ARCHIVÉE - Notice jointe 2014 du Canada et des États-Unis pour la spongieuse asiatique

Cette page Web a été archivée

Cette page a été archivée.

Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).

Vous cherchez des documents connexes?
Recherche de documents connexes dans le répertoire des documents d'orientation.

Février 2014

La spongieuse asiatique est un ravageur redoutable qui peut être transporté sur la superstructure et la cargaison de navires. Des populations de cet insecte sont présentes dans plusieurs régions portuaires de l'Extrême-Orient russe, du Japon, de la Corée et du nord de la Chine. La spongieuse asiatique est un ravageur de quarantaine au Canada et aux États-Unis. En cas d'introduction en Amérique du Nord, la spongieuse asiatique pourrait avoir d'importants impacts négatifs sur les ressources végétales, le commerce lié à ces ressources et l'accès aux marchés. Le Canada et les États-Unis collaborent afin de gérer les risques associés à la spongieuse asiatique à l'origine au moyen du programme de certification pré-départ des navires.

À leur arrivée dans un port nord-américain, les navires doivent être exempts de la spongieuse asiatique et posséder la certification pré-départ requise. Il est vital que l'industrie maritime collabore avec les autorités américaines et canadiennes à la mise en œuvre des mesures visant à réduire les risques d'introduction de la spongieuse asiatique. Bien que les organismes responsables de la protection des végétaux et de l'agriculture des États-Unis et du Canada soient indépendants et que la législation des deux pays en ces matières ne soit pas identique, le travail visant à atténuer les risques posés par la spongieuse asiatique et à son exclusion sont conjoints et de haute priorité.

En 2013, les autorités américaines et canadiennes ont intercepté des navires ayant des masses d'œufs de la spongieuse asiatique sur leur superstructure et leur cargaison. À leur arrivée en Amérique du Nord, de nombreux navires où la spongieuse asiatique était présente à différents stades de développement ont reçu l'ordre de se diriger vers les eaux internationales afin d'atténuer les risques d'introduction. À chaque fois que les navires se présentent sans la certification requise pour la spongieuse asiatique, ou lorsque la spongieuse asiatique est détectée, les activités de chargement, de déchargement et de dédouanement de la cargaison sont retardées, cela résulte en la perte de revenus pour la compagnie de navigation maritime et pour les parties connexes exploitant ce navire.

L'industrie du transport a grandement amélioré la prise de conscience relative aux exigences de quarantaine à l'égard de la spongieuse asiatique. Cela s'est avéré vital afin d'être en mesure de respecter les horaires d'expédition. Les deux pays s'engagent à collaborer avec les membres de l'industrie afin de soutenir les mesures qui réduiront les risques posés par la spongieuse asiatique à l'origine.

Mesures

Pour les navires qui ont visité les régions réglementées pour la spongieuse asiatique durant les périodes spécifiées, tel que indiqué dans le tableau 1, les mesures suivantes sont requises :

1. Les navires doivent être inspectés et doivent obtenir une certification pré-départ de la part d'un organisme de certification reconnu. Une copie du certificat attestant que le navire est exempt de la spongieuse asiatique à ses différents stades de développement doit être transmise à leurs agents américains ou canadiens. Les inspections doivent être faites aussi près que possible de l'heure de départ du navire du port réglementé.

2. Les navires doivent arriver dans les ports de l'Amérique du Nord exempts de la spongieuse asiatique. Afin d'éviter d'éventuels retards dus à l'inspection, au déroutement et à d'autres conséquences possibles des mesures d'atténuation des risques d'entrée de la spongieuse asiatique en Amérique du Nord, les compagnies de navigation maritime doivent mener des inspections approfondies des navires afin de chercher, enlever (détacher à l'aide d'un couteau) et détruire toutes masses d'œufs et spongieuse asiatique à ses différents stades de développement avant l'entrée des navires dans un port des États-Unis ou du Canada.

3. Les navires doivent fournir à l'agent canadien ou américain des données sur les ports qu'ils ont visités les deux dernières années et celà au moins 96 heures avant leur arrivée dans un port de l'Amérique du Nord. L'agent doit s'assurer que ces données sont transmises aux fonctionnaires américains ou canadiens.

Tableau 1. Régions réglementées et périodes à risque spécifiées
Pays Port ou préfecture Période spécifiée
Extrême-Orient russe Nakhodka, Ol'ga, Plastun, Posyet, Île Rousski, Slavyanka, Vanino, Vladivostok, Vostochny, Zarubino, Kozmino Du 1er juillet au 30 septembre
République populaire de Chine Tous les ports du nord de la Chine, y compris tous les ports au nord de Shanghai (c'est-à-dire tous les ports situés à la latitude 31°15' ou au nord de cette latitude) Du 1er juin au 30 septembre
République de Corée Tous les ports Du 1er juin au 30 septembre
Nord du Japon Hokkaido, Aomori, Iwate, Miyagi, Fukushima Du 1er juillet au 30 septembre
Ouest du Japon Akita, Yamagata, Niigata, Toyama, Ishikawa Du 25 juin au 15 septembre
Est du Japon Fukui, Ibaraki, Chiba, Tokyo, Kanagawa, Shizuoka, Aichi, Mie Du 20 juin au 20 août
Sud du Japon Wakayama, Osaka, Kyôto, Hyogo, Tottori, Shimane, Okayama, Hiroshima, Yamaguchi, Kagawa, Tokushima, Ehime, Kochi, Fukuoka, Oita, Saga, Nagasaki, Miyazaki, Kumamoto, Kagoshima Du 1er juin au 10 août
Extrême sud du Japon Okinawa Du 25 mai au 30 juin

Il est de la responsabilité des compagnies de navigation maritime de s'assurer que toutes les exigences liées à l'entrée aux États-Unis et au Canada concernant la spongieuse asiatique et d'autres ravageurs préoccupants sont remplies. Le risque d'introduction de la spongieuse asiatique en Amérique du Nord à partir de l'Extrême-Orient russe, du Japon, de la Corée et du nord de la Chine est considéré comme élevé en 2014. Nous insistons auprès des compagnies maritimes pour qu'elles prennent toutes les précautions possibles.

À l'arrivée en Amérique du Nord, la spongieuse asiatique a été détectée sur des navires ayant obtenu une certification pré-départ. La ré-infestation peut se produire lorsque la certification a été délivrée plusieurs jours avant le départ du navire d'une région réglementée pour la spongieuse asiatique. Par conséquent, il est important que l'inspection et la certification interviennent de manière aussi rapprochée que possible de l'heure du départ. Il est aussi d'importance que l'équipage du navire s'assure de l'absence de la spongieuse asiatique en menant une inspection de la superstructure du navire en route vers l'Amérique du Nord et en éliminant et en détruisant les insectes détectés à tous leurs différents stades de développement.

Veuillez prendre note que malgré le fait que les États-Unis et le Canada souscrivent entièrement à l'exigence de la certification pré-départ pour la spongieuse asiatique et à celle de l'absence de toutes les formes vivantes de la spongieuse asiatique (masses d'œufs, nymphes et adultes) à l'arrivée des navires, étant donné que ces pays sont souverains en matière de réglementation et de politiques, il y a des différences entre les processus des deux pays aux ports d'entrée. Si vous avez des questions concernant les exigences d'importation liées à la spongieuse asiatique ou à la procédure de dédouanement, veuillez contacter le service responsable de l'inspection au port d'entrée.

Date de modification :