Chapitre 11 - Exportation
11.7 Exigences spéciales imposées par les marchés d'exportation
11.7.1 Introduction
Il incombe à l'Agence canadienne d'inspection des aliments de l'hygiène des viandes de s'assurer que les exigences particulières, telles que décrites dans les sections pertinentes, ont été satisfaites avant de certifier les envois destinés à l'exportation. Cependant, la direction des établissements doit connaître les normes spéciales imposées par les autorités compétentes des marchés de destination à l'égard des permis, des produits interdits, des méthodes et de la certification et doit rencontrer toutes les exigences applicables et vérifier s'il y a lieu, la validité de l'information dont elle dispose.
L'information relative aux exigences qui sera transmise directement à l'administration centrale sera incorporée à la présente section; par ailleurs, la direction des établissements est priée de nous faire parvenir les renseignements qu'elle possède a ce sujet pour qu'ils soient vérifiés et versés dans le Manuel. La présente section a été établie à partir de l'information actuellement disponible. Les renseignements particuliers à chaque marché sont donnés sous les titres suivants :
- Généralités
- Interdictions ou restrictions d'importation
- Modalités particulières ou supplémentaires d'inspection
- Exigences supplémentaires de certification
- Exigences spéciales de marquage et d'emballage
- Autres exigences
« Sans objet » signifie qu'aucune information n'est disponible.
Veuillez noter que les certificats d'exportations (annexes identifiées sous le titre 4 - Exigences supplémentaires de certification) pour chaque pays ne sont disponible que par l'entremise d'un inspecteur de l'ACIA dans un établissement agréé.
11.7.2 Index des marchés d'exportation
La liste des marchés d'exportation a été faite en ordre alphabétique.
- Açores (voir l'U.E.)
- Afrique du sud
- Allemagne (voir l'U.E.)
- Antigua
- Arabie Saoudite
- Argentine
- Australie
- Autriche (voir l'U.E.)
- Bahamas
- Bahreïn - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Barbade- Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Belgique (voir l'U.E.)
- Belize
- Bermudes
- Bélarus
- Bolivie
- Brésil
- Bulgarie (voir l'U.E.)
- Chili
- Chine
- Chypre (voir l'U.E.)
- Colombie
- Congo (République démocratique du)
- Corée (République de)
- Costa Rica
- Croatie
- Cuba
- Curaçao
- Danemark (voir l'U.E.)
- Égypte
- Eire (République d'Irlande) (voir l'U.E.)
- El Salvador
- Émirats Arabes Unis
- Espagne (voir l'U.E.)
- Estonie (voir l'U.E.)
- États-Unis
d'Amérique
- Annexes A à A-7 - Veuillez contacter un inspecteur de l'ACIA pour obtenir une copie de ce certificat
- Annexe B
- Annexe C - Veuillez contacter un inspecteur de l'ACIA pour obtenir une copie de ce certificat
- Annexe D
- Annexe D-1
- Annexe E
- Annexe H
- Annexe I
- Annexe J
- Annexe J-1
- Annexe J-2
- Annexe K
- Annexes L à L-7
- Annexe N
- Annexe N-1
- Annexe O - Veuillez contacter un inspecteur de l'ACIA pour obtenir une copie de ce certificat
- Annexe P - Veuillez contacter un inspecteur de l'ACIA pour obtenir une copie de ce certificat
- Annexe Q
- Annexe T
- Annexe U
- Annexe V
- Annexe W
- Annexe W-1
- Annexe W-2
- Annexe Y
- Annexe Y-1
- Annexe Y-2
- Annexe Z
- Fidji
- Finlande (voir l'U.E.)
- France
- Ghana
- Gibraltar
- Grèce (voir l'U.E.)
- Groenland
- Guadeloupe (voir l'U.E.)
- Guatemala
- Guyane française (voir l'U.E.)
- Haïti
- Honduras
- Hong Kong
- Hongrie (voir l'U.E.)
- Îles Anglo-normandes (voir l'U.E.)
- Îles Baléares (voir l'U.E.)
- Îles Caïmans - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Îles Canaries (voir l'U.E.)
- Îles Cook
- Île du Man (voir l'U.E.)
- Île de Madère (voir l'U.E.)
- Îles Maurice
- Indes occidentales : (Anguilla, Antigua et Barbuda, Antilles néerlandaises (Aruba, Bonaire, Curaçao, Saba, Saint Eustatius, Saint Martin), Bahamas, Barbades, Bermudes, Dominique, Grenade, Îles Caïmans, îles Turks et Caicos, Îles Vierges britannique, Jamaïque, Montserrat, Saint Kitts et Névis, Sainte Lucie, Saint Vincent, Trinité et Tobago)
- Inde
- Indonésie
- Israël
- Italie (voir l'U.E.)
- Jamaïque - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Japon
- Jordanie
- Koweït
- Lettonie (voir l'U.E.)
- Liban
- Libéria
- Lituanie (voir l'U.E.)
- Luxembourg (voir l'U.E.)
- Macao
- Macédoine
- Malaisie
- Malte (voir l'U.E.)
- Martinique (voir l'U.E.)
- Mexique
- Mongolie
- Norvège
- Nouvelle-Calédonie
- Nouvelle-Zélande
- Oman
- Panama
- Pays-Bas
- Pérou
- Philippines
- Pologne (voir l'U.E.)
- Polynésie française
- Porto-Rico (voir E.-U.)
- Portugal (voir l'U.E.)
- Principauté de Monaco (voir l'U.E.)
- Qatar
- République Domicaine - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- République Tchèque (voir l'U.E.)
- Réunion (voir l'U.E.)
- Roumanie (voir l'U.E.)
- Royaume-Uni - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Russie
- Sierra Leone
- Singapour
- Slovaquie (voir l'U.E.)
- Slovénie (voir l'U.E.)
- Saint Kitts et Névis
- Saint-Pierre-et-Miquelon (voir France)
- Sainte Lucie
- Sri Lanka
- Suède (voir l'U.E.)
- Suisse
- Surinam
- Syrie - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Taïwan
- Tajikistan
- Thaïlande
- Trinité et Tobago - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Tunisie - Cette page est actuellement en cours de révision. Pour de plus amples renseignements sur son accessibilité, veuillez communiquer avec : Dr. Bertrand St-Arnaud
- Ukraine
- Union Européenne (U.E.)
- Uruguay
- Venezuela
- Vietnam
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