Bien-fondé du changement : Règlement sur la salubrité des aliments au Canada

Juin 2018

Deux mains roulant une pâte à pizza. À côté de la pâte, on voit du fromage, de la sauce tomate et tous les ingrédients pour faire la pizza.

Saviez-vous

Saviez-vous qu'une pizza congelée d'aujourd'hui contient généralement 35 ingrédients en provenance de 60 pays dispersés sur 5 continents, et que le riz frit au poulet compte 28 ingrédients crus venant de 35 fournisseurs de 5 pays? Saviez-vous qu'en général, un éleveur de poulets vend à 28 fabricants qui fournissent 18 détaillants écoulant 834 produits consommés par des millions de personnes?

Le monde évolue rapidement. L'évolution importante qu'ont connue les secteurs de la production et de la distribution a fait naître des chaînes d'approvisionnement vastes et perfectionnées qui répondent à la demande croissante des consommateurs pour des produits diversifiés et novateurs et des renseignements pertinents sur les produits. Comme la technologie et la science avancent à grands pas, les organismes de réglementation doivent faire en sorte de tenir compte des innovations qui touchent le marché.

La volonté d'apporter des améliorations fondées sur les données scientifiques, les tendances mondiales et les pratiques exemplaires est le trait distinctif d'un système de réglementation efficace et moderne. Pour continuer à jouer son rôle comme organisme de réglementation de classe internationale, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) doit tirer parti de ses assises solides et s'adapter aux nouvelles tendances.

La nécessité d'un tel changement s'impose. C'est la raison pour laquelle le gouvernement du Canada a élaboré le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC), qui regroupe 14 règlements, dans le but de moderniser le régime canadien de salubrité des aliments en privilégiant la prévention à l'aide d'une gestion des risques plus rigoureuse et en mettant l'accent sur la traçabilité.

Un secteur de la production en évolution

Le demande mondiale et les attendes élevées des consommateurs qui veulent des produits diversifiés et novateurs (par exemple fruits et légumes frais tout au long de l'année, aliments précuisinés ou emballés, méthodes de production particulières) ont entraîné une augmentation exponentielle des produits finaux dont les constituants proviennent d'un plus grand nombre de pays, et cela, comme jamais auparavant.

L'intensification du commerce mondial des produits agricoles et alimentaires est une forte incitation à harmoniser les normes internationales. Les partenaires commerciaux du Canada modernisent leur réglementation pour répondre à ces défis et sous l'effet d'une meilleure connaissance des approches systémiques de gestion des risques. Par exemple, les États-Unis ont présenté la Food Safety Modernization Act (2011), qui porte essentiellement sur la mise en œuvre de mesures de contrôle préventives pour gérer les risques.

Évolution des systèmes de production

Dans un contexte de mondialisation et de progrès scientifiques et technologiques et compte tenu de l'évolution des systèmes de production, les organismes internationaux de normalisation ont reconnu la nécessité de modifier la gestion de la sécurité et de la qualité.

Comme les systèmes de production évoluent, les organismes de réglementation changent leurs méthodes et insistent désormais sur la responsabilité que doit assumer l'industrie de mettre en place des programmes efficaces de maîtrise des risques. Tout le monde reconnaît que les choses changent actuellement à un rythme phénoménal et que les organismes de réglementation ne peuvent pas s'en tenir aux méthodes classiques pour assurer le respect des normes.

L'Agence a adopté une méthode proactive et axée sur la prévention pour examiner les systèmes de production en évolution tout en soutenant l'industrie et en satisfaisant les besoins des consommateurs qui veulent des aliments salubres. Le RSAC améliore la surveillance de la salubrité des aliments, garantira qu'une approche cohérente soit utilisée pour toutes les denrées alimentaires, réduira le fardeau réglementaire inutile et élargira les débouchés sur les marchés internationaux pour l'industrie. Chargée de veiller sur l'approvisionnement alimentaire du Canada, sur la santé animale et sur les ressources végétales, l'ACIA s'est engagée à apporter continuellement des améliorations afin de répondre aux besoins de ses différents intervenants.

Pour apprendre davantage sur le RSAC, visitez nos outils, renseignements et ressources.

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