Achat de résultats d'essais menés à l'étranger en lieu et place d'épreuves et essais menés au Canada

Dans certaines situations, les résultats d'essais étrangers peuvent être acceptés si ceux-ci sont achetés par le Bureau des obtentions végétales dans un pays membre de UPOV (Union internationale pour la protection des obtentions végétales). Pour les variétés exigeant deux cycles de croissance, un de ces cycles peut être remplacé par les résultats d'essais étrangers. Ainsi, le requérant ne devra que compléter une année d'essais et de tests comparatifs au Canada pour vérifier la description de la variété.

Cependant, dans le cas des variétés qui se multiplient par voie végétative, seulement une année de cycle de croissance est exigée. Les essais et tests comparatifs n'ont pas à être effectués au Canada si des résultats d'essais sont achetés d'un autre pays membres de UPOV. Pour que les résultats d'essais étrangers soient acceptés au lieu d'essais conduits au Canada, les conditions suivantes doivent être respectées :

1. la variété doit avoir été testée et être distincte, homogène et stable (DHS) par un pays membre de UPOV.
2. les essais doivent avoir été cultivés et examinés dans une serre à environnement contrôlé, dans un pays membre de l'UPOV, selon les principes directeurs et méthodes d'examen officiellement adoptés par l'UPOV.
3. les variétés de référence utilisées pour les essais doivent être connues au Canada. Si les résultats des essais étrangers ne contiennent pas des variétés connus au Canada, des essais additionnels peuvent exigés. Cependant, si la variété candidate est nettement distincte de toute variété connue au Canada, des essais supplémentaires pour établir DHS ne peuvent être justifiés.
4. les résultats des essais étrangers doivent fournir suffisamment de données et d'information descriptive pour permettre la publication de la description de la variété dans un format acceptable dans le Bulletin des variétés végétales.
5. la demande doit toujours être appuyée par une photographie illustrant le ou les caractères distinctifs de la variété.

Même si le BPOV se charge d'organiser l'achat des résultats d'essais officiels, le coût de ces résultats et de leur traduction, s'il y a lieu, est la responsabilité du requérant ou son agent. De plus, les frais d'examen au Canada demeurent une exigence même si des résultats étrangers ont été achetés. La description de la variété candidate doit être publiée dans le Bulletin des variétés végétales, et être soumise à une période d'opposition de six mois.

Le BPOV exigera que des essais supplémentaires soient menés au Canada si les résultats des essais étrangers ne permettent pas de démontrer l'exigence DHS pour le processus d'un certificat d'obtention.