Chapitre 2 – Exigences par rapport aux données pour l'enregistrement des ingrédients et des aliments du bétail

Chapitre complet

Sur cette page

• 2.1 Liste de contrôle – Aliments mélangés courants
• 2.2 Exigences pour l'enregistrement des produits spécialisés
• 2.3 Exigences pour l'évaluation des ingrédients
• 2.4 Données générales nécessaire à l'évaluation de l'innocuité des ingrédients
• 2.5 Exigences en matière de données pour l'évaluation de la sécurité des produits : notes explicatives
  • 1.0 Identification et utilisation du produit
  • 2.0 Constituants chimiques, incluant les contaminants et les impuretés
  • 3.0 Méthode(s) d'analyse, récuperation et données relatives aux limites de détection des analyses
  • 4.0 Données physico-chimiques
  • 5.0 Données toxicologiques chez les mammifères
  • 6.0 Limite maximale de résidus (LMR) ou tolérance suggérée
  • 7.0 Données sur l'exposition humaine et estimation de l'exposition
  • 8.0 Études sur les résidus et le devenir métabolique chez le bétail
  • 9.0 Effets et devenir dans l'environnement
• 2.6 Directives relatives à l'évaluation des aliments nouveaux du bétail : origine végétale
  • 1.0 Introduction
  • 2.0 Caractérisation de la source végétale
  • 3.0 Données nutritionnelles
  • 4.0 Expositions alimentaires
  • 5.0 Données toxicologiques
  • 6.0 Données sur l'allergénicité
  • 7.0 Essais alimentaires sur des animaux de ferme et/ou de laboratoire
  • 8.0 Évaluation de l'innocuité pour l'environnement
  • 9.0 Méthodes de détection et d'identification
  • 10.0 Décision réglementaire
  • 11.0 Publication de la décision
  • 12.0 Besoin de nouveaux renseignements
  • 13.0 Définitions
  • 14.0 Références
  • Annexe I : Exigences relatives à la caractérisation moléculaire des aliments du bétail à caractères nouveaux dérivés de végétaux mis au point à l'aide de techniques de l'ADN recombinant :
  • Annexe II : Directive pour la détermination de la nouveauté
• 2.7 Directives relatives à l'évaluation des nouveaux aliments du bétail : produits d'origine microbienne
  • 1 Introduction
  • 2 Caractérisation du produit microbien
  • 3 Inactivation des agents antimicrobiens dans les aliments pour animaux
  • 4 Innocuité humaine et animale
  • 5 Sécurité environnementale
  • 6 Décision réglementaire
  • 7 Exigences en matière de nouvelle information
  • 8 Définitions
  • Annexe I : Description des essais de toxicité, d'infectiosité et de pathogénicité
  • Annexe II : Listes de vérification de données moléculaires
  • Annexe III : Description des vecteurs
  • Figure 1 : Exemple d'une carte détaillée d'un vecteur plasmidique
    (extrait de la demande de l'APHIS n^o 94-257-01p)
  • Références

Date de modification : 

2019-06-18