Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
Pommes Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Abricots Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Bleuets Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Cantaloups Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Raisins (Importés – à table et pour le jus) Inspection de la qualité 2017-11-17 HTML
Pêches Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Poires Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Prunes de table et pruneaux Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Fraises Inspection de la qualité 2011-04-24 HTML
Cerises Inspection de la qualité 2001-07-10 HTML
Manuels d'inspection des légumes frais Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Service d'inspection à destination (SID) Inspection de la qualité 2017-09-05 HTML
Asperges Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Choux de Bruxelles Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Choux Inspection de la qualité 2017-07-29 HTML
Choux-fleurs Inspection de la qualité 2017-07-29 HTML
Céleri Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Concombres Inspection de la qualité 2017-07-29 HTML
Laitue pommée Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Oignons Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Panais Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Rutabagas Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Maïs sucré Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Tomates Inspection de la qualité 2012-08-30 HTML
Carottes Inspection de la qualité 2011-04-25 HTML
Programme des partenaires pour la qualité au Canada (PPQ-C) Inspection de la qualité 2013-07-23 HTML
Exemptions pour essais de mise en marché en vertu du Règlement sur les fruits et les légumes frais Inspection de la qualité 2016-11-07 HTML
Annexe A - Exploitation et entretien des établissements Inspection de la qualité 2013-07-25 HTML
Annexe B - Définitions Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Annexe D - Rapport d'inspection des établissements agréés Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Annexe F - Numéro d'agrément/logo du PPQ-C Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Annexe G Document d'exportation du PPQ-C Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Annexe H - Demande de documents d'exportation du PPQ-C Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Annexe I - Document de transfert du PPQ-C Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Annexe K - Plan d'échantillonnage de l'ACIA Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Annexe L - Procédures de surveillance des produits finis Inspection de la qualité 2013-07-26 HTML
Programme des entrepôts agréés de fruits et légumes frais (EAFLF) - Manuel des procédures Inspection de la qualité 2013-08-31 HTML
Annexe J - Feuille de travail - Analyse du processus Inspection de la qualité 2013-07-31 HTML
Pommes de terre Inspection de la qualité 2015-04-27 HTML
Date de modification :