DD2007-65 : Détermination de l'innocuité du maïs TUSC1 de Pioneer Hi-Bred International

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Distribué : 2007-03

Le présent document de décision vise à expliquer la décision réglementaire prise conformément à la directive 94-08 (Dir94-08), Critères d'évaluation du risque environnemental associé aux végétaux à caractères nouveaux, à son cahier parallèle Bio1994-11, La biologie de Zea mays L., (Maïs) et à la directive 95-03 (Dir95-03) Directive relative à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : Origine végétale.

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), plus précisément le Module d'évaluation de la dissémination dans l'environnement des produits de la biotechnologie de la Direction des stratégies scientifiques et la Section des aliments du bétail de la Division de la santé des animaux et de l'élevage, a évalué les données présentées par Pioneer Hi-Bred International. Ces données ont trait au maïs TUSC1. L'ACIA a établi que ce végétal à caractères nouveaux (VCN) ne présente aucune interaction environnementale modifiée ni aucun danger pour le bétail consommant des aliments dérivés de ce VCN, par rapport aux variétés de maïs déjà commercialisées au Canada.

Compte tenu de ces évaluations, la dissémination en milieu ouvert du maïs TUSC1 et son utilisation comme aliment du bétail sont autorisées par le Bureau de la biosécurité végétale de la Direction des produits végétaux et par la Section des aliments du bétail de la Division de la santé des animaux et de l'élevage à compter du 21 mars 2007. Toutes les lignées descendantes dérivées du maïs TUSC1 peuvent également être disséminées dans l'environnement et être utilisées comme aliment du bétail, pourvu i) qu'aucun croisement interspécifique ne soit effectué; ii) que leurs utilisations prévues soient semblables; iii) qu'une caractérisation approfondie ait démontré que ces végétaux ne présentent aucun autre caractère nouveau et sont essentiellement équivalents aux variétés de maïs actuellement commercialisées quant à leur impact potentiel sur l'environnement et leur innocuité comme aliment du bétail.

Le maïs TUSC1 est soumis aux mêmes exigences phytosanitaires que ses contreparties non modifiées.

À noter que la détermination de l'innocuité pour les aliments du bétail et l'environnement sont des étapes importantes de la mise en marché éventuelle de ces types de végétaux. L'évaluation du VCN quant à son innocuité comme aliment pour la consommation humaine relève de Santé Canada et fait l'objet d'un document distinct.

Table des matières

I. Brève identification du végétal modifié

II. Renseignements de base

III. Description et évaluation du caractère nouveau

  1. Méthode de mise au point
  2. Réduction de l'expression de la gamma-zéine de 27 kDa
  3. Stabilité de l'expression

IV. Critères d'évaluation du risque environnementale

  1. Possibilité que le maïs TUSC1 se comporte comme une mauvaise herbe pour l'agriculture ou qu'il envahisse les habitats naturels
  2. Possibilité de flux génique du maïs TUSC1 vers des espèces sauvages apparentées risquant de produire des hybrides se comportant davantage comme des mauvaises herbes ou possédant une plus grande capacité d'envahissement
  3. Possibilité que le maïs TUSC1 devienne nuisible
  4. Impact possible du maïs TUSC1 sur des organismes non visés
  5. Impact possible du maïs TUSC1 sur la biodiversité

V. Critères d'évaluation comme aliment du bétail

  1. Effets possibles du maïs TUSC1 sur la nutrition du bétail
  2. Effets possibles du maïs TUSC1 sur le bétail et les travailleurs ou des tiers

VI. Nouveaux renseignements requis

VII. Décision réglementaire

I. Brève identification du végétal modifié

Désignation du végétal : Maïs TUSC1

Demandeur : Pioneer Hi-Bred International

Espèce végétale : Maïs (Zea mays)

Caractère nouveau : Réduction de l'expression de la gamma-zéine de 27 kDa

Méthode d'introduction du caractère : Sélection classique

Utilisation proposée du végétal : Production de maïs destiné à l'alimentation des animaux et à la consommation humaine

II. Renseignements de base

Pioneer Hi-Bred International a produit un maïs modifié comportant une réduction de l'expression de la gamma-zéine de 27 kilodaltons (kDa). Cette modification a pour but d'améliorer la digestibilité du maïs.

La mise au point du maïs TUSC1 a été réalisée par des méthodes de sélection classiques, à l'aide des lignées mutatrices de maïs de Robertson dont la fréquence de transposition de l'élément Mu est élevée. L'expression réduite de la gamma-zéine de 27 kDa résulte de l'insertion d'un transposon Mu dans le gène de la gamma-zéine de 27 kDa, qui réduit l'expression du gène en perturbant sa fonction.

Pioneer Hi-Bred International a fourni des donnée sur l'identité du maïs modifié, une description détaillée de la méthode de modification et de l'historique de sélection, ainsi que des renseignements sur le gène modifié et la stabilité de l'expression du caractère.

Le maïs TUSC1 a fait l'objet d'essais au champ, en 2002, aux États-Unis et au Canada.

Certaines caractéristiques agronomiques du maïs TUSC1, dont la levée des semis, la vigueur des plantules, la date d'apparition des soies, la date de libération du pollen, la hauteur de la plante, la hauteur des épis, la résistance de la tige à la verse, la résistance des racines à la verse, la tenue en vert, la viabilité du pollen, la densité de peuplement finale, la fréquence des maladies, la sensibilité aux insectes et le rendement, ont été comparées à celles de lignées de maïs non modifiées.

Les composantes nutritionnelles du maïs TUSC1, comme les principaux constituants, les acides aminés et les acides gras, ont été comparées à celles de lignées de maïs non modifiées. La présence de facteurs antinutritionnels a également été déterminée.

Le Module d'évaluation de la dissémination dans l'environnement des produits de la biotechnologie de la Direction des stratégies scientifiques de l'ACIA a examiné les renseignements qui précèdent en appliquant les critères d'évaluation de l'innocuité environnementale décrits dans la directive 94-08 (Dir94-08), Critères d'évaluation du risque environnemental associé aux végétaux à caractères nouveaux :

  • possibilité que le maïs TUSC1 se comporte comme une mauvaise herbe pour l'agriculture ou qu'il envahisse les habitats naturels;
  • possibilité de flux génique du maïs TUSC1 vers des espèces sauvages apparentées risquant de produire des hybrides se comportant davantage comme des mauvaises herbes ou possédant une plus grande capacité d'envahissement;
  • possibilité que le maïs TUSC1 devienne nuisible;
  • impact possible du maïs TUSC1 ou de ses produits géniques sur des organismes non visés, y compris l'être humain;
  • impact possible du maïs TUSC1 sur la biodiversité.

La Section des aliments du bétail de la Division de la santé des animaux et de l'élevage de l'ACIA, a elle aussi étudié l'information fournie, à la lumière des critères servant à l'évaluation de l'innocuité et de l'efficacité des aliments du bétail, lesquels critères sont énoncés dans la directive de réglementation 95-03 (Dir95-03), Directive relative à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : Origine végétale :

  • effets possibles du maïs TUSC1 sur la santé du bétail;
  • effets possibles du maïs TUSC1 sur le bétail et les travailleurs ou des tiers.

III. Description et évaluation du caractère nouveau

1. Méthode de mise au point

Le maïs TUSC1 a été créé par des méthodes de sélection classiques, à l'aide des lignées mutatrices de maïs de Robertson dont la fréquence de transposition de l'élément Mu est élevée. Un croisement initial à l'aides des lignées mutatrices de Robertson a été suivi d'un croisement en retour pour que la fréquence de transposition de l'élément Mu dans les plants modifiés résultants revienne à la normale et pour « fixer » les insertions de l'élément Mu obtenues. Des techniques moléculaires ont été utilisées pour détecter les plants comportant l'insertion de l'élément Mu dans le gène de la gamma-zéine de 27 kDa. Une analyse plus poussée de l'un des plants modifiés sélectionnés, TUSC1, a révélé que ce plant renfermait des concentrations réduites de la gamma-zéine de 27 kDa.

2. Réduction de l'expression de la gamma-zéine de 27 kDa

La gamma-zéine de 27 kDa est une protéine de réserve abondante dans les cellules de l'endosperme du maïs. Des études ont révélé que la gamma-zéine joue un rôle important dans la formation des corps protéiques à base de zéine, lesquels se forment dans le réticulum endoplasmique des cellules de l'endosperme. La gamma-zéine de 27 kDa est une protéine qui renferme 15 résidus cystéine formant des réticulations avec d'autres protéines dans l'endosperme du maïs; ces réticulations seraient l'un des principaux facteurs déterminant les propriétés de la matrice des protéines de réserve. La perturbation du gène de la gamma-zéine de 27 kDa pourrait modifier les caractéristiques du grain qui sont influencées par les zéines, dont les phénotypes d'endosperme opaque et vitreux, ainsi que l'extractibilité de l'amidon et la digestibilité du grain. Une meilleure digestibilité du grain pourrait se traduire par une disponibilité accrue de l'énergie lorsque le grain de maïs est utilisé comme aliment du bétail.

Le maïs TUSC1 a été caractérisé par comparaison de ses caractères agronomiques et de sa composition avec ceux d'une lignée semblable. Selon les données de caractérisation fournies, il est peu probable que le génome du maïs ait été modifié de façon non intentionnelle. En outre, la modification introduite chez le maïs TUSC1 ne devrait pas avoir modifié l'expression d'allergènes ou de toxines étant donné qu'elle avait pour but de réduire l'expression d'une protéine endogène.

Pioneer Hi-Bred International a fourni à l'ACIA une méthode de détection et d'identification du maïs TUSC1.

3. Stabilité de l'expression

La stabilité de la transmission du gène modifié et du caractère qui lui est associé, soit la réduction de l'expression de la gamma-zéine de 27 kDa, a été démontrée sur plusieurs générations de maïs TUSC1 à l'aide d'une analyse moléculaire et d'une analyse phénotypique, respectivement. Une analyse statistique des données par la méthode du chi carré a montré que le caractère est transmis à la descendance selon la fréquence prévue.

IV. Critères d'évaluation du risque environnementale

1. Possibilité que le maïs TUSC1 se comporte comme une mauvaise herbe pour l'agriculture ou qu'il envahisse les habitats naturels

La biologie du maïs, décrite dans le document Bio1994-11, révèle que les sujets non modifiés de cette espèce n'envahissent pas les habitats naturels au Canada. En effet, le maïs ne risque pas de se comporter en mauvaise herbe, en raison de caractères comme l'absence de dormance de la graine, l'indéhiscence de l'épi et la capacité compétitive médiocre de la plantule. Selon l'information fournie par Pioneer Hi-Bred International, le maïs TUSC1 est similaire à ses homologues non modifiés à cet égard.

En 2002, le maïs TUSC1 a été soumis à des essais à 4 endroits aux É.-U. et au Canada. Ces essais comprenaient toute une gamme de conditions environnementales et agronomiques représentatives des principales régions maïsicoles. Dans le cadre de ces études agronomiques, le maïs TUSC1 a été comparé au maïs hybride CHP38/N46 (le témoin), un hybride T1 (quasi-isoligne) qui ne renferme pas l'élément transposable Mu dans le gène exprimant la protéine de 27 kDa. La présence de la gamma-zéine de 27 kDa chez le maïs CHP38/N46 a été confirmée par analyse de transfert Western.

Au total, douze caractéristiques phénotypiques ont été évaluées dans les essais au champ de 2002 : levée des semis, unités thermiques cumulées jusqu'à la libération de 50 % du pollen, unités thermiques cumulées jusqu'à l'apparition de 50 % des soies, hauteur des épis, hauteur de la plante, tenue en vert (mesure de la résistance à la sénescence), densité de peuplement finale, résistance de la tige à la verse, résistance des racines à la verse, fréquence des maladies, sensibilité aux insectes et viabilité du pollen (le nombre d'unités thermiques cumulées est une méthode de comparaison des taux de croissance d'une plante au cours de différentes années; on calcule ce nombre à partir des températures maximale et minimale enregistrées chaque jour durant la période de croissance). Les données de rendement ont été calculées pour les années 2003 et 2004 à partir d'essais répétés effectués à plusieurs endroits. La dormance des graines a été mesurée au moyen de deux tests de germination différents. Les donnés obtenues dans le cadre de ces études représentent les observations qui sont habituellement faites par les phytosélectionneurs et les agronomes qui veulent déterminer les qualités du maïs dans une gamme étendue de conditions environnementales et de pratiques agronomiques auxquelles le maïs TUSC1 serait susceptible d'être soumis. Les caractéristiques mesurées fournissent des données biologiques de base utiles dans le cadre d'une évaluation du risque environnemental, en permettant de déterminer si le maïs TUSC1 possède les caractéristiques habituelles du maïs et si son phénotype est équivalent à celui du maïs classique. Les différences observées ont été analysées seules, en fonction des autres différences observées et en fonction des tendances constatées à tous les sites.

Aucune différence n'a été constatée entre le maïs TUSC1 et le témoin en ce qui concerne les unités thermiques cumulées jusqu'à la libération de 50 % du pollen, les unités thermiques cumulées jusqu'à l'apparition de 50 % des soies, la hauteur des épis, la tenue en vert, la résistance de la tige à la verse, la résistance des racines à la verse, la fréquence des maladies, la sensibilité aux insectes, la viabilité du pollen, le rendement ou la dormance des graines. Les plants de maïs TUSC1 étaient légèrement plus courts que ceux du témoin, mais la hauteur des plants de TUSC1 se situait dans la gamme des hauteurs observées chez des hybrides comparables cultivés dans des conditions semblables. Les valeurs de levée des semis et de densité de peuplement finale étaient significativement plus faibles chez le maïs TUSC1 que chez le témoin, mais encore là, elles se situaient dans la gamme de celles observées chez des hybrides comparables cultivés dans des conditions semblables.

Dans l'ensemble, les caractéristiques phénotypiques n'ont révélé aucune différence biologique importante entre le maïs TUSC1 et le témoin (comparativement à un choix d'hybrides de maïs classiques cultivés à des endroits comparables). Les données obtenues permettent de conclure que le phénotype du maïs TUSC1 est équivalent à celui du maïs classique, en ce qui concerne les propriétés habituelles du maïs et de l'absence de caractéristiques communes aux mauvaises herbes. De même, l'évaluation des données phénotypiques n'a révélé aucune différence biologique significative entre le maïs TUSC1 et le maïs témoin qui pourrait résulter d'un avantage sélectif conféré par le caractère nouveau, lequel avantage pourrait faire en sorte que le maïs TUSC1 ou d'autres espèces sexuellement compatibles chez qui le caractère pourrait être transmis se comportent davantage comme des mauvaises herbes.

Le caractère nouveau (réduction de l'expression de la gamma-zéine de 27 kDa) n'a aucun effet intentionnel ou observé sur la capacité du maïs TUSC1 de devenir une mauvaise herbe ou une plante envahissante. L'ACIA a par conséquent conclu que, par rapport aux hybrides de maïs classiques, le maïs TUSC1 ne présente pas de risque accru de devenir une mauvaise herbe ou une plante envahissante au Canada.

2. Possibilité de flux génique du maïs TUSC1 vers des espèces sauvages apparentées risquant de produire des hybrides se comportant davantage comme des mauvaises herbes ou possédant une plus grande capacité d'envahissement

Il n'existe pas d'espèces sauvages apparentées au maïs au Canada. Une espèce parente éloignée (Tripsacum dactyloides) se trouve dans le Nord-Est des États-Unis d'Amérique, mais l'hybridation de cette espèce avec le maïs est difficile et ne peut être réalisée qu'avec une intervention humaine poussée. L'ACIA conclut donc qu'il ne peut y avoir de flux génique du maïs TUSC1 vers les espèces sauvages apparentées au Canada.

3. Possibilité que le maïs TUSC1 devienne nuisible

La méthode d'introduction du caractère chez le maïs TUSC1 (sélection à partir d'une population de maïs dont les mutations induite par le transposon Mu sont fixées) n'exige pas d'avoir recours à des vecteurs de transformation; aucune séquence pathogène nouvelle n'a donc été introduite dans le génome du maïs TUSC1. L'effet recherché du caractère nouveau (réduction de l'expression de la gamma-zéine de 27 kDa) n'a rien à voir avec la possibilité que la plante devienne nuisible, et le maïs n'est pas considéré comme une plante nuisible au Canada. Les caractéristiques agronomiques du maïs TUSC1 se situent dans la gamme normale de celles des variétés de maïs classiques. En outre, les évaluations écologiques n'ont montré aucune augmentation ou diminution de la sensibilité aux insectes ou de la gravité des maladies (notamment les dégâts causés par le longicorne de l'asclépiade, la larve de taupin, le chrysomèle des racines du maïs, le scarabée japonais, le charbon du maïs et le fusarium).

L'ACIA a donc déterminé que le maïs TUSC1 n'est pas susceptible de devenir une plante nuisible.

4. Impact possible du maïs TUSC1 sur des organismes non visés

Comme aucun nouveau produit génique n'a été introduit dans le maïs TUSC1, ce maïs ne renferme aucune substance allergène ou toxique nouvelle. La composition du maïs TUSC1, ses qualités agronomiques, sa résistance aux maladies et sa sensibilité aux insectes, observées dans le cadre d'essais au champ aux É.-U. et au Canada, n'ont révélé aucune différence biologique importante entre le maïs TUSC1 et les maïs hybrides classiques, ce qui indique que le maïs TUSC1 n'est pas susceptible d'avoir un impact sur des organismes non visés.

Se fondant sur les renseignements donnés précédemment et sur l'information fournie sous la rubrique V. Critères d'évaluation comme aliment du bétail, l'ACIA a déterminé que, comparativement aux maïs hybrides commerciaux actuels, la dissémination de ce maïs en milieu ouvert n'aura pas de nouveaux impacts sur les organismes qui interagissent avec lui, y compris les humains.

5. Impact possible du maïs TUSC1 sur la biodiversité

Le maïs TUSC1 ne possède aucun caractère phénotypique nouveau qui puisse en étendre l'utilisation au-delà des zones maïsicoles canadiennes actuelles, ou qui puisse modifier sa capacité de survivre dans l'environnement canadien. En outre, ce caractère n'est pas susceptible d'introduire des changements dans les pratique actuelles de gestion du maïs. Le maïs TUSC1 n'est pas susceptible d'avoir d'autres impacts sur la biodiversité que ceux des maïs hybrides actuellement commercialisés, étant donné qu'il est considéré comme essentiellement équivalent à ces maïs en ce qui concerne la possibilité de se comporter comme une mauvaise herbe ou de devenir envahissant, les conséquences d'un flux génique éventuel vers des espèces sauvages apparentées, la possibilité de devenir nuisible et l'impact potentiel sur des organismes non visés. L'ACIA arrive donc à la conclusion que l'impact possible du maïs TUSC1 sur la biodiversité est équivalent à celui des maïs hybrides actuellement commercialisés.

V. Critères d'évaluation comme aliment du bétail

1. Effets possibles sur la nutrition du bétail

Composition nutritionnelle

Quatre essais au champ réalisés aux É.-U. et au Canada ont permis d'obtenir des données sur la composition nutritionnelle du maïs TUSC1 et de la lignée CHP38/N46, une lignée témoin isogénique. L'analyse des échantillons de fourrage et de grains a porté sur les protéines brutes, les fibre brutes, les matières grasses, les fibre ADF, les fibres NDF, les acides aminés, les acides gras, les minéraux et les vitamines. Aucune différence statistiquement significative n'a été observée entre le maïs TUSC1 et le témoin CHP38/N46 en ce qui concerne les matières grasses brutes, les fibres, les cendres (grains seulement), les fibres ADF et les fibres NDF (fourrage seulement). La teneur en protéines brutes des fourrages et des grains de maïs TUSC1 était significativement plus élevée que celle du témoin CH38/N46, mais dans les limites des valeurs signalées dans la littérature. La teneur en acide palmitique du maïs TUSC1 était significativement plus faible que celle du témoin, mais les valeurs se situaient dans les limites de celles signalées dans la littérature. Des différences statistiquement significatives entre le maïs TUSC1 et le maïs témoin ont également été signalées pour les concentrations de méthionine, d'histidine, de leucine et de phénylalanine, mais les valeurs se situaient dans les limites de celles signalées dans la littérature. Des différences statistiquement significatives ont été observées entre le maïs TUSC1 et le maïs témoin pour les teneurs en Mg, Na, Zn, bêta-carotène et vitamine B1, mais les concentrations étaient comparables à celles relevées dans la littérature.

Facteurs antinutritionnels

L'acide phytique et l'inhibiteur de la trypsine ont été analysés dans le maïs TUSC1 et le maïs CHP38/N46. Aucune différence statistique n'a été observée entre le maïs TUSC1 et le témoin en ce qui concerne l'acide phytique et l'inhibiteur de la trypsine.

Modification fonctionnelle

Une étude a été réalisée chez des porcs pour évaluer l'amélioration de la digestibilité des grains et l'énergie disponible de régimes à base de maïs TUSC1 comparés aux régimes à base de maïs témoin isogénique et d'autres régimes à base de maïs. Des échantillons de digesta ont été prélevés dans l'iléon pour déterminer la digestibilité à l'aide de l'acide chromique comme marqueur. La digestibilité de l'azote dans l'iléon et dans l'ensemble du tube digestif était statistiquement plus élevée dans le cas du régime à base de maïs TUSC1 que dans celui à base de maïs témoin, mais aucune différence n'a été observée pour la digestibilité des matières grasses, des fibres NDF et de l'amidon ou pour l'énergie disponible. L'énergie digestible des régimes à base de maïs TUSC1 et de maïs témoin était semblable. La disparition de la matière sèche in vitro était plus élevée dans le cas du maïs TUSC1 que dans le cas du témoin isogénique.

Conclusion

Les données présentées par Pioneer Hi-Bred International appuient la conclusion que la composition nutritionnelle du maïs TUSC1 est équivalente à celle des variétés de maïs commerciales.

2. Effets possibles du maïs TUSC1 sur le bétail et les travailleurs ou des tiers

Le maïs TUSC1 n'a pas été modifié en vue d'exprimer une nouvelle protéine ou une forme modifiée d'une protéine endogène, mais plutôt de réduire l'expression d'une protéine endogène. Ainsi, cette modification ne devrait pas provoquer l'expression d'une nouvelle substance allergène ou toxique ou modifier l'expression de substances allergènes ou toxiques endogènes.

Selon les données de caractérisation fournies, notamment la composition nutritionnelle et les données agronomiques, il est peu probable que la modification ait été à l'origine d'effets non voulus dans le génome du maïs.

Les données fournies par Pioneer Hi-Bred International appuient la conclusion que le maïs TUSC1 n'aura pas plus d'effets sur le bétail et les travailleurs ou des tiers que les maïs hybrides commerciaux actuels.

VI. Nouveaux renseignements requis

Si Pioneer Hi-Bred International prend connaissance de nouvelles données en matière de risque pour l'environnement, pour la santé des humains ou des animaux pouvant résulter de la dissémination, au Canada ou ailleurs, du maïs TUSC1, de ses descendants ou de produits dérivés, elle devra immédiatement en informer l'ACIA. À la lumière de ces renseignements nouveaux, l'ACIA réévaluera le risque potentiel du maïs TUSC1 pour l'environnement et la santé humaine ou animale et pourra réexaminer sa décision à l'égard de l'utilisation comme aliment du bétail et de la dissémination dans l'environnement du maïs TUSC1.

VII. Décision réglementaire

Après examen des données et renseignements présentés par Pioneer Hi-Bred International, et après comparaison du maïs TUSC1 avec des lignées de maïs analogues non modifiées, le Module d'évaluation de la dissémination dans l'environnement des produits de la biotechnologie de l'ACIA a conclu que le gène modifié et le caractère correspondant ne confèrent pas au maïs TUSC1 des caractéristiques qui risquent d'entraîner des effets appréciables sur l'environnement, intentionnels ou non, si ce maïs était disséminé en milieu ouvert.

Après examen des données et des renseignements présentés par Pioneer Hi-Bred International, dont une comparaison du maïs TUSC1 avec des lignées analogues non modifiées, la Section des aliments du bétail de l'ACIA a conclu que le gène modifié et le caractère nouveau correspondant ne confèrent pas au maïs TUSC1 des caractéristiques qui pourraient susciter des inquiétudes quant à son innocuité ou à sa composition nutritionnelle. Le grain de maïs, ses sous-produits et l'huile de maïs figurent déjà à l'annexe IV du Règlement sur les aliments du bétail et peuvent donc être utilisés dans les aliments du bétail au Canada. Le maïs TUSC1 a été évalué et s'est révélé essentiellement équivalent aux variétés de maïs classiques, quant à son innocuité et à sa valeur nutritionnelle. Le maïs TUSC1 et ses produits sont donc considérés comme conformes à la définition actuelle d'ingrédient, et leur utilisation en cette qualité dans les aliments du bétail est approuvée au Canada.

Compte tenu de ces évaluations, la dissémination en milieu ouvert du maïs TUSC1 et son utilisation comme aliment du bétail sont autorisées par le Bureau de la biosécurité végétale de la Direction des produits végétaux et par la Section des aliments du bétail de la Division de la santé des animaux et de l'élevage à compter du 21 mars 2007. Toutes les lignées descendantes dérivées du maïs TUSC1 peuvent également être disséminées dans l'environnement et être utilisées comme aliment du bétail, pourvu qu'aucun croisement interspécifique ne soit effectué, que leurs utilisations prévues soient semblables et qu'une caractérisation approfondie ait démontré que ces végétaux ne présentent aucun autre caractère nouveau et sont essentiellement équivalents aux variétés de maïs actuellement commercialisées quant à leur impact potentiel sur l'environnement et leur innocuité comme aliment du bétail.

Le maïs TUSC1 est soumis aux mêmes exigences phytosanitaires que ses contreparties non modifiées.

On peut consulter les Décisions relatives aux aliments nouveaux de Santé Canada pour une description de l'évaluation de l'innocuité alimentaire du maïs TUSC1.  Les Décisions relatives aux aliments nouveaux sont accessibles sur le site Web de Santé Canada : http://www.hc-sc.gc.ca/fn-an/gmf-agm/appro/index-fra.php

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