| Item |
Renseignements requis |
Notes - Suggestions |
| A. Contacts |
- Fournir le nom, le titre, adresse courriel, les numéros de
téléphone et de télécopieur d'un contact principal en
cas de questions sur le contenu des renseignements fournis.
- Fournir l'information contact du directeur de l'institut, du
chercheur (superviseur du laboratoire), du gestionnaire de l'installation
et du responsable de la biosécurité.
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| B. But du programme |
- Fournir un bref aperçu des procédures et des agents utilisés
dans votre installation, de même que le but ou l'objectif
général des travaux.
- Fournir une liste de pathogènes et/ou des arthropodes manipulés
et/ou entreposés dans l'établissement.
- Avant l'introduction d'un nouveau pathogène ou d'un
arthropode dans l'établissement ou lorsque des changements reliés
à la nature du travail peuvent augmenter le risque de fuite des
arthropodes, une demande de changement de programme doit être soumise
à notre bureau.
- Dans l'éventualité d'un changement important apporté
aux procédures, en informer immédiatement ce bureau.
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| C. Aménagement physique |
- Soumettre un schéma de l'établissement identifiant:
- Les numéros de pièces et de portes
- L'utilité de chaque pièce
- L'emplacement des conduits d'alimentation et d'évacuation
d'air
- L'emplacement des dispositifs de confinement primaire (p. ex. ESB, etc.)
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- Indiquer le périmètre de confinement sur tous les dessins.
L'antichambre est généralement considérée comme
étant à l'extérieur de la zone de confinement.
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| D. Essais de vérification et de performance |
Pour chaque essai requis, décrire la procédure
de l'essai, les critères d'acceptation, les observations, les
résultats, la décision relative quant à la note de passage ou
d'échec, les noms, les dates, les signatures, les témoins et les
mesures correctives nécessaires. Les essais doivent avoir été
effectués durant les derniers 2 années. |
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| 1. Intégrité de la pièce |
- L'étanchéité des aires de confinement doit être
vérifiée visuellement et avec une poire à fumée ou un autre
moyen visuel. Confirmer l'étanchéité de tous les joints,
tous les angles et toutes les pénétrations scellées à la
barrière de confinement (y compris les perforations prévues pour les
services et les joints autour des portes, des fenêtres, des autoclaves et
des cuves à immersion).
- Inspecter visuellement les planchers, les murs et les plafonds pour voir
s'il y a des fissures, des ébréchures ou de l'usure, et
vérifier l'étanchéité des joints mur-plancher et
plancher-plafond.
- Énumérer toutes les défectuosités, les mesures
correctives et la reprise des essais (si nécessaire).
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- Une liste par pièce, soit sous forme de tableau ou de schéma de
vue en élévation (plancher, murs, plafond) de
l'installation.
- Tous les joints devraient être vérifiés périodiquement
à l'aide d'une poire à fumée ou de tout autre moyen
visuel.
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| 2. Systèmes de communication *
* Bien que ce critère ne soit pas une exigence pour les
établissements PPC-2A, le système devrait
être testé dans le cas où il est déjà
installé.
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- Fournir une liste et un énoncé indiquant comment leur état
de fonctionnement a été vérifié (téléphone,
intercom, radio, appareil vidéo, etc.).
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| 3. Portes à autofermeture |
- Liste des portes équipées d'un mécanisme
d'autofermeture.
- Fournir la vérification du bon fonctionnement des dispositifs
d'autofermeture.
- Fournir la vérification que les lumières
s'éteignent/s'allument quand les portes sont
ouvertes/fermées.
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- Les lumières dans l'antichambre doivent automatiquement
s'éteindre quand l'une des 2 portes est ouverte et s'allumer
quand seulement quand les 2 portes sont fermées.
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| 4. Système de verrouillage réciproque |
- Indiquer les portes à verrouillage réciproque (p. ex. la porte A est interverrouillée
avec la porte B, la porte B est interverrouillée avec la porte A et
C).
- Vérifier le fonctionnement des portes munies du système de
verrouillage réciproque afin de s'assurer que les portes ne peuvent
être ouvertes simultanément.
- Vérifier que le système manuel de sortie en cas d'urgence
l'emporte sur le système de verrouillage réciproque.
- Les installations qui ne possèdent aucune porte à verrouillage
réciproque doivent confirmer que des procédures existent afin
d'assurer que les portes critiques ne soient jamais ouvertes
simultanément.
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- Fournir un plan de l'installation et des alentours et bien identifier
les portes (par ex. chaque porte individuelle doit être
annotée).
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| 5. Systèmes de sécurité et de contrôle
d'accès |
- Énumérer les systèmes de sécurité et de
contrôle d'accès (p. ex.
clé, carte de proximité, clavier numérique, lecteur
biométrique) à tous les points d'entrée du laboratoire
(vestiaires, antichambre, sas, etc.).
- Vérifier leur bon fonctionnement.
- Pour toute porte située à la barrière de confinement (porte
pour l'équipement et porte de sortie d'urgence), indiquer comment
cette porte est scellée et comment son accès est
contrôlé.
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- Vérifier que la carte et/ou le code approprié fonctionne et
qu'une carte et/ou un code incorrect ne fonctionne pas.
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| 6. Ventilation et démonstration d'un courant
d'air directionnel vers l'intérieur (conditions normales de
fonctionnement) |
- Fournir la vérification du fonctionnement du rideau de ventilation
forcé à la porte intérieure de l'antichambre dans le cas
où il est installé.
- Fournir les résultat de l'inspection visuelle des
filtres/grillages installés dans les conduits d'évacuation
d'air afin d'assurer l'absence de fissure, trou ou d'usure et
vérifier l'intégrité des joints autour des
filtres/grillages.
- Courant d'air directionnel vers l'intérieur doit être
confirmé visuellement au niveau de toutes les portes critiques (p. ex. en utilisant une poire à
fumée, ou un autre moyen visuel, à chaque porte communiquant à
une aire adjacente).
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- L'air doit s'écouler vers les zones de niveau de confinement
plus élevées.
- Inclure un plan annoté (format légal ou lettre) avec des
flèches indiquant la direction du courant d'air pour chaque porte
vérifiée.
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| 7. Traitement d'élimination des déchets |
- Fournir les résultats des essais de validation pour chacun des
systèmes de traitement (utilisant des charges représentatives).
- Fournir les critères adéquats de temps, température et
concentration pour la décontamination des agents/déchets
manipulés ainsi que les références à la littérature
scientifique.
- Inclure une description des différents types de charges
représentatives et une courte description de la procédure d'essai
pour chaque charge (p. ex. buanderie,
déchets solides, déchets liquides, etc.).
- Si l'autoclave est utilisé comme méthode de
décontamination des déchets, leur fonctionnement doit être
vérifié conformément aux spécifications, et des
vérifications microbiologiques doivent être effectuées avec des
charges représentatives.
- Inclure les critères de temps et de températures efficaces contre
l'agent pathogène concerné ou des déchets particuliers.
- Inclure une description des différents types de charges
représentatives et une courte description de la procédure d'essai
pour chaque charge (p. ex. buanderie,
déchets solides, déchets liquides, etc.).
- Inclure un tableau avec le temps et la température, ainsi que les
résultats des vérifications microbiologiques pour chaque essai de
charge réalisé. Les résultats des contrôles positifs
doivent être inclus (provenant du même numéro de lot).
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- En général, pour les technologies fondées sur la chaleur,
les spores de Geobacillus stearothermophilus sont adéquates,
tandis que pour les technologies fondées sur des produits chimiques, les
spores de Bacillus subtilis sont utilisées.
- La résistance de l'organisme employé lors des
vérifications microbiologiques doit être représentative de
celles des organismes susceptibles d'être rencontrés.
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| 8. Génératrice d'urgence *
* Bien que ce critère ne soit pas une exigence pour les
établissements PPC-2A, le système devrait
être testé dans le cas où il est déjà
installé.
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- Fournir un rapport sur l'essai des charges (les rapports d'essais
mensuels antérieurs sont acceptables).
- Vérifier que tous les systèmes importants sont alimentés par
la génératrice d'urgence (notamment les systèmes de
contrôle, les ventilateurs, les systèmes de sécurité, les
équipements critiques, les téléphones, les systèmes de
traitement des effluents liquides, etc.).
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- L'essai des charges permet de vérifier que la
génératrice d'urgence peut prendre la relève et alimenter la
charge dans le cas échéant. S'il n'est pas possible de faire
des essais sur une charge réelle, un essai avec une charge simulée
est acceptable.
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| 9. Enceintes de sécurité biologique *
* Bien que ce critère ne soit pas une exigence pour les
établissements PPC-2A, le système devrait
être testé dans le cas où il est déjà
installé.
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- Fournir une liste de toutes les enceintes de sécurité biologique
utilisées dans l'établissement PPC-2A en plus du certificat
d'essai pour chacune d'elle.
- Le certificat d'essai pour chaque enceinte de sécurité
biologique doit contenir les éléments suivants :
- le type d'enceinte et le type de conduite d'évacuation
(rigide, à bague);
- la norme d'accréditation et la qualification de la personne
responsable de l'essai;
- un énoncé indiquant si le filtre HEPA a
été vérifié par balayage ou par sonde, et le critère
de passage ou d'échec;
- si une enceinte ne peut être testée selon la norme NSF
49, alors elle doit être testée selon les spécifications du
manufacturier; la pénétration des particules exprimée selon un
pourcentage de la concentration d'essai en amont doit être
fournie;
- une indication de toute réparation au filtre HEPA
et les résultats de la reprise des essais;
- les mesures de l'air sortant et de l'air entrant et les écarts
acceptables propres au modèle;
- les résultats des essais sur les avertisseurs - essais sur
l'écoulement d'air, essais sur les avertisseurs de panne; et
- la vérification des modèles d'écoulement d'air dans
l'enceinte.
- Fournir les certificats d'étalonnage de l'équipement
utilisé pour la vérification.
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- Permet de vérifier qu'un rapport pour chaque enceinte de
sécurité biologique a été soumis.
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| 10. Système de contrôle/fonctionnement à
sécurité intégrée *
* Bien que ce critère ne soit pas une exigence pour les
établissements PPC-2A, le système devrait
être testé dans le cas où il est déjà
installé.
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- Fournir la confirmation que les systèmes d'alimentation et
d'évacuation d'air sont interverrouillés pour empêcher
une pressurisation positive continue dans l'établissement.
- Soumettre un rapport pour chaque scénario de panne
réalisé.
- Les pannes à simuler comprennent :
- panne du ventilateur d'extraction;
- panne du ventilateur de soufflage;
- panne de courant (si ce n'est pas possible, expliquer la raison);
et
- pannes supplémentaires (au besoin) pour l'installation en
particulier (p. ex. défaillance
quant à l'extraction des enceintes de sécurité biologique de
classe II B2, panne du tableau de contrôle, etc.)
- Pour chaque panne, vérifier que:
- la mise en pression positive de la salle ou de la loge est
évitée;
- le courant d'air directionnel vers l'intérieur est maintenu
à toutes les portes critiques (vérifier le courant d'air à
l'aide d'une poire à fumée ou d'un autre moyen visuel);
et
- les avertisseurs sonores et visuels s'activent correctement.
- La vérification de la performance du système de contrôle
devrait inclure le temps de réponse, la précision et la
reproductibilité.
- Chaque rapport doit contenir les éléments suivants:
- description du protocole de panne et de la réaction prévue du
système de contrôle/CVC;
- indication du fait que le système a réagi ou non comme
prévu;
- résultats de la vérification et du maintien du courant d'air
directionnel vers l'intérieur; et
- résultats des avertisseurs.
- Décrire les conclusions tirées au sujet de toute défaillance
du système (p. ex. renversement du
courant d'air directionnel, défaillance dans le système de
verrouillage réciproque des ventilateurs) ainsi que les mesures
correctives nécessaires.
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- Dans certaines circonstances, un bref renversement du courant d'air
directionnel (pendant quelques secondes) peut être acceptable - consulter
ce bureau à ce sujet.
- Une façon simple de décrire les résultats de la
vérification du courant d'air directionnel consiste à utiliser un
plan annoté avec des flèches indiquant la direction du courant
d'air à chaque porte testée.
- Avoir des graphiques et des registres de données consignées pour
chacun des scénarios de panne.
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| E. Manuel de biosécurité
Remarque: Le manuel de biosécurité, qui peut
être formé de plusieurs protocoles de fonctionnement et de
sécurité (PFS) est essentiel dans la documentation
d'accréditation. Veuillez noter que la conformité aux exigences
énoncées dans cette section exige une somme considérable de
travail et de détails.
Ne pas attendre à la fin d'un projet pour vérifier le respect
des exigences énoncées dans cette section.
Certains points à traiter dans chaque PFS
:
- But
- Références
- Personnel/responsabilités
- Glossaire/définitions
- Équipement et matériel requis
- Sécurité
- Politique
- Instructions détaillées
Consulter la Liste de
contrôle pour le guide de biosécurité pour les installation
de niveau de confinement 3 pour plus de détails sur les exigences
à inclure dans le manuel de biosécurité de
l'installation.
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- Rôles et responsabilités
- Exigences/définitions
- Conditions d'accès
- Orientation, autorisation de sécurité, travail seul et en dehors
des heures ouvrables.
- Formation
- Période de supervision, capacité établie,
réglementation (
SIMDUT, etc.).
- Entrée/sortie
- Personnel (y compris les scénarios de situations inhabituelles telles
que les urgences et les avertisseurs), matériel, équipement, animaux
et déchets.
- Équipement protecteur personnel
- Utilisation, entretien, décontamination.
- Transport, manipulation et stockage des agents pathogènes
- Mouvement à l'intérieur de l'installation de confinement,
inventaire et accès, réception et expédition.
- Décontamination et désinfection
- Sélection des désinfectants, utilisation, durée de
conservation, procédures quotidiennes.
- Gestion des déchets dangereux
- Séparation, stockage et emballage.
- Procédures d'utilisation des autoclaves, incinération,
équarrissage.
- Nettoyage et entretien
- Interventions en cas d'urgence
- Pannes (CVC, alimentation
électrique, enceinte de sécurité biologique).
- Déversements (biologiques - à l'intérieur et à
l'extérieur des enceintes de biosécurité, à
l'extérieur du laboratoire).
- Fuite des arthropodes.
- Urgence médicale à l'intérieur de l'installation de
confinement.
- Événement particulier… tremblements de terre, inondations,
etc.
- Rapport sur les incidents.
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- Cette section devrait être soumise dans un dossier distinct.
- La liste n'est pas complète et doit être adaptée selon
le laboratoire et le programme.
- Ne pas hésiter à communiquer avec ce bureau pour plus de
renseignements sur les éléments que doit comprendre le programme de
biosécurité d'un établissement ainsi que les exigences
concernant un protocole particulier.
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