Surface exposée disponible (SED)
Éléments non inclus dans la surface exposée disponible

Remarque

Divers exemples sont inclus dans cette section uniquement pour la détermination de la SED.

Éléments inclus et exclus dans le cadre de la surface exposée disponible
Surface d'emballage Inclus dans la SED Exclus de la SED
Surfaces détruites lors de l'ouverture - sceaux inviolables et bandes déchirables
  • surface détruite (à moins que le produit soit dans un contenant non réutilisable ou à en portion individuelle)
Fermetures de sacs - (fermeture à glissière, ligne à découper et fermeture thermoscellée)
  • fermeture de sac
  • surface au-dessus de la fermeture du sac (surface habituellement retirée au moment de l'ouverture)
Courbes
  • courbes inclinées peu prononcées où il est possible d'apposer une étiquette
  • courbes aiguës très prononcées sur les emballages rigides
Marque pour oeil électronique
  • la surface couverte par la largeur de la marque sur toute la longueur de l'emballage, sauf si la surface est déjà étiquetée
Extrémités en pignon
  • toute la surface sauf si déjà étiquetée
Extrémités froncées du matériau d'emballage
  • la totalité du panneau où est apposé l'autocollant si la surface est couverte d'un autocollant, même s'il ne recouvre qu'une petite partie de la surface froncée (p. ex. rouleau de biscuits).
  • ces surfaces sont exclues de la SED, car l'information n'est pas lisible. Le TVN ne devrait pas se trouver à cet endroit.
Renseignements d'étiquetage sur les surfaces autres que la SED (dessus d'une boîte de conserve)
  • toute la surface étiquetée
Couvercles de bocaux et de pots
  • dessus
  • côtés
  • très petits couvercles n'ayant aucune information imprimée
  • côtés avec rainures ou spirales qui rendraient l'information illisible
  • côtés dont la largeur est inférieure à 10 mm
  • dessus – crêtes en saillie – sauf si de l'information est déjà imprimée
Étiquettes en papier à l'intérieur d'emballages transparents
  • la surface totale occupée par l'étiquette en papier, ainsi que le reste du même panneau qui n'est pas occupé par l'étiquette en papier (p. ex. boîte à oeufs transparente)
  • autres panneaux à l'intérieur desquels aucune étiquette en papier n'est apposée
  • les petites crêtes et les surfaces irrégulières ne sont pas prises en compte
Crêtes sur le matériau d'emballage
  • crêtes qui n'entravent pas l'étiquetage
  • crêtes répétitives très rapprochées pouvant porter une étiquette
  • crêtes qu'il est impossible d'étiqueter ou qui rendraient l'information illisible si elle était imprimée directement sur l'emballage
Code universel des produits
  • si le CUP est imprimé plus d'une fois, la surface occupée par les CUP supplémentaires est incluse
  • la totalité du CUP s'il y a un cadre qui l'entoure
  • seule la surface occupée par le CUP s'il n'y a aucun cadre qui l'entoure
Très petits espaces continus (≤ 12 cm2)
  • toute la surface si elle ne se prête pas à l'étiquetage (p. ex. petits couvercles, coins pliés)
Fenêtres et emballages transparents
  • matériaux d'emballage transparents souples ou rigides (p. ex. fenêtre recouverte d'une pellicule plastique)
  • fenêtre non recouverte d'un matériau transparent

Surfaces détruites lors de l'ouverture

Toute partie de l'emballage qui est détruite dès l'ouverture (p. ex. bande déchirable, bande qui chevauche le bouchon ou le goulot de la bouteille et une seule étiquette collée sur les couvercles de plusieurs yogourts individuels regroupés dans un emballage multiple [chaque couvercle est déchiré net, ce qui détruit le TVN]) n'est pas considérée comme une partie de la SED, sauf s'il s'agit d'un emballage non réutilisable ou d'un emballage à portion individuelle (c.-à-d. que tout le contenu peut raisonnablement être consommé par une seule personne en une seule fois).

Sur cet emballage rectangulaire, le tableau de la valeur nutritive est détruit lorsque la bande est déchirée.

Fermetures de sacs

Les fermetures de sacs comme les fermetures à glissière, les lignes à découper, les fermetures thermoscellées et la surface au-dessus de ces fermetures (c.-à-d. surface souvent retirée au moment de l'ouverture du sac) ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED.

les arachides dans une fermeture à glissière
les tortillas dans une ligne à découper
le riz dans une fermeture thermoscellée

Courbes

Les courbes prononcées sur les emballages rigides ne sont pas considérées comme faisant partie de la SED.

Remarque

Les courbes peu prononcées sur lesquelles il est possible d'apposer une étiquette ou d'imprimer de l'information (si l'information est imprimée directement sur l'emballage) sont considérées comme faisant partie de la SED.

Le couvercle de cet emballage à gâteau a des crêtes prononcées sur lesquelles il est impossible d'apposer une étiquette ou d'imprimer des renseignements.
Exclus de la SED (courbes prononcées)
Cet emballage rectangulaire de lait au chocolat a des courbes peu prononcées sur lesquelles il est possible d'apposer une étiquette ou d'imprimer des renseignements.
Inclus dans la SED (courbes peu prononcées)

Marque pour oeil électronique

Certains procédés d'emballage font appel à un oeil électronique pour couper une longueur adéquate. Une marque généralement sombre et de forme oblongue est imprimée sur un film continu du matériau d'emballage et sert de déclencheur pour le découpage. Sur le produit fini, cette marque est habituellement toujours visible sur les joints de l'emballage. La surface qui comprend la largeur de cette marque et toute la longueur de l'emballage ne fait pas partie de la SED, à moins que la surface ne soit déjà étiquetée.

un emballage avec une marque pour oeiul électronique

Extrémités en pignon

Les extrémités d'emballages en forme de pignons, comme celles dont sont dotés les cartons de lait et les sacs de biscuits, ne font pas partie de la SED, sauf si des renseignements d'étiquetage (obligatoires ou non) apparaissent sur ces surfaces.

Remarque

Les renseignements sur les services publics (p. ex. Jeunesse, J'écoute), les renseignements sur le recyclage, les directives d'ouverture du produit ou le codage ne permettent pas de considérer cette surface comme une partie de la SED.

un carton de lait avec les extrémités en pignons

Extrémités froncées du matériau d'emballage

Le matériau d'emballage froncé de façon à rendre tout texte illisible (p. ex. l'extrémité ouvrable d'un sac à pain, les extrémités froncées d'un tube de pâte à biscuits ou les extrémités froncées d'un tube de boeuf haché préemballé) ne fait pas partie de la SED.

Si cette surface est couverte d'un autocollant, elle est considérée en totalité comme faisant partie de la SED. Il faut noter que la SED vise la totalité de la surface, même si l'autocollant est petit. Citons, à titre d'exemple, l'extrémité d'un rouleau de biscuits ou de craquelins et le dos d'une meule de fromage emballée dans une surenveloppe de papier.

  • Le TVN ne devrait pas être placé sur une surface qui sera froncée de façon à le rendre illisible au moment de la vente.
pain avec le matériau d'emballage froncé n'est pas considéré comme surface exposée disponible
les pâtes avec le matériau d'emballage froncé n'est pas considéré comme surface exposée disponible
Le matériau d'emballage froncé ne fait pas partie de la SED.
une meule de fromage - La présence d'un autocollant couvrant la surface froncée la rend surface exposée disponible
La présence d'un autocollant couvrant la surface froncée fait en sorte que la totalité de cette surface fait partie de la SED.

Renseignements d'étiquetage sur les surfaces autres que la SED

Il peut s'agir des surfaces sur lesquelles il est impossible d'apposer une étiquette ou sur lesquelles les renseignements ne peuvent être indiqués lisiblement ou être vus aisément, ou du dessous de l'emballage si le produit pouvait fuir ou être endommagé s'il était retourné pour consulter le TVN. Toutefois, si ces surfaces présentent des renseignements d'étiquetage (autres que le code universel des produits, de l'information sur ce code, des annonces de service public (p. ex. Jeunesse, J'écoute), des renseignements sur le recyclage ou des directives d'ouverture du produit), elles font alors partie de la SED.

Par exemple, le dessous d'un emballage de tarte ne fait habituellement pas partie de la SED. Toutefois, si un TVN est apposé sur le dessous de l'emballage, tout le dessous du produit est considéré comme faisant partie de la SED.

Le dessus de la boîte est considéré comme faisant partie de la surface exposée disponible parce qu'on y a apposé une étiquette.
Le dessus de la boîte de conserve est considéré comme faisant partie de la SED parce qu'une étiquette y est apposée.

Couvercles de bocaux et de pots

Les couvercles de bocaux et de contenants font généralement partie de la SED. Toutefois, les parties en saillie ou les crêtes qui entravent l'étiquetage sont exclues de la SED, de même que les côtés faisant moins de 10 mm de largeur, les côtés avec spirales ou rainures et les très petits couvercles si aucun renseignement n'y est imprimé. Dans certains cas, les très petits couvercles des bouteilles sont considérés comme de très petits espaces continus et ne font donc pas partie de la SED.

Couvercle en plastique - côtés des couvercles avec des parois filetées
Couvercle en métal - côtés des couvercles avec des cannelées
couvercle en plastique et augmenté

Étiquettes en papier à l'intérieur d'emballages transparents

Si une étiquette en papier est apposée sur la surface intérieure d'un emballage transparent, alors la SED englobe la surface occupée par cette étiquette, de même que le restant du même panneau qui n'est pas occupé par l'étiquette en papier. Les petites crêtes et les surfaces irrégulières de ces panneaux ne sont pas prises en compte. Les panneaux à l'intérieur desquels aucune étiquette en papier n'est apposée sont calculés de la même façon que s'ils en affichaient une.

Par exemple, dans le cas d'une boîte à oeufs ayant une étiquette en papier à l'intérieur du dessus de la boîte, le dessus et les côtés du couvercle font partie de la SED. Cependant, puisqu'il serait pratiquement impossible de placer une étiquette en papier au fond des alvéoles, la moitié inférieure de l'emballage ne fait pas partie de la SED.

Une boîte à oeufs - Étiquettes en papier à l'intérieur d'emballages transparents

Crêtes sur le matériau d'emballage

Les emballages qui ont des crêtes sur lesquelles il est impossible d'apposer ou d'imprimer une étiquette ne sont pas considérés comme faisant partie de la SED.

Remarque

Dans certains cas, les crêtes seront suffisamment rapprochées pour permettre l'apposition d'une étiquette en papier et dans certains procédés, l'impression précède la formation des crêtes. Dans ces cas-là, les crêtes font partie de la SED.

Cette boîte de conserve a de légères crêtes sur le dessus du couvercle, où des mots peuvent être imprimés et se lire facilement.
On considère que la surface occupée par les crêtes fait partie de la SED parce qu'elle se prête à l'impression.
Le dessous de cette boîte de conserve n'est pas considéré comme faisant partie de la surface exposée disponible. Voir la description ci-après.
Ne fait pas partie de la SED; il est impossible d'y apposer une étiquette en raison des multiples crêtes, de la clé et du cercle en saillie.

Code universel des produits

Habituellement, le code universel des produits (CUP ou code à barres) n'est pas considéré comme une partie de la SED et ne doit pas être inclus dans le calcul de la SED [B.01.001(1), RAD]. Toutefois, s'il est inscrit plus d'une fois sur l'étiquette, la surface occupée par les codes supplémentaires serait incluse dans le calcul de la SED.

Étant donné que le CUP est un code à barres lisible par machine, la définition entre les barres doit être suffisamment importante pour permettre à une machine de le lire correctement. Par conséquent, la dimension du CUP peut varier selon la précision du procédé d'impression utilisé. Certains procédés d'impression et certains matériaux d'emballage favorisent la dispersion de l'encre. C'est pourquoi, sur certains emballages, le CUP peut occuper un espace deux fois plus grand que l'espace normal prescrit.

Si le CUP est inclus dans un cadre, la totalité du cadre est exclue de la SED. Si le CUP n'est pas inclus dans un cadre, seule la surface couverte par le CUP lui-même est soustraite de la SED. La surface couverte par le CUP inclut les caractères extérieurs.

La totalité du cadre autour du code universel des produits est exclue de la surface exposée disponible.
La totalité du cadre du CUP est exclue
Lorsqu'il n'y a aucun cadre entourant le Code universel des produits, seule la surface couverte par le Code universel des produits est soustraite de la surface exposée disponible. La surface couerte par le code universel des produits inclue les caractères extéreurs.
La surface du CUP est exclue.

Très petits « espaces continus »

Tout espace continu (définitions) de 12 cm2 ou moins (p. ex. capsules de bouteilles, couvercles, triangles pliés sur des surfaces d'emballage) trop petit pour pouvoir accueillir le plus petit des tableaux de la valeur nutritive n'est pas compris dans la SED, à condition que cet espace continu ne contienne aucune information obligatoire, promotionnelle ou facultative.

Sur ce carton de crème, le bouchon et la surface sur laquelle est indiquée la date limite de conservation sont considérés comme de très petites surfaces continues, et sont donc exclues du calcul de la surface exposée disponible.
Sur ce carton de crème, le bouchon et la surface sur laquelle figure la date de péremption sont considérés comme de très petits espaces continus et sont donc exclus du calcul de la SED.
Cette boîte de boisson a de petits coins repliés en V allant du dessus de l'emballage aux côtés.
Cet emballage de repas congelé a de petits coins repliés.

Les petits coins repliés de ces emballages sont de « très petits espaces continus » et ne sont pas considérés comme une partie de la SED.

Par ailleurs, les extrémités repliées sur les côtés d'un paquet de beurre d'une livre emballé dans du papier d'aluminium ont un espace continu trop petit pour faire partie du calcul de la SED.

Fenêtres et emballages transparents

Les matériaux d'emballage transparents souples ou rigides, comme ceux utilisés pour emballer le bacon ou pour recouvrir les fenêtres des emballages de tartes ou de bonbons, sont considérés comme une partie de la SED. Toutefois, si la fenêtre n'est pas recouverte d'un matériau transparent, elle n'est pas considérée comme faisant partie de la SED.

un emballage de tarte avec une fenêtre recouverte est considérée comme faisant partie de la surface exposée disponble
Fenêtre recouverte (considérée comme une partie de la SED)
Les emballages comportant plusieurs petits emballages de pouding ou de compote de pomme comme ceux dans cette image comprennent souvent une fenêtre non recouverte de chaque côté de l'emballage.
Cet emballage rectangulaire comprend une fenêtre non recouverte dans un coin, révélant ainsi l'emballage intérieur.
Fenêtre non recouverte (non incluse dans la SED)
Date de modification :