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Résumé des exigences en matière d'importation de pommes de terre en provenance des États-Unis

Annexe 6A - Toutes les zones, sauf celles réglementées à l'égard du nématodes à kystes de la pomme de terre

Groupe : situation phytosanitaire dans l'État d'origine (voir l'annexe 4 ou 5)	En sac ou en vrac ⁽ⁱ⁾	Situation phyto. dans la zone d'origine	Lavées, non lavées, Exemption d'urgence	Exigence A Entente de conformité signée	Exigence B Permis d'importation	Exigence C Cert. de propreté du véhicule	Exigence D Preuve du traitement d'inhibition de la germination ^(vii)	Exigence A à D : Remplace des exigences par un cert. phyto.	Cert. d'origine ^(vi)	Cert. d'insp. de l'USDA.	Référence (Section de la directive D-96-05)
Aucun organisme nuisible AK, AZ, CT, DC, ME, MA, MT, NH, RI, VT, WY + zones de NY non réglementées pour le NKPT	Les deux	Toutes les zones	Lavées/non lavées	Non	Non	Non	Non	S/O	Oui	Oui^(v)	2.2.1.1
NKS AL, AR, DE, FL, GA, IL, IN, IA, KS, KY, LA, MD, MI, MN, MS, MO, NE, NJ, ND, OH, OK, PA, SC, SD, TN, TX, VA, WI	En sac ⁽ⁱ⁾	Toutes les zones	Lavées/non lavées	Non	Non	Non	Non	S/O	Oui	Oui	2.2.2.1
NKS AL, AR, DE, FL, GA, IL, IN, IA, KS, KY, LA, MD, MI, MN, MS, MO, NE, NJ, ND, OH, OK, PA, SC, SD, TN, TX, VA, WI	En vrac ⁽ⁱⁱ⁾	Toutes les zones	Lavées^(viii)	Non	Non	Oui	Non	Oui	Oui	Oui + ⁽ⁱⁱⁱ⁾	2.2.3.1
NKS AL, AR, DE, FL, GA, IL, IN, IA, KS, KY, LA, MD, MI, MN, MS, MO, NE, NJ, ND, OH, OK, PA, SC, SD, TN, TX, VA, WI	En vrac ⁽ⁱⁱ⁾	Toutes les zones	Non lavées	Oui	Oui	Oui	Non	Oui	Oui	Oui +	2.2.3.1
NKS AL, AR, DE, FL, GA, IL, IN, IA, KS, KY, LA, MD, MI, MN, MS, MO, NE, NJ, ND, OH, OK, PA, SC, SD, TN, TX, VA, WI	En vrac ⁽ⁱⁱ⁾	Toutes les zones	Exemption d'urgence	Oui	Oui	Oui	Non	Oui	Oui	Oui +	2.2.3.1
NCC et/ou NPR (avec ou sans NKS) AR, CA, CO, IN, NJ, NM, NV, NC, OR, SC, TX, UT, VA, WA, WV, WI + zones de l'ID non réglementées pour le NKPT	En sac ⁽ⁱ⁾	Toutes les zones	Lavées/non lavées	Non	Non	Non	Oui	Oui	Oui	Oui ++	2.2.2.2
NCC et/ou NPR (avec ou sans NKS) AR, CA, CO, IN, NJ, NM, NV, NC, OR, SC, TX, UT, VA, WA, WV, WI + zones de l'ID non réglementées pour le NKPT	En vrac ⁽ⁱⁱ⁾	Toutes les zones	Lavées/non lavées	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui	Oui ++	2.2.3.2

Annexe 6B - Zones réglementées à l'égard du nématode à kystes de la pomme de terre

Groupe : situation de l'organisme nuisible dans l'État d'origine (voir l'annexe 4 ou 5)	Situation de l'organisme nuisible sur le terrain	En sac or en vrac ⁽ⁱ⁾	Lavées, non lavées	Exigences - Permis d'importation	Exigences - Cert. phyto.	Exigences - Cert. d'origine (vi)	Exigences - Cert. d'inspection de l'USDA	Référence - (Section de la directive D-96-05)
Zones des États de NY et de l'ID réglementées pour le NKPT	Provenant d'un champ non infesté par le NKPT d'après les résultats des essais	En sac	Lavées	Oui	Oui +	Oui	Oui +	2.2.2.3
Zones des États de NY et de l'ID réglementées pour le NKPT	Provenant d'un champ non infesté par le NKPT d'après les résultats des essais	En sac	Non lavées	Interdiction	Interdiction	Interdiction	Interdiction	2.2.2.3
Zones des États de NY et de l'ID réglementées pour le NKPT	Provenant d'un champ non infesté par le NKPT d'après les résultats des essais	En vrac	Lavées/non lavées	Interdiction	Interdiction	Interdiction	Interdiction	2.2.3.3