Normes relatives au confinement des installations manipulant des agents pathogènes d'animaux aquatiques
Première édition

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Confinement des biorisques et de la sécurité
Direction générale des sciences
Agence canadienne d'inspection des aliments

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Table des matières

• Acronymes
• Chapitre 1 - Introduction
  • 1.1 Portée
  • 1.2 Contexte
  • 1.3 Pouvoirs réglementaires
• Chapitre 2 - Confinement d'agents pathogènes d'animaux aquatiques
  • 2.1 Facteurs de risques et défis
  • 2.2 Évaluation des risques
  • 2.3 Niveaux de confinement
    • 2.3.1 Niveau de confinement aquatique 1 (AQC1)
    • 2.3.2 Niveau de confinement aquatique 2 (AQC2)
    • 2.3.3 Niveau de confinement aquatique 3 (AQC3)
    • 2.3.4 Niveau de confinement relatif au travail à grande échelle avec des agents pathogènes d'animaux aquatiques
• Chapitre 3 - Exigences physiques pour les installations de confinement aquatique
  • 3.1 Confinement primaire
  • 3.2 Confinement secondaire
  • 3.3 Atténuation des risques
  • 3.4 Considérations liées à la conception des nouvelles installations
  • 3.5 Exigences physiques en matière de confinement
    • 3.5.1 Structure, emplacement et accès
    • 3.5.2 Revêtements des surfaces et mobilier
    • 3.5.3 Périmètre de confinement
    • 3.5.4 Chauffage, ventilation et conditionnement d'air (CVCA)
    • 3.5.5 Services relatifs aux installations
    • 3.5.6 Traitement des effluents liquides pour les installations de bassins d'animaux vivants
• Chapitre 4 - Pratiques opérationnelles pour les installations de confinement aquatiques
  • 4.1 Pratiques requises par le niveau AQC1
    • 4.1.1 Accès
    • 4.1.2 Documentation
    • 4.1.3 Formation
    • 4.1.4 Équipement de protection individuel
    • 4.1.5 Procédures de travail
  • 4.2 Pratiques requises par le niveau AQC2
    • 4.2.1 Accès
    • 4.2.2 Documentation
    • 4.2.3 Formation
    • 4.2.4 Équipement de protection individuel
    • 4.2.5 Procédures de travail
  • 4.3 Pratiques requises par le niveau AQC3
    • 4.3.1 Accès
    • 4.3.2 Documentation
    • 4.3.3 Formation
    • 4.3.4 Équipement de protection individuel
    • 4.3.5 Procédures de travail
  • 4.4 Procédures additionnelles pour les activités in vivo
    • 4.4.1 Accès
    • 4.4.2 Documentation
    • 4.4.3 Formation
    • 4.4.4 Équipement de protection individuel
    • 4.4.5 Procédures de travail
• Chapitre 5 - Processus de décontamination
• Chapitre 6 - Certification d'une installation
  • 6.1 Certification
  • 6.2 Renouvellement de la certification
  • 6.3 Vérification et essai de la performance dans les installations in vivo de niveau AQC2 et les installations de niveau AQC3
    • 6.3.1 Intégrité de la pièce
    • 6.3.2 Moyens de communication
    • 6.3.3 Verrouillage des portes
    • 6.3.4 Dispositifs de sécurité et de contrôle de l'accès
    • 6.3.5 Courant d'air directionnel dirigé vers l'intérieur
    • 6.3.6 Autoclaves et systèmes de décontamination
    • 6.3.7 Dispositifs antirefoulement
    • 6.3.8 Alimentation de secours
    • 6.3.9 Traitement des effluents liquides
    • 6.3.10 Enceintes de sécurité biologique
    • 6.3.11 Manuel de biosécurité
• Chapitre 7 - Coordonnées
• Chapitre 8 - Glossaire
• Chapitre 9 - Quelques références

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Le développement des ces normes s'est fait de façon continue et l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) remercie ceux qui ont participés à la phase préliminaire du projet. La version actuelle a été développée par le Bureau de confinement des biorisques et de la sécurité (BCBS) et a été révisé par un groupe d'individus et d'organisations qui ont été impliqués dans ce project depuis le début de sa création. Le BCBS aimerait souligner la participation, les conseils et l'expertise des individus et des organisations suivants.

Agence de santé publique du Canada (ASPC)
Conseil canadien de protection des animaux (CCPA)
Division de la santé des animaux aquatiques (DSAA), Agence canadienne d'inspection des aliments
Don Rainnie, PhD, University of PEI
Pêches et océans Canada (MPO)
Planification des installations, conception et construction (PCC), Agence canadienne d'inspection des aliments
Section des produits biologiques vétérinaires (SPBV), Agence canadienne d'inspection des aliments

Le BCBS aimerait aussi remercier tous les individus et organisations qui ont participés et fournis des commentaires durant la période de consultation publique.

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Acronymes

ACIA Agence canadienne d'inspection des aliments
AIHA American Industrial Hygiene Association
ANSI American National Standards Institute
AQCx Niveau de confinement aquatique 1, 2 ou 3
ASB Agent de sécurité biologique
ASPC Agence de la santé publique du Canada
BCBS Bureau de confinement des biorisques et de la sécurité
CCPA Conseil canadien de protection des animaux
CSA Canadian Standards Association
CVCA Chauffage, ventilation et conditionnement d'air
DSAA Division de la santé des animaux aquatiques
ESB Enceinte de sécurité biologique
FS Fiches signalétiques
HEPA Filtre HEPA (à haute efficacité)
MPO Pêches et Océans Canada
NSF National Sanitation Foundation
PIU Plan d'intervention d'urgence
PNE Procédures normalisées d'exploitation
PNSAA Programme national de santé des animaux aquatiques
SPBV Section des produits biologiques vétérinaires

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