Document de décision DD2010-82 Détermination de l'innocuité du maïs MON 87460 (Zea mays L.) tolérant à la sécheresse de Monsanto Canada Inc.

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Distribué : 2010-12

Le présent document de décision vise à expliquer la décision réglementaire prise conformément à la directive 94-08 (Dir94-08), intitulée « Critères d'évaluation du risque environnemental associé aux végétaux à caractères nouveaux », au document d'accompagnement BIO1994-11, intitulé « La biologie de Zea mays L. (Maïs) » et au chapitre 2.6 des Directives Réglementaires : Procédures d'enregistrement et normes d'étiquetage, intitulé « Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : Origine végétale ».

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), par l'entremise du Bureau de la biosécurité végétale de la Direction de la protection des végétaux et de la biosécurité, de l'Unité d'évaluation des risques des végétaux et des produits de la biotechnologie de la Direction des sciences de la santé des végétaux et de la Division des aliments pour animaux de la Direction de la santé des animaux, a évalué les renseignements soumis par Monsanto Canada Inc. visant le maïs MON 87460 (Zea mays L.) tolérant à la sécheresse. L'ACIA a établi que ce végétal à caractères nouveaux (VCN) ne présente aucun risque accru pour l'environnement ou pour le bétail consommant des aliments dérivés de ce VCN, par rapport aux variétés de maïs actuellement commercialisées au Canada.

En tenant compte de ces évaluations, la dissémination en milieu ouvert du maïs MON 87460 et son utilisation comme aliment du bétail sont par conséquent autorisées par le Bureau de la biosécurité végétale de la Direction de la protection des végétaux et de la biosécurité et par la Division des aliments pour animaux de la Direction de la santé des animaux de l'ACIA, à compter du 17 décembre 2010. Toutes les lignées de Zea mays dérivées du maïs MON 87460 peuvent aussi être disséminées en milieu ouvert et utilisées comme aliment du bétail, pourvu : i) qu'aucun croisement interspécifique ne soit réalisé; ii) que l'utilisation prévue soit semblable; iii) qu'une caractérisation ait démontré que ces végétaux ne présentent aucun autre caractère nouveau et qu'ils sont essentiellement équivalents aux variétés de maïs actuellement cultivées au Canada, quant à leur impact potentiel sur l'environnement et leur innocuité comme aliment du bétail; et iv) que les gènes nouveaux soient exprimés à des niveaux semblables à ceux de la lignée autorisée.

Le maïs MON 87460 est soumis aux mêmes exigences phytosanitaires à l'importation que sa contrepartie non modifiée.

Il est à noter que la détermination de l'innocuité pour les aliments du bétail et l'environnement des VCN et des nouveaux aliments du bétail sont des étapes importantes de la mise en marché éventuelle de ces types de végétaux. L'évaluation du VCN quant à son innocuité comme aliment pour la consommation humaine relève de Santé Canada et fait l'objet d'un document distinct.

Table des matières

  1. Brève identification du végétal modifié
  2. Renseignements de base
  3. Description des caractères nouveaux
    1. Méthode de mise au point
    2. Tolérance à la sécheresse
    3. Résistance aux antibiotiques de type aminoglycosides
    4. Stabilité de l'intégration au génome de la plante
  4. Critères d'évaluation du risque environnemental
    1. Possibilité que le maïs MON 87460 se comporte comme une mauvaise herbe pour l'agriculture ou qu'il envahisse les milieux naturels
    2. Possibilité de flux génétique du maïs MON 87460 vers des espèces sauvages apparentées risquant de produire des hybrides se comportant davantage comme des mauvaises herbes ou possédant une plus grande capacité d'envahissement
    3. Possibilité que le maïs MON 87460 devienne nuisible
    4. Impact possible du maïs MON 87460 sur les organismes non visés
    5. Impact possible du maïs MON 87460 sur la biodiversité
  5. Critères d'évaluation en vue de l'utilisation comme aliment du bétail
    1. Effets possibles du maïs MON 87460 sur la nutrition du bétail
    2. Effets possibles du maïs MON 87460 sur le bétail et les travailleurs ou des tiers
  6. Nouveaux renseignements requis
  7. Décision réglementaire

I. Brève identification du végétal modifié

Désignation(s) du végétal modifié : Maïs MON 87460, identificateur unique de l'OCDE : MON-87460-4
Demandeur : Monsanto Canada Inc.
Espèce végétale : Maïs (Zea mays L.)
Caractères nouveaux  Tolérance à la sécheresse (pertes de rendement réduites lorsque la disponibilité en eau est limitée)
Méthode d'introduction des caractères : Transformation par Agrobacterium
Utilisations proposées du végétal modifié : Production de maïs pour la consommation humaine (produits de mouture humide et mouture à sec et huile des grains) ainsi que d'huile, de tourteau, de grains entiers, d'ensilage et autres sous-produits destinés à l'alimentation animale. Le VCN ne sera pas cultivé au Canada à l'extérieur des zones habituelles de production de maïs.

II. Renseignements de base

Monsanto Canada Inc. a élaboré un maïs tolérant à la sécheresse. Appelé MON 87460, ce maïs a été élaboré pour réduire les pertes de rendement lorsque la disponibilité en eau est limitée. Le maïs MON 87460 subit toutefois des pertes de rendement dues à la sécheresse. Lorsque les plantes ne connaissent pas de stress hydrique, le maïs MON 87460 ne diffère pas du maïs non modifié.

Le caractère de tolérance à la sécheresse a été introduit par transformation par Agrobacterium-ce qui a permis d'introduire un gène codant une protéine de choc thermique de Bacillus subtilis. Les protéines de choc thermique modèrent les réactions de stress chez les végétaux et les bactéries, principalement en stabilisant l'ARN. Le maïs MON 87460 contient aussi un gène de néomycine-phosphotransférase II (nptII). La protéine NPTII confère une résistance à l'antibiotique kanamycine. La kanamycine a servi de marqueur de sélection durant l'élaboration du maïs MON 87460 et le caractère de résistance à la kanamycine n'a aucune portée agronomique ou environnementale.

Monsanto Canada Inc. a fourni des données sur l'identité du maïs MON 87460, une description détaillée de la méthode de transformation, des données et des renseignements sur le site d'insertion des gènes, le nombre de copies et le niveau d'expression dans le VCN, ainsi que le rôle des gènes insérés et des séquences de régulation. Les nouvelles protéines ont été identifiées et caractérisées. Monsanto Canada Inc. a également présenté les données nécessaires pour procéder à l'évaluation de leur toxicité potentielle pour le bétail et les organismes non visés ainsi que l'évaluation de leur potentiel allergène pour les êtres humains et le bétail.

Le maïs MON 87460 a fait l'objet d'essais au champ aux États-Unis et au Chili en 2006 et 2007. Certains états (Illinois, Iowa, Indiana, Nebraska, Ohio et Pennsylvanie) où les essais se sont déroulés connaissent des conditions environnementales et agronomiques similaires aux régions où l'on cultive le maïs dans le Sud de l'Ontario et du Québec. On a donc considéré qu'ils étaient représentatifs des principales régions de culture du maïs au Canada.

Lors de ces essais au champ, on a observé les caractéristiques agronomiques, les composantes nutritionnelles et les réactions physiologiques à la sécheresse du maïs MON 87460, ainsi que ses réactions aux stress biotiques (p. ex. les dommages causés par les insectes et les maladies).

Les caractéristiques agronomiques observées comprennent la vigueur des plantules, le dénombrement de la population initiale, le délai de libération du pollen à 50 %, le délai d'apparition des soies à 50 %, la hauteur de la plante, la hauteur de l'épi, la morphologie du pollen, la viabilité du pollen, le dénombrement de la population finale, la tenue en vert, la verse de la tige, la verse du pied, la chute prématurée des épis, le taux d'humidité des grains, le poids spécifique des grains, le rendement, le nombre de grains par épi, la dormance/germination, le potentiel de repousse, de même que le potentiel de survie dans les écosystèmes naturels.

Les réactions physiologiques comprenaient le taux d'extension des feuilles, le rendement photosynthétique, la fixation du carbone, la conductance stomatique et le taux d'humidité relative. Monsanto Canada Inc. a également fourni des données concernant la possibilité que le maïs MON 87460 possède une tolérance accrue à d'autres stress abiotiques que la sécheresse (p. ex. le sel, la chaleur, le froid).

L'évaluation de la composition nutritionnelle s'est fondée sur le document de l'OCDE intitulé « Consensus Document on Compositional Considerations for new Varieties of Maize (Zea mays): Key Food and Feed Nutrients, Anti-Nutrients and Secondary Plant Metabolites ». On a mesuré dans les cendres, les protéines, les lipides, les glucides, la composition en fibres, les sels minéraux, les acides aminés, les acides gras, les vitamines et les facteurs antinutritionnels dans des échantillons de fourrage et de grain.

L'Unité d'évaluation des risques des végétaux et des produits de la biotechnologie (ERVPB) de la Direction des sciences de la santé des végétaux de l'ACIA a examiné les renseignements susmentionnés, à la lumière des critères d'évaluation du risque environnemental associé aux VCN décrits dans la directive 94-08 (Dir94-08), intitulée « Critères d'évaluation du risque environnemental associé aux végétaux à caractères nouveaux ». L'Unité ERVPB a pris en considération :

  • la possibilité que le maïs MON 87460 se comporte comme une mauvaise herbe pour l'agriculture ou qu'il envahisse les milieux naturels;
  • la possibilité de flux génétique du maïs MON 87460 vers des espèces sauvages apparentées risquant de produire des hybrides se comportant davantage comme des mauvaises herbes ou possédant une plus grande capacité d'envahissement;
  • la possibilité que le maïs MON 87460 devienne nuisible;
  • l'impact possible du maïs MON 87460 et de ses produits génétiques sur les organismes non visés, y compris les humains; et
  • l'impact possible du maïs MON 87460 sur la biodiversité.

La Division des aliments du bétail de l'ACIA a également examiné les renseignements susmentionnés, par rapport aux critères d'évaluation visant à déterminer l'innocuité et l'efficacité des aliments du bétail, tels qu'énoncés au chapitre 2.6 des Directives Réglementaires : Procédures d'enregistrement et normes d'étiquetage, intitulé « Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : Origine végétale ». La Division des aliments du bétail a pris en considération :

  • les effets possibles du maïs MON 87460 sur la nutrition du bétail; et
  • les effets possibles du maïs MON 87460 sur le bétail et les travailleurs ou des tiers.

Monsanto Canada Inc. a fourni à l'ACIA une méthode de détection et d'identification du maïs MON 87460.

III. Description des caractères nouveaux

1. Méthode de mise au point

Le maïs MON 87460 a été élaboré en transformant des embryons de maïs immatures avec un plasmide ADN-T d'Agrobacterium-contenant les gènes cspB et nptII et leurs éléments régulateurs. Le maïs MON 87460 a été sélectionné sur la base de la présence la protéine CSPB, de la résistance à la kanamycine, de pertes de rendement réduites en conditions de disponibilité en eau limitée, de ses caractéristiques phénotypiques et de son profil moléculaire.

2. Tolérance à la sécheresse

Le maïs MON 87460 subit moins de pertes de rendement que le maïs classique lorsque la disponibilité en eau est limitée. Le maïs MON 87460 peut quand même connaître des pertes de rendement lorsque la disponibilité en eau est limitée, notamment durant les stades de croissance sensibles à la sécheresse comme la floraison et le remplissage du grain. Lorsque l'eau est disponible en quantité suffisante, le maïs MON 87460 n'est pas différent du maïs classique.

Le gène cspB introduit dans le maïs MON 87460 code la protéine de choc thermique B (CSPB) de B. subtilis. La protéine CSPB appartient à la famille des CSP, qui participent à la réaction de choc thermique chez les bactéries. Les CSP contiennent des séquences de fixation à l'ARN très conservées, qui sont connues comme des domaines de choc thermique (CSD). Chez les bactéries, les stress environnementaux peuvent causer la production de structures secondaires dans l'ARN, ce qui entraîne une réduction de la synthèse des protéines et contribue à la perturbation de la physiologie cellulaire. Les protéines qui contiennent des CSD, comme les CSP, peuvent se fixer à l'ARN, ce qui aide à maintenir la traduction, à maintenir les niveaux d'ARN et à améliorer la fonction cellulaire. De la même manière, la protéine CSPB devrait aider à maintenir la fonction cellulaire chez le maïs MON 87460 en stabilisant l'ARN durant le stress.

Le gène cspB du maïs MON 87460 est identique à celui de B. subtilis, à l'exception de la substitution d'une leucine par une valine à la seconde position. Cette substitution a été nécessaire pour cloner le gène.

L'expression du gène cspB dans le maïs MON 87460 est régulée par un promoteur constitutif. Des échantillons de tissus de maïs ont été prélevés à divers stades de croissance dans six champs d'essai situés aux États-Unis. Les concentrations de protéine CSPB ont été mesurées par dosage immunoenzymatique et les concentrations moyennes ont été calculées sur l'ensemble des stades de croissance. Les concentrations moyennes de protéine CSPB exprimées en microgrammes de protéine CSPB par gramme de poids sec de tissu (µg/g) étaient de 0,47-3,1 µg/g dans les feuilles, 0,029-1,4 µg/g dans les racines et 0,67-2,8 µg/g dans les plantes entières. Les concentrations moyennes de protéine CSPB étaient de 0,072 µg/g dans les graines, 13 µg/g dans le pollen, 1,2 µg/g dans les soies, 0,042 µg/g dans la rafle et 0,10 µg/g dans le fourrage. Tel que l'emploi d'un promoteur constitutif permettait de le prévoir, aucune différence n'a été observée entre les concentrations de protéine CSPB dans les plantes cultivées en conditions de disponibilité en eau abondante ou limitée.

La protéine CSPB a été extraite du grain de maïs MON 87460. L'identification de la protéine purifiée a été confirmée par immunotransfert de type Western, caractérisation de la séquence N-terminale, analyse par spectre de masse des peptides typiques et par un dosage de l'activité fonctionnelle.

La concentration de protéine CSPB dans le maïs MON 87460 était trop faible pour en extraire suffisamment afin d'évaluer son innocuité pour l'environnement et l'alimentation du bétail. Pour obtenir suffisamment de protéine CSPB pour étudier son innocuité, il a fallu utiliser exprimer le gène cspB dans un système d'expression bactérien (E. coli). On a évalué si la protéine CSPB produite par la plante et la protéine CSPB produite par E. coli étaient équivalentes en comparant leur poids moléculaire, leur réactivité immunologique, leur séquence N-terminale, leur activité fonctionnelle et leur degré de glycosylation. Les résultats ont montré que la protéine CSPB produite par le maïs MON 87460 est équivalente à sa contrepartie produite par E. coli.

La toxicité et l'allergénicité potentielles de la protéine CSPB pour les mammifères ont été évaluées. La protéine CSP exprimée dans le maïs MON 87460 est très similaire à d'autres CSPB présentes chez des bactéries couramment utilisées dans l'industrie alimentaire et aux protéines contenant des CSD présentes chez des espèces végétales utilisées comme aliments. La protéine CSPB ne possède pas de séquences similaires à celles de protéines toxiques pour les mammifères ou d'allergènes connus. Lors d'études de toxicité orale aigüe, aucun effet indésirable n'a été observé lorsque la protéine CSPB a été ingérée par des souris à une dose d'environ 4,7 mg/kg de poids corporel. Des études in vitro portant sur la digestion de la protéine CSPB ont démontré que celle-ci est rapidement dégradée dans le liquide gastrique simulé, contrairement aux protéines allergènes qui sont normalement résistantes à la digestion. On a observé un petit fragment protéinique CSPB transitoirement stable, mais celui-ci a rapidement été dégradé lors d'une brève exposition au liquide intestinal simulé. La protéine CSPB exprimée dans le maïs MON 87460 n'est pas glycosylée comme le sont de nombreux allergènes, ce qui constitue une preuve supplémentaire qu'elle ne présente pas les propriétés des allergènes connus. Ces observations prises dans leur ensemble indiquent donc que la protéine CSPB exprimée dans le maïs MON 87460 n'est probablement pas toxique ni allergène pour les mammifères.

3. Résistance aux antibiotiques de type aminoglycosides

Les antibiotiques de type aminoglycosides se fixent aux ribosomes bactériens, perturbant la synthèse protéinique normale et tuant la cellule bactérienne. Le gène nptII, qui provient du transposon Tn5 d'E. coli, produit un enzyme qui phosphoryle les antibiotiques de type aminoglycosides et les empêche de se fixer aux ribosomes, ce qui confère à la cellule une résistance. Ainsi, la protéine NPTII permet une sélection positive des cellules végétales transformées génétiquement dans un milieu contenant des aminoglycosides.

Le gène nptII introduit dans le maïs MON 87460 est lié à un promoteur constitutif. Des échantillons de tissus de maïs ont été prélevés à divers stades de croissance dans six champs d'essai situés aux États-Unis. Les concentrations de protéine NPTII ont été mesurées par dosage immunoenzymatique et les concentrations moyennes ont été calculées sur tous les stades de croissance. Les concentrations moyennes de protéine NPTII exprimées en microgrammes de protéine NPTII par gramme de poids sec de tissu (µg/g) étaient de 2,6 µg/g dans les feuilles, 0,47 µg/g dans les racines et 0,12 µg/g dans le fourrage. Les niveaux de protéines NPTII dans les graines étaient inférieurs à la limite de l'analyse quantitative (<0,0047 µg/g).

La protéine NPTII a été extraite des feuilles du maïs MON 87460. L'identification de la protéine purifiée a été confirmée par immunotransfert de type Western. On a évalué si la protéine NPTII produite par le maïs MON 87460 et la protéine produite par E. coli déjà caractérisée étaient équivalentes en comparant leur poids moléculaire et leur réactivité immunologique. Des évaluations antérieures ont montré que la protéine NPTII ne possède pas de séquences similaires à celles de protéines toxiques pour les mammifères ou d'allergènes connus. Lors d'études de la toxicité orale aigüe, aucun effet indésirable n'a été observé lorsque la protéine NPTII a été ingérée par des souris à une dose d'environ 5 000 mg/kg de poids corporel. La protéine NPTII est présente partout dans l'environnement, y compris dans de nombreuses variétés issues de la biotechnologie dont la culture est autorisée au Canada.

4. Stabilité de l'intégration au génome de la plante

La caractérisation moléculaire effectuée par transfert de Southern a démontré que le maïs MON 87460 contient une copie intacte des cassettes des gènes cspB et nptII insérée à un site unique du génome du maïs. Aucun autre élément, que ce soit des fragments intacts ou partiels des cassettes des gène cspB et nptII ou des séquences du squelette du vecteur plasmidique, lié ou non à la cassette intacte, n'a été détecté dans le maïs MON 87460. Le séquençage de l'ADN introduit a confirmé l'organisation des éléments génétiques et révélé une troncation des bordures droite et gauche. La troncation de la bordure droite incluait une partie du promoteur gouvernant l'expression du gène cspB. Le séquençage de l'ADN génomique flanquant a révélé une délétion de 22 pb à la jonction avec l'ADN inséré. Les troncatures et la délétion n'ont aucun effet sur la fonctionnalité de l'ADN inséré ou de la plante et ce phénomène a déjà été observé chez des plantes transformées par Agrobacterium.

La stabilité de l'ADN inséré a été démontrée par transfert de Southern sur sept générations du maïs MON 87460. Le profil de transmission du gène cspB, étudié sur trois générations du maïs MON 87460 présentant une ségrégation des caractères, a montré que le gène cspB est transmis conformément aux lois de la génétique mendélienne pour un seul locus

IV. Critères d'évaluation du risque environnemental

1. Possibilité que le maïs MON 87460 se comporte comme une mauvaise herbe pour l'agriculture ou qu'il envahisse les milieux naturels

La biologie du maïs, telle que décrite dans le document BIO1994-11 de l'ACIA, précise que les sujets non modifiés de cette espèce n'envahissent pas les habitats naturels au Canada. Le maïs ne possède pas le potentiel intrinsèque de se comporter en mauvaise herbe au Canada, en raison de caractères comme l'absence de dormance des grains, l'absence d'égrenage prématuré de l'épi et la capacité compétitive médiocre de la plantule. Monsanto Canada Inc. a fourni des données sur les caractères phénotypiques et agronomiques du maïs MON 87460 pour établir que celui-ci ne se comporte pas plus comme une mauvaise herbe ou une plante envahissante que les hybrides de maïs actuellement commercialisés au Canada.

On a comparé le maïs MON 87460 à une contrepartie non modifiée qui a un patrimoine génétique semblable mais qui n'a pas été transformée avec le gène cspB. On a aussi cultivé des hybrides de maïs commerciaux au cours de ces essais afin d'établir des plages de valeurs servant de référence pour les différentes caractères du maïs. Des essais au champ ont été menés dans des conditions d'arrosage abondant et d'arrosage limité, ainsi que dans des conditions où la disponibilité en eau n'était pas contrôlée (c.-à-d. conditions naturelles). Pour les sites à arrosage limité, les seuls sites utilisés pour l'analyse statistique des effets de l'arrosage étaient ceux où les hybrides témoins subissaient une perte de rendement de 15 % dans les parcelles à arrosage limité par rapport aux parcelles à arrosage abondant.

Les hybrides de maïs MON 87460 ont fait l'objet d'essais au champ aux États-Unis et au Chili en 2006 et 2007. Certains états (Illinois, Iowa, Indiana, Nebraska, Ohio et Pennsylvanie) où les essais se sont déroulés connaissent des conditions environnementales et agronomiques similaires aux régions où l'on cultive le maïs dans le sud de l'Ontario et du Québec. On a donc considéré qu'ils étaient représentatifs des principales régions de production de maïs au Canada, où l'on compte cultiver ce produit. De nombreux caractères phénotypiques et agronomiques ont été évalués, englobant l'ensemble du cycle de vie du maïs. Ces caractères comprenaient la vigueur des plantules, le dénombrement de la population initiale, le délai de libération du pollen à 50 %, le délai d'apparition des soies à 50 %, la hauteur de la plante, la hauteur de l'épi, la morphologie du pollen, la viabilité du pollen, le dénombrement de la population finale, la tenue en vert, la verse de la tige, la verse du pied, la chute prématurée des épis, le taux d'humidité des grains, le poids spécifique des grains, le rendement et le nombre de grains par épi.

Pour la plupart des caractères agronomiques, aucune différence statistiquement ou biologiquement significative n'a été relevée entre le maïs MON 87460 et sa contrepartie non modifiée. Même si on a observé quelques différences statistiquement significatives entre le maïs MON 87460 et les hybrides témoins pour certains caractères, la plupart de ces différences n'ont pas été systématiquement constatées sur les autres sites ou pendant l'autre année, ce qui indique qu'elles n'ont pas été causées par la modification génétique. Quelques caractères (p. ex. verse de la tige, verse du pied) montraient une tendance chez le maïs MON 87460 absente chez sa contrepartie, mais les valeurs se situaient à l'intérieur des plages de valeurs de référence établies à partir de variétés conventionnelles cultivées lors des mêmes essais.

Monsanto Canada Inc. a fourni des renseignements sur la dormance et la germination des semences de maïs MON 87460 sous différents régimes de température. On n'a détecté aucune différence biologiquement significative quant aux pourcentages de semences mortes, de semences germées normales, de semences germées anormales, de semences germées totales, de semences renflées fermes et viables, et de semences dures viables.

Le potentiel de repousse a été évalué sur trois sites aux États-Unis. Des graines de maïs MON 87460 ont été semées à l'automne 2006. On n'a trouvé aucune repousse au printemps suivant.

Le potentiel de survie du maïs MON 87460 dans les écosystèmes naturels a également été mesuré sur quatre sites. Les graines d'une génération F2 porteuses des caractères nouveaux ont été plantées dans des milieux non aménagés. La génétique de ces graines est typique de celle des graines qui seraient produites dans un champ de maïs grain MON 87460. Les plantes F2 ont produit des graines sur un seul des quatre sites. On y a compté 39 plantes F2 de maïs MON 87460 par parcelle à maturité de reproduction, mais seulement 8 graines par parcelle ont été produites. Cela montre qu'une population de maïs MON 87460 s'établissant à l'extérieur de terres cultivées diminuera avec le temps et finira par disparaître.

On peut donc dire que l'introduction des caractères nouveaux n'a pas altéré la dormance, la germination et le potentiel de repousse des graines de maïs MON 87460 par rapport aux graines de maïs classiques.

Monsanto Canada Inc. a également fourni des renseignements provenant d'études destinées à établir que le maïs MON 87460 ne possède pas de tolérance accrue à d'autres stress abiotiques (p. ex. le sel, la chaleur, le froid). Ces études ont été effectuées dans des serres et des chambres de croissance parce que ces stress sont très difficiles à établir de façon fiable dans les champs. Le maïs MON 87460 s'est comporté de façon semblable à d'autres hybrides de maïs commerciaux. Au cours de ces essais et d'essais au champ, il n'a montré aucune tolérance aux stress autres que la sécheresse.

La sensibilité du maïs MON 87460 à divers insectes ravageurs et agents pathogènes du maïs et à d'autres stress abiotiques fait l'objet d'évaluations au champ. Sur 31 sites d'essai, on a observé 21 arthropodes, 19 maladies et 15 stresseurs abiotiques parmi les suivants : froid, compactage, gel, grêle, chaleur, carence en azote, carence nutritive, inondation ou engorgement, dommage dû au vent, sécheresse, détachement en vert, toxicité de sels minéraux, orage violent, anthracnose, mildiou à sommité déformée, fusariose de l'épi, fusariose de l'épi et du grain, lésion ocellée, Fusarium, tache grise, pourriture grise, brûlure helminthosporienne, mosaïque nanisante du maïs, helminthosporiose du Nord du maïs, la tache des feuilles, Pythium, pourridié, rouille, brûlure des semis, helminthosporiose du Sud du maïs, charbon, pourriture rouge des tiges, flétrissure de Stewart, brûlure jaune du maïs, pucerons, noctuelle ponctuée, calandres, ver de l'épi du maïs, chrysomèle des racines du maïs, vers gris, pyrale du maïs, puces de jardin, colaspis du raisin, sauterelles, scarabée japonais, cicadelles, tordeuses, acariens, chrysomèle septentrionale des racines du maïs, mouche des légumineuses, chrysomèle maculée du concombre, tétranyques, thrips, ver gris occidental du haricot, vers blancs et taupins. On n'a relevé aucune différence qualitative pour 386 des 388 observations, alors que les deux autres observations (une différence pour les sauterelles et une pour la pyrale du maïs) étaient des différences isolées.

Ces observations indiquent que le maïs MON 87460 n'est pas plus sensible ou résistant aux stress biotiques et abiotiques que les hybrides témoins, à l'exception du caractère introduit de tolérance à la sécheresse.

Les résultats ont montré qu'aucun avantage compétitif n'a été conféré au maïs MON 87460 par l'expression du caractère de tolérance à la sécheresse autre que celui conféré par des pertes de rendement réduites en conditions de faible disponibilité en eau. Aucune des caractéristiques associées à la reproduction ou la croissance du maïs MON 87460 n'a été modifiée et la résistance aux stress biotiques et abiotiques est demeurée la même. Même si elle peut avoir un impact important sur le rendement, la disponibilité en eau n'est pas considérée comme un facteur majeur limitant l'établissement ou la distribution du maïs au Canada. L'introduction de ce caractère nouveau ne fait pas du maïs MON 87460 une mauvaise herbe ou une plante envahissante pour les habitats naturels.

Les considérations ci-dessus portent l'ACIA à conclure que le maïs MON 87460 n'est pas plus susceptible de devenir une mauvaise herbe ou une plante envahissante que les variétés de maïs actuellement sur le marché.

2. Possibilité de flux génétique du maïs MON 87460 vers des espèces sauvages apparentées risquant de produire des hybrides se comportant davantage comme des mauvaises herbes ou possédant une plus grande capacité d'envahissement

Tel que décrit dans le document de biologie de l'ACIA BIO1994-11, il n'existe au Canada aucune espèce sauvage apparentée s'hybridant naturellement avec le maïs. Le caractère de tolérance à la sécheresse n'est pas lié à la compatibilité sexuelle et les renseignements soumis par Monsanto Canada Inc. sur le maïs MON 87460 indiquent qu'il se comporte de façon similaire aux variétés de maïs actuellement sur le marché en matière de reproduction.

Par conséquent, l'ACIA conclut qu'un flux génétique depuis le maïs MON 87460 vers des espèces sauvages apparentées ne peut pas se produire au Canada.

3. Possibilité que le maïs MON 87460 devienne nuisible

Le caractère de tolérance à la sécheresse n'a aucun lien avec la possibilité que la plante devienne nuisible, et le maïs n'est pas considéré comme une plante nuisible au Canada. Les observations du maïs MON 87460 au champ n'ont permis de relever aucune augmentation ou diminution de la sensibilité aux maladies et aux insectes ravageurs par rapport à sa contrepartie non modifiée.

L'ACIA estime donc que le maïs MON 87460 n'est pas plus susceptible de devenir nuisible que les variétés de maïs actuellement sur le marché.

4. Impact possible du maïs MON 87460 sur les organismes non visés

Le gène cspB introduit dans le maïs MON 87460 code la protéine de choc thermique B (CSPB) de B. subtilis. La bactérie B. subtilis est commune dans le sol et on ne lui connaît aucune propriété toxique ou allergène. Non pathogène, elle est présente dans certains aliments fermentés et elle est consommée sans danger depuis longtemps. Pour la United States Food and Drug Administration, les préparations d'enzymes de cette bactérie sont généralement reconnues pour être sans danger.

Les protéines de choc thermique ne sont pas reconnues comme étant des toxines ou des allergènes. Les protéines possédant des domaines de choc thermique sont présentes partout dans la nature, y compris dans de nombreuses plantes et dans certaines bactéries qui font partie de la flore gastro-intestinale.

La protéine CSPB ne présente aucune séquence similaire à celles d'allergènes, de gliadines, de gluténines ou de protéines toxiques connues. La protéine complète est rapidement digérée à 99 % dans le liquide gastrique simulé (LGS) en 30 secondes. Un petit fragment transitoirement stable qui n'a pas été dégradé dans le LGS a rapidement été dégradé dans le liquide intestinal simulé (LIS), indiquant qu'il est peu probable que la protéine CSPB atteigne la muqueuse intestinale et passe dans le sang humain. Les protéines rapidement dégradées ne tendent pas à être allergènes.

Même si rien n'indique que la protéine CSPB puisse être une toxine, des études de la toxicité orale aigüe ont été menées sur la souris. On n'a observé aucun effet indésirable avec une dose de 4,7 mg/kg de poids corporel, soit 1 000 à 10 000 fois plus que les quantités de protéine CSPB auxquelles les êtres humains pourraient être exposés via le maïs MON 87460, selon des estimations prudentes. La protéine CSPB représente tout au plus 0,000007 % des protéines totales du grain de maïs MON 87460.

Comme la protéine CSPB n'a pas de propriétés allergènes ou toxiques, rien n'indique que les espèces menacées présentes dans les champs de maïs seront davantage à risque de par la culture du maïs MON 87460. Par exemple, la culture du maïs MON 87460 n'aura pas d'effets indésirables sur le bleu mélissa (Lycaeides melissa samuelis) (estimé disparu du Canada par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada) ni sur le monarque (Danaus plexippus).

Monsanto Canada Inc. a également fourni des renseignements sur un grand nombre d'espèces d'insectes nuisibles et bénéfiques dans les parcelles expérimentales de maïs MON 87460. Les insectes nuisibles incluaient : pucerons, altise du maïs, fulgore, sauterelles, cicadelles, chrysomèle septentrionale des racines du maïs, nitidules, chrysomèle maculée du concombre et chrysomèle occidentale des racines du maïs. Les insectes bénéfiques incluaient : chrysopes brunes, chrysopes vertes, coccinelles, hyménoptères macroparasitaires, hyménoptères microparasitaires, nabidées, Orius (punaises anthocorides), araignées et Géocorinae (Geocoris). Des évaluations quantitatives réalisées sur sept sites au cours de deux années ont permis de détecter huit différences sur 326 comparaisons. Aucune de ces différences ne s'inscrivait dans une tendance, à l'exception de quelques diminutions transitoires d'hyménoptères microparasitaires qui se sont toutes rétablies au dernier point d'observation. Cela démontre que le maïs MON 87460 n'a pas d'impact sur l'abondance des organismes testés.

Les analyses de composition ont montré que les teneurs en nutriments clés et en facteurs antinutritionnels du grain et du fourrage du maïs MON 87460 sont comparables aux teneurs mesurées dans les variétés de maïs commerciales.

L'ACIA estime par conséquent que le maïs MON 87460, une fois disséminé en milieu ouvert, n'aura pas plus d'impacts sur les organismes non visés, y compris les êtres humains, que les variétés de maïs actuellement commercialisées.

5. Impact possible du maïs MON 87460 sur la biodiversité

Le maïs MON 87460 ne présente aucune nouvelle caractéristique phénotypique qui puisse étendre sa distribution au-delà des zones actuelles de production du maïs au Canada. Le froid est un facteur plus important que la disponibilité de l'eau pour déterminer les zones géographiques où le maïs peut survivre à maturité de reproduction. Monsanto Canada Inc. a fourni des renseignements pour démontrer que le maïs MON 87460 n'est pas plus tolérant au froid que les hybrides de maïs actuellement sur le marché.

Monsanto Canada Inc. a aussi fourni des renseignements pour démontrer que le caractère de tolérance à la sécheresse du maïs MON 87460 ne se répandra ou ne persistera pas dans les milieux non aménagés. Au Canada, il n'y a aucune espèce sauvage apparentée avec laquelle le maïs peut s'hybrider, si bien que le caractère nouveau ne sera pas transféré à d'autres espèces vivant dans les milieux naturels. Le maïs MON 87460 ne présente aucun risque accru pour les organismes non visés.

L'ACIA en a conclu que l'impact possible du maïs MON 87460 sur la biodiversité est équivalent à celui des variétés de maïs actuellement commercialisées.

V. Critères d'évaluation en vue de l'utilisation comme aliment du bétail

1. Effets possibles du maïs MON 87460 sur la nutrition du bétail

Composition nutritionnelle

On a évalué si les compositions du maïs MON 87460, de sa contrepartie isogénique non modifiée et de variétés de maïs commerciales étaient équivalentes. Les données ont été obtenues en 2006 à partir de six sites d'essai aux É.-U. où le maïs a été cultivé dans des conditions typiques, et en 2006 et 2007 à partir de trois sites d'essai au Chili où le maïs a été cultivé en conditions d'arrosage abondant ou limité. Dans les deux pays et sur chaque site, des échantillons de fourrage et de grain ont été prélevés dans des parcelles d'essai répétées, et analysés afin de déterminer leurs teneurs en protéines, eau, lipides, cendres, fibres au détergent acide (FDA), fibres au détergent neutre (FDN), fibres alimentaires totales, acides aminés, acides gras, vitamines et sels minéraux. Aucune différence statistiquement significative n'a été observée entre le fourrage du maïs MON 87460 et celui de sa contrepartie non modifiée quant à la teneur en protéines, eau, lipides, cendres, FDA, FDN, calcium et phosphore lors des essais aux États-Unis et au Chili (arrosage abondant). À l'exception des lipides, dont la teneur était significativement plus élevée dans le maïs MON 87460 que dans sa contrepartie non modifiée, tous les autres nutriments étaient présents en quantités similaires dans le fourrage du maïs MON 87460 et de sa contrepartie non modifiée, en conditions d'arrosage limité. On a relevé des différences statistiquement significatives entre les teneurs en cendres (essais aux États-Unis), lipides et magnésium (arrosage abondant) du grain du maïs MON 87460 et de sa contrepartie non modifiée mais les moyennes, tant pour le maïs MON 87460 que pour sa contrepartie non modifiée, se situaient à l'intérieur des plages de valeurs obtenues pour les variétés de maïs commerciales et des plages de valeurs mentionnées dans les publications. Dans aucune des trois conditions de production on n'a détecté de différences statistiquement significatives entre les teneurs en autres macronutriments, fibres, minéraux et vitamines des graines de maïs MON 87460 et de sa contrepartie non modifiée. Des différences statistiquement significatives ont été relevées entre les teneurs en acide stéarique (essais aux États-Unis) et acide eicosénoïque (conditions d'arrosage abondant et limité) du grain du maïs MON 87460 et de sa contrepartie non modifiée. Les teneurs moyennes en acides stéarique et eicosénoïque du maïs MON 87460 et de sa contrepartie non modifiée se situaient à l'intérieur des plages de valeurs obtenues pour les variétés de maïs commerciales et des plages de valeurs mentionnées dans les publications. Aucune différence statistiquement significative n'a été observée entre les teneurs en acides aminés du grain du maïs MON 87460 et de sa contrepartie non modifiée, ceci dans les trois conditions de production.

Facteurs antinutritionnels et métabolites secondaires

Les teneurs en acide phytique, raffinose, acide férulique et acide p-coumarique du grain du maïs MON 87460, cultivé dans les trois conditions de production décrites ci-dessus, ont été mesurées et comparées à celles de sa contrepartie non modifiée. Les teneurs en acide phytique, raffinose, acide férulique et acide p-coumarique du maïs MON 87460 n'étaient pas statistiquement différentes de celles de sa contrepartie non modifiée, ceci dans toutes les conditions de production. Toutes les moyennes se situaient à l'intérieur des plages de valeurs obtenues pour les variétés de maïs commerciales et des plages de valeurs mentionnées dans les publications. Comme le maïs MON 87460 doit être cultivé dans des régions sujettes à de fréquentes sécheresses, on a mesuré d'autres métabolites secondaires associés aux réactions de stress ainsi que des phytoprotecteurs osmotiques (acide salicylique, acide abscissique, saccharose, glucose, fructose, glycérol, proline totale, glycine, bétaïne et choline) dans des échantillons de fourrage et de grain prélevés lors des essais au Chili en 2006 et 2007. En condition d'arrosage limité, on n'a relevé aucune différence statistiquement significative entre le fourrage du maïs MON 87460 et celui de sa contrepartie non modifiée, pour tous ces métabolites. En conditions d'arrosage abondant, l'acide abscissique était statistiquement plus abondant dans le maïs MON 87460 que dans sa contrepartie non modifiée et sa teneur se situait en dehors de la plage de valeurs obtenues pour les variétés de maïs commerciales. Le demandeur a démontré que cette différence, qui était faible, entre le maïs MON 87460 et sa contrepartie non modifiée résultait des concentrations élevées en acide abscissique relevées à un seul site, et que cette différence n'était pas retrouvée dans les autres sites. L'acide abscissique est une hormone végétale naturelle non toxique et des données supplémentaires ont montré que des concentrations accrues en acide abscissique ne devraient pas avoir d'impact sur le bétail qui consommerait le fourrage du maïs MON 87460. À l'exception de la teneur en saccharose du grain en conditions d'arrosage limité, on n'a observé aucune différence statistiquement significative entre le grain du maïs MON 87460 et de sa contrepartie non modifiée pour tous les autres métabolites, que ce soit en conditions d'arrosage abondant ou limité. Toutes les moyennes se situaient à l'intérieur des plages de valeurs obtenues pour les variétés de maïs commerciales.

Performance des poulets à griller nourris au maïs MON 87460

Une étude de 42 jours sur des poulets à griller a été réalisée pour évaluer les effets du maïs transgénique MON 87460 sur la performance de croissance de 1 100 poulets dont les rations alimentaires contenaient du maïs MON 87460, du maïs témoin non modifié (DM1718) ou six autres variétés commerciales de maïs. Les rations ont été formulées pour être isoénergétiques et contenir la même quantité de maïs, soit 59 % pour le démarrage (0-21 jours) et 63 % pour la croissance/finition (22-42 jours). Entre 1 % et 5 % des poulets sont morts pendant l'étude et cette mortalité n'a pas de lien avec les traitements alimentaires. Au cours de l'étude, on n'a observé aucune différence statistiquement significative entre les poulets dont les rations contenaient du maïs MON 87460 et les poulets dont les rations contenaient des variétés témoins en ce qui concerne le gain de poids corporel, la prise alimentaire et l'efficacité. On a observé une différence statistiquement significative entre le ratio ajusté prise alimentaire/gain de poids des poulets nourris au maïs MON 87460 et celui des poulets nourris au maïs témoin non modifié. Cependant d'autres comparaisons entre les poulets nourris au maïs MON 87460 et l'ensemble de ceux nourris au témoin non modifié et aux variétés de maïs commerciales n'ont montré aucune différence significative pour la performance de croissance. On n'a pas relevé de différence statistiquement significative entre les traitements en ce qui concerne la teneur en eau, en protéines et en gras de la viande des poulets (cuisses et poitrines). Le poids de la carcasse au refroidissement, la couche de graisse, le poids de la poitrine, des ailes, des cuisses et des hauts de cuisse, les teneurs en eau, en protéines et en gras des cuisses et de la poitrine étaient similaires chez les poulets nourris au maïs MON 87460, au témoin non modifié et au maïs commercial. Aucun effet indésirable sur la santé des poulets n'a été observé au cours de l'étude.

Les données présentées par Monsanto confirment que la composition nutritionnelle et l'efficacité du maïs MON 87460 sont substantiellement équivalentes à celles des variétés commerciales de maïs.

2. Effets possibles du maïs MON 87460 sur le bétail et les travailleurs ou des tiers

Les gènes de protéines de choc thermique existent dans une grande variété de bactéries. La protéine CSPB de B. subtilis n'est pas une toxine ou un allergène connu et ne possède pas de séquences similaires à celles de toxines ou d'allergènes connus. La protéine CSPB n'était pas glycosylée, elle était thermolabile et elle a été rapidement lorsqu'on l'a placée dans des conditions simulant le système gastro-intestinal. Ces renseignements suggèrent que la protéine CSPB n'est probablement pas une nouvelle toxine ou un nouvel allergène.

La protéine NPTII est présente aussi dans beaucoup de bactéries ainsi que dans des plantes dont la culture est autorisée au Canada. La protéine NPTII n'est pas une toxine ou un allergène connu et ne possède pas de séquences similaires à celles de toxines ou d'allergènes connus. La protéine NPTII a rapidement été dégradée lorsqu'on l'a placée dans des conditions simulant le système gastro-intestinal. Ces renseignements suggèrent que la protéine NPTII n'est probablement pas une nouvelle toxine ou un nouvel allergène.

On n'a pas relevé d'effets indésirables causés par les protéines CSPB et NPTII dans le cadre d'études de toxicité orale aigüe menées auprès de souris mâles et femelles, à des doses environ 330 fois et 45 000 fois plus élevées la dose la plus élevée que pourrait ingérer le bétail, par kilo de poids corporel. On n'a pas constaté d'effets indésirables sur la nutrition ou la santé de poulets à griller, lors d'une étude alimentaire comparant le maïs MON 87460 à plusieurs variétés classiques de maïs grain.

Les données présentées par Monsanto Canada Inc. montrent que le maïs MON 87460 n'a aucun impact potentiel sur le bétail, les travailleurs ou les tiers lorsqu'on le compare aux lignées de maïs commerciales.

VI. Nouveaux renseignements requis

Si jamais Monsanto Canada Inc. prend connaissance d'un risque pour l'environnement, la santé humaine ou la santé des animaux pouvant résulter de la dissémination du maïs MON 87460 au Canada ou à l'étranger, Monsanto Canada Inc. doit immédiatement transmettre ces renseignements à l'ACIA. À la lumière de ces nouveaux renseignements, l'ACIA réévaluera l'impact potentiel du maïs MON 87460 sur l'environnement, la santé humaine et la santé des animaux et pourra reconsidérer sa décision d'autoriser la dissémination du maïs MON 87460 dans l'environnement et son utilisation comme aliment du bétail.

VII. Décision réglementaire

Après examen des données et des renseignements présentés par Monsanto Canada Inc. et après comparaison du maïs MON 87460 avec sa contrepartie non modifiée, l'Unité d'évaluation des risques des végétaux et des produits de la biotechnologie de la Direction des sciences de la santé des végétaux de l'ACIA a conclu que le nouveau caractère de tolérance à la sécheresse ne confère au maïs MON 87460 aucune caractéristique pouvant entraîner des effets non intentionnels sur l'environnement après dissémination en milieu ouvert.

Après examen des données et des renseignements présentés Monsanto Canada Inc., incluant la comparaison du maïs MON 87460 avec sa contrepartie non modifiée, la Division des aliments pour animaux de la Direction de la santé des animaux de l'ACIA a conclu que le nouveau caractère de tolérance à la sécheresse ne confère au maïs MON 87460 aucune caractéristique qui pourrait susciter à des inquiétudes quant à l'innocuité ou la composition nutritionnelle du maïs MON 87460. Le maïs grain, ses sous-produits et l'huile de maïs figurent déjà à l'annexe IV du Règlement sur les aliments du bétail et peuvent donc être utilisés comme aliments du bétail au Canada. Le maïs MON 87460 a été évalué et estimé aussi sûr et nutritif que les variétés de maïs classiques. Le maïs MON 87460 et ses produits sont considérés comme satisfaisant aux définitions actuelles d'ingrédient, et leur utilisation en cette qualité dans les aliments du bétail est approuvée au Canada.

La dissémination en milieu ouvert du maïs MON 89034 et son utilisation comme aliment du bétail sont par conséquent autorisées par le Bureau de la biosécurité végétale de la Direction de la protection des végétaux et de la biosécurité et par la Division des aliments pour animaux de la Direction de la santé des animaux de l'ACIA, à compter du 17 décembre 2010. Toutes les lignées de Zea mays dérivées du maïs MON 87460 peuvent aussi être disséminées en milieu ouvert et utilisées comme aliment du bétail, pourvu: qu'aucun croisement interspécifique ne soit réalisé; que l'utilisation prévue soit semblable; qu'une caractérisation ait démontré que ces végétaux ne présentent aucun autre caractère nouveau et qu'ils sont essentiellement équivalents aux variétés de maïs actuellement cultivées au Canada, quant à leur impact potentiel sur l'environnement et leur innocuité comme aliment du bétail; et que les gènes nouveaux soient exprimés à des niveaux semblables à ceux de la lignée autorisée.

Le maïs MON 87460 est soumis aux mêmes exigences phytosanitaires à l'importation que sa contrepartie non modifiée.

Veuillez consulter les décisions de Santé Canada sur les aliments nouveaux afin d'obtenir une description de l'évaluation de l'innocuité alimentaire du maïs MON 87460.

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