Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Un message au sujet des directives sur les aliments

Le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada est entré en vigueur le 15 janvier 2019. Par conséquent, l'Agence canadienne d’inspection des aliments a rédigé des directives révisées sur les aliments. Cette information est maintenant disponible sur la Page de recherche de directives : Aliments.

Les directives sur les aliments élaborées en vertu d'anciens règlements ont été archivées.

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Résultats de recherche pour le répertoire des documents d'orientation

Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
États-Unis d'Amérique - Reconnus indemnes de maladies Biosécurité, Maladies 2019-09-09 HTML
Mesures de biosécurité dans les productions vache-veau Biosécurité 2012-08-11 HTML
Biosécurité pour les troupeaux laitiers Biosécurité 2012-08-12 HTML
Biosécurité porcine Biosécurité 2012-08-12 HTML
Biosécurité dans les parcs d'engraissement Biosécurité 2012-08-12 HTML
Biosécurité aviaire – Protection de la volaille et prévention des maladies Biosécurité 2018-07-30 HTML
Principes fondamentaux de la biosécurité Biosécurité 2012-08-12 HTML
Biosécurité pour les fermes laitières canadiennes : Norme nationale Biosécurité 2014-05-29 HTML
Observez les animaux pour détecter les signes de maladie Biosécurité 2015-04-07 HTML
Vous observez quelque chose? Dites-le – Déclarez les maladies animales Biosécurité 2013-03-21 HTML
Norme nationale de biosécurité à la ferme pour l'industrie apicole Biosécurité 2013-05-07 HTML
Norme nationale de biosécurité à la ferme pour l'industrie caprine Biosécurité 2013-07-05 HTML
Norme nationale de biosécurité à la ferme pour les moutons Biosécurité 2013-07-05 HTML
Guide national de planification de la biosécurité pour les producteurs de moutons Biosécurité 2013-07-05 HTML
Processus de proposition et d'examen concernant la proposition par des tierces parties de normes de biosécurité pour les produits agroalimentaires Biosécurité 2013-07-17 HTML
Guide de planification nationale pour la biosécurité à la ferme Gestion proactive des ressources animales Biosécurité 2013-07-22 HTML
Guide du producteur d'abeilles domestiques norme nationale de biosécurité à la ferme pour l'industrie apicole Biosécurité 2013-09-12 HTML
Guide du producteur inspecteur des bourdons - Norme nationale de biosécurité à la ferme pour l'industrie apicole Biosécurité, Manuels d'inspection 2013-10-11 HTML
Norme nationale de biosécurité pour les fermes canadiennes de bovins de boucherie Biosécurité 2016-12-22 HTML
Guide à l'intention des producteurs d'abeilles découpeuses de la luzerne pour la norme nationale de biosécurité à la ferme pour l'industrie apicole Biosécurité, Manuels d'inspection 2013-10-11 HTML
Guide général du producteur - Norme nationale de biosécurité pour les fermes avicoles Biosécurité 2014-04-27 HTML
Avis à l'industrie - Renforcer la biosécurité à la ferme pendant la période de migration des oiseaux sauvages Biosécurité 2015-04-17 HTML
Avis à l'industrie - Biosécurité à la ferme pendant la migration des oiseaux sauvages Biosécurité 2015-10-22 HTML
Avis à l'industrie - Les aviculteurs sont vivement encouragés à appliquer des mesures de biosécurité étant donné les cas de maladie détectés aux États-Unis et la migration actuelle des oiseaux sauvages Biosécurité 2016-04-29 HTML
Avis à l'industrie – Nouvelle norme nationale volontaire de biosécurité pour l'industrie des cervidés Biosécurité 2017-06-06 HTML
Norme nationale de biosécurité pour les fermes avicoles (deuxième edition) Biosécurité 2018-07-30 HTML
Biosécurité à la ferme pour les cervidés - Guide de planification à l'intention des éleveurs Biosécurité 2018-07-06 HTML
Avis à l'industrie – Version révisée de la Norme nationale de biosécurité pour les fermes avicoles volontaire à l'intention des éleveurs de volailles Biosécurité 2018-07-27 HTML
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