Agence canadienne d'inspection des aliments
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Directives
Les présentes directives sont fournies uniquement à titre d'information. Elles expliquent les méthodes de surveillance employées dans le cadre de l'application de la Loi sur la protection des végétaux et de son règlement d'application, de la Loi sur l'Agence canadienne d'inspection des aliments et de l'Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments.
Exportations | Transport au Canada | Importations des
États-Unis
Importations de pays autres que les États-Unis | Généralités
Les directives communes suivantes couvrent la majorité des produits réglementés par la Division des forêts de l'ACIA.
- D-94-22 - Grand hylésine des pins
- D-95-03 - La Spongieuse asiatique
- D-97-07 - Maladie hollandaise de l'orme
- D-97-10 - Chancre du mélèze d'Europe
- D-98-08 - Matériaux d'emballage en bois
- D-98-09 - La Spongieuse nord-américaine
- D-99-03 - La flétrissure du chêne
- D-01-01 - Encre des chênes rouges
- D-01-05 - Programme canadien de certification des matériaux d'emballage en bois (PCCMEB) pour l'exportation
- D-01-12 - Bois de chauffage
- D-02-12 - Bois d'oeuvre, produits de bois - importation
- D-03-02 - Programme canadien de certification des produits de bois traités à la chaleur (PCCPBTC) pour exportation
- D-03-08 - Agrile du frêne
- D-07-05 - Puceron lanigère de la pruche
Exportations
- D-07-02 - Programme canadien d'écorçage du bois et de contrôle des trous de vers (PCEBCTV) pour l'exportation de produits forestiers de thuya vers l'Union européenne
- D-01-05 - Programme canadien de certification des matériaux d'emballage en bois destinés à l'exportation
- D-98-02 - Exigences concernant les plantes et les parties végétales du genre Pinus pour la prévention de la propagation du chancre scléroderrien (Gremmeniella abietina)
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-97-10 - Politique provisoire sur les végétaux et les parties végétales du mélèze (Larix spp. et Pseudolarix spp.) pour empêcher la propagation du chancre du mélèze d'Europe
- D-95-11 - Exportation d'arbres de Noël au Mexique
- D-94-22 - Exigences phytosanitaires s'appliquant aux plants et produits forestiers de pin et visant à éviter l'introduction et la propagation du grand hylésine des pins
Transport au Canada
Orme
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-97-07 - Directive provisoire sur le transport intérieur de matériel d'orme (Ulmus spp. et Zelkova spp.) visant à empêcher la propagation de la maladie hollandaise de l'orme causée par Ophiostoma ulmi et Ophiostoma novo-ulmi au Canada
Sapin
Pruche
Mélèze
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-97-10 - Politique provisoire sur les végétaux et les parties végétales du mélèze (Larix spp. et Pseudolarix spp.) pour empêcher la propagation du chancre du mélèze d'Europe
Chêne
- D-99-03 - Mesures phytosanitaires destinées à prévenir l'introduction de l'agent du flétrissement du chêne (Ceratocystis fagacearum (Bretz) Hunt) en provenance du territoire continental des États-Unis
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
Pin
- D-98-02 - Exigences concernant les plantes et les parties végétales du genre Pinus pour la prévention de la propagation du chancre scléroderrien (Gremmeniella abietina)
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-94-22 - Exigences phytosanitaires s'appliquant aux plants et produits forestiers de pin et visant à éviter l'introduction et la propagation du grand hylésine des pins
Épinette
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-07-05 - Exigences phytosanitaires visant à prévenir l'introduction et la propagation du puceron lanigère de la pruche (Adelges tsugae Annand) à partir des États-Unis et au Canada
Bois de chauffage
Importations des États-Unis
Orme
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-97-07 - Directive provisoire sur le transport intérieur de matériel d'orme (Ulmus spp. et Zelkova spp.) visant à empêcher la propagation de la maladie hollandaise de l'orme causée par Ophiostoma ulmi et Ophiostoma novo-ulmi au Canada
Sapin
Pruche
Mélèze
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-97-10 - Politique provisoire sur les végétaux et les parties végétales du mélèze (Larix spp. et Pseudolarix spp.) pour empêcher la propagation du chancre du mélèze d'Europe
Chêne
- D-01-01 - Exigences phytosanitaires visant à prévenir l'introduction au Canada du Phytophthora ramorum.
- D-99-03 - Mesures phytosanitaires destinées à prévenir l'introduction de l'agent du flétrissement du chêne (Ceratocystis fagacearum (Bretz) Hunt) en provenance du territoire continental des États-Unis
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
Pin
- D-98-02 - Exigences concernant les plantes et les parties végétales du genre Pinus pour la prévention de la propagation du chancre scléroderrien (Gremmeniella abietina)
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-94-22 - Exigences phytosanitaires s'appliquant aux plants et produits forestiers de pin et visant à éviter l'introduction et la propagation du grand hylésine des pins
Épinette
- D-98-09 - Politique de lutte contre la propagation de la spongieuse nord-américaine (Lymantria dispar) au Canada et aux États-Unis
- D-07-05 - Exigences phytosanitaires visant à prévenir l'introduction et la propagation du puceron lanigère de la pruche (Adelges tsugae Annand) à partir des États-Unis et au Canada
Bois de chauffage
Importations de pays autres que les États-Unis
Produits ligneux non manufacturés
- D-02-12 - Exigences relatives à l'importation de produits de bois non manufacturé et d'autres produits de bois non destinés à la multiplication (sauf les matériaux d'emballage en bois massif), provenant de toutes les régions autres que la partie continentale des États-Unis
- D-01-01 - Exigences phytosanitaires visant à prévenir l'introduction au Canada du Phytophthora ramorum.
- D-00-08 - Exigences visant à éviter l'introduction d'espèces non décrites de Phytophthora pathogènes pour l'aulne (Alnus spp.).
- D-97-10 - Politique provisoire sur les végétaux et les parties végétales du mélèze (Larix spp. et Pseudolarix spp.) pour empêcher la propagation du chancre du mélèze d'Europe
Bois de chauffage
Pièces d'arrimage et matériaux d'emballage en bois
- D-01-05 - Programme canadien de certification des matériaux d'emballage en bois destinés à l'exportation.
- D-98-08 - Exigences relatives à l'entrée au Canada de pièces d'arrimage, palettes, caisses et autres matériaux d'emballage en bois
Navires
- D-95-03 - Spongieuse asiatique (Lymantria dispar) - Politique phytosanitaire visant les navires
