Guide pour la présentation des demandes
d'enregistrement en vertu de la Loi sur les engrais

Glossaire

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Assurance de la qualité (AQ) :

vise le maintien d'un niveau prédéterminé de la qualité d'un produit en portant attention à toutes les étapes de son processus de fabrication afin d'éviter toute insuffisance au moment de l'élaboration du produit.

Contrôle de la qualité (CQ) :

vise le maintien des normes relatives aux produits manufacturés, en analysant des échantillons du produit final pour vérifier leur conformité aux normes, afin de s'assurer de la qualité du produit final et de déceler toute anomalie après la fabrication et avant la mise en marché.

Engrais :

substance ou mélange de substances, contenant de l'azote, du phosphore, du potassium ainsi que tout autre élément nutritif des plantes, fabriqué ou vendu à ce titre ou représenté comme tel.

Fiche signalétique :

bulletin technique exhaustif décrivant les dangers physicochimiques, compositionnels, pour la santé humaine et environnementale, les premiers soins, les contrôles toxicologiques, écologiques, les précautions, les protections personnelle et les contrôles d'exposition, les renseignements sur la manipulation, l'entreposage, l'élimination, la lutte contre l'incendie, le déversement accidentel, la stabilité et la réactivité, les informations relatives au transport et à la réglementation d'une substance ou d'un produit.

Infectivité :

capacité d'un microorganisme de traverser ou d'éviter les barrières naturelles d'un hôte contre l'infection (la capacité d'un microorganisme d'envahir un organisme, de s'y maintenir à l'état viable ou de s'y multiplier, avec ou sans manifestation d'une maladie).

Microorganisme :

organisme microscopique vivant qui appartient à l'un des groupes taxonomiques suivants : bactéries, archéobactéries, protistes (protozoaires et algues), champignons (y compris les levures) et virus (y compris une particule de type virus ou une particule sous-virale).

Pathogène :

tout microorganisme qui peut provoquer une maladie.

Pathogénicité :

capacité d'un microorganisme d'infecter un hôte, de s'y établir et de s'y multiplier, puis d'infliger des lésions ou des dommages susceptibles ou non de mener à la mort.

Substance :

toute matière distinguable organique ou inorganique, animée ou inanimée. Cette définition comprend la culture pure d'un microorganisme. Un mélange de microorganismes ou un produit microbien est un mélange de substances plutôt qu'une substance individuelle.

Supplément :

substance ou mélange de substances, autre qu'un engrais, fabriqué ou vendu pour enrichir les sols ou favoriser la croissance des plantes ou la productivité des récoltes, ou représenté comme pouvant servir à ces fins.

Toxicité :

capacité d'une substance d'avoir des effets nocifs chez des plantes ou des animaux vivants en raison de sa nature toxique.

Toxinogénicité :

capacité d'un microorganisme d'élaborer une toxine.

Toxine microbienne :

substance élaborée par un microorganisme et qui est susceptible d'avoir un effet nocif sur un organisme hôte, indépendamment de la présence ou non du microorganisme vivant.

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