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Normes d'identité canadiennes : Volume 4 – Produits de fruits ou de légumes transformés

Bien que le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) soit entré en vigueur le 15 janvier 2019, certaines exigences peuvent s'appliquer en 2020 et 2021, selon le produit alimentaire, le type d'activité et la taille de l'entreprise. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les échéances pour le RSAC.

Définitions

1. Les définitions qui suivent s'appliquent au présent volume.

« épaississant » Se dit :

« ingrédient acide » S'entend au sens de l'article B.11.001 du Règlement sur les aliments et drogues. (acid ingredient)

« ingrédient édulcorant » Sucre blanc, cassonade, sucre brun, sucre doré, sucre liquide, sucre inverti, miel, sucre de canne, sucre d'érable, sirop d'érable, mélasse, sirop de sucre raffiné, sirop de raffineur, sirop doré, sirop de maïs, glucose, dextrose, fructose ou toute combinaison de ces produits, à l'état sec ou liquide. (sweetening ingredient)

« RAD » Le Règlement sur les aliments et drogues. (FDR)

Produits de fruits transformés dans un emballage hermétiquement scellé

2. Les normes prévues aux articles 3 à 10 s'appliquent aux produits de fruits transformés mentionnés dans ces articles qui sont dans un emballage hermétiquement scellé.

3. (1) Les (nom du fruit) et les fruits mélangés sont les aliments conditionnés par la transformation, par la chaleur, de fruits frais d'un ou de plusieurs types. Ils sont emballés dans un liquide et peuvent contenir de l'acide ascorbique, de l'acide citrique, du sucralose et une préparation aromatisante.

(2) Le liquide visé au paragraphe (1) peut comprendre un ingrédient édulcorant et doit contenir un ou plusieurs des liquides suivants :

(3) La norme prévue au présent article s'applique à tous les produits de fruits transformés qui sont dans un emballage hermétiquement scellé, y compris ceux qui sont mentionnés aux articles 4 à 9.

(4) Malgré le paragraphe (3), la norme prévue au présent article ne s'applique pas au produit de fruit transformé mentionné à l'article 10.

4. Les pommes tranchées sont l'aliment qui consiste en des pommes coupées en segments longitudinalement et radialement à partir du trognon. Il peut contenir un agent raffermissant.

5. (1) Les cerises au marasquin, les cerises à la crème de menthe et les cerises à cocktail sont les aliments qui consistent en des cerises appartenant au groupe de variétés douces et qui lors du processus de conditionnement sont colorées et aromatisées artificiellement. Ils peuvent contenir un agent de conservation.

(2) Les cerises à cocktail ne doivent pas être équeutées. Les cerises à la crème de menthe et les cerises au marasquin doivent l'être.

6. (1) Le cocktail aux fruits est l'aliment qui contient :

(2) Les cerises dans le cocktail aux fruits peuvent contenir des colorants et des arômes ajoutés.

7. (1) Les fruits à salade sont l'aliment qui contient :

(2) Les cerises dans les fruits à salade peuvent contenir des colorants et des arômes ajoutés.

8. (1) La salade aux fruits est l'aliment qui consiste en un mélange d'au moins deux types de fruits coupés en dés, en moitiés, en quartiers ou en tranches. Aucun type de fruits ne peut constituer plus de 60 % du poids égoutté de l'aliment.

(2) Les cerises dans la salade aux fruits peuvent contenir des colorants et des arômes ajoutés et, malgré le paragraphe (1), elles peuvent être entières.

9. Les prunes et les prunes à pruneaux sont les aliments qui consistent en des prunes fraîches mûres dont les pédoncules ont été enlevés et qui ont été lavées et emballées entières, non pelées et non dénoyautées.

10. (1) La purée de pommes est l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de pommes propres, saines et parvenues à maturité qui ont été lavées, pelées, évidées, parées, hachées et réduites en pulpe. Il peut contenir :

(2) Si un ingrédient édulcorant y est ajouté, l'aliment doit contenir au moins 18 % de solides solubles, ce pourcentage étant déterminé à l'aide d'un réfractomètre dans le filtrat de l'aliment.

Produits de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé

11. Les normes prévues aux articles 12 à 46 s'appliquent aux produits de légumes transformés mentionnés dans ces articles qui sont dans un emballage hermétiquement scellé.

12. (1) Les (nom du légume) et les légumes mélangés sont les aliments conditionnés par la transformation, par la chaleur, de légumes frais d'un seul ou de plusieurs types dans de l'eau. Ils peuvent contenir :

(2) La norme prévue au paragraphe (1) s'applique à tous les produits de légumes transformés qui sont dans un emballage scellé hermétiquement, y compris ceux mentionnés aux articles 13 à 22.

(3) Malgré le paragraphe (2), la norme prévue au paragraphe (1) ne s'applique pas aux produits de légumes transformés mentionnés aux articles 23 à 46.

13. Les légumes mélangés qui portent une étiquette sur laquelle figure la mention « macédoine » ou « macedoine » doivent consister en une combinaison d'au moins trois types de légumes dont aucun ne peut constituer plus de 60 % du poids égoutté de l'aliment.

14. (1) Les légumes en sauce sont conditionnés à partir d'un ou de plusieurs types de légumes et d'une sauce, chaque légume satisfaisant à toute norme applicable prévue par le présent volume. L'aliment peut contenir :

(2) Dans le cas d'un légume en sauce au beurre, le nom usuel ne peut indiquer la présence de beurre que si la teneur en beurre est d'au moins 3 % en poids.

(3) Dans le cas d'un légume en sauce au fromage, le nom usuel ne peut indiquer la présence de fromage que si la teneur en fromage est d'au moins 3 % en poids.

15. Les asperges sont l'aliment conditionné à partir d'asperges propres et saines. Il peut contenir du chlorure stanneux.

16. (1) Le maïs à grains entiers ou maïs à grains coupés est l'aliment qui est conditionné à partir de grains propres, sains et succulents de maïs sucré coupés de l'épi et qui est conservé dans un liquide, conservé dans la saumure ou conservé sous vide.

(2) Dans le cas où l'aliment visé au paragraphe (1) porte une étiquette sur laquelle figure la mention « avec assaisonnement » ou « with seasoning » ou « seasoned », il peut contenir un ingrédient aromatisant naturel ainsi que tout légume, si ce dernier constitue au plus 15 % du poids de l'aliment.

17. Le maïs crème est l'aliment conditionné à partir de grains propres, sains et succulents de maïs sucré. Sa consistance est uniformément crémeuse et il peut contenir de l'amidon.

18. Les oignons sont l'aliment conditionné à partir d'oignons propres, sains et frais. Il peut contenir des assaisonnements et des épices.

19. Les pois sont l'aliment conditionné à partir de pois propres, sains, succulents et décortiqués provenant de variétés à peau lisse ou de variétés sucrées et ridées à maturation tardive. Il peut contenir :

20. (1) Les pois et carottes sont l'aliment contenant au moins 52 % et au plus 75 %, en poids égoutté, de pois, et au moins 25 % et au plus 48 %, en poids égoutté, de carottes coupées en dés.

(2) Les carottes et pois sont l'aliment contenant au moins 52 % et au plus 75 %, en poids égoutté, de carottes coupées en dés et au moins 25 % et au plus 48 %, en poids égoutté, de pois.

21. Les patates douces sont l'aliment qui consiste en des patates douces emballées dans de l'eau ou du sirop ou conservées sous vide sans agent d'emballage liquide.

22. Les haricots verts avec assaisonnement et les haricots beurre avec assaisonnement sont les aliments conditionnés à partir de haricots verts ou de haricots beurre. Ils doivent contenir au moins 85 %, en poids, de haricots verts ou de haricots beurre et peuvent contenir :

23. Le maïs lessivé est l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de maïs jaune ou blanc sec parvenu à maturité et emballé dans de l'eau. Il peut être transformé avec un agent de blanchiment et peut contenir :

24. Les champignons, les champignons entiers, les champignons en bouton, les champignons en bouton tranchés et les champignons tranchés sont les aliments conditionnés par la transformation, par la chaleur, dans de l'eau, de champignons cultivés propres, sains et frais. Ils peuvent contenir :

25. (1) Les champignons, pieds et morceaux et les champignons, morceaux et pieds sont les aliments conditionnés par la transformation, par la chaleur, dans de l'eau, de pieds de champignons cultivés propres, sains et coupés et de parties de chapeaux brisés de champignons cultivés propres, sains et coupés. Ils peuvent contenir :

(2) Les champignons, pieds et morceaux doivent être constitués d'au moins 20 %, en poids égoutté, de parties de chapeaux.

(3) Les champignons, morceaux et pieds doivent être constitués d'au moins 50 %, en poids égoutté, de parties de chapeaux.

26. (1) Les champignons à la crème sont l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de champignons cultivés entiers, tranchés ou hachés auxquels une sauce à la crème a été ajoutée. L'aliment est constitué d'au moins 35 %, en poids, de champignons cultivés entiers, tranchés ou hachés et d'au moins 3 %, en poids, de graisse végétale ou animale raffinée. Il peut contenir de l'acide citrique et de l'acide ascorbique.

(2) La sauce à la crème peut contenir :

(3) Pour l'application de l'alinéa (2)a), « solides du lait » s'entend au sens du Volume 1, Produits laitiers.

27. La citrouille est l'aliment conditionné à partir de citrouilles communes de grande culture propres, saines et mûres de variétés à la chair dorée du genre Cucurbita L., dont les tiges ont été enlevées, et qui ont été coupées, cuites à la vapeur et réduites en pulpe à travers un tamis à mailles fines. Il contient au moins 51 %, en poids, de citrouilles et peut contenir :

28. Les courges sont l'aliment conditionné à partir de courges communes de grande culture propres, saines et mûres de variétés du genre Cucurbita L., dont les tiges ont été enlevées, et qui ont été coupées, cuites à la vapeur et réduites en pulpe à travers un tamis à mailles fines. Il contient au moins 51 %, en poids, de courges et peut contenir :

29. (1) La choucroute est l'aliment qui résulte de la fermentation – obtenue naturellement ou par l'ajout d'une culture bactérienne – de choux débités en lanières et transformés par la chaleur auxquels du sel est ajouté. Il contient au moins 1 % d'acide exprimé en acide lactique et peut contenir des ingrédients aromatisants naturels.

(2) Pour l'application du paragraphe (1), l'acidité est déterminée par titrage direct avec une solution-étalon 0,1 N d'hydrate de sodium en se servant de phénolphtaléine pour indiquer le virage.

30. (1) La choucroute avec agent de conservation est l'aliment qui résulte de la fermentation – obtenue naturellement ou par l'ajout d'une culture bactérienne – de choux débités en lanières non transformés par la chaleur et auxquels du sel et de l'acide benzoïque, de l'acide sorbique ou de l'anhydride sulfureux – ou l'un de leurs sels – ont été ajoutés.

(2) La choucroute avec agent de conservation peut contenir :

31. (1) Les tomates sont l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de tomates propres, saines et mûres, de variétés rouges ou rougeâtres, qui sont pelées et étrognées et qui sont emballées entières, presque entières, en gros morceaux, en quartiers, tranchées, en dés ou hachées. Il peut contenir :

(2) Dans le présent article :

32. Les tomates à l'étuvée sont l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article 31, sauf que les tomates sont parées et l'aliment peut contenir :

33. Concernant les normes prévues aux articles 31 et 32, des filaments de moisissures ne doivent pas apparaître dans plus de 25 % des champs microscopiques, le cas échéant.

34. La purée de tomates est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.012 du RAD et qui contient au moins 12 % de solides de tomates.

35. La pulpe de tomates est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.011 du RAD et qui contient au moins 12 % de solides de tomates.

36. La pâte de tomates est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.009 du RAD.

37. La pâte concentrée de tomates est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.010 du RAD.

38. Le catsup de tomates, catsup, ketchup de tomates ou ketchup est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.014 du RAD sauf qu'il peut contenir :

39. La sauce chili aux tomates est l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de tomates entières, propres, saines, bien mûres, hachées ou broyées, dont les pelures ont été tamisées de façon à laisser dans l'aliment une proportion considérable des graines, et qui contient du vinaigre, du sel, des assaisonnements et un ingrédient édulcorant. Il peut contenir tout autre ingrédient aromatisant végétal naturel en une quantité qui n'en modifie pas sensiblement l'apparence que lui donnent les tomates, lesquelles doivent constituer l'ingrédient prédominant.

40. Concernant les normes prévues aux articles 34 à 39, il ne doit pas y avoir de filaments de moisissures dans plus de 50 % des champs microscopiques, le cas échéant.

41. Les germes de haricot sont l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de germes propres et sains de haricots mungo. Il peut contenir :

42. Les légumes à chop suey sont conditionnés par la transformation, par la chaleur, de germes propres et sains de haricots mungo et d'autres légumes frais. Ils peuvent contenir :

43. Les fèves au lard, haricots au lard, fèves avec lard ou haricots avec lard sont l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de haricots secs et de porc dans de l'eau. Il peut contenir :

44. Les haricots, haricots végétariens, fèves ou fèves végétariennes sont l'aliment conditionné par la transformation, par la chaleur, de haricots secs dans de l'eau. Il peut contenir :

45. Les pois mûrs, les pois trempés secs, les pois secs et les pois secs cuits sont les aliments conditionnés par la transformation, par la chaleur, de pois mûrs ou de pois secs dans de l'eau. Ils peuvent contenir :

46. Les haricots de Lima mûrs, les haricots de Lima trempés secs, les haricots de Lima secs et les haricots de Lima secs cuits sont les aliments conditionnés par la transformation, par la chaleur, de haricots de Lima mûrs ou secs dans de l'eau. Ils peuvent contenir :

Produits de fruits transformés congelés

47. (1) Les (nom du fruit) et les fruits mélangés congelés sont les aliments conditionnés par la congélation de fruits frais d'un ou de plusieurs types. Ils peuvent contenir :

(2) La norme prévue au présent article s'applique à tous les produits de fruits transformés congelés, y compris les produits de fruits transformés congelés mentionnés aux articles 48 à 51.

48. Les pommes tranchées congelées sont l'aliment qui consiste en des pommes coupées en segments longitudinalement et radialement à partir du trognon. Il peut contenir :

49. (1) Le cocktail aux fruits congelé est l'aliment qui contient :

(2) Les cerises dans le cocktail aux fruits congelé peuvent contenir des colorants et des arômes ajoutés.

50. (1) Les fruits à salade congelés sont l'aliment qui contient :

(2) Les cerises dans les fruits à salade congelés peuvent contenir des colorants et des arômes ajoutés.

51. (1) La salade de fruits congelée est l'aliment qui contient un mélange d'au moins deux types de fruits coupés en dés, en moitiés, en quartiers ou en tranches dans lequel aucun type de fruits ne peut constituer plus de 60 % du poids égoutté de l'aliment.

(2) Les cerises dans la salade de fruits congelée peuvent contenir des colorants et des arômes ajoutés et, malgré le paragraphe (1), peuvent être entières.

Produits de légumes transformés congelés

52. (1) Les (nom du légume) congelés et les légumes mélangés congelés sont les aliments conditionnés par le blanchiment et la congélation de légumes frais d'un ou de plusieurs types. Ils peuvent contenir :

(2) La norme prévue au paragraphe (1) s'applique à tous les produits de légumes transformés congelés, y compris les produits de légumes transformés congelés mentionnés aux articles 53 et 54.

(3) Malgré le paragraphe (2), la norme prévue au paragraphe (1) ne s'applique pas aux produits de légumes transformés congelés mentionnés aux articles 55 à 58.

53. (1) Les pois et carottes congelés sont l'aliment qui consiste en au moins 52 % et au plus 75 %, en poids, de pois et au moins 25 % et au plus 48 %, au poids, de carottes coupées en dés, tranchées ou entières.

(2) Les carottes et pois congelés sont l'aliment qui consiste en au moins 52 % et au plus 75 %, en poids, de carottes coupées en dés, tranchées ou entières, et au moins 25 % et au plus 48 %, en poids, de pois.

54. Les champignons congelés sont l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.003A du RAD.

55. Les oignons congelés sont l'aliment conditionné par la congélation d'oignons frais, sains et propres, tranchés, hachés ou coupés en dés. Il peut contenir :

56. Les pommes de terre frites congelées sont l'aliment conditionné par la congélation de pommes de terre parvenues à maturité et saines qui ont été nettoyées, triées, parées, coupées en bâtonnets, blanchies et transformées dans une huile végétale. Il peut contenir :

57. Les courges cuites congelées sont l'aliment conditionné par la congélation de courges communes de grande culture propres, saines et mûres de variétés du genre Cucurbita L., dont les tiges ont été enlevées et qui ont été coupées, cuites à la vapeur et réduites en pulpe à travers un tamis à mailles fines.

58. Les courges non cuites congelées sont l'aliment conditionné par la congélation de courges communes de grande culture propres, saines et mûres de variétés du genre Cucurbita L., dont les tiges ont été enlevées et qui ont été coupées et blanchies.

59. (1) Dans le cas des normes prévues aux articles 52 à 58, la numération bactérienne ne doit pas dépasser :

(2) Les normes de numération bactérienne prévues au paragraphe (1) ne doivent être appliquées qu'à la fabrique à l'égard de la production domestique et au moment de l'entrée au Canada dans le cas des légumes congelés importés.

Jus de fruits

60. (1) Le jus de (nom du fruit) et le jus de fruits mélangés sont les liquides non fermentés qui sont obtenus de fruits propres, frais, mûrs et sains d'un ou de plusieurs types. Ils peuvent contenir :

(2) La norme prévue au paragraphe (1) s'applique à tous les jus de fruits qui sont conditionnés sans concentration ni dilution.

(3) Malgré le paragraphe (2), la norme prévue au paragraphe (1) ne s'applique pas au jus de pommes ni au jus de raisin.

61. (1) Le jus de pommes est l'aliment qui consiste en du liquide non fermenté qui est obtenu du premier pressage de pommes ou de parties de pommes propres, saines, fraîches et parvenues à maturité. Il est conditionné sans concentration ni dilution et peut contenir :

(2) Malgré le paragraphe (1), du jus de pommes concentré ou du jus de pommes obtenu d'un jus concentré peut être ajouté au jus de pommes si :

(3) Les types de jus de pommes sont désignés au moyen des termes suivants :

62. Le jus de pommes concentré ou concentré de jus de pommes ou jus concentré de pommes est l'aliment conditionné à partir de jus de pommes concentré à au moins 68 % de solides solubles.

63. Le jus de pommes concentré congelé est l'aliment conditionné par la congélation de jus de pommes concentré à au moins la moitié du volume original.

64. Le jus de pommes obtenu d'un jus concentré ou jus de pommes fait de concentré ou jus de concentré de pommes est l'aliment obtenu par l'ajout d'eau à du jus de pommes concentré. Il peut contenir :

65. (1) Le jus de raisin est l'aliment qui consiste en du liquide non fermenté qui est obtenu de raisins propres, sains et mûrs, qui est conditionné sans concentration ni dilution et contient :

(2) Le jus de raisin peut contenir :

(3) Pour l'application du présent article et des articles 66 et 67 :

66. (1) Le jus de raisin concentré ou concentré de jus de raisin ou jus concentré de raisin est l'aliment qui est conditionné à partir de jus de raisin concentré de manière à contenir au moins 30 %, en poids, de solides solubles de raisin, déterminé à l'aide d'un réfractomètre à 20 °C, sans rectification pour l'acidité.

(2) Le jus de raisin concentré ou concentré de jus de raisin :

67. (1) Le jus de raisin fait de concentré ou jus de concentré de raisin ou jus de raisin obtenu d'un jus concentré est l'aliment qui est conditionné soit par l'ajout d'eau à du jus de raisin concentré, soit par l'ajout de jus de raisin concentré à du jus de raisin. Il contient :

(2) Le jus de raisin fait de concentré peut contenir :

68. (1) Le jus d'orange concentré congelé est l'aliment qui est conditionné par la congélation de jus d'orange concentré qui est conditionné à partir :

(2) Le jus d'orange concentré congelé peut contenir :

(3) Le jus d'orange concentré congelé ne peut contenir de filaments de moisissure dans plus de 10 % des champs microscopiques.

69. (1) Le jus d'orange concentré congelé sucré est l'aliment qui consiste en du jus d'orange concentré congelé qui contient un ingrédient édulcorant.

(2) Le jus d'orange concentré congelé doit, avant l'ajout de tout ingrédient édulcorant, satisfaire aux exigences de la catégorie Canada C pour le jus d'orange concentré congelé prévues par le Recueil.

Jus de légumes

70. (1) Le jus de (nom du légume) et le jus de légumes mélangés sont les liquides pasteurisés qui sont obtenus de légumes propres, frais et sains d'un ou de plusieurs types. Ils peuvent contenir :

(2) La norme prévue au paragraphe (1) s'applique à tous les jus de légumes qui sont conditionnés sans concentration ni dilution.

(3) Malgré le paragraphe (2), la norme prévue au paragraphe (1) ne s'applique pas au jus de tomates.

71. Le jus de tomates est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.007 du RAD, sauf qu'il peut contenir un ingrédient édulcorant.

72. Le jus de tomates concentré, jus concentré de tomate ou concentré de jus de tomates est l'aliment qui consiste en du jus de tomates qui est concentré de manière à contenir au moins 21 %, mais moins de 25 %, de solides de tomates exempts de sel. Il peut contenir :

73. Concernant les normes prévues aux articles 71 et 72, des filaments de moisissure ne doivent pas apparaître dans plus de 25 % des champs microscopiques.

Confiture

74. La confiture de (nom du fruit) est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.201 du RAD, avec les modifications suivantes :

75. La confiture de (nom du fruit) avec pectine est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.202 du RAD, sauf qu'il peut contenir un ingrédient édulcorant.

76. La confiture de pommes et de (nom du fruit) et la confiture de rhubarbe et de (nom du fruit) sont les aliments qui satisfont à la norme prévue à l'article B.11.203 du RAD, sauf qu'ils peuvent contenir un ingrédient édulcorant.

Gelée

77. La gelée de (nom du fruit) est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.240 du RAD, avec les modifications suivantes :

78. La gelée de (nom du fruit) avec pectine est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.241 du RAD, sauf qu'il peut contenir un ingrédient édulcorant.

79. Les normes prévues aux articles 77 et 78 ne s'appliquent pas à la gelée aux canneberges ni aux canneberges en gelée.

Marmelade

80. La marmelade de (nom de l'agrume) est l'aliment qui satisfait à la norme prévue l'article B.11.220 du RAD sauf qu'il peut contenir un agent de conservation, un ingrédient édulcorant et du jus concentré.

81. La marmelade de (nom de l'agrume) avec pectine est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.221 du RAD, sauf qu'il peut contenir un ingrédient édulcorant.

82. La conserve de (nom du fruit) est l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.224 du RAD sauf qu'elle peut être transformée avec de l'eau et contenir un ingrédient édulcorant.

Canneberges

83. La gelée de canneberges ou les canneberges en gelée sont l'aliment qui est conditionné en faisant bouillir un mélange de jus et de pulpe de canneberges, d'eau et d'un ingrédient édulcorant jusqu'à l'obtention d'une consistance gélatineuse. Il contient au moins 40 % de solides solubles, déterminé à l'aide d'un réfractomètre, et peut contenir :

84. Les canneberges ou la sauce aux canneberges sont l'aliment qui est conditionné par la transformation, par la chaleur, d'un mélange de canneberges, d'eau et d'un ingrédient édulcorant. Il contient au moins 40 % de solides solubles, déterminé à l'aide d'un réfractomètre, et peut contenir :

Fruits glacés et fruits mélangés coupés

85. Les fruits glacés ou fruits mélangés coupés sont l'aliment qui est conditionné en imprégnant et en glaçant d'un ingrédient édulcorant des fruits mélangés entiers ou coupés, et qui contient au moins 68 % de solides solubles, déterminé à l'aide d'un réfractomètre. Il peut contenir :

86. Les pelures de fruit ou pelures mélangées coupées sont l'aliment qui est conditionné en imprégnant et en glaçant d'un ingrédient édulcorant des pelures de fruits propres et sains et qui contient au moins 68 % de solides solubles, déterminé à l'aide d'un réfractomètre. Il peut contenir :

Mincemeat

87. Le mincemeat, le mince-meat ou les fruits hachés sont l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.250 du RAD.

Garniture pour tarte

88. La garniture pour tarte est l'aliment qui est conditionné par la transformation de fruits propres, sains et mûrs avec un ingrédient édulcorant, et qui contient au moins 30 % de solides solubles – ou, dans le cas de la garniture pour tarte aux pommes et de la garniture pour tarte aux citrouilles, au moins 20 % de tels solides – déterminé à l'aide d'un réfractomètre. Il peut contenir :

89. Les fruits à tarte sont l'aliment conditionné à partir de fruits propres, sains et mûrs qui ont été transformés par la chaleur de sorte que les fruits puissent être comprimés dans l'emballage. Il peut contenir un ingrédient édulcorant.

Olives

90. Les olives sont l'aliment qui satisfait à la norme prévue à l'article B.11.050 du RAD sauf qu'il peut contenir :

Cornichons, achards et chutneys

91. Les pickles, les cornichons, les achards (relish) et les marinades sont les aliments qui satisfont à la norme prévue à l'article B.11.051 du RAD, avec les modifications suivantes :

92. Le chutney est l'aliment qui est conditionné à partir de légumes ou de fruits propres, sains et frais et qui contient du sel. Il peut contenir :

Nectars

93. Le nectar d'abricot, le nectar de pêche et le nectar de poire sont les aliments qui satisfont à la norme prévue à l'article B.11.134 du RAD sauf qu'ils peuvent contenir un ingrédient édulcorant. Ils ne peuvent contenir de filaments de moisissure dans plus de 25 % des champs microscopiques.

94. Le nectar de pruneau est l'aliment qui est conditionné par l'ajout d'eau à un extrait aqueux concentré de pruneaux secs et qui contient au moins 18,5 % de solides solubles, en poids, déterminé à l'aide d'un réfractomètre à 20 °C, sans rectification pour l'acidité. Il peut contenir :

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