Chapitre 7 - Emballage et étiquetage

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7.8 Autres exigences en matière d'étiquetage

(a) Principale surface exposée - partie principale

Pour les définitions de « principale surface exposée » et de « partie principal », voir l'article 2 du Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes. En outre, la principale surface exposée d'une étiquette sur une boîte de conserve cylindrique ne doit pas dépasser 50 % de sa circonférence totale. On trouvera des croquis à l'annexe C.

Toutes les mentions obligatoires doivent figurer, en général, sur la partie principale sauf dans les cas mentionnés conforme au Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes. Toutefois, afin de laisser une certaine latitude dans la conception des étiquettes, certaines dérogations à cette règle pourront être tolérées, au besoin. Lorsqu'une vignette ou une illustration sont imprimées sur l'étiquette, elles doivent faire partie de la partie principale.

La partie principale est celle qui comporte l'étiquette. Cependant, il est permis d'avoir deux parties principales, l'une avec une étiquette en anglais et l'autre avec une étiquette en français. Dans ce cas, elles doivent, toutes les deux, comporter toutes les mentions obligatoires.

Dans le cas de produits de viande emballés dans des contenants cylindriques comme des boîtes de conserve, l'espace correspondant au-dessus du contenant doit comporter les éléments suivants :

• l'estampille d'inspection des viandes; (voir 7.6.5)
• le nom et l'adresse de l'établissement agréé dans lequel le produit de viande a été préparé ou étiqueté ou le nom et l'adresse de la personne pour laquelle le produit de viande a été préparé ou étiqueté, précédés des mentions « Préparé pour » et « Prepared for »; (voir 7.6.4)

Dans ce cas, on doit s'assurer que les renseignements exigés au paragraphe 60(3) du Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes (identification de l'établissement où le produit de viande a été préparé et la date de production) sont lisibles et qu'ils ne masquent pas les informations inscrites sur le contenant.

(b) Contraste des couleurs et design de l'étiquette

il faut assurer un bon contraste des couleurs afin que toutes les mentions obligatoires soient facilement lisibles.

Il faut également porter une attention particulière à l'estampille d'inspection des viandes. Celle-ci ne doit être modifiée en aucune façon et qui doit être entièrement distincte de tout motif ou illustration apparaissant sur le contenant.

7.9 Découpe et étiquetage des morceaux de volaille

Voici une description des morceaux de volaille généralement préparés dans les établissements agréés.

1. Les poitrines parées doivent être séparées du dos à l'articulation de l'épaule et au moyen d'une coupe allant vers l'arrière et vers le bas à partir de cet endroit, le long de la jonction des côtes vertébrales et sternales. On peut enlever les côtes des poitrines et couper ces dernières le long du bréchet de façon à obtenir deux moitiés à peu près égales. On peut aussi enlever la partie de la clavicule (fourchette), comme il est décrit en c), et couper le reste le long du bréchet de façon à obtenir trois parties. On peut remplacer les morceaux coupés de cette manière par des morceaux plus légers ou plus lourds afin d'obtenir le poids exact requis. L'emballage peut contenir deux de ces parties ou plus sans que la pertinence de la mention « poitrines parées » ne soit compromise. La peau du cou ne doit pas être comprise.
2. Les poitrines doivent être séparées du dos à la jonction des côtes vertébrales et du dos. On peut couper ces poitrines, avec les côtes, le long du bréchet, de façon à obtenir deux moitiés à peu près égales. On peut aussi enlever la partie de la clavicule (fourchette), comme il est décrit en c), et le reste le long du bréchet de façon à obtenir trois parties. On peut remplacer les morceaux coupés de cette manière par des morceaux plus légers ou plus lourds afin d'obtenir le poids exact requis. L'emballage peut contenir deux de ces parties ou plus sans que la pertinence de la mention « poitrines » ne soit compromise. La peau du cou ne doit pas être comprise.
3. La fourchette (clavicule) et les tissus musculaire et cutané qui la recouvrent doivent être séparés de la poitrine à peu près à mi-chemin entre l'extrémité de la clavicule (en sectionnant le ligament hypocléidiem) et le point antérieur de l'os du bréchet (partie antérieure de l'aphophyse crânienne de la crête du sternum) jusqu'à l'endroit où la clavicule se joint à l'épaule. La peau du cou ne doit pas être comprise.
4. Le pilon (os du bas de la cuisse) doit être séparé de la cuisse par incision au niveau de l'articulation du genou (articulation fémorotibiale et rotulienne) et de la patte par incision au niveau de l'articulation du jarret (articulation tarsienne).
5. Le haut de cuisse doit être séparé de la cuisse par une incision au niveau de l'articulation de la hanche et peut comprendre la viande du pelvis mais non les os du pelvis. La peau du dos ne doit pas être comprise.
6. La cuisse doit comprendre toute la patte, c.-à-d. le haut de cuisse et le pilon, joints ou non. La peau du dos ne doit pas être comprise.
7. L'aile doit comprendre l'aile entière avec tout le tissu musculaire et cutané intact; toutefois, l'aileron peut être enlevé. L'aile doit être séparée de la poitrine par une incision au niveau de l'articulation de l'épaule (articulation de la clavicule, de l'apophyse coracoïde et de l'humérus).
8. Le pilon d'aile doit être séparé de la poitrine par une incision au niveau de l'articulation de l'épaule (articulation de la clavicule, de l'apophyse coracoïde et de l'humérus) et de l'ailette par une incision au niveau de l'articulation du coude (articulation de l'humérus, du radius et du cubitus). Il inclut les tissus musculaire et cutané qui recouvrent normalement l'humérus. Le pilon d'aile correspond à la longueur de l'humérus.
9. L'ailette (V de l'aile) correspond à l'aile, moins le pilon d'aile. Toutefois, une partie de l'aileron peut être enlevée.
10. Le dos doit comprendre les os pelviens et toutes les vertèbres à l'arrière de l'articulation de l'épaule. La viande ne doit pas être enlevée des os pelviens. Les côtes vertébrales et/ou les omoplates peuvent être enlevées ou non sans que la pertinence du nom ne soit compromise. La peau doit être en grande partie intacte.
11. Le dos dépouillé doit comprendre les vertèbres de l'articulation de l'épaule jusqu'à la queue ainsi que les os pelviens. La viande peut être enlevée des os pelviens.
12. Le cou, avec ou sans peau, doit être séparé de la carcasse à l'articulation de l'épaule.
13. Une demi-carcasse doit correspondre à une carcasse entière (à l'exception du cou) sectionnée en deux parties égales par sa ligne médiane.
14. Un quartier avant doit correspondre à la partie avant d'une demi-carcasse de volaille coupée à la limite postérieure de la cage thoracique (soit de la limite postérieure de la septième côte à la limite postérieure de la septième vertèbre thoracique).
15. Un quartier arrière doit correspondre à la partie arrière d'une demi-carcasse de volaille, coupée à la limite postérieure de la cage thoracique (soit de la limite postérieure de la septième côte à la limite postérieure de la septième vertèbre thoracique).
16. Un filet de poitrine est le muscle rond allongé (pectoral profond) situé de chaque côté du bréchet (sternum).

Les morceaux de volaille non préparés conformément aux définitions anatomiques décrites ci dessus sont acceptables pour autant que l'étiquette en fournisse une description fidèle et complète. Par exemple, les poitrines desquelles on a enlevé les os/cartilages doivent être décrites comme des « poitrines désossées », tandis que celles desquelles on a enlevé les os/cartilages et les filets de poitrine doivent être décrites comme « poitrines désossées sans filets ».

Le Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille exige que les abats soient inclus avec les carcasses de volailles classées, à moins d'indication contraire sur l'étiquette. Une mention soulignant la présence des abats doit figurer sur l'étiquette des carcasses entières dépecées qui comprennent les abats.

7.10 Méthodes acceptables d'étiquetage des produits de viande en boyaux artificiels

Les trois méthodes suivantes seront jugées acceptables :

1. impression de toutes les mentions obligatoires sur le boyau artificiel;
2. utilisation d'une étiquette intérieure portant toutes les mentions obligatoires, pour autant que le boyau artificiel soit scellé individuellement; et
3. impression du numéro de l'établissement directement sur le boyau et utilisation d'une étiquette volante, d'une étiquette manchon ou d'une étiquette autocollante portant toutes les mentions obligatoires.

7.11 Étiquetage des contenants de produits de gros destinés au détail

Les contenants de vente au détail pèsent en général 5 kg ou moins. Les contenants de produits de gros destinés au détail sont cependant permis lorsque les conditions suivantes sont respectées :

1. toutes les mentions obligatoires sont imprimées sur la partie principale, sauf la description du produit et la liste des ingrédients (s'il y a lieu) qui peuvent être apposées au moyen d'un pochoir, d'une estampille ou d'une étiquette autocollante; et
2. les emballages intérieurs non marqués ne sont pas destinés à la vente aux consommateurs.

7.12 Étiquetage des contenants d'expédition

(1) Généralités

Tous les renseignements devant figurer sur un contenant d'expédition selon le Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes peuvent être préimprimés, imprimés en cours d'emballage ou apposés au moyen d'une étiquette autocollante. Seule la déclaration du poids peut être manuscrite (une description du produit écrite à la main n'est donc pas acceptable), et il est également permis d'indiquer le nom du produit (seulement) au moyen de cases à cocher, d'une estampille ou d'un pochoir.

Quelle que soit la méthode utilisée pour présenter les renseignements sur un contenant d'expédition, certains critères doivent être respectés pour que le contenant soit jugé acceptable pour le transport hors d'un établissement agréé :

1. Les renseignements requis doivent être groupés et placés sur le contenant de manière à être faciles à lire par toute personne examinant l'extérieur du contenant dans des conditions normales de vente ou d'utilisation.
2. Les renseignements requis doivent être présentés dans une police de caractère d'un style et d'une taille faciles à lire. Dans le cadre du présent chapitre, cela signifie qu'ils doivent être lisibles à un bras de distance pour une personne ayant une vision normale. La taille et les caractéristiques de la légende d'inspection des viandes doivent satisfaire aux exigences énoncées dans l'article 93 du Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes.
3. Les renseignements requis doivent être présentés dans une couleur et/ou une teinte qui offrent un contraste marqué entre l'information imprimée et le fond.

(2) Marquage des contenants d'expédition de coeurs de boeuf

Tous les contenants d'expédition de coeurs de boeuf, canadiens et étrangers, doivent comporter la description du produit en anglais ou en français ou les deux langues. Cette description doit être présentée de l'une ou l'autre des façons suivantes :

1. Coeurs de Boeuf - Avec os;
2. Coeurs de Boeuf - Os enlevé; ou
3. Coeurs de Boeuf
   Avec os
   Os enlevé.

(3) Catégories de boeuf - Exigences de marquage

L'article 13 du Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille spécifie les exigences d'étiquetage des produits de boeuf expédiés des établissements agréés ou importés au Canada. Précisément, il est interdit d'importer ou d'acheminer d'un établissement agréé une carcasse de boeuf ou une de ses portions, incluant une coupe secondaire, sauf :

1. Lorsque le produit est emballé dans un contenant ou un contenant de vrac, celui-ci porte, dans le cas d'un produit classé, le nom de catégorie de celui-ci ou, dans le cas d'un produit non classé, la mention « Boeuf non classé ». Pour les produits canadiens, le nom de catégorie ou la mention « Boeuf non classé » n'est pas requis sur les contenants d'expédition de morceaux de boeuf préemballés et dûment marqués lorsque le nom de catégorie apparaît sur l'étiquette du produit de viande préemballé. Rappelons ici que l'étiquette d'un produit de viande préemballé doit porter toutes les mentions obligatoires prescrites par le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation avant que ce produit puisse être vendu directement au consommateur; voir 7.15 (1).
2. Lorsque le produit n'est pas emballé dans un contenant ou un contenant de vrac, il est soit marqué et classé conformément aux exigences du Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille (ou conformément aux exigences de classification du pays d'origine dans le cas de boeuf importé), soit traité comme un produit non classé. Les documents accompagnant le produit de viande doivent faire mention du nom de catégorie du produit ou indiquer que le produit n'est pas classé.

Veuillez noter : Le document requis pour le boeuf importé est le Certificat officiel d'inspection des viandes; pour le boeuf canadien, il s'agit de la facture ou de l'équivalent.

S'il s'agit de boeuf importé, le nom de catégorie canadien équivalent peut aussi apparaître sur le contenant ou le contenant de vrac lorsque l'équivalence de la catégorie est acceptée.

Le mélange dans un contenant ou un contenant de vrac de morceaux de boeuf de différentes catégories est permis sous réserve que les conditions suivantes soient respectées.

1. Du boeuf canadien des catégories Canada A, Canada AA et Canada AAA peut être mélangé pour autant que le contenant porte un seul nom de catégorie (c.-à-d. celui correspondant au persillage de la moins grande qualité) accompagné de l'expression « ou plus » ou « or higher » (p. ex. « Canada A ou plus »). Le recours à un seul nom de catégorie assorti de l'expression « ou plus » signifie que le contenant peut contenir des morceaux de viande d'une catégorie supérieure à celle indiquée sur le contenant.
2. Du boeuf canadien de catégorie Canada B ou Canada D ou Canada E peut être mélangé pour autant que le contenant porte les noms de catégorie applicables (p. ex. « Canada B2/B3/D3/E »).
3. Du boeuf canadien des catégories A ne doit pas être identifié par un nom de catégorie s'il est mélangé avec des produits autres que des produits de catégories A ou avec des produits non classés (p. ex. le marquage d'un contenant avec la mention « Canada A/AA/B2 » n'est pas permis).
4. Des contenants de produits non classés doivent porter la mention « boeuf non classé ». Si un établissement souhaite mélanger un produit classé et un produit non classé, les contenants doivent porter la mention « boeuf non classé ». L'établissement peut également identifier des produits classés comme des produits non classés.
5. Différentes catégories de boeuf importé peuvent également être mélangées dans un même contenant pour autant que celui-ci porte les noms de catégorie applicables.

Veuillez noter : L'exploitant d'un établissement agréé doit s'assurer de l'exactitude des catégories inscrites sur l'étiquette. Lors du remballage de morceaux provenant d'un contenant d'origine renfermant différentes catégories de viande, on ne peut apposer un nom de catégorie sur les morceaux remballés que si chacun des morceaux du contenant d'origine était individuellement marqué et que la catégorie peut être vérifiée. Exemple - Un contenant d'origine renfermant différentes catégories de viande est identifié comme suit : « Canada B2/B3/D3/E ». Sur les morceaux de ce contenant, le nom de catégorie B2 ou B3 ou D3 ou E est directement apposé au moyen d'une estampille ou d'un sac scellé, et ce nom de catégorie est visible et vérifiable. Les morceaux remballés peuvent donc être désignés par le nom de catégorie « Canada B2 » ou « Canada B3 » ou « Canada D3 » ou « Canada E ».

(4) Description des morceaux de viande sur les contenants d'expédition

(i) Codes de produits de viande rouge

Voici comment les morceaux de viande rouge importés ou d'origine canadienne peuvent être décrits sur les contenants d'expédition :

1. description complète du produit - utiliser le nom de la coupe de viande tel qu'il est indiqué dans le lexique produit par l'Agence canadienne d'inspection des aliments; ou
2. description générique du produit - indiquer s'il s'agit de la viande, désossée ou non, d'une espèce donnée. En pareil cas, utiliser un des codes donnés dans la liste qui suit pour désigner la coupe en question. La désignation du code doit figurer dans la partie principale, et/ou sur la face d'une des extrémités du contenant d'expédition.

Les codes normalisés apparaissant sur la liste des coupes de viande rouge ci-après sont ceux dont ont convenu le Conseil des viandes du Canada et le Comité canadien des importateurs de viande. Ces codes sont aussi utilisés par les principaux pays exportateurs de viandes comme l'Australie, la Nouvelle-Zélande et les États-Unis. La mise à jour de la liste des codes et l'utilisation de ces codes incombent à l'industrie et non au personnel d'inspection.

Pour les importations, la description du produit figurant sur le certificat étranger d'inspection des viandes doit être identique à celle figurant sur le contenant (c.-à-d. boeuf désossé sur la boîte et boeuf désossé sur le certificat ou pointe de surlonge de boeuf désossée sur la boîte et pointe de surlonge de boeuf désossée sur le certificat).

Codes de viandes désossées ou non-désossées

COUPE DE BOEUF	CODE
Haut de surlonge	TRI
Pointe d'épaule	CLO
Viande de jarret	SHK
Flanc	FL
Noix de ronde	EY
Intérieur	INS
Extérieur	OUT
Pointe de surlonge	KNK
Bloc d'épaule	CHU
Parures	TRMG
Contrefilet	STL
Quartier avant	F
Quartier arrière	H
Carcasse de boeuf	FH
Pointe de poitrine	PEB
Rond de palette	CT
Faux-filet	RBE
Longe courte	SL
Bifteck de flanc	FLS
Filet	TDR
Côtes	RB
Palette	BL
Poitrine	P
Pointe de poitrine	PEB
Poitrine/flanc	NEB

 

COUPE DE PORC	CODE
Pieds	FT
Fesse	HM
Croupe	BT
Longe	LN
Côtes de flanc	SDR
Épaule/soc	SH
Épaule/picnic	PIC
Jarret	HOC
Flanc	BLY
Filet	TDR
Côtes de dos	BKR
Parures	T

 

COUPE DE VEAU	CODE
Cuisseau	LEG
Longe	LON
Épaule	SHD

 

COUPE DE MOUTON	CODE
Tronc	TRK

 

COUPE D'AGNEAU	CODE
Gigot	LEG
Longe	LON
Épaule	SHD
Carré	RCK

 

IDENTIFICATION DU SEXE	CODE
Bouvillon	S
Vache	C
Vache et bouvillon	C
Taureau	B

EMBALLAGE DES COUPES DE VIANDE

EMBALLAGE	CODE
Coupes primaires emballées individuellement	IW
Coupes primaires emballées individuellement sous vide	IW/VAC
Coupes primaires emballées en couche	LP
Coupes primaires emballées en couche sous vide	LP/VAC
Coupes primaires emballées sous vide	VAC
Lorsqu'il y a plus d'une coupe primaire dans un seul emballage	MW
Lorsqu'il y a plus d'une coupe primaire dans un seul emballage sous vide	MW/VAC

(ii) Codes des produits de volaille

Un accord a été conclu avec le Conseil canadien des transformateurs d'oeufs et de volaille sur l'usage acceptable des abréviations et codes de produits suivants sur les contenants d'expédition pour la description des carcasses et des morceaux de volaille. Les abréviations et les codes de produits ne sont pas acceptées ni sur les emballages destinés au consommateur ni sur les contenants d'expédition des produits de volaille importés.

Lorsqu'on se sert des codes de produits l'on doit toujours employer la séquence suivante, en prenant soin de séparer chacun des abréviations par une barre oblique (« / ») : Espèce / Coupe / Modificatif (s'il y a lieu) / Procédé (s'il s'applique). Par exemple, le code de produit figurant sur l'étiquette d'une boite de hauts de cuisse de poulet, sans peau, emballés sous atmosphère modifiée serait : « CHK/TH/SKLS/MA ».

Si le nom de l'espèce figure déjà sur l'étiquette, il n'est pas nécessaire de répéter l'abréviation de l'espèce dans le code du produit. Par exemple, il serait acceptable de d'employer « Jeune canard TB/SKLS/MA » pour décrire une boîte de poitrines de jeune canard parées sans peau, emballés sous atmosphère modifié.

Si plus qu'un modificatif s'applique au produit, les abréviations correspondantes doivent être groupées et séparés d'une virgule. Par exemple, le code de produit acceptable pour un contenant d'expédition de poitrines de poulet désossées sans peau serait « CHK/BR/BNLS,SKLS ».

Lorsqu'aucun modificatif ne s'applique mais que l'exploitant souhaite inclure une abréviation pour le procédé, il doit séparer l'abréviation pour la « coupe » de celle employée pour le « procédé » à l'aide de deux traits obliques (« // ») afin d'indiquer qu'aucun modificatif ne s'applique au produit (par exemple : « CHK/TH//MA »).

Si l'exploitant utilise le même contenant d'expédition pour des produits différents, chaque produit doit porter un code différent et un point virgule doit être utilisé pour différencier les codes des deux types de produits. Si l'exploitant expédie des hauts de cuisses de poulet avec dos et des poitrines dans la même boîte, l'abréviation acceptable serait : « CHK/TH/BA;CHK/BR ».

ESPÈCE	CODE
Poulet	CHK
Chapon	CHC
Poule Rock Cornish	RCH
Poulet adulte	MCH
Vieux coq	ORT
Jeune dindon	YTK
Dindon adulte	MTK
Jeune canard	YDK
Canard adulte	MDK
Jeune oie	YGS
Oie adulte	MGS
Pintade	GFL
Autruche	OST
Perdrix	PAR
Faisan	PHE
Pigeon	PGN
Caille	QUL

 

COUPE	CODE
Carcasse	CAR
Demi-carcasse	HA
Quart avant	FQ
Quart arrière	HQ
Aile	WG
Pilon d'aile	WD
Aileron	WT
Cuisse	LG
Haut de cuisse	TH
Pilon	DR
Poitrine	BR
Demi-poitrine	HB
Fourchette	WO
Poitrine parée	TB
Filet de poitrine	BF
Dos entier	WB
Dos	BK
Dos dépouillé	SB
Cou	NK
Abattis	GB
Foie	LV
Coeur	HT
Gésier	GZ
Haché ordinaire	RG
Haché mi-maigre	MG
Haché maigre	LN
Haché extra maigre	EL

 

MODIFICATIF	CODE
Désossé(e)	BNLS
Sans peau	SKLS
Arrosé(e)	BAS
Pané(e)	BRE
Roulé(e)	ROL
Farci(e)	STU
Ficelé(e)	TI
Paré(e)	TRI
Avec dos	BA
Morceaux (8 / 9)	PC

 

PROCÉDÉ	CODE
Atmosphère modifié	MA
Transformation ultérieure	FFP

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