifs. Le nom commun de l'aliment doit être utilisé. Le mot « aussi » peut précéder l'allégation mais ne peut être intercalé dans le libellé prescrit de l'allégation.