Au Canada, il faut un plan de gestion de la résistance des insectes (GRI) pour la culture des plantes exprimant les protéines insecticides de Bacillus thuringiensis (Bt). Les plans de GRI sont destinés à retarder l'apparition chez les insectes de la résistance à Bt, ce qui permet de prolonger la durée d'utilisation de la technologie au Bt.
Le plan de GRI des pommes de terre Bt décrit ici a été préparé par un groupe de consultation multilatéral réunissant des chercheurs qui étudient le doryphore de la pomme de terre (DPT) ainsi que des représentants de l'industrie et des producteurs de pommes de terre. Ce groupe a été formé après la Consultation sur les stratégies de gestion de la résistance des insectes aux pommes de terre Bt de janvier 2000 qui devait permettre d'examiner les aspects scientifiques et pratiques de l'élaboration d'un plan de GRI adéquat pour la pomme de terre Bt afin de formuler à l'intention de l'ACIA des recommandations sur les principaux éléments à prendre en compte dans un nouveau plan. Le plan de GRI présenté ici devrait éliminer certaines des difficultés que les représentants des producteurs ont signalées en rapport avec les exigences de GRI antérieures; il doit aussi permettre d'appliquer le fruit du travail de recherche réalisé sur la biologie et la mobilité de ce grand ravageur agricole.
Suivant le plan, dans les champs de plus de 1 hectare, il faut réserver au moins 20 % de la superficie cultivée pour des pommes de terre non Bt. Cette culture « refuge » permet d'assurer la présence d'une population d'insectes sensibles au Bt qui pourront s'accoupler avec les insectes résistants produits dans le champ de pommes de terre Bt; le refuge doit se trouver à 800 m au plus de la culture Bt et ne doit pas être traité à l'insecticide foliaire au Bt. Si le doryphore de la pomme de terre atteint un niveau de nuisibilité tel dans la culture refuge qu'il devienne nécessaire de la traiter pour des raisons économiques, on peut utiliser des insecticides homologués autres que les insecticides foliaires au Bt.
Le Plan de GRI canadien pour la pomme de terre Bt ne peut être utilisé que par les créateurs de végétaux à caractères nouveaux qui ont obtenu l'autorisation de disséminer des pommes de terre Bt dans l'environnement en milieu ouvert. Actuellement, au Canada, seule la société Monsanto Canada Inc. détient les autorisations nécessaires pour les pommes de terre Bt en rapport avec les exigences de salubrité visant les aliments de consommation humaine et animale et la dissémination de plantes nouvelles dans l'environnement en milieu ouvert.
N.B. : le plan de GRI présenté ci-après doit être appliqué à toutes les cultures de pomme de terre Bt d'une superficie de plus de 1 hectare.
Exigences
N.B. : L'ACIA vérifiera périodiquement la conformité des cultures aux exigences du plan de GRI pour les pommes de terre Bt. Il incombe au créateur de végétaux à caractères nouveaux qui détient l'autorisation de dissémination dans l'environnement en milieu ouvert de veiller à ce que l'agriculteur soit bien informé et respecte les exigences.
Recommandations
Autre disposition de culture
Les champs voisins où sont cultivées des pommes de terre non Bt peuvent servir de culture refuge, à condition que les exigences applicables soient respectées, et notamment :
N.B. : Il incombe au créateur de végétaux à caractères nouveaux de veiller à ce que les champs voisins servant de cultures refuges soient effectivement cultivés comme des cultures refuges, et que le voisin concerné ait l'obligation de se conformer aux exigences applicables en vertu d'un contrat ou d'autres dispositions.