Liste de vérification - Installations pour petits animaux infectés par l'EST

Le présent questionnaire doit être utilisé conjointement avec les Normes de confinement pour les laboratoires, les installations vétérinaires et les salles de nécropsie qui manipulent des prions, 1re édition, 2005, ainsi qu'aux Normes sur le confinement des installations vétérinaires, 1re édition, 1996.

Matière infectée par l'EST :

Les responsables des installations pour petits animaux infectés par l'EST pourront utiliser la présente liste de contrôle pour déterminer si leurs installations sont conformes aux Normes de confinement pour les laboratoires, les installations vétérinaires et les salles de nécropsie qui manipulent des prions.

Veuillez répondre par OUI, NON ou S.O. (sans objet) à chacune des questions. Si la réponse est NON ou S.O., vous devez communiquer sans délai avec l'Unité de confinement des biorisques et de la sécurité pour en discuter et obtenir une justification et/ou un éclaircissement brefs. Si la réponse est OUI, fournissez toute autre information pertinente (p. ex. le type , le type d'enceinte de sécurité biologique (ESB), les procédures de décontamination employées, etc.).

Le questionnaire peut être modifié par l'Unité de confinement des biorisques et de la sécurité (CBS) de l'ACIA. Les parties réglementées seront informées des changements et des mises à jour par la poste, par courriel ou par tout autre moyen approprié, ou en consultant le site Internet de l'Unité.

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Exigences Physiques

1 - Endroit et accès

Questions	OUI/NON/S.O. (voir plus haut si NON ou S.O.)	Observations	Obligatoire Recommandé
Le laboratoire est-il séparé des zones publiques par une porte?
L'accès est-il limité au personnel autorisé?
Les portes du laboratoire sont-elles asservies à un système de contrôle (p. ex. carte d'accès, dispositif de verrouillage) conçu pour en restreindre l'accès ou à un système équivalent? Cette exigence ne s'applique pas aux zones à l'intérieur de l'établissement.
Les portes des salles sont-elles munies d'affiches appropriées (indiquant p. ex. le risque biologique, le niveau de confinement, les coordonnées de la personne-ressource, les conditions d'entrée)?
L'entrée se fait-elle par un sas?
L'entrée se fait-elle par une aire de changement de vêtements conçue pour assurer une séparation entre les vêtements personnels et les vêtements dédiés au laboratoire (l'aire de changement non contaminée doit être isolée de l'aire contaminée)?
Les bureaux sont-ils situés à l'extérieur du périmètre de confinement? Les postes de travail pour la collecte de données peuvent être installés à l'intérieur de la zone de confinement à condition d'être à l'écart des aires réservées au travail de laboratoire.
Les portes sont-elles assez grandes pour permettre le passage de l'équipement requis (elles peuvent être surdimensionnées en hauteur et en largeur en fonction de la taille de l'équipement)?

 

2 - Revêtements de finition des surfaces

Questions	OUI/NON/S.O. (voir plus haut si NON ou S.O.)	Observations	Obligatoire Recommandé
Les portes et leurs bâtis sont-ils en matériaux non absorbants et leurs revêtements de finition sont-ils massifs (le bois naturel sans couche de finition n'est pas acceptable)?
Les portes à âme creuse sont-elles étanches?
Les surfaces intérieures (p. ex. planchers, murs, encadrements, plafonds, etc.) sont-elles non absorbantes et résistent-elles aux méthodes et produits de décontamination (p. ex. hypochlorite de sodium ou hydroxyde de sodium)?
Les revêtements intérieurs sont-ils faciles à nettoyer?
Les surfaces intérieures sont-elles continues (les revêtements de sol avec joints soudés sont acceptables)?
Les surfaces intérieures offrent-elles une résistance aux chocs correspondant à la fonction des installations?
Les matériaux contigus des surfaces intérieures de même que les matériaux qui se recouvrent sont-ils compatibles pour qu'ils restent adhérents et que la continuité du périmètre soit maintenue?
La continuité de l'étanchéité est-elle maintenue entre le sol et les murs (il est recommandé de poser une plinthe à gorge sur le mur)?
Les planchers sont-ils antidérapants?
Les plans de travail sont-ils continus
Les plans de travail peuvent-ils retenir les déversements (ils doivent être munis de rebords et d'arrêts d'écoulement)?

 

3 - Périmètre de confinement

Questions	OUI/NON/S.O. (voir plus haut si NON ou S.O.)	Observations	Obligatoire Recommandé
Les traversées de réseaux (électriques, mécaniques, etc.) dans les plans de travail sont-elles scellées et étanches?
Les fenêtres du périmètre de confinement sont-elles scellées et étanches?
La température de l'autoclave atteint-elle au moins 134 °C ou 121 °C lorsqu'un processus à deux étapes (traitement chimique puis thermique) est utilisé?
Y a-t-il une autoclave à deux portes au périmètre de confinement?
Y a-t-il une autoclave à l'intérieur du périmètre de confinement?
S'il est impossible d'installer l'autoclave au périmètre de confinement ou à l'intérieur, des procédures strictes ont-elles été adoptées pour s'assurer que les déchets et l'équipement sont transportés dans des contenants étanches, résistants aux chocs, vers un autoclave approprié à l'intérieur de l'établissement?
Le corps de l'autoclave est-il à l'extérieur de la zone de confinement, pour faciliter l'entretien?
L'autoclave installée au périmètre de confinement est-elle équipée d'un mécanisme d'interverrouillage qui empêche que les deux portes s'ouvrent en même temps?
L'autoclave est-elle équipée d'un enregistreur de cycle (c.-à-d. indiquant la durée, la température et la pression)?
Existe-t-il une aire pour la décontamination chimique du matériel et de l'équipement?
D'autres moyens de décontamination reconnus (p. ex., incinération, traitement chimique en cuve d'immersion, hydrolyse alcaline) ont-ils été prévus au périmètre de confinement?
S'il est impossible de mettre en place d'autres moyens de décontamination reconnus au périmètre de confinement ou à l'intérieur, des procédures strictes de contrôle pour le transport des déchets vers ces derniers ont-elles été adoptées?

 

4 - Traitement de l'air

Questions	OUI/NON/S.O. (voir plus haut si NON ou S.O.)	Observations	Obligatoire Recommandé
Une ventilation suffisante a-t-elle été prévue lorsque sont utilisés des produits chimiques caustiques?
Le laboratoire est-il doté d'une enceinte de sécurité biologique (ESB)?
Une évaluation du risque a-t-elle été effectuée pour déterminer le type d'ESB requise (enceinte raccordée à un conduit d'évacuation ou enceinte à recirculation d'air)?
Les ESB sont-elles munies de filtres HEPA avec sacs à gants?
S'il n'y a pas d'ESB à filtres HEPA munis de sacs à gants, une procédure sûre d'enlèvement des filtres HEPA a-t-elle été adoptée?
Les grilles d'extraction (évacuation) d'air et les diffuseurs de soufflage (alimentation) sont-ils positionnés de manière à ne pas nuire au bon fonctionnement des ESB et des hottes d'extraction de vapeurs?
Le système d'extraction d'air du laboratoire est-il indépendant des celui des autres zones?

 

5 - Réseaux

Questions	OUI/NON/S.O. (voir plus haut si NON ou S.O.)	Observations	Obligatoire Recommandé
Les évacuations et la tuyauterie connexe (y compris l'évacuation des condensats de l'autoclave) sont-elles isolées de celles des zones à niveau de confinement inférieur (elles doivent être raccordées à un système de traitement des effluents liquides s'il y en a un)?
Les évacuations sont-elles raccordées à un système de stérilisation des effluents par une canalisation en pente favorisant l'écoulement par gravité, et des robinets ont-ils été installés pour isoler des tronçons de canalisations aux fins de décontamination? Une tuyauterie résistant à la chaleur et aux produits chimiques ainsi que des joints assemblés par thermofusion / par solvant / par soudage pour assurer l'étanchéité du réseau (vérifiée au moyen d'essais de perte de pression selon les Normes sur le confinement des installations vétérinaires) a-t-elle été utilisée?
Des avaloirs de sol ont-ils été installés seulement là où ils sont essentiels?
Le robinet de commande d'alimentation en eau est-il installé à l'extérieur de l'installation?
L'alimentation en eau domestique est-elle équipée de dispositifs antirefoulement installés conformément à la norme CAN/CSA-B64.10- 01/B64.10.1-01? Le robinet d'isolement est-il situé à proximité du périmètre de confinement?
Les bouteilles de gaz comprimé (à l'exception des extincteurs d'incendie) sont-elles placées à l'extérieur du périmètre de confinement?
Les moyens nécessaires pour réduire au minimum la contamination interne de la pompe à vide (p. ex. installation de filtres HEPA sur la canalisation de vide, utilisation de siphons de désinfectant) ont-ils été utilisés?
Des lavabos réservés au lavage des mains ont-ils été prévus près de la sortie ou du sas?
Les lavabos sont-ils dotés de robinets « mains libres »?
Des postes de lavage des yeux ont-ils été installés dans la zone de confinement en accord avec les activités qui y sont effectuées et conformément aux exigences pertinentes (p. ex. la norme ANSI Z358.1-2004)?
Une douche déluge est-elle installée dans la zone de confinement en accord avec les activités qui y sont effectuées et conformément aux exigences pertinentes (p. ex. la norme ANSI Z358.1-2004)?
Une garde d'eau est-elle maintenue en tout temps dans les siphons des évacuations (utilisation régulière des éviers, installation d'amorceurs de siphons, remplissage des siphons qui ne sont pas utilisés fréquemment)?
Les canalisations de ventilation du réseau de plomberie sont-elles résistantes à la chaleur et aux produits chimiques, en accord avec leur utilisation?
Les conduits et le câblage d'alimentation sont-ils scellés à leur traversée des plans de travail, de sorte qu'il soit possible de décontaminer ces derniers?
Les disjoncteurs du circuit d'alimentation électrique ont-ils été installés à l'extérieur du périmètre de confinement?
Les systèmes de sécurité des personnes, le système d'éclairage, les ESB et tous les autres équipements essentiels sont-ils raccordés à une alimentation électrique de secours? Si les ESB ne sont pas raccordées à une alimentation de secours, a-t-on prévu des procédures d'évacuation de l'installation?
Existe-t-il un système de communication entre l'intérieur du périmètre de confinement et l'extérieur?
Existe-t-il un système (p. ex. fax, ordinateur) de transfert électronique de données et d'information vers l'extérieur de la zone de confinement?

 

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Exigences Opérationnelles

Exigences générales

Questions	OUI/NON/S.O. (voir plus haut si NON ou S.O.)	Observations	Obligatoire Recommandé
Le personnel possède-t-il une compétence démontrée en matière de manipulation des matières et des tissus infectés?
Des protocoles spécifiques à toutes les activités du laboratoire ont-ils été établis, et ces protocoles ont-ils été lus et compris par tout le personnel? Les employés ont-ils certifié par écrit qu'ils saisissent bien le contenu du protocole? Les protocoles portent-ils également sur l'entrée et la sortie des personnes, de l'équipement, des échantillons et des déchets? Les protocoles généraux sont-ils complétés par des protocoles spécifiques aux activités en cours?
Des protocoles sont-ils en place pour la décontamination efficace de tous les déchets de laboratoire, du matériel réutilisable et des espaces de laboratoire? Les matériaux ou les liquides contaminés (p. ex. réactifs pour le lavage ou la coloration) sont-ils décontaminés avant d'être envoyés à l'égout sanitaire?
Le personnel connaît-il la marche à suivre en cas d'urgence et a-t-il reçu une formation complète sur l'utilisation du matériel, sur les ESB, sur les procédures à observer pour réduire la production d'aérosols de même que sur les procédures de décontamination et les consignes d'urgence?
Un protocole en cas d'exposition a-t-il été élaboré, affiché et communiqué au personnel relativement à l'inoculation ou aux éclaboussures (aux yeux ou dans la bouche) accidentelles? La formation à l'application de ce protocole est-elle documentée?
Les blessures, les coupures, les égratignures et les éraflures ouvertes sont-elles couvertes de pansements à l'épreuve de l'eau?
Est-il interdit de manger, de mâcher, de boire, de fumer, de ranger des aliments et de se maquiller dans la zone de confinement?
Les effets personnels comme les sacs à main et les vêtements de ville sont-ils laissés à l'extérieur du laboratoire de confinement?
Le personnel s'attache-t-il les cheveux à l'arrière pour éviter qu'ils viennent en contact avec les mains, les échantillons, les contenants ou l'équipement de laboratoire?
Les portes du laboratoire sont-elles gardées fermées pour limiter l'accès au laboratoire?
Les entrées dans le laboratoire sont-elles consignées?
Le laboratoire est-il une installation à fonction unique?
L'équipement utilisé pour travailler avec des agents responsables de l'EST est-il réservé à cet usage?
À défaut d'un équipement réservé au travail avec des agents responsables de l'EST, un protocole de décontamination efficace a-t-il été mis en place? L'utilisation d'équipement jetable a-t-il été considéré?
Les vêtements personnels sont-ils séparés des vêtements spéciaux de l'établissement?
Une analyse du risque professionnel de l'installation a-t-elle été faite pour examiner chaque procédure, déterminer les risques et élaborer des pratiques de travail sécuritaires qui comprennent, entre autres, l'utilisation de l'équipement de protection individuelle (EPI) approprié? Le choix de l'EPI dépendra de la quantité et de la nature des matières infectieuses et des procédures utilisées.
Le personnel qui entre dans le laboratoire enlève-t-il ses bijoux et enfile-t-il une tenue de chirurgien ou une blouse sans ouverture sur le devant et munie de poignets bien ajustés (jetable de préférence), un couvre-chef, des couvre-chaussures ou des chaussures spéciales?
L'utilisation des vêtements de laboratoire jetables a-t-elle été envisagée?
Le personnel qui manipule des matières infectieuses porte-t-il des gants doubles? Enlève-t-il les gants extérieurs après avoir manipulé des animaux?
Le personnel porte-t-il une protection complète du visage (lunettes ou protecteurs oculaires spéciaux avec masque, ou écran facial) lorsqu'il manipule des animaux ou lorsqu'il peut être exposé à des éclaboussures ou à des projections dangereuses?
Les écrans faciaux ou les protecteurs oculaires spéciaux sont-ils décontaminés après un déversement ou une éclaboussure? L'utilisation de couteaux, de scalpels et de lames acérées est-elle réduite au minimum pour éviter les coupures et les piqûres?
Les activités produisant ou susceptibles de produire des aérosols ou des éclaboussures sont-elles effectuées dans une ESB? Si c'est impossible, d'autres dispositifs de confinement primaire en association avec des vêtements et de l'EPI sont-ils utilisés?
Les systèmes d'homogénéisation clos sont-ils placés, si possible, dans une ESB?
La centrifugation de substances infectieuses est-elle effectuée dans des godets de sécurité ou des agitateurs scellés qui sont chargés et déchargés dans une ESB?
Pour réduire au minimum la contamination du plan de travail, le travail en ESB se fait-il dans un plateau ou dans un contenant ou sur du matériel absorbant, mais sans que cela ne nuise au fonctionnement de l'ESB? L'utilisation du matériel absorbant pouvant être incinéré après usage devrait être considérée.
L'utilisation de fournitures de laboratoire (p. ex. forceps, moules d'inclusion) jetables pour manipuler des matières positives est-elle considérée?
Le personnel enlève-t-il ses gants extérieurs avant de sortir les mains de l'ESB?
Les plans de travail sont-ils décontaminés une fois que l'on a terminé un travail avec des matières contaminées? Après utilisation de matériel absorbant, celui-ci est-il éliminé comme tout autre déchet contaminé?
Le travail au microtome est-il effectué dans une aire réservée à faible circulation? La zone de plancher autour du microtome est-elle délimitée par des rubans adhésifs? Dans cette zone de travail, est-ce que l'on porte des couvre-chaussures jetables que l'on enlève à la sortie, ou est-ce que d'autres mesures efficaces sont prises pour prévenir la dissémination des copeaux de cire?
Le nettoyage régulier du laboratoire est-il effectué par le personnel qui utilise les installations de confinement ou par du personnel affecté à cette tâche et possédant une formation appropriée?
La zone de travail est-elle gardée libre de tout ce qui n'est pas nécessaire et qui est difficile à décontaminer (p. ex. journaux, livres, correspondance)?
Les rapports écrits et autres documents sont-ils gardés à l'extérieur de ces zones de travail?
Tout le matériel contaminé qui n'est pas dans une ESB est-il transporté dans des portoirs fermés et à l'épreuve des chocs?
Les agents infectieux qui sont dans la zone de laboratoire sont-ils gardés dans des contenants étanches?
Les agents entreposés à l'extérieur du laboratoire sont-ils gardés dans des contenants étanches placés dans un congélateur verrouillé qui se trouve dans une zone sûre?
Le personnel se lave-t-il les mains après avoir enlevé ses gants intérieurs et avant de quitter le laboratoire?
Les personnes qui ne portent pas de blouse jetable font-elles décontaminer leurs vêtements avant de les envoyer au blanchissage?
Un contrôle d'efficacité des autoclaves est-il effectué pour chaque charge, avec un indicateur approprié de température ou une sonde interne? Les résultats de ce contrôle et les données (p. ex. durée, température et pression) des enregistreurs de cycles sont-ils conservés en dossier?
Les matières thermosensibles qui ne peuvent être passées à l'autoclave sont-elles décontaminées au périmètre de confinement (p. ex. à l'aide de produits chimiques liquides ou d'un autre moyen efficace)?
Un inventaire documenté du matériel témoin positif est-il tenu? L'accès à ce matériel est-il contrôlé?

 

Exigences concernant les installations pour petits

Questions	OUI/NON/S.O. (voir plus haut si NON ou S.O.)	Observations	Obligatoire Recommandé
Chaque salle animalière porte-t-elle une inscription où sont indiqués les risques particuliers de même que les exigences à observer à l'entrée?
Les portes des salles animalières sont-elles gardées fermées aux fins de contrôle d'accès?
Les cages hébergeant des animaux infectés sont-elles clairement identifiées?
Des systèmes de cages de confinement sont-ils utilisés pour confiner toutes les matières et tous les aérosols (p. ex. cages à murs et plancher pleins avec couvercle filtrant)?
Des procédures de manipulation sécuritaires sont-elles observées afin de réduire la production d'aérosols et la dissémination de poussière à partir des cages, des résidus et des animaux eux-mêmes?
Des méthodes appropriées d'immobilisation sont-elles utilisées pour réduire les risques de griffure, de morsure et d'auto-inoculation accidentelle?
L'inoculation et l'autopsie des animaux infectés sont-elles réalisées dans une ESB? Le transport des animaux vers l'ESB est-il effectué de manière sécuritaire?