Codes divers du SARI

(Modifié : le 15 septembre, 2017)

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Les Codes divers du Système automatisé de référence à l'importation (SARI) doivent être inscrits dans la section de détails de produits de la déclaration, selon les règles du Document sur les exigences à l'égard des clients du commerce électronique (DECCE) de l'Agence des services frontaliers du Canada, l'annexe de l'ACIA et du SARI.

Codes divers et leurs descriptions du SARI
Code Description
001 Sans sol ou milieu de culture (racines nues), en transit par CB, AB ou SK
01 De la Grande-Bretagne
1 Non estampillé
002 Sans sol ou milieu de culture (racines nues), non en transit par CB, AB ou SK
02 De l'Irlande du Nord
2 Préemballé, métal
3 Préemballé, autre
4 2 ou moins, accompagnés
5 Plus de 2
6 2 ou moins, non accompagnés
8 Expéditions en vrac
09 Accompagné
10 Tubercules de champs
011 origine volaille
012 autre que origine volaille
13 Ours
013 Jusqu'à 15 emballages et un poids combiné maximum de 250 kg
014 arrivée par avion
015 arrivée par voie de terre
016 du comté touché par la SV
017 Pas d'un comté touché par la SV
17 En capsules
019 Contenant moins lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique
020 Contenant plus lourd que 200 kg, qui transite par la Colombie-Britannique
021 Contenant moins lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique
22 Avec écorce
022 Contenant plus lourd que 200 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique
23 Sans écorce
023 Contenant moins lourd que 50 kg, qui transite par la Colombie-Britannique
024 Contenant plus lourd que 50 kg, qui transite par la Colombie-Britannique
025 Contenant moins lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique
026 Contenant plus lourd que 50 kg, qui ne transite pas par la Colombie-Britannique
27 Sans plante, au-dessus du niveau de la mer
027 Né après le 1 janvier 1999
28 Avec sol ou matière connexe (incluant les milieux de culture non approuvés sous le PCMC)
028 Né avant le 1 janvier 1999
29 Sans sol, ou dans de la mousse de tourbe, du perlite ou du vermiculite
30 Vers une région réglementée de la province pour la spongieuse et/ou le GHP
31 Vers une région non réglementée de la province pour la spongieuse et/ou le GHP
33 Non marquée
34 Marquée entièrement
034 Sans sol, matière connexe et milieu de culture
035 Contenant < 200 kg, entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B.
036 Contenant > 200 kg, entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B.
37 Non lavée
037 Contenant < 50 kg, entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B.
038 Contenant > 50 kg, entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B.
039 Entrant au Canada par la C.-B. ou a une destination finale de C.-B.
040 N'entrant pas au Canada par la Colombie-Britannique
041 Sans sol/ > 50kg, entrant au Canada par la C.-B. ou destination finale de C.-B.
042 Sans sol/ < 50kg, entrant au Canada par la C.-B. ou destination finale de C.-B.
043 Avec sol/ > 50kg, entrant au Canada par la C.-B. ou destination finale de C.-B.
44 Ne dépassant pas 30 douzaines d'oeufs
044 Avec sol/ < 50kg, entrant au Canada par la C.-B. ou destination finale de C.-B.
45 Ne dépassant pas 20 kg - produits d'oeufs transformés
045 Sans sol/ > 50kg, n'entrant pas au Canada par la C.-B.
046 Sans sol/ < 50kg, n'entrant pas au Canada par la C.-B.
47 Plus de 30 douzaines d'oeufs
048 Avec sol/ < 50kg, n'entrant au Canada par la C.-B.
49 Sous le niveau de la mer
049 Catégorie (N-P-K) : % N + % P + % K < 18 % (p. ex., 5-5-5 = 15 %)
050 Catégorie (N-P-K) : % N + % P + % K > 18 % (p. ex., 6-6-6 = 18 %)
53 < 100 kg
59 Usagé et non contaminé de sol ou de débris végétal
61 Plus de 20 kg - produits d'oeufs transformés
63 Avec écorce - vers les regions provinciales infestées
64 Avec écorce - vers les régions provinciales partiellement infestées
67 Expéditions commerciales
68 Emballées commercialement
69 Comté de Curry
70 Autre que le comté de Curry
73 Non traité
74 Traité
75 Transformé
77 Transformé ou traité
79 Non transformé ou non traité
82 Contenant plus lourd que 50 kg
83 Contenant plus lourd que 200 kg
84 Préemballé, verre
85 Contenant moins lourd que 50 kg
86 Contenant moins lourd que 200 kg
87 Préemballé, plastique
89 Mis en quarantaine à Niue
95 Séjour aux É.-U. de 30 jours ou moins
96 Séjour aux É.-U. plus de 30 jours mais moins de 60 jours
97 Petits « lots »
98 Autre que petits « lots »
99 Mis en quarantaine à Miquelon
106 Australie - Autre que Tasmanie - fièvre catarrhale - région exempte
112 Éléphant
113 Autres animaux destinés à des jardins zoologiques
118 Régions réglementées pour la spongieuse
119 Régions non réglementées pour la spongieuse
122 Vers une région non réglementée de la province pour le GHP
123 Vers une région réglementée de la province pour le GHP
124 En provenance d'un compté réglementé des É.-U. pour la spongieuse et/ou le GHP
125 En provenance d'un compté non réglementé des É.-U. pour la spongieuse et/ou le GHP
127 Jusqu'à 15 emballages et un poids combiné maximum de 250 kg/Traité
128 Jusqu'à 15 emballages et un poids combiné maximum de 250 kg/Non traité
370 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) non autorisé(e)
371 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) autorisé(e)
378 Avec sol / contenant plus lourd que 50 kg
379 Avec sol / contenant moins lourd que 50 kg
380 Petits « lots » / Emballés commercialement
382 Autre que petits « lots » / Emballé commercialement / Importateur(trice) autorisé(e)
383 Autre que petits « lots » / Emballé commercialement / Importateur(trice) non autorisé(e)
384 Sans sol / contenant moins lourd que 50 kg
385 Sans sol / contenant plus lourd que 50 kg
415 Avec sol / Préemballé, métal
419 Avec sol / Préemballé, autre
427 Avec sol / Préemballé, verre
431 Avec sol / Préemballé, plastique
435 Sans sol / Préemballé, métal
439 Sans sol / Préemballé, autre
447 Sans sol / Préemballé, verre
451 Sans sol / Préemballé, plastique
499 < 20 kg par personne
500 > 20 kg par personne
503 Exemption des droits
504 Produit non-conforme : exigences du Règlement sur les produits transformés applicables au produit
506 Autre que exemption des droits
507 France - sauf les Départements du Bas-Rhin et de la Moselle
508 Autre
511 Angleterre - Comtés de Norfolk, de Suffolk et d'Essex
518 Cat. C - Établissements à risque faible
519 Cat. B - Établissements à risque moyen
521 Établissements non catégorisés à risque moyen
601 ON - Est de Thunder Bay
602 ON - Thunder Bay et Ouest
604 District régional de Kootenay central
605 Nord de l'Okanagan/Columbia Shuswap Ouest de la chaîne de Monashee
606 Autre que Dist. régionaux Kootenay central et N. Okanagan/Columbia Shuswap Ouest de la chaîne de Monashee
608 Autres destinations que l'Ontario ou la Colombie-Britannique
609 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) autorisé(e) - Est de Thunder Bay
610 Autre que petits « lots » / Importateur autorisé - Districts régionaux de Kootenay central
611 Autre que petits « lots » / Importateur autorisé - Okanagan N/Col. Shuswap O. de la chaîne de Monashee
612 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) non autorisé(e) - Est de Thunder Bay
613 Autre que petits « lots » / Importateur non autorisé - Districts régionaux de Kootenay central
614 Autre que petits « lots »/Importateur non autorisé - Okanagan N./ Col. Shuswap O. de la chaîne de Monashee
615 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) autorisé(e) - Ouest de Thunder Bay
616 Autre que petits lots/Imp. aut.-Dist. rég. Kootenay central/Okanagan N./Col. Shuswap O. de la chaîne de Monashee
618 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) non autorisé(e) - Ouest de Thunder Bay
619 Autre que petits lots/Imp. non aut. - D. rég. Kootenay central/Okanagan N./Col. Shuswap O. de la chaîne de Monashee
624 Petits « lots » - Est de Thunder Bay
625 Petits « lots » / destiné pour le district régional de Kootenay central
626 Petits « lots » - Nord de l'Okanagan/Columbia Shuswap ouest de la chaîne de Monashee
627 Petits « lots » - Ouest de Thunder Bay
628 Petits « lots » - Autre Dist. rég. Kootenay central et Okanagan N./Col. Shuswap ouest de la chaîne de Monashee
632 Avec écorce - en provenance de comtés infestés des États-Unis
633 Avec écorce - en provenance de comptés non-infestés des États-Unis
637 Sans sol, ou dans de la mousse de tourbe, du perlite ou vermiculite pré-emballés pour les voyageurs
638 Avec écorce - pour les comtés de Hancock, Kennebec, Knox, Lincoln, Sagadahoc, Waldo, Washington
639 1er novembre au 31 janvier
640 1er février au 31 octobre
652 Contenant plus lourd que 50 kg / Autres provinces de la Chine
664 Contenant moins lourd que 50 kg / traité
665 Contenant moins lourd que 50 kg / non traité
666 Contenant plus lourd que 50 kg / traité
667 Contenant plus lourd que 50 kg / non traité
672 Sans sol ou milieu de culture (racines nues)
673 Avec milieu de culture sans particule de sol et matière connexe (PCMC)
674 Sans sol ou matière connexe
675 De comtés non réglementés
676 De comtés infestés
677 Comté Curry - 1er fév. - 31 oct. - avec écorce
678 Comté Curry - 1er nov. - 31 janv. - avec écorce
679 Autre que Comté Curry - 1er fév. - 31 oct. - avec écorce
680 Autre que Comté Curry - 1er nov. - 31 janv. - avec écorce
681 Comté Curry - avec écorce
682 Autre que Comté Curry - avec écorce
683 < 5 kg par personne
685 Régions réglementées pour le GHP avec écorce
688 Régions non réglementées pour le GHP avec écorce
694 Contenant moins lourd que 200 kg / Province de Shandong
695 Contenant plus lourd que 200 kg / Province de Shandong
696 Contenant moins lourd que 200 kg / Province de Shaanxi
697 Contenant plus lourd que 200 kg / Province de Shaanxi
698 Contenant moins lourd que 200 kg / Autres provinces de la Chine
699 Contenant plus lourd que 200 kg / Autres provinces de la Chine
701 Moins de trois (3) mois d'âge
702 Plus de trois(3) mois d'âge
703 Remorque à plusieurs étages
704 Remorque à un étage
705 Petits sachets de semence de maïs (500 g ou moins) emballée commercialement
710 Sans transformation ultérieure
713 Végétaux accompagnant l'importateur au moment de l'entrée au Canada
714 Végétaux n'accompagnant pas l'importateur au moment de l'entrée au Canada
718 Végétaux (avec sol) n'accompagnant pas l'importateur au moment de l'entrée au Canada
719 Végétaux (sans sol) accompagnant l'importateur au moment de l'entrée au Canada
720 Végétaux (sans sol) n'accompagnant pas l'importateur au moment de l'entrée au Canada
721 Non emballé commercialement
724 Bovins canadiens revenant au Canada à l'intérieur de 30 jours
725 Bovins américains pour abattage immédiat
726 Contenant plus lourd que 200 kg / Province de Hebei
727 Contenant moins lourd que 200 kg / Province de Hebei
728 Contenant plus lourd que 200 kg / Province de Xinjlang
729 Contenant moins lourd que 200 kg / Province de Xinjlang
730 En transit à travers le Canada
732 Vers ou de Alaska en passant par la frontière de Beaver Creek Yukon/Alcan, AK
733 Vers ou de Alaska en passant par toute autre frontière CAN/É.-U.
735 Contenant plus lourd que 50 kg - avec catégorie déclarée
736 Contenant plus lourd que 50 kg - sans catégorie déclarée
737 Avec écorce - De régions régl. des É.-U. vers des régions régl. de la province pour la spongieuse
738 Avec écorce - De régions régl. des É.-U. vers des régions non-régl. de la province pour la spongieuse
739 Vers une région réglementée de la province pour la spongieuse
740 Vers une région non réglementée de la province pour la spongieuse
741 Provenant de régions réglementées des É.-U. pour la spongieuse
742 Provenant d'une région non réglementée des É.-U. pour la spongieuse
746 Avec sol, entrant au Canada par la C.-B. ou destination finale de C.-B.
747 Avec sol, n'entrant au Canada par la C.-B.
748 Sans sol, entrant au Canada par la C.-B. ou destination finale de C.-B.
749 Sans sol, n'entrant au Canada par la C.-B.
754 Usage personnel - Voyageurs canadiens
755 4,5 kg ou moins, non emballé de façon commerciale
756 4,5 kg ou moins, emballé commercialement
759 Sauf les « petits lots »/importateur autorisé/en partance pour le district régional Okanagan du nord
760 Sauf « petits lots »/importateur autorisé/pour dist. rég. Columbia Shuswap O. de la chaîne de Monashee
761 Sauf les « petits lots »/importateur non-autorisé/destiné pour le dist. rég. de Kootenay central
762 Sauf les « petits lots »/importateur non-autorisé destiné pour le dist. rég. de l'Okanagan du nord
763 Sauf « petits lots »/importateur non-autorisé/pour dist. rég. Columbia Shuswap O. de la chaîne de Monashee
764 Petits lots / destiné pour le district régional de l'Okanagan du nord
765 Petits lots/destiné pour le dist. rég. de Columbia Shuswap O de la chaîne de Monashee
766 Petits lots / destiné pour autres districts de la Colombie-Britannique
767 Sauf les « petits lots » / importateur autorisé/destiné pour autres dist. de Colombie-Britannique
768 Sauf les « petits lots »/importateur non-autorisé/ pour autres districts de la Colombie-Britannique
769 Non transformé
770 Avec milieu de culture exempt de terre et de matières connexes, approuvé au préalable par l'ACIA
771 Avec terre ou matières connexes, ou avec milieu de culture non approuvé au préalable par l'ACIA
773 Âgés de moins de trois (3) jours
774 Âgés de plus de trois (3) jours
775 Inoculé d'un agent pathogène
776 Non inoculé d'un agent pathogène
777 Chiots de 6 à 8 semaines d'âge
778 Chiots de plus de 8 semaines d'âge mais moins de 8 mois
779 Chiens âgés de huit (8) mois ou plus
780 Chiens âgés de moins de huit (8) mois
781 Contenant moins lourd que 200 kg / Province de Shanxi
782 Contenant plus lourd que 200 kg / Province de Shanxi
793 En provenance d'une région non-réglementée des É.-U. vers une province non-réglementée pour la spongieuse
794 En provenance d'une région non-réglementée des É.-U. vers une province réglementée pour la spongieuse
795 Provenant d'une région réglementée des É.-U. vers une région non-réglementée pour la spongieuse
796 Provenant d'une région réglementée des É.-U. vers une région réglementée pour la spongieuse
797 De la province Hebei
798 De la province Shandong
799 De la province Xinjlang
800 Autres provinces de la Chine
803 Articles complètement finis (par exemple vernis, peints, etc.), sans écorce
804 Avec écorce ou articles non complètement finis (par exemple non vernis, non peints, etc.)
805 Pas pour la multiplication
806 < 1 litre
807 Un (1) litre ou plus
808 Contenant moins lourd que 200 kg / Province de Liaoning
809 Contenant plus lourd que 200 kg / Province de Liaoning
810 Plus de 4 kg
812 Sans sol, matière connexe et milieu de culture - pré-inspecté
813 Sans sol, matière connexe et milieu de culture - non pré-inspecté
814 En provenance d'une région réglementée pour la longicorne asiatique (tel que définit dans la réglementation fédérale américaine 7 CFR 301.51)
815 En provenance d'une région non-réglementée pour la longicorne asiatique (tel que définit dans la réglementation fédérale américaine (7 CFR 301.51)
816 En provenance d'une région non-réglementée pour la longicorne asiatique (tel que définit dans la réglementation fédérale américaine (7 CFR 301.51) destiné à une région réglementée pour la spongieuse
826 En provenance d'une zone non réglementée pour les NKPT
829 Contenant pesant moins de 22,7 kg
830 Contenant pesant plus de 22,7 kg
831 Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre - Contenant moins lourd que 50 kg
832 Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre - Contenant plus lourd que 50 kg
833 Avec racine, produits dans un milieu de culture exempt de terre
834 Étaient en Chine, au Japon, en Corée ou en Russie, arrivant entre le 1 mars et le 15 octobre
835 Étaient en Chine, au Japon, en Corée ou en Russie, arrivant entre le 16 octobre et le 28 (29) février
836 N'étaient pas en Chine, au Japon, en Corée ou en Russie
837 Diamètre égal ou inférieur à 10 mm, avec sol ou matière connexe
838 Diamètre égal ou inférieur à 10 mm, sans sol ou matière connexe (racines nues)
839 Diamètre supérieur à 10 mm, avec sol ou matière connexe
840 Diamètre supérieur à 10 mm, sans sol ou matière connexe (racines nues)
841 Vers une région réglementée pour la spongieuse
842 Vers une région non réglementée pour la spongieuse
843 D'une région réglementée pour le chancre du mélèze
844 D'une région réglementée pour la spongieuse mais pas pour le chancre du mélèze
845 D'une région non réglementée pour le chancre du mélèze ni pour la spongieuse
846 D'une région non réglementée pour le chancre du mélèze vers une région réglementée pour la spongieuse
847 D'une région non réglementée pour le chancre du mélèze vers une région non réglementée pour la spongieuse
848 D'une région réglementée pour le chancre du mélèze vers une région non réglementée pour le CM
849 Vers une région réglementée pour le chancre du mélèze et la spongieuse
850 Vers une région réglementée pour le chancre du mélèze mais pas pour la spongieuse
855 Vers une région réglementée pour le grand hylésine des pins
856 Vers une région non réglementée pour le grand hylésine des pins
857 Vers une région réglementée pour le grand hylésine des pins et la spongieuse
858 Vers une région réglementée pour le grand hylésine des pins mais pas pour la spongieuse
859 Vers une région réglementée pour la spongieuse mais pas le grand hylésine des pins
860 Vers une région non réglementée pour la spongieuse ou le grand hylésine des pins
861 D'une région réglementée pour le longicorne asiatique
862 D'une région non réglementée pour le longicorne asiatique
863 D'une région non réglementée pour le longicorne asiatique ou la spongieuse
864 D'une région réglementée pour la spongieuse et non le longicorne asiatique
865 D'une région non réglementée pour le longicorne asiatique vers une région réglementée pour la spongieuse
866 D'une région non réglementée pour le longicorne asiatique vers une région non réglementée pour la spongieuse
867 D'une région réglementée pour le longicorne asiatique vers une région réglementée pour la spongieuse
868 D'une région réglementée pour le longicorne asiatique vers une région non réglementée pour la spongieuse
870 D'une région réglementée pour le chancre du mélèze vers une région réglementée pour le CM
873 En provenance d'une zone non réglementée pour les NKPT dans des contenants plus lourd que 50 kg
874 En provenance d'une zone non réglementée pour les NKPT dans des contenants moins lourd que 50 kg
875 De la province de Liaoning
876 De la province Shaanxi
881 Transbordement par les États-Unis
882 Envoi direct du pays d'origine vers le Canada
883 Entièrement scellés avec de la peinture ou d'épaisses couches de vernis ou d'autres scellants
892 Cubes de chêne (d'épaisseur inférieure à 1,5 cm), rabotures et copeaux de chêne faisant partie d'un nécessaire à vin, ou cubes de chêne servant spécialement à aromatiser le vin en baril.
893 Blanc de champignon purifié avec support maniable
894 Blanc de champignon avec milieu de culture (marc de café)
895 Blanc de champignon avec milieu de culture (paille traitée d'orge, d'avoine, de seigle, de triticale ou de blé)
896 Blanc de champignon avec milieu de culture (sciure de bois, rabotures)
897 Blanc de champignon avec milieu de culture (copeaux d'aulne rouge, avec écorce)
898 Blanc de champignon avec milieu de culture (copeaux d'aulne rouge, sans écorce)
899 Blanc de champignon avec milieu de culture (autre)
900 Blanc de champignon sur pièce de bois (bouleau, sans écorce)
901 Blanc de champignon sur pièce de bois (autre)
902 En provenance d'une région réglementée pour la pyrale brun pâle de la pomme et P. ramorum
903 En provenance d'une région réglementée pour P. ramorum mais pas pour la pyrale brun pâle de la pomme
904 En provenance d'une région réglementée pour la pyrale brun pâle de la pomme mais pas pour P. ramorum
905 En provenance d'une région non-réglementée pour la pyrale brun pâle de la pomme ou P. ramorum
906 Blanc de champignon sur pièce de bois
907 Entier, non éviscéré (Avec tête ou sans tête)
908 éviscéré (Avec tête ou sans tête)
909 Séjour permanent au Canada
910 Séjour temporaire au Canada
911 Expédition de 20 kg ou moins
912 Expédition de plus de 20 kg
915 Éviscéré (Avec tête)
916 Éviscéré (Sans tête)
917 Préservées dans le formaldéhyde ou autres solutions de conservation,
918 Non préservées
919 En provenance d'une zone réglementée pour les NKPT dans des contenants plus lourd que 22,7 kg
920 En provenance d'une zone réglementée pour les NKPT dans des contenants plus lourd que 22,7 kg
921 En provenance d'une zone non réglementée pour les NKPT dans des contenants plus lourd que 22,7 kg
922 De la province de Henan
923 Contenant moins lourd que 200 kg / Province de Henan
924 Contenant plus lourd que 200 kg / Province de Henan
925 Séchés et broyés
926 Autres processus
927 D'une région réglementée pour la pyrale brun pâle de la pomme
928 D'une région non réglementée pour la pyrale brun pâle de la pomme
929 Avec sol ou milieu de culture, en transit par CB, AB ou SK
930 Avec sol ou milieu de culture, non en transit par CB, AB ou SK
931 Panda Géant
932 Cubes de chêne égaux ou plus grands que 1,5 cm d'épaisseur
933 Vivant
934 Mort
935 Séché
936 Non séché
945 Avec écorce - d'une région non réglementée pour le longicorne asiatique
946 Sans écorce - d'une région non réglementée pour le longicorne asiatique
947 Blanc de champignon sur pièce de bois (hêtre, sans écorce)
948 Petits « lots » / De comtés non infestés
949 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) autorisé(e)/De comtés non infestés
950 Autre que petits « lots » / Importateur(trice) non autorisé(e)/De comtés non infestés
951 espèces marines sauvages
952 espèces marines d'élevage ou d'eau douce d'élevage ou d'eau douce sauvages
953 entier, non éviscéré (Avec tête ou sans tête) / espèces marines sauvages
954 entier, non éviscéré (Avec tête ou sans tête) / espèces marines d'élevage ou d'eau douce d'élevage ou d'eau douce sauvages
961 Pendant la période de voyage pour la fête du Souccot
962 Autre que la période de voyage pour la fête du Souccot
963 L'expédition nécessite une certification
964 L'expédition est destinée à un établissement approuvé par le Bureau du confinement des biorisques et de la sécurité
965 L'expédition est destinée à une unité de quarantaine approuvée par l'ACIA
966 Blanc de champignon avec milieu de culture (millet et/ou sorgo stérilisé à la vapeur)
967 De la province de Shanxi
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