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Instructions particulières
Échantillonnage officiel des semences

Annexe X : Étiquettes de l'OCDE

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Les suivantes sont des images de toutes les étiquettes officielles de l'OCDE apposées sur les lots de semences destinés à l'exportation.

CFIA/ACIA 0029 - OCDE Semence Certifiée, 2e génération (Rouge avec texte en noir)

Une étiquette CFIA/ACIA 0029 pour la Semence Certifiée, 2e génération de l'OCDE se présente comme suit :

Recto
Étiquette du Recto de OCDE Semence certifiée, 2e génération. Description ci-dessous.
Description du recto d'une étiquette de l' OCDE pour la semence Certifiée, 2e génération

Le recto de l'étiquette est rouge avec a un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est rouge et dit « Système O.C.D.E pour les Semences. » La partie rouge contient la signature corporative de l'ACIA que dit « Canadian Food Inspection Agency, Agence canadienne d'inspection des aliments. » et le mot-symbole du Canada (en noir) et une ligne horizontale (en noir).

Verso
Verso de l'OCDE Semence certifiée, 2e génération. Description ci-dessous.
Description du verso d'une étiquette de l'OCDE pour la semence Certifiée, 2e génération

Le verso de l'étiquette est rouge avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est rouge et dit « O.E.C.D. Seed Scheme. » La partie rouge indique 5 sections de texte en noir, aligné à gauche comme suit:
Species / Espèce
Variety name / Nom de la Variété
Categorie / Catégorie
Reference number CDN / Numéro de référence
Region of production / Région de production
Le numéro de l'étiquette de l'ACIA est affiché en bas des deux côtés de l'étiquette.

CFIA/ACIA 0046 - OCDE Semence Pré-Base (Blanc avec texte en noir et bande violette)

Une étiquette pour la semence Pré-Base de l'OCDE se présente comme suit :

Recto
Recto de l'OCDE Semence pré-base. Description ci-dessous.
Description du recto d'une étiquette de l'OCDE pour la semence Pré-Base

Le recto de l'étiquette est blanc avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est blanc et dit « Système O.C.D.E pour les Semences. » La partie blanche contient la signature corporative de l'ACIA que dit : « Canadian Food Inspection Agency, Agence canadienne d'inspection des aliments. » et le mot-symbole du Canada (en noir) et une ligne horizontale (en noir). Il y a une ligne horizontale de violette sur la partie blanche.

Verso
Verso de l'OCDE Semence pré-base. Description ci-dessous.
Description du verso d'une étiquette de l'OCDE pour la semence Pré-Base

Le verso de l'étiquette est blanc avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est blanc et dit « O.E.C.D. Seed Scheme. » Il y a une ligne violette diagonale sur la partie blanche. La partie blanche a une ligne indique 5 sections de texte en noir, aligné à gauche comme suit :
Species / Espèce
Variety name / Nom de la Variété
Categorie / Catégorie
Reference number CDN / Numéro de référence
Region of production / Région de production
Les deux côtés d'étiquette ont le numéro de l'étiquette de l'ACIA affiché en bas.

CFIA/ACIA 0030 - OCDE Semence de Base (Blanche avec texte en noir)

Une étiquette pour la semence de Base l'OCDE se présente comme suit :

Recto
Recto de l'OCDE Semence de base. Description ci-dessous.
Description du recto d'une étiquette de l'OCDE pour la semence de Base

Le recto de l'étiquette est blanc avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est blanc et dit « Système O.C.D.E pour les Semences. » La partie blanche contient la signature corporative de l'ACIA « Canadian Food Inspection Agency, Agence canadienne d'inspection des aliments », et le mot-symbole du Canada (en noir) et une ligne horizontale (en noir).

Verso
Verso de l'OCDE Semence de base. Description ci-dessous.
Description du verso d'une étiquette de l'OCDE pour la semence de Base

Le verso de l'étiquette est blanc avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est blanc et dit « O.E.C.D. Seed Scheme. » La partie blanche indique 5 sections de texte en noir, aligné à gauche comme suit:
Species / Espèce
Variety name / Nom de la Variété
Categorie / Catégorie
Reference number CDN / Numéro de référence
Region of production / Région de production.
Le numéro de l'étiquette de l'ACIA et affiché en bas des deux côtés de l'étiquette.

CFIA/ACIA 0035 - OCDE Semence certifiée (Bleu foncé avec texte en noir)

Une étiquette pour la semence Certifiée de l'OCDE se présente comme suit :

Recto
Recto de CFIA/ACIA 0035- OCDE Semence certifiée. Description ci-dessous.
Description du recto d'une étiquette de l'OCDE pour la semence Certifiée

Le recto de l'étiquette est bleu avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est bleu et dit « Système O.C.D.E pour les Semences. » La partie bleue contient la signature corporative de l'ACIA « Canadian Food Inspection Agency, Agence canadienne d'inspection des aliments », et le mot-symbole du Canada (en noir) et une ligne horizontale (en noir).

Verso
Verso de CFIA/ACIA 0035 - OCDE Semence certifiée. Description ci-dessous.
Description du verso d'une étiquette de l'OCDE pour la semence Certifiée

Le verso de l'étiquette est bleu avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est bleu et dit « O.E.C.D. Seed Scheme. » La partie bleue indique 5 sections de texte en noir, aligné à gauche comme suit:
Species / Espèce
Variety name / Nom de la Variété
Categorie / Catégorie
Reference number CDN / Numéro de référence
Region of production / Région de production
Le numéro l'étiquette de l'ACIA et affiché en bas des deux côtés de l'étiquette.

CFIA/ACIA 0048 - OCDE Semence non définitivement certifiée (Gris avec texte en noir)

Une étiquette CFIA/ACIA 0048 pour la Semence non définitivement certifiée de l'OCDE se présente comme suit :

Recto
Recto de l'OCDE Semence non définitivement certifiée. Description ci-dessous.
Description du recto d'une étiquette de l'OCDE pour la semence non définitivement certifiée

Le recto de l'étiquette est gris avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est gris et dit « Système O.C.D.E pour les Semences. » La partie grise contient la signature corporative de l'ACIA « Canadian Food Inspection Agency, Agence canadienne d'inspection des aliments », le mot-symbole du Canada et une ligne horizontale (en noir) et le texte gris foncé en diagonal qui dit « Non-certifiées définitivement. »

Verso
Verso de l'OCDE Semence non définitivement certifiée. Description ci-dessous.
Description du verso d'une étiquette de l'OCDE pour la semence non définitivement certifiée

Le verso de l'étiquette est gris avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est gris et dit « O.E.C.D. Seed Scheme. » La partie gris a le texte en diagonal en gris foncé qui dit "Not finally certified" et indique 5 sections de texte en noir, aligné à gauche comme suit :
Species / Espèce
Variety name / Nom de la Variété
Categorie / Catégorie
Reference number CDN / Numéro de référence
Region of production / Région de production
Le numéro de l'étiquette de l'ACIA et affiché en bas des deux côtés de l'étiquette.

CFIA/ACIA 5346 - OCDE Mélange de la semence Certifiée des herbagères (Vert avec texte noir)

Une étiquette pour les mélanges de la semence Certifiée des herbagères de l'OCDE se présente comme suit :

Recto
Recto d'une étiquette de l'OCDE Mélange certifiée de semences herbagères. Description ci-dessous.
Description du recto d'une étiquette de l'OCDE pour les mélanges de la semence Certifiée des herbagères

Le recto de l'étiquette est vert avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est vert et dit « Système O.C.D.E pour les Semences. » La partie verte contient la signature corporative de l'ACIA « Canadian Food Inspection Agency, Agence canadienne d'inspection des aliments. »et le mot-symbole du Canada (en noir) et une ligne horizontale (en noir). Au-dessous de la ligne sont 3 sections de texte comme suit :
Name of mixture (if any) / Nom du mélange (le cas échéant)
Species / Espèces
Varieties / Variétés

Verso
Verso d'une étiquette de l'OCDE Mélange certifiée de semences herbagères. Description ci-dessous.
Description du verso d'une étiquette de l'OCDE pour les mélanges de la semence Certifiée des herbagères

Le verso de l'étiquette est vert avec un bord noir à gauche. Le texte sur la partie noire est vert et dit « O.E.C.D. Seed Scheme. » La partie verte indique 4 sections de texte en noir, aligné à gauche comme suit :
Seed mixture for / Mélange de semence destiné à
Date sealed / Date scellé
Reference number CDN / Numéro de référence
Net weight / Poinds net
Le numéro de l'étiquette de l'ACIA et affiché en bas des deux côtés de l'étiquette.

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