Révision de l'arrêté sur les graines de mauvaises herbes – Deuxième Document de consultation
6.0 Arrêté sur les graines de mauvaises herbes révisé proposé

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Catégorie 1
Graines de mauvaises herbes nuisibles interdites
(applicable à tous les tableaux de l'annexe I du Règlement sur les semences)
Article Nom Latin Nom commun
1. Aegilops cylindrica Égilope cylindrique
2. Alopecurus myosuroides Vulpin des champs
3. Bothriochloa ischaemum Chiendent à balai
4. Bothriochloa laguroides Barbon faux-saccharumis
5. Centaurea diffusa Centaurée diffuse
6. Centaurea iberica Centaurea iberica
7. Centaurea solstitialis Centaurée du solstice
8. Centaurea stoebe Centaurée maculée
9. Centaurea virgata subsp. squarrosa  
10. Crupina vulgaris Crupine commune
11. Cuscuta spp. Cuscute
12. Echium plantagineum Vipérine faux-plantain
13. Eriochloa villosa Ériochloé velue
14. Halogeton glomeratus Halogeton
15. Inula britannica Inule des fleuves
16. Milium vernale Millet de printemps
17. Nassella trichotoma Stipe à feuilles dentées
18. Paspalum dilatatum Paspale dilaté
19. Peganum harmala Rue de Syrie
20. Persicaria perfoliata Renouée du Turkestan
21. Pueraria montana Kudzu
22. Senecio inaequidens Séneçon du Cap
23. Senecio madagascariensis Séneçon de Madagascar
24. Solanum elaeagnifolium Morelle jaune
25. Taeniatherum caput-medusae Tête-de-méduse
26. Zygophyllum fabago Fabagelle

Les mots en caractères gras désignent les espèces proposées par les intervenants dans le cadre de la consultation d'octobre 2009

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Catégorie 2
Graines de mauvaises herbes nuisibles principales
(applicable à tous les tableaux de l'annexe I du Règlement sur les semences)
Article Nom Latin Nom commun
1. Abutilon theophrasti Abutilon
2. Acroptilon repens (=Rhaponticum repens) Centaurée de Russie
3. Amaranthus tuberculatus Acnide tuberculé
4. Ambrosia trifida Grande herbe à poux
5. Anthriscus sylvestris Anthrisque des bois
6. Berteroa incana Bertéroa blanc
7. Carduus acanthoides Chardon épineux
8. Carduus nutans Chardon penché
9. Cenchrus longispinus Cenchrus à épines longues
10. Chondrilla juncea Chondrille
11. Cirsium arvense Chardon des champs
12. Conium maculatum Ciguë maculée
13. Convolvulus arvensis Liseron des champs
14. Datura stramonium Stramoine commune
15. Elytrigia repens (=Elymus repens) Chiendent
16. Euphorbia esula Euphorbe ésule
17. Galega officinalis Galéga officinal
18. Galium aparine Gaillet gratteron
19. Galium mollugo Gaillet mollugine
20. Galium spurium Gaillet bâtard
21. Galium verrucosum Gaillet à verrues
22. Heracleum mantegazzianum Berce du Caucase
23. Heracleum sosnowskyi Berce de Sosnowskyi
24. Lepidium appelianum Cranson velue
25. Lepidium draba subsp. chalapense (=Lepidium chalepense) Cranson rampant
26. Lepidium draba subsp. draba (=Lepidium draba) Cranson dravier
27. Linaria spp. Linaire
28. Lythrum salicaria Salicaire commune
29. Nicandra physalodes Nicandre faux-coqueret
30. Odontites vernus subsp. serotinus Odontite rouge
31. Raphanus raphanistrum Radis sauvage
32. Senecio jacobaea (=Jacobaea vulgaris) Séneçon jacobée
33. Setaria faberi Sétaire géante
34. Silene latifolia subsp. alba Lychnide blanche
35. Silene vulgaris Silène enflé
36. Solanum carolinense Morelle de la Caroline
37. Sonchus arvensis Laiteron des champs
38. Sorghum halepense Sorgo d'Alep
39. Tribulus terrestris Croix-de-Malte

Les mots en caractères gras désignent les espèces proposées par les intervenants dans le cadre de la consultation d'octobre 2009

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Catégorie 3
Graines de mauvaises herbes nuisibles secondaires
(applicable à tous les tableaux de l'annexe I du Règlement sur les semences, sauf les tableaux XIV et XV)
Article Nom Latin Nom commun
1. Ambrosia artemisiifolia Petite herbe à poux
2. Anthemis cotula Camomille des chiens
3. Avena fatua Folle avoine
4. Avena sterilis Avoine stérile
5. Barbarea spp. Barbarée vulgaire
6. Bromus arvensis Brome des champs
7. Bromus japonicus Renouée japonaise
8. Bromus secalinus Brome faux-seigle
9. Bromus tectorum Brome des toits
10. Daucus carota subsp. carota Carotte sauvage
11. Erucastrum gallicum Moutarde des chiens
12. Lepidium campestre Lépidie des champs
13. Leucanthemum vulgare Marguerite blanche
14. Lolium persicum Ivraie de Perse
15. Pastinaca sativa Panais sauvage
16. Plantago lanceolata Plantagin lancéolé
17. Toutes les espèces Rumex
(sauf R. maritimus & R. acetosella)
Patience
18. Silene noctiflora Silène noctiflore
19. Sinapis arvensis Moutarde des champs
20. Sisymbrium loeselii Sisymbre élevé de Loesel
21. Thlaspi arvense Tabouret des champs
22. Tripleurospermum maritimum subsp. inodorum Matricaire inodore
23. Vaccaria hispanica Saponaire des vaches

Les mots en caractères gras désignent les espèces proposées par les intervenants dans le cadre de la consultation d'octobre 2009

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Catégorie 4
Graines de mauvaises herbes nuisibles secondaires
(applicable au tableau XII de l'annexe I du Règlement sur les semences)
Article Nom Latin Nom commun
1. Cerastium spp. Céraiste
2. Digitaria spp. Digitaire
3. Panicum spp. Panic
4. Prunella vulgaris Prunelle vulgaire
5. Stellaria media Mouron des oiseaux

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Catégorie 5
Graines de mauvaises herbes nuisibles
(applicable aux tableaux XIV et XV de l'annexe I du Règlement sur les semences)
Article Nom Latin Nom commun
1. Cerastium spp. Céraiste
2. Digitaria spp. Digitaire
3. Leucanthemum vulgare Marguerite blanche
4. Panicum spp. Panic
5. Prunella vulgaris Prunelle vulgaire
6. Stellaria media Mouron des oiseaux
7. Tripleurospermum martimum subsp. inodorum Matricaire inodore

Les mots en caractères gras désignent les espèces proposées par les intervenants dans le cadre de la consultation d'octobre 2009

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