Installations de niveau de
confinement 3
Liste de vérification pour le guide de biosécurité
Les protocoles de fonctionnement et de sécurité doivent être propres à l'installation et fournir des descriptions détaillées concernant la façon dont tous les aspects de biosécurité seront gérés. La liste de contrôle a été élaborée pour permettre la préparation du guide de biosécurité relativement à des installations de niveau de confinement 3.
Les points à prendre en considération comprennent :
EX : Exigence
prévue dans les Lignes directrices en matière de
biosécurité en laboratoire et les Normes sur le confinement des
installations vétérinaires;
A : Désignation
d'une exigence relativement à des installations de NC3 qui manipulent des agents
infectieux par inhalation (aérosol);
REC : Recommandation
visant à promouvoir de bonnes pratiques de laboratoire en matière de
biosécurité.
Les items de cette liste de contrôle sont présentés à titre de guide et ne sont pas censés êtres exhaustifs. Des items non abordés dans la liste de contrôle peuvent être traités dans le guide de biosécurité de certaines installations selon leur conception et leur programme, alors que d'autres points peuvent nécessiter une certaine adaptation.
1. Sommaire
| Aperçu du programme et description des installations | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Intention et buts du programme | x | |
| 2. Agents manipulés | x | |
| 3. Agents entreposés | x | |
| 4. Description et plan d'implantation de la zone de laboratoire (dont les numéros des pièces et les vignettes des portes) | x | |
| 5. Glossaire des termes et abréviations | x |
2. Protocoles de fonctionnement et de sécurité (biosécurité)
Chaque protocole devrait comprendre les sections suivantes :
- But - court résumé des objectifs du protocole;
- Glossaire - liste des acronymes, des abréviations et des termes propres à l'installation, accompagnés d'une définition;
- Responsabilités du personnel - aperçu des rôles et des responsabilités du personnel concerné par la procédure;
- Sécurité - mise en valeur des considérations importantes pour assurer la sécurité du personnel;
- Équipement et matériel requis;
- Instructions détaillées - instructions étape par étape de la procédure à suivre;
- Références - liste des sources d'information citées dans le protocole.
| Conditions d'accès A) Surveillance médico-sanitaire |
EX | REC |
|---|---|---|
|
1. Confirmation que l'évaluation des risques a été effectuée |
x | |
| 2. Exigences médicales préalables à l'emploi et annuelles | x | |
| 3. Exigences en matière d'immunisation (le cas échéant) | x | |
| 4. Programme de protection respiratoire, qui doit comprendre : | ||
| - Choix du respirateur | x A | |
| - Essai d'ajustement (exigences et calendrier) | x A | |
| - Formation | x 4 A | |
|
5. Symptômes à rechercher - consulter la fiche technique santé-sécurité ou fournir une liste des symptômes |
x | |
|
6. Personnes-ressources à consulter en cas d'exposition (c.-à-d., un médecin des services de santé, le Comité de sécurité et de santé au travail) |
x | |
|
7. Éléments particuliers à prendre en considération relativement aux personnes immuno-déprimées ou enceintes parmi les membres du personnel |
x |
| Conditions d'accès B) Formation |
EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Le programme de formation doit couvrir : | ||
| - Les connaissances générales de l'opération matérielle et de la conception de l'installation | x | |
| - Les exigences générales en matière de formation - voir les exigences en matière de pratiques de fonctionnement contenues dans les Lignes directrices en matière de biosécurité et/ou les Normes sur le confinement des installations vétérinaires | x | |
| - La lecture du guide de PFS et des Lignes directrices en matière de biosécurité et/ou des Normes sur le confinement des installations vétérinaires | x | |
| - Les autres exigences réglementaires (c.-à-d., SIMDUT, TMD, etc.). | x | |
| 2. Le programme de formation doit comprendre : | ||
| - Une preuve que la formation est comprise (comprend une période de supervision et/ou des exercices d'essai) | x | |
| - Des documents de formation des employés signés par le formateur, l'employé et le superviseur du NC3 | x | |
| - Exigences en matière de perfectionnement annuel | x |
| Entrée et sortie A) Personnel |
EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Vérification des systèmes avant l'entrée : | ||
| - Vérification des jauges du système CVC | x | |
| - Vérification des témoins lumineux | x | |
| - Vérification du système de communication | x | |
| 2. Registres d'entrée/de sortie : | ||
| - Ouvrir/fermer une session | 4 | |
| - Lecture des jauges du système CVC | 4 | |
| 3. Système de surveillance mutuelle (heures ordinaires et de fermeture) : | ||
| - Entrée dans le laboratoire avec un autre membre du personnel; ou description de ce qui assure la sécurité de l'employé s'il accède seul au laboratoire NC3 (c.-à-d., vérifications de communication fréquentes) | x | |
| 4. Entrée : | ||
| - Établir la liste de la tenue de laboratoire (c.-à-d., blouses, souliers, bas) | x | |
| - Enlever la tenue de ville et revêtir les vêtements dédiés au laboratoire; ou utiliser des vêtements protecteurs qui recouvrent complètement la tenue de ville | x | |
| - Enlever les bijoux et la carte d'accès | x A | x |
| - Enlever les lentilles cornéennes (le cas échéant) | x A | x |
| - Revêtir une couche supplémentaire de vêtements protecteurs (c.-à-d., sarraus serrés aux poignets avec fermeture arrière, gants, protection respiratoire); préciser où chaque pièce est revêtue | x | |
| - Vérifier le respirateur | x | |
| - Après être entrés dans le laboratoire NC3, les membres du personnel doivent s'assurer que les portes sont bien fermées | x | |
| - Une procédure précise doit être en place lorsque les portes ne sont pas à verrouillage réciproque (c.-à-d., des lumières, un intervalle de temps) pour faire en sorte que les deux portes ne soient pas ouvertes en même temps | x | |
| 5. Sortie : | ||
| - Décontaminer les articles qui seront retirés du confinement de niveau 3 (dont le respirateur et les lunettes, le cas échéant) | x | |
| - Enlever la couche supplémentaire de vêtements protecteurs (c.-à-d., sarraus serrés aux poignets avec fermeture arrière, gants, protection respiratoire) de manière à empêcher la contamination; préciser où chaque pièce est enlevée | x | |
| - Enlever la tenue de laboratoire (blouses, souliers, bas) | x A | x |
| - Prendre une bonne douche (le cas échéant). Note : une douche est nécessaire dans le cas d'une exposition connue ou présumée à un aérosol (après l'évaluation des risques); dans le cadre d'un travail mettant en cause des pathogènes non indigènes; à la sortie d'une installation pour gros animaux et des salles de nécropsie de NC3/NC4 | x | |
| - Après être sortis du laboratoire NC3, les membres du personnel doivent s'assurer que les portes sont bien fermées | x | |
| - Une procédure précise doit être en place lorsque les portes ne sont pas à verrouillage réciproque (c.-à-d., des lumières, un intervalle de temps) pour faire en sorte que les deux portes ne soient pas ouvertes en même temps | x |
| Entrée et sortie B) Matériel |
EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Équipement et items de routine (animaux, cages, déchets) : | ||
| - Enlever les emballages excessifs avant d'apporter quoi que ce soit dans le laboratoire NC3 | x | |
| - L'entrée par l'autoclave est conditionnelle à la fin de son cycle et/ou l'entrée par le sas est conditionnelle à sa décontamination | x | |
| - Tout le matériel sorti du laboratoire NC3 doit être décontaminé à la barrière de confinement | x | |
| - Sortie conditionnelle au cycle terminé de l'autoclave, à la décontamination du sas ou à la cuve d'immersion remplie du bon désinfectant | x | |
| 2. Déplacement de gros équipement à la barrière de confinement | x |
| Substances infectieuses | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Les fiches de technique santé-sécurité sont disponibles à l'intérieur et à l'extérieur du confinement | x | |
| 2. Les pratiques de base doivent être mises en évidence et comprendre ce qui suit (ou une référence aux Lignes directrices en matière de biosécurité et/ou aux Normes sur le confinement des installations vétérinaires est acceptable) : | ||
| - Le guide de PFS doit être accessible à tout le personnel (à l'intérieur du confinement) | x | |
| - Il est interdit de manger, de mâcher de la gomme, de boire, de fumer, d'entreposer de la nourriture et de se maquiller | x | |
| - Le pipetage à la bouche est interdit, quelle que soit la substance | x | |
| - L'utilisation d'aiguilles, de seringues et d'autres objets pointus devrait être strictement limitée. Les aiguilles ne devraient pas être pliées, coupées, enlevées de la seringue ou remises sur la seringue, mais plutôt être rapidement déposées dans un récipient à l'épreuve des perforations | x | |
| - Les surfaces de travail doivent être nettoyées et décontaminées à l'aide de produits désinfectants appropriés à la fin de la journée et après tout déversement de substances éventuellement dangereuses | x | |
| - Les membres du personnel doivent se laver les mains fréquemment (après avoir manipulé des substances infectieuses, après avoir enlevé leurs gants et avant de quitter le laboratoire) | x | |
| - On ne doit porter dans le laboratoire ni chaussures à talons hauts ni chaussures qui ne recouvrent pas les orteils | x | |
| - Les cheveux longs doivent être attachés de sorte qu'ils ne viennent pas en contact avec les mains, les spécimens, les contenants ou l'équipement | x | |
| - Les membres du personnel doivent porter des gants lorsqu'ils manipulent des substances infectieuses | x | |
| - Une enceinte de sécurité biologique doit être utilisée pour les procédures susceptibles de produire des aérosols infectieux ou impliquant des concentrations élevées ou de grandes quantités de matières infectieuses | x | |
| - La centrifugation des matières infectieuses doit se faire dans des récipients fermés, placés dans des godets de sécurité ou des rotors scellés, qui seront déchargés dans une enceinte de sécurité biologique | x | |
| 3. Entreposage et inventaire : | ||
| - Les agents infectieux devraient être conservés à l'intérieur du laboratoire NC3 | x | |
| - S'ils sont conservés à l'extérieur de cette zone, ils doivent être mis sous clé, dans des récipients étanches, et l'accès doit être limité | x | |
| - Suivi d'inventaire régulier | x | |
| 4. Transport à l'intérieur du confinement : | ||
| - Contenant fermé | x | |
| - Sur un chariot | x | |
| 5. Expédition et réception : | ||
| - Utilisation de récipients étanches (conformément à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses) | x | |
| - Exigences de formation appropriées (conformément à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses) | x |
| Décontamination | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Liste de désinfectants (efficaces contres les pathogènes en usage), doit comprend les éléments suivants : | ||
| - Utilisation | x | |
| - Concentration | x | |
| - Temps de contact | x | |
| - Durée de conservation | x | |
| 2. Traitement des déchets liquides : | ||
| - Produits biologiques, cultures liquides, etc. | x | |
| - Produits chimiques et isotopes radioactifs contaminés par des produits biologiques (le cas échéant) | x | |
| 3. Traitement des déchets solides : | ||
| - Déchets de laboratoire | x | |
| - Équipements protecteurs personnels | x | |
| - Rebuts | x | |
| 4. Objets pointus | x | |
| 5. Effluents liquides (le cas échéant) | x | |
| 6. Décontamination complète de la zone de confinement : | ||
| - Horaire | x | |
| - Procédure | x | |
| - Méthode de validation | x | |
| 7. Autres méthodes de décontamination (le cas échéant) | x |
| Procédures d'urgence | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Intervention en cas de déversements de produits biologiques : | ||
| - Petits et grands volumes à l'intérieur de l'enceinte de sécurité biologique | x | |
| - Petits et grands volumes à l'extérieur de l'enceinte de sécurité biologique | x | |
| - À l'intérieur de la centrifugeuse et à l'intérieur des godets de sécurité scellés | x | |
| - À l'extérieur de la zone de confinement (le cas échéant) | x | |
| 2. Intervention en cas d'urgence médicale à l'intérieur du confinement | x | |
| 3. Intervention en cas de bris de l'enceinte de sécurité biologique | x | |
| 4. Intervention en cas de panne de courant | x | |
| 5. Intervention en cas de bris du ventilateur (alimentation/évacuation) | x | |
| 6. Intervention en cas d'autres alarmes | x | |
| 7. Intervention en cas d'autres situations (c.-à-d., incendie, tremblement de terre, inondation, etc.) | x |
| Rapports d'incidents et d'accidents | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Les incidents et les accidents doivent être signalés au superviseur du laboratoire NC3 (ou autre) | x | |
| 2. Les formulaires ou les documents doivent être remplis | x | |
| 3. Enquête et évaluation des risques | x | |
| 4. Suivi (communication des résultats au personnel) | x | |
| 5. Nouvelles recommandations afin de réduire les risques à venir | x |
| Utilisation et entretien de l'équipement | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. EPI and respirator | x A | |
| 2. Autoclave | x | |
| 3. Cuve d'immersion (le cas échéant) | x | |
| 4. Sas (le cas échéant) | x | |
| 5. Enceinte de sécurité biologique | x | |
| 6. Trousses de nettoyage d'urgence en cas de déversements | x | |
| 7. Autre (le cas échéant) | x |
| Entretien ménager et des installations | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. Liste des tâches (quotidiennes, hebdomadaires, mensuelles et annuelles) | x | |
| 2. Les siphons de drainage doivent être remplis de liquide | x | |
| 3. Équipement de sécurité (poste pour le lavage des yeux, trousse de nettoyage d'urgence en cas de déversements, etc.) | x | |
| 4. Contrôle des insectes et dératisation | x | |
| 5. Essais de vérification et de performance (en vue du renouvellement d'accréditation) | x |
| Animaux (peut s'agir d'un manuel et d'un programme de formation distincts) | EX | REC |
|---|---|---|
| 1. En ce qui concerne les soins des animaux, consulter le site du Conseil canadien de protection des animaux | x | |
| 2. Utilisation des aires de lavage des cages | x | |
| 3. Fuites d'animaux (prévention et intervention) | x | |
| 4. Morsures et égratignures (prévention et traitement) | x | |
| 5. Techniques de manutention appropriées (c.-à-d., les mécanismes d'entrave/de contrôle) | x | |
| 6. Protocoles propres aux gros animaux et aux salles de nécropsie - consulter les Normes sur le confinement des installations vétérinaires | x |
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