Annexe 1 : Résumé des exigences phytosanitaires d'importation visant les fruits frais tempérés et les noix dont l'importation au Canada est autorisée

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Dernière mise à jour : le 4 juillet 2016

Ce document est l'annexe 1 de la directive D-95-08 : Exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits tempérés frais et les noix

Remarque : L'importation de tout fruit frais tempéré ou noix de toute origine qui n'apparaît pas dans cette liste nécessite une approbation préalable par l'ACIA.

Exigences générales

Le nom scientifique (botanique) du produit doit être indiqué au moins au niveau du genre (p. ex. : Malus spp.) sur les documents d'envoi. Lorsque seulement certaines espèces ou variétés à l'intérieur d'un genre sont approuvées, l'espèce et/ou la variété doit être indiquée.

Tout le matériel doit être exempt de terre, de matières connexes à la terre et de débris végétaux.

Tout le matériel doit être exempt d'organismes nuisibles de quarantaine.

Les contenants utilisés pour empaqueter et transporter les fruits frais et les noix doivent être neufs ou nettoyés de façon à éliminer tout risque posé par les phytoravageurs réglementés et qui élimine toute matière organique, terre et/ou matières connexes à la terre.

Le matériel provenant de pays étrangers entrants au Canada par un troisième pays doit répondre aux mêmes exigences phytosanitaires que les envois expédiés directement au Canada.

Si un produit réglementé transite via une province ou territoire autre que celui de sa destination, les exigences pour le matériel importé dans la province/territoire de transit s'appliquent en plus des exigences d'importation de sa province/territoire de destination.

Notes à propos de ces tableaux

« Oui » dans la colonne « Période d'essai » indique que les fruits ou les noix peuvent seulement être envoyés sous des conditions de période d'essai, tel que décrit dans la section 2.4 de la directive D-95-08.

Tous les annexes cités dans les tableaux sont disponibles dans la directive D-95-08 : Exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits tempérés frais et les noix.

Les tableaux sont en ordre alphabétique du nom scientifique du fruit. Les rangées des tableaux sont classées dans cet ordre :

Remarques :

Entêtes des colonnes :

Vous pouvez utiliser les liens internes suivants pour avancer à chaque section de cette annexe :

Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais d'Actinidia spp. (kiwis)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Actinidia spp. kiwis toutes les origins toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les noix de Castanea spp. (châtaignes)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Castanea spp. châtaignes toutes les origines autres que la zone continentale des États-Unis toutes les provinces non oui oui Fumigation selon les Tables de traitement 3 ou 4 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture ou traitement à l'eau chaude pendant un minimum de 45 minutes à 50 °C, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire
Castanea spp. châtaignes zone continentale des États-Unis toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Citrullus lanatus (melons d'eau)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Citrullus lanatus melons d'eau toutes les origines toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les noix de Corylus spp. (noisettes, avelines)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Corylus spp. noisettes, avelines toutes les origines autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Corylus spp. noisettes, avelines toutes les origines C.-B. non oui oui
  • Noix non traitées: Interdit.
  • Noix traitées, transformées, classées:

    La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

    "Le matériel a subi un traitement qui garantit l'absence du mélissope des glands (Melissopus latiferreanus)."
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Crataegus spp. (cenelles)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Crataegus spp.  cenelles voir Malus spp.
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Cucumis melo (melons, cantaloups)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Cucumis melo melons, cantaloups toutes les origines toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Cydonia oblonga (coings)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Cydonia oblonga coings Allemagne, Argentine, Brésil, Chili, France, Grèce, Hongrie, Italie, Maroc, Mexique, Monténégro, Serbie, Suisse, Turquie, Uruguay autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Cydonia oblonga coings Allemagne, Argentine, Brésil, Chili, France, Grèce, Hongrie, Italie, Maroc, Mexique, Monténégro, Serbie, Suisse, Turquie, Uruguay C.-B. non non oui Fumigation selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire (Grapholita molesta)
Cydonia oblonga coings Australie autre que C.-B. non non oui Fumigation selon la Table de traitement 5 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire (Epiphyas postvittana)
Cydonia oblonga coings Australie C.-B. non non oui Les fruits doivent être fumigés selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, puis maintenus à une température constante de 0 °C pendant 21 jours. Le certificat phytosanitaire doit indiquer les détails du traitement. (Epiphyas postvittana, Grapholita molesta)
Cydonia oblonga coings Nouvelle-Zélande autre que C.-B. non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Cydonia oblonga coings Nouvelle-Zélande C.-B. non non oui Doit rencontrer les exigences suivantes :
Cydonia oblonga coings zone continentale des États-Unis autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Cydonia oblonga coings zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) C.-B. non non oui Fumigation selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire (Grapholita molesta)
Cydonia oblonga coings Californie C.-B. non non oui Doit rencontrer les exigences suivantes :
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Diospyros kaki (kakis)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Diospyros kaki kakis toutes les origines autres que la zone continentale des États-Unis toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Diospyros kaki kakis zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Diospyros kaki kakis Californie autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Diospyros kaki kakis Californie C.-B. non non oui Note de tableau 1 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)

Note de tableau

Note de tableau 1

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

Retour à la référence de la note de tableau 1

Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Fragaria spp. (fraises)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Fragaria spp. fraises Argentine toutes les provinces non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Fragaria spp. fraises Australie toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Fragaria spp. fraises Chili toutes les provinces non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Fragaria spp. fraises Colombie, Costa Rica, Guatemala, Mexique toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Fragaria spp. fraises Israël (Gaza) toutes les provinces non non oui L'origine de l'envoi doit être clairement identifiée sur les documents d'envoi comme Gaza.
Fragaria spp. fraises Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Fragaria spp. fraises Pérou toutes les provinces oui oui oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Fragaria spp. fraises République de Corée (Corée du Sud) toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.20

(Anthonomus bisignifer, Archips breviplicanus, Archips semistructa, Mamestra brassicae and Scirtothrips dorsalis)

Fragaria spp. fraises zone continentale des États-Unis autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Fragaria spp. fraises zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Fragaria spp. fraises Californie C.-B. non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Gaylussacia spp. (gaylussacias)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Gaylussacia spp. gaylussacias toutes les origines autres que la zone continentale des États-Unis toutes les provinces Non autorisé – en attente d'une analyse des risques phytosanitaires (NAAARP)
Gaylussacia spp. gaylussacias États des États-Unis réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18 Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Gaylussacia spp. gaylussacias États des États-Unis réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18 toutes les provinces autres que Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard non oui Note de tableau 2 oui Note de tableau 2 Voir l'annexe 2.18 (Rhagoletis mendax)
Gaylussacia spp. gaylussacias États des États-Unis qui ne sont pas réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18 toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible

Note de tableau

Note de tableau 2

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

Retour à la référence de la note de tableau 2

Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Malus spp. et Crataegus spp. (pommes, pommettes, cenelles)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Malus spp., Crataegus spp. pommes, pommettes, cenelles Afrique du Sud, Argentine, Chili toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Malus spp. pommes, pommettes Australie toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Malus spp. pommes, pommettes Brésil autre que C.-B. non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Malus spp. pommes, pommettes Brésil C.-B. Interdit (Grapholita molesta)
Malus spp. pommes, pommettes Espagne, France, Italie, Portugal toutes les provinces non non oui

La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

« Les fruits contenus dans cet envoi ont été inspectés dans les 14 jours avant l'exportation et trouvés exempts de tous les stades vivants de la mineuse cerclée (Leucoptera malifoliella). »

Malus spp. pommes Japon toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.3

(Adoxophyes orana, Amphitetranychus viennensis, Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Grapholita dimorpha, Grapholita inopinata, Grapholita molesta, Monilinia fructigena, Monilinia mali, Monilinia polystroma, Spilonota spp., Stathmopoda auriferella)

Malus spp., Crataegus spp. pommes, pommettes, cenelles Mexique autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Malus spp., Crataegus spp. pommes, pommettes, cenelles Mexique C.-B. non non oui Voir la D-00-07 (Rhagoletis pomonella)
Malus spp. pommes, pommettes Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui Note de tableau 3 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Malus spp. pommes, pommettes Pays-Bas toutes les provinces non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Malus spp. pommes, pommettes Pologne toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.16

(Adoxophyes orana, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Cydia pomonella, Leucoptera malifoliella, Monilinia fructigena, Monilinia polystroma, Syndemis musculana)

Malus spp. pommes, pommettes République de Corée (Corée du Sud) autre que C.-B. non non oui

Voir l'annexe 2.4

(Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Gymnosporangium yamadae, Monilinia fructigena)

Malus spp. pommes, pommettes République de Corée (Corée du Sud) C.-B. non non oui

Voir l'annexe 2.4

(Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Grapholita molesta, Gymnosporangium yamadae, Monilinia fructigena)

Malus spp. pommes République populaire de Chine – Provinces de Hebei, Henan, Liaoning, Shaanxi, Shanxi and Shandong autre que C.-B. certaines provinces Note de tableau 4 certaines provinces Note de tableau 4 oui

Voir l'annexe 2.2

(Adoxophyes orana, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Cydia inopinata, Diaporthe tanakae, Leucoptera malifoliella, Monilinia fructigena, Monilinia mali)

Malus spp. pommes République populaire de Chine – Provinces de Hebei, Henan, Liaoning, Shaanxi, Shanxi and Shandong C.-B. certaines provinces Note de tableau 4 certaines provinces Note de tableau 4 oui

Voir l'annexe 2.2

(Adoxophyes orana, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Cydia inopinata, Diaporthe tanakae, Grapholita molesta, Leucoptera malifoliella, Monilinia fructigena, Monilinia mali)

Malus spp. pommes, pommettes Uruguay autre que C.-B. non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Malus spp. pommes, pommettes Uruguay C.-B. non non oui Voir l'annexe 2.9 (Grapholita molesta)
Malus spp., Crataegus spp. pommes, pommettes, cenelles zone continentale des États-Unis autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Malus spp., Crataegus spp. pommes, pommettes, cenelles zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) C.-B. non non oui Voir la D-00-07 (Rhagoletis pomonella)
Malus spp., Crataegus spp. pommes, pommettes, cenelles Californie C.-B. non non oui Doit rencontrer les exigences suivantes :
  • Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana) et
  • Voir la D-00-07 (Rhagoletis pomonella)

Notes de tableau

Note de tableau 3

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

Retour à la référence de la note de tableau 3

Note de tableau 4

Malus spp. (pommes) de la Chine : Oui pour les provinces de Hebei, Henan et Shanxi. Non pour les provinces de Liaoning, Shaanxi et Shandong.

Retour à la référence de la note de tableau 4

Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Morus spp. (mûres)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Morus spp. mûres toutes les origines toutes les destinations s/o s/o s/o Non autorisé – en attente d'une analyse des risques phytosanitaires (NAAARP)
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Physalis spp. (toutes les espèces, y compris mais sans s'y limiter  : cerises de terre, tomatilles)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Physalis spp. p. ex. cerises de terre, tomatilles toutes les origines toutes les destinations non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Prunus avium et P. cerasus (cerises)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Prunus avium, P. cerasus cerises Afrique du Sud autre que C.-B. non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Prunus avium, P. cerasus cerises Afrique du Sud C.-B. non non oui Voir l'annexe 2.11 (Cydia pomonella, Grapholita molesta)
Prunus avium, P. cerasus cerises Argentine, Belgique, Chili, France, Grèce, Hongrie, Italie, Maroc, Monténégro, Serbie, Suisse, Turquie toutes les provinces non non oui Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Prunus avium, P. cerasus cerises Australie autre que C.-B. non non oui Voir l'annexe 2.10
(Epiphyas postvittana, Grapholita molesta)
Prunus avium, P. cerasus cerises Australie C.-B. non non oui Voir l'annexe 2.10
(Epiphyas postvittana, Grapholita molesta, Cydia pomonella)
Prunus avium, P. cerasus cerises Brésil, Mexique, Uruguay toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Prunus avium, P. cerasus cerises Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Prunus avium, P. cerasus cerises zone continentale des États-Unis autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Prunus avium, P. cerasus cerises zone continentale des États-Unis (sauf la Californie, l'Utah et le Wisconsin) C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Prunus avium, P. cerasus cerises Californie C.-B. non non oui Note de tableau 5 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Prunus avium, P. cerasus cerises Utah et Wisconsin C.-B. Interdit (Rhagoletis pomonella)

Note de tableau

Note de tableau 5

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

Retour à la référence de la note de tableau 5

Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Prunus spp. autre que P. avium et P. cerasus (fruits à noyaux : abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Afrique du Sud autre que C.-B. non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Afrique du Sud C.-B. non non oui

Voir l'annexe 2.11

(Cydia pomonella, Grapholita molesta)

Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Allemagne, Argentine, Chili, France, Grèce, Hongrie, Italie, Maroc, Monténégro, Serbie, Suisse, Turquie autre que C.-B. non non oui Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Allemagne, Argentine, Chili, France, Grèce, Hongrie, Italie, Maroc, Monténégro, Serbie, Suisse, Turquie C.-B. non non oui Fumigation selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire (Grapholita molesta, Lobesia botrana)
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Australie autre que C.-B. non non oui Voir l'annexe 2.10
(Epiphyas postvittana, Grapholita molesta)
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Australie C.-B. non non oui

Voir l'annexe 2.10

(Cydia pomonella, Epiphyas postvittana, Grapholita molesta)
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Brésil, Mexique, Uruguay autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Brésil, Mexique, Uruguay C.-B. non non oui Fumigation selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire (Grapholita molesta)
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Espagne autre que C.-B. non non oui Voir l'annexe 2.1
(Adoxophyes orana, Cydia funebrana, Lobesia botrana, Monilinia fructigena, Rhagoletis cerasi and Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis])
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Espagne C.-B. non non oui

Voir l'annexe 2.1

(Adoxophyes orana, Cydia funebrana, Grapholita molesta, Lobesia botrana, Monilinia fructigena, Rhagoletis cerasi and Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis])
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Nouvelle-Zélande autre que C.-B. non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Nouvelle-Zélande C.-B. non non oui Doit rencontrer les exigences suivantes :
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides zone continentale des États-Unis autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides zone continentale des États-Unis (sauf la Californie, l'Idaho, l'Orégon et le Washington) C.-B. non non oui Fumigation selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire (Grapholita molesta)
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Californie C.-B. non non oui Doit rencontrer les exigences suivantes :
Prunus spp. (autre que P. avium et P. cerasus) abricots, nectarines, pêches, prunes et leurs hybrides Idaho, Orégon et Washington C.-B. non non oui Fumigation selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire, ou rencontrer les exigences du programme de certification dans la D-99-04 (Grapholita molesta)
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Punica granatum (grenades)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Punica granatum grenades toutes les origines toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Pyrus spp. (poires)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Pyrus spp. poires Belgique toutes les provinces oui oui oui

Voir l'annexe 2.17

(Adoxophyes orana, Amphitetranychus viennensis (=Tetranychus viennenis), Argyrotaenia ljungiana, Cydia funebrana, Cydia pomonella, Diaspidiotus pyri, Grapholita molesta, Leucoptera malifoliella, Monilinia fructigena)

Pyrus spp. poires Japon toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.6

(Acrobasis pyrivorella, Adoxophyes orana fasciata, Alternaria gaisen, Amphitetranychus viennensis, Aphanostigma iaksuiense, Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Grapholita inopinata, Grapholita molesta, Monilinia fructigena, Monilinia polystroma, Spilonota spp., Tetranychus truncatus, Venturia nashicola)

Pyrus spp. poires Pays-Bas toutes les provinces non non oui

La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

« Les fruits contenus dans cet envoi ont été inspectés dans les 14 jours avant l'exportation et trouvés exempts de tous les stades vivants de la mineuse cerclée (Leucoptera malifoliella). »

Pyrus spp. poires zone continentale des États-Unis autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Pyrus spp. poires zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Pyrus spp. poires Californie C.-B. non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Pyrus spp. poires République populaire de Chine, Province de Shanxi toutes les provinces oui oui oui

Voir l'annexe 2.5

(Acrobasis pirivorella, Adoxophyes orana, Alternaria gaisen, Amphitetranychus viennensis, Aphanostigma iaksuiense, Cacopsylla chinensis, Cacopsylla liaoli, Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Euzophera pyriella, Grapholita inopinata, Grapholita molesta, Leucoptera malifoliella, Monilia yunnanensis, Monilinia fructigena, Spilonota albicana, Tetranychus truncatus, Venturia nashicola)

Pyrus bretsch-neideri poires, var. Ya République populaire de Chine, Province de Hebei et Shandong toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.5

(Adoxophyes orana, Alternaria spp., Alternaria gaisen, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Leucoptera malifoliella, Monilinia fructigena, Numonia [=Myelois] pirivorella, Tetranychus truncatus)

Pyrus communis poires ordinaires Afrique du Sud, Argentine, Chili toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Pyrus communis poires ordinaires Australie, Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui

La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

« Cet envoi a été inspecté et trouvé exempt de tous les stades vivants de la pyrale brun pâle de la pomme (Epiphyas postvittana). »

Pyrus communis poires ordinaires Espagne, France, Italie, Portugal toutes les provinces non non oui La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :
« Les fruits contenus dans cet envoi ont été inspectés dans les 14 jours avant l'exportation et trouvés exempts de tous les stades vivants de la mineuse cerclée (Leucoptera malifoliella). »
Pyrus sp. nr. communis poires, var. fragrant République populaire de Chine, Province de Xinjiang toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.5

(Adoxophyes orana, Alternaria spp., Alternaria gaisen, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Leucoptera malifoliella, Monilinia fructigena, Numonia [=Myelois] pirivorella, Tetranychus truncatus)

Pyrus pyrifolia poires Asiatiques Australie toutes les provinces non non oui

La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

« Cet envoi provient de vergers soumis au Programme de lutte antiparasitaire de la poire nashi, a été inspecté et trouvé exempt de tous les stades vivants de la pyrale brun pâle de la pomme (Epiphyas postvittana) et d'autres parasites, comme l'orgyie de la pomme (Orgyia anartoides), et la pyrale Conogethes punctiferalis. »

Pyrus pyrifolia poires Asiatiques Nouvelle-Zélande, Royaume-Uni toutes les provinces non non oui

La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

« Cet envoi a été inspecté et trouvé exempt de tous les stades vivants de la pyrale brun pâle de la pomme (Epiphyas postvittana). »

Pyrus pyrifolia poires Asiatiques République de Corée (Corée du Sud) autre que C.-B. non non oui

Voir l'annexe 2.7

(Alternaria gaisen, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Monilinia fructigena, Numonia [=Myelois] pirivorella, Tetranychus truncatus)
Pyrus pyrifolia poires Asiatiques République de Corée (Corée du Sud) C.-B. non non oui

Voir l'annexe 2.7

(Alternaria gaisen, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Grapholita molesta, Monilinia fructigena, Numonia [=Myelois] pirivorella, Tetranychus truncatus)

Pyrus pyrifolia poires Asiatiques République populaire de Chine, Provinces de Hebei et Shandong toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.5

(Adoxophyes orana, Alternaria spp., Alternaria gaisen, Amphitetranychus viennensis [=Tetranychus viennenis], Carposina sasakii, Conogethes punctiferalis, Leucoptera malifoliella, Monilinia fructigena, Numonia [=Myelois] pirivorella, Tetranychus truncatus)
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Ribes spp. (p. ex. groseilles, cassis)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Ribes spp. p. ex. groseilles, cassis Afrique du Sud, Brésil, Mexique, Uruguay toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Ribes spp. p. ex. groseilles, cassis Allemagne, Argentine, Chili, France, Grèce, Hongrie, Italie, Monténégro, Maroc, Serbie, Suisse, Turquie toutes les provinces non non oui Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Ribes spp. p. ex. groseilles, cassis Australie toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Ribes spp. p. ex. groseilles, cassis Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Ribes spp. p. ex. groseilles, cassis zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Ribes spp. p. ex. groseilles, cassis Californie autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Ribes spp. p. ex. groseilles, cassis Californie C.-B. non non oui Note de tableau 6 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)

Note de tableau

Note de tableau 6

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

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Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Rubus spp. (p. ex. framboises, mûres)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Australie toutes les provinces non non oui Note de tableau 7 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Rubus spp. (autre que R. caesius, R. fructicosus) p. ex. framboises, mûres Chili toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Rubus caesius, Rubus fructicosus mûres européennes, ronces à flagelles Chili toutes les provinces non non oui Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Costa Rica toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Guatemala toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Mexique toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Pérou toutes les provinces oui oui oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Californie autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Rubus spp. p. ex. framboises, mûres Californie C.-B. non non oui Note de tableau 7 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)

Note de tableau

Note de tableau 7

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

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Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Vaccinium macrocarpon et V. oxycoccos (canneberges)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Vaccinium macrocarpon,
V. oxycoccos
canneberges toutes les origines autres que la zone continentale des États-Unis toutes les provinces s/o s/o s/o Non autorisé – en attente d'une analyse des risques phytosanitaires (NAAARP)
Vaccinium macrocarpon,
V. oxycoccos
canneberges zone continentale des États-Unis toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides (bleuets)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Argentine, Chili toutes les provinces non non oui Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Australie toutes les provinces non non oui

La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

« Les bleuets contenus dans le présent envoi ont fait l'objet d'une inspection et ont été reconnus non contaminés par Acropolitis rudisana, Epiphyas postvittana, Nysius vinitor et Teia (Orgyia) anartoides. »

Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Mexique toutes les provinces non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui

La déclaration supplémentaire suivante doit apparaître sur le certificat phytosanitaire :

« Cet envoi a été inspecté et trouvé exempt de tous les stades vivants de la pyrale brun pâle de la pomme (Epiphyas postvittana) et de l'orgyie de la pomme (Teia [Orgyia] anartoides). »

Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Pérou toutes les provinces non non oui Voir l'annexe 2.19
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Uruguay toutes les provinces non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets États des États-Unis réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18 Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets États des États-Unis réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18 toutes les provinces autres que Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard non oui Note de tableau 8 oui Note de tableau 8 Voir l'annexe 2.18 (Rhagoletis mendax)
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets États des États-Unis qui ne sont pas réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18, autre que la Californie toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Californie autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vaccinium angustifolium, V. corymbosum et V. myrtilloides bleuets Californie C.-B. non non oui Note de tableau 8 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)

Note de tableau

Note de tableau 8

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

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Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Vaccinium spp. autres que Vaccinium angustifolium, V. corymbosum, V. macrocarpon, V. myrtilloides et V. oxycoccos (toutes les espèces, comme par exemple mais sans se limiter aux : myrtilles, airelles vigne d'Ida)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Vaccinium spp. autre que
V. angustifolium,
V. corymbosum,
V. macrocarpon,
V. myrtilloides et
V. oxycoccos
p. ex. myrtilles, airelles vigne d'Ida toutes les origines autres que la zone continentale des États-Unis toutes les provinces s/o s/o s/o Non autorisé – en attente d'une analyse des risques phytosanitaires (NAAARP)
Vaccinium spp. autre que
V. angustifolium,
V. corymbosum,
V. macrocarpon,
V. myrtilloides et
V. oxycoccos
p. ex. myrtilles, airelles vigne d'Ida États des États-Unis réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18 Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vaccinium spp. autre que
V. angustifolium,
V. corymbosum,
V. macrocarpon,
V. myrtilloides et
V. oxycoccos
p. ex. myrtilles, airelles vigne d'Ida États des États-Unis réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18 toutes les provinces autres que Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard non oui Note de tableau 9 oui Note de tableau 9 Voir l'annexe 2.18 (Rhagoletis mendax)
Vaccinium spp. autre que
V. angustifolium,
V. corymbosum,
V. macrocarpon,
V. myrtilloides et
V. oxycoccos
p. ex. myrtilles, airelles vigne d'Ida États des États-Unis qui ne sont pas réglementés par l'ACIA à l'égard de Rhagoletis mendax, tel qu'indiqué à l'annexe 2.18, autre que la Californie toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vaccinium spp. autre que
V. angustifolium,
V. corymbosum,
V. macrocarpon,
V. myrtilloides et
V. oxycoccos
p. ex. myrtilles, airelles vigne d'Ida Californie autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vaccinium spp. autre que
V. angustifolium,
V. corymbosum,
V. macrocarpon,
V. myrtilloides et
V. oxycoccos
p. ex. myrtilles, airelles vigne d'Ida Californie C.-B. non non oui Note de tableau 9 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)

Note de tableau

Note de tableau 9

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

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Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Vitis spp. (raisins)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Vitis spp. raisins Afrique du Sud, Brésil, Colombie, Mexique, Venezuela toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vitis spp. raisins Argentine, Chili, Espagne toutes les provinces non non oui Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Vitis spp. raisins Australie toutes les provinces non oui oui Fumigation et traitement au froid selon la Table de traitement 5 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture, avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire (Epiphyas postvittana, Phalaenoides glycinae)
Vitis spp. raisins Grèce toutes les provinces non non oui Voir l'annexe 2.12
(Coniella diplodiella, Elsinoe ampelina, Phomopsis viticola, Eupoecilia ambiguella, Lobesia botrana)
Vitis spp. raisins Inde toutes les provinces non non oui Voir l'annexe 2.8 (Coniella diplodiella, Conogethes punctiferalis, Monilinia fructigena, Nippoptilia vitis)
Vitis spp. raisins Italie toutes les provinces oui oui oui

Doit rencontrer les exigences suivantes :

  • Voir la D-13-03 (Lobesia botrana) et
  • Fumigation selon la Table de traitement 2 dans Tables de traitement pour les produits de l'horticulture (avec les détails du traitement indiqués sur le certificat phytosanitaire) ou production dans le cadre d'une approche systémique approuvée par l'ACIA pour Otiorhynchus corruptor (avec une déclaration supplémentaire indiquée sur le certificat phytosanitaire).
Vitis spp. raisins Japon toutes les provinces non non oui Voir l'annexe 2.15
(Coniella diplodiella, Eupoecilia ambiguella, Guignardia baccae, Phomopsis viticola, Popillia japonica)
Vitis spp. raisins Liban toutes les provinces non non oui Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Vitis spp. raisins Namibie toutes les provinces oui oui oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Vitis spp. raisins Nouvelle-Zélande toutes les provinces non non oui Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)
Vitis spp. raisins Pérou toutes les provinces non non oui Aucune déclaration supplémentaire particulière ou détails de traitement requis sur le certificat phytosanitaire
Vitis spp. raisins République de Corée (Corée du Sud) toutes les provinces oui oui oui

Voir l'annexe 2.13

(Aleurolobus vitis, Conogethes punctiferalis, Eulecanium kunoense, Eupoecilia ambiguella, Guignardia baccae, Icerya purchasi, Monilinia fructigena, Nippoptilia vitis, Scirtothrips dorsalis)

Vitis spp. raisins Royaume-Uni toutes les provinces non non oui Doit rencontrer les exigences suivantes :
  • Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana) et
  • Voir la D-13-03 (Lobesia botrana)
Vitis spp. raisins Uruguay toutes les provinces non non oui

Voir l'annexe 2.14

(Elsinoe ampelina, Coniella diplodiella, Naupactus xanthographus, Phomopsis viticola)
Vitis spp. raisins zone continentale des États-Unis (sauf la Californie) toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vitis spp. raisins Californie autre que C.-B. non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
Vitis spp. raisins Californie C.-B. non non oui Note de tableau 10 Voir la D-07-03 (Epiphyas postvittana)

Note de tableau

Note de tableau 10

Un certificat phytosanitaire ou un permis d'importation est nécessaire seulement dans certains cas. Voir la colonne « Organismes nuisibles et exigences » pour plus de détails.

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Résumé des exigences phytosanitaires d'importation pour les fruits frais de Ziziphus jujuba (jujubes)
Nom scientifique Nom commun Origine Destination PE PI CP Organismes nuisibles et exigences
Ziziphus jujuba jujubes toutes les origines toutes les provinces non non non Aucune exigence phytosanitaire particulière à un certain organisme nuisible
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