Information sur les végétaux à caractères nouveaux qui ont été approuvés aux fins de dissémination dans l'environnement au Canada, tant en conditions confinées qu'en milieu ouvert

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Résumé et tableaux détaillés de tous les essais de recherche au champ en conditions confinées auparavant approuvés de végétaux à caractères nouveaux (VCN). Conditions particulières imposées sur les essais de recherche au champ en conditions confinées.

VCN approuvés pour être disséminés :

• VCN qui ont été produits dans le cadre d'essais au champ en conditions confinées
• VCN approuvés pour être disséminés en milieu ouvert
  • Base de données des VCN approuvés au Canada
  • Documents des décisions pour les VCN approuvés
  • Réglementation de la dissémination en milieu ouvert des produits végétaux présentant des caractères empilés au Canada

VCN en cours d'étude :

• Avis sur le projet de demandes d'approbation de l'ACIA