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Ancien - Information contenue dans le tableau de la valeur nutritive
Renseignements nutritionnels complémentaires

L'exemple suivant de tableau de la valeur nutritive illustre tous les renseignements principaux et complémentaires qui peuvent être déclarés dans un TVN. Seuls les renseignements complémentaires des figures 18.1(F) et (A) ou 19.1(B) de l'annexe L du RAD sont autorisés dans le tableau de la valeur nutritive. La déclaration des renseignements complémentaires est souvent facultative; toutefois, elle est parfois provoquée et ces renseignements doivent alors être fournis. Voir la liste des déclencheurs à la section Déclencheurs : Déclaration obligatoire de renseignements complémentaires.

Figure 19 de l'annexe L
Cet exemple de tableau de la valeur nutritive montre les principaux renseignements, ainsi que les renseignements complémentaires pouvant être déclarés dans le tableau de la valeur nutritive. Description ci-dessous.
Description de l'image - Figure 19 de l'annexe L

Remarque : La figure ci-dessus n'est pas un modèle de présentation.

Voici les renseignements à noter :

  • Le point 1 illustre la façon de déclarer les « portions par contenant ».
    • Remarque : Le RAD interdit la déclaration des portions par contenant lorsque la portion déterminée est exprimée en « tasses » ou en « cuillères à table » [voir B.01.402(8)] car ces mesures sont clairement définies en unités impériales [33(3), REEPC] dans le Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation. Par exemple, si la portion déterminée est « pour 1 tasse (250 ml) », il est interdit de déclarer « portions par contenant 4 ».
  • Le point 2 montre d'autres façons de déclarer la valeur énergétique (p. ex. exprimée en kilojoules, en calories des lipides, en calories des lipides saturés et trans, etc.).
  • Le point 3 illustre la teneur en acides gras polyinsaturés, polyinsaturés oméga-6, polyinsaturés oméga-3 et monoinsaturés.
  • Le point 4 montre d'autres composants des glucides, notamment les fibres solubles, les fibres insolubles, les polyalcools et l'amidon.
  • Le point 5 montre une note complémentaire facultative qui explique le fondement du calcul du % VQ déclaré dans le TVN. Les figures 18.1(F), 18.1(A) et 19.1(B) de l'annexe L du RAD contiennent quatre notes complémentaires facultatives pouvant servir à cette fin. Dans la figure 19.1(B) en particulier, la note au bas de la page indique que la note présentée dans la figure 19.1(B) peut être remplacée par l'une des notes abrégées illustrées dans les figures 19.1(F) et (A).
  • Le point 6 illustre la note facultative qui présente les facteurs de conversion énergétique pour les lipides, les glucides et les protéines.

Tableau : Renseignements nutritionnels complémentaires

Le tableau Renseignements nutritionnels complémentaires contient les renseignements complémentaires qui peuvent être inscrits de façon volontaire dans le TVN, ou qui doivent être inclus lorsque le Règlement l'exige explicitement. Ce tableau n'est pas une reproduction exacte du tableau qui se trouve dans le RAD [B.01.402].

  1. La colonne 1 présente les renseignements dans l'ordre approprié et prescrit, sous la rubrique « Nomenclature », les termes qui doivent être utilisés pour décrire ces renseignements. On y combine les colonnes 1, 2 et 3 des tableaux présentés dans le Règlement sur les aliments et drogues. Cette colonne présente également les unités de mesure à utiliser pour exprimer les renseignements.
  2. La colonne 2 présente les règles d'écriture, y compris les règles d'arrondissement, relatives aux valeurs ou quantités.
  3. Les colonnes 3 à 5 servent de référence conviviale pour déterminer les règles d'arrondissement correctes pour les quantités et les % de la valeur quotidienne.

Il est à noter que la portion déterminée et le pourcentage de la valeur quotidienne (% VQ) sont des éléments importants du tableau ci dessous. Les sections correspondantes contiennent plus de renseignements sur ces sujets et contribueront à l'utilisation appropriée du tableau.

Règle d'écriture pour les renseignements nutritionnels complémentaires
Renseignements requisArrondissement
Nomenclature et unitésRègle d'écritureQuantitéUnité métrique% VQ

1. Portions par contenant

Nomenclature

« Portions par contenant » ou « (nombre d'unités) par contenant »

Unités

nombre de portions

(1) (a) moins de 2, au plus proche multiple de 1;

(b) de 2 à 5, au plus proche multiple de 0,5;

(c) plus de 5, au plus proche multiple de 1.

(2) Si la quantité est arrondie, elle est précédée du mot « environ ».

(3) Si le poids du produit varie, la quantité peut être déclarée « variable ».

< 2 portions ou > 5 multiple de 1
≥ 2 à ≤ 5 multiple de 0,5

2. Valeur énergétique

Nomenclature

« kilojoules » ou « kJ »

Unités

kilojoules par portion déterminée

au plus proche multiple de 10 kilojoules plus proche multiple de 10 kilojoules

3. Valeur énergétique provenant des lipides

Nomenclature

« Calories provenant des lipides » ou « Calories provenant du total des lipides » ou « Calories des lipides »

Unités

calories par portion déterminée

(a) moins de 5 calories

(i) si la teneur en lipides déclarée dans le tableau de la valeur nutritive est « 0 g » : à « 0 » calorie, et

(ii) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 calorie;

(b) de 5 calories à 50 calories, au plus proche multiple de 5 calories; et

(c) plus de 50 calories, au plus proche multiple de 10 calories

< 5 calories et lipides déclarés comme 0 g 0 calorie

4. Valeur énergétique provenant de la somme des acides gras saturés et des acides gras trans

Nomenclature

« Calories des acides gras saturés et trans », « Calories des lipides saturés et trans » ou « Calories des saturés et des trans »

Unités

calories par portion déterminée

(a) moins de 5 calories

(i) si la teneur en acides gras saturés et en acides gras trans déclarée dans le tableau de la valeur nutritive est « 0 g » : à « 0 » calorie, et

(ii) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 calorie;

(b) de 5 calories à 50 calories, au plus proche multiple de 5 calories; et

(c) plus de 50 calories, au plus proche multiple de 10 calories

< 5 calories et saturés + trans déclarés comme 0 g

0 calorie

< 5 calories, tout autre cas plus proche multiple de 1 calorie
≥ 5 à ≤ 50 calories plus proche multiple de 5 calories
> 50 calories plus proche multiple de 10 calories

5. Teneur en acides gras polyinsaturés

Nomenclature

« Acides gras polyinsaturés », « Lipides polyinsaturés » ou « polyinsaturés »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 1 g, au plus proche multiple de 0,1 g;

(b) de 1 g à 5 g, au plus proche multiple de 0,5 g; et

(c) plus de 5 g, au plus proche multiple de 1 g

< 1 g

plus proche multiple de 0,1 g
≥ 1 g à ≤ 5 g plus proche multiple de 0,5 g
> 5 g plus proche multiple de 1 g

6. Teneur en acides gras polyinsaturés oméga-6

Nomenclature

(1) Si le tableau indique les acides gras polyinsaturés : « oméga-6 » ou une des déclarations qui suivent ci-dessous;

(2) Dans les autres cas : « Acides gras polyinsaturés oméga-6 », « Lipides polyinsaturés oméga-6 » ou « polyinsaturés oméga-6 »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 1 g : au plus proche multiple de 0,1 g;

(b) de 1 g à 5 g : au plus proche multiple de 0,5 g; et

(c) plus de 5 g : au plus proche multiple de 1 g

< 1 g plus proche multiple de 0,1 g
≥ 1 g à ≤ 5 g plus proche multiple de 0,5 g
> 5 g plus proche multiple de 1 g

7. Teneur en acides gras polyinsaturés oméga-3

Nomenclature

(1) Si le tableau indique les acides gras polyinsaturés : « oméga-3 » ou une des déclarations qui suivent ci-dessous;

(2) Dans les autres cas « Acides gras polyinsaturés oméga-3 », « Lipides polyinsaturés oméga-3 » ou « polyinsaturés oméga-3 »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 1 g, au plus proche multiple de 0,1 g;

(b) de 1 g à 5 g, au plus proche multiple de 0,5 g; et

(c) plus de 5 g, au plus proche multiple de 1 g

< 1 g plus proche multiple de 0,1 g
≥ 1 g à ≤ 5 g plus proche multiple de 0,5 g
> 5 g plus proche multiple de 1 g

8. Teneur en acides gras monoinsaturés

Nomenclature

« Acides gras monoinsaturés », « Lipides monoinsaturés » ou « monoinsaturés »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 1 g, au plus proche multiple de 0,1 g;

(b) de 1 g à 5 g, au plus proche multiple de 0,5 g; et

(c) plus de 5 g, au plus proche multiple de 1 g.

< 1 g plus proche multiple de 0,1 g
≥ 1 g à ≤ 5 g plus proche multiple de 0,5 g
> 5 g plus proche multiple de 1 g

9. Teneur en potassium

Nomenclature

« potassium »

Unités

(1) milligrammes par portion déterminée

(2) pourcentage de la valeur quotidienne par portion déterminée

(1) Lorsque la teneur en milligrammes :

(a) est inférieure à 5 mg

(i) si le produit contient moins de 5 mg de potassium par quantité de référence et par portion déterminée : à « 0 mg », et

(ii) dans les autres cas : au plus proche multiple de 1 mg;

(b) est de 5 mg à 140 mg, au plus proche multiple de 5 mg; et

(c) est supérieure à 140 mg, au plus proche multiple de 10 mg.

(2) Le pourcentage :

(a) lorsque la teneur déclarée est « 0 mg » à « 0 % »; ou

(b) dans les autres cas, au plus proche multiple de 1 %.

< 5 mg, < 5 mg par portion et quantité de référence mg 0 %
< 5 mg, tout autre cas plus proche multiple de 1 mg plus proche multiple de 1 %
≥ 5 mg à ≤ 140 mg plus proche multiple de 5 mg plus proche multiple de 1 %
> 140 mg plus proche multiple de 10 mg plus proche multiple de 1 %

10. Teneur en fibres solubles

Nomenclature

« Fibres solubles »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 0,5 g, à « 0 g »; et

(b) teneur égale ou supérieure à 0,5 g, au plus proche multiple de 1 g

< 0,5 g g
≥ 0,5 g plus proche multiple de 1 g

11. Teneur en fibres insolubles

Nomenclature

« Fibres insolubles »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 0,5 g : à « 0 g »; et

(b) teneur égale ou supérieure à 0,5 g, au plus proche multiple de 1 g

< 0,5 g g
≥ 0,5 g plus proche multiple de 1 g

12. Teneur en polyalcools

Nomenclature

(1) Si l'aliment ne contient qu'un polyalcool : « Polyalcool », « Polyol » ou (nom du polyalcool) »;

(2) Dans les autres cas : « Polyalcools » ou « Polyols »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 0,5 g, à « 0 g »; et

(b) teneur égale ou supérieure à 0,5 g, au plus proche multiple de 1 g

< 0,5 g g
≥ 0,5 g plus proche multiple de 1 g

13. Teneur en amidon

Nomenclature

« Amidon »

Unités

grammes par portion déterminée

(a) moins de 0,5 g : à « 0 g »; et

(b) teneur égale ou supérieure à 0,5 g : au plus proche multiple de 1 g

< 0,5 g g
≥ 0,5 g plus proche multiple de 1 g

14. Teneur en vitamines et minéraux

Nomenclature

(a) « Vitamine D » ou « Vit D »

(b) « Vitamine E » ou « Vit E »

(c) « Vitamine K » ou « Vit K »

(d) « Thiamine », « Thiamine (Vitamine B1) » ou « Thiamine (Vit B1) »

(e) « Riboflavine », « Riboflavine (Vitamine B2) » ou « Riboflavine (Vit B2) »

(f) « Niacine »

(g) « Vitamine B6 » ou « Vit B6 »

(h) « Folate »

(i) « Vitamine B12 » ou « Vit B12 »

(j) « Biotine »

(k) « Acide pantothénique » ou « Pantothénate »

(l) « Phosphore »

(m) « Iodure » ou « Iode »

(n) « Magnésium »

(o) « Zinc »

(p) « Sélénium »

(q) « Cuivre »

(r) « Manganèse »

(s) « Chrome »

(t) « Molybdène »

(u) « Chlorure »

Unités

pourcentage de la valeur quotidienne par portion déterminée

(a) moins de 2 %

(i) si le produit contient moins de 1 % de la valeur quotidienne par quantité de référence et par portion déterminée : à « 0 % »;

(ii) dans les autres cas : au plus proche multiple de 2 %;

(b) de 2 % à 10 %, au plus proche multiple de 2 %;

(c) de 10 % à 50 %, au plus proche multiple de 5 %; et

(d) plus de 50 %, au plus proche multiple de 10 %.

< 1 % VQ par portion et quantité de référence

0 %
≥ 1 % à <2 % 2 %
≥ 2 % à ≤ 10 % plus proche multiple de 2 %
> 10 % à ≤ 50 % plus proche multiple de 5 %
> 50 % plus proche multiple de 10 %

15. Base des pourcentages des valeurs quotidiennes

Explication de la base de calcul des pourcentages des valeurs quotidiennes déclarés dans le tableau de la valeur nutritive

Une des quatre notes complémentaires suivant le sous-titre « % valeur quotidienne » paraissant dans les figures 18.1(F) et (A) et dans la figure 19.1(B) de l'annexe L.

1) « Pourcentage de la valeur quotidienne » selon un régime alimentaire de 2 000 Calories. Les valeurs quotidiennes personnelles peuvent être plus ou moins élevées selon les besoins énergétiques + tableau ci-dessous »
ou
2) « Selon un régime alimentaire de 2 000 calories. »
ou
3) « Pourcentage de la valeur quotidienne selon un régime alimentaire de 2 000 calories. »
ou
4) « Pourcentage de la valeur quotidienne selon un régime alimentaire de 2 000 calories. Les valeurs quotidiennes personnelles peuvent être plus ou moins élevées selon les besoins énergétiques. »

Remarques :

  • Dans la version de la note complémentaire qui énumère les éléments nutritifs (c.-à-d., la version 1 ci-dessus), les énoncés suivants s'appliquent :

    (a) la valeur quotidienne de potassium n'est indiquée que si la teneur en potassium est déclarée dans le tableau de la valeur nutritive; et

    (b) la valeur quotidienne de cholestérol n'est indiquée que si la teneur en cholestérol est déclarée dans le tableau de la valeur nutritive en pourcentage de la valeur quotidienne par portion déterminée.

  • Les versions 2, 3 et 4 présentées ci-dessus n'énumèrent pas les éléments nutritifs.
16. Facteurs de conversion d'énergie Indiqués comme suit : « Calories par gramme », « Lipides 9 », « Glucides 4 » et « Protéines 4 »

Déclencheurs : Déclaration obligatoire de renseignements complémentaires

En général, la déclaration de renseignements complémentaires est facultative. De plus, la déclaration de l'un des éléments nutritifs ne déclenche pas automatiquement la déclaration des autres éléments nutritifs, à moins que le Règlement l'exige.

Toutefois, dans certains cas, les fabricants doivent déclarer certains éléments nutritifs dans la liste de renseignements complémentaires du tableau de la valeur nutritive.

Les renseignements complémentaires deviennent obligatoires dans les cas suivants :

  1. Les acides gras monoinsaturés, oméga-3 et oméga-6 doivent tous être déclarés lorsque l'un d'entre eux l'est, soit sur l'étiquette, soit dans une annonce. Il n'est pas obligatoire d'indiquer les acides gras polyinsaturés, mais lorsqu'ils le sont, il devient obligatoire de déclarer les trois acides gras susmentionnés. Lorsqu'un acide gras (p. ex. l'acide linoléique) est expressément nommé en dehors du tableau de la valeur nutritive, sur l'étiquette ou dans une annonce, il devient obligatoire de déclarer les trois acides gras susmentionnés [B.01.402(3)].
  2. Tout élément nutritif présenté dans le tableau de B.01.402 doit être déclaré si une déclaration (par exemple, toute référence, indication, mention, allégation, etc.) le concernant apparaît sur l'étiquette, quel que soit l'endroit, ou dans une annonce faite par le fabricant du produit ou sous ses ordres. Il est important de noter que les renseignements dans la liste d'ingrédients sont aussi considérés comme une « déclaration ». Toutefois, il faut accorder une attention particulière au libellé de l'information figurant dans la colonne 1 du tableau suivant l'article B.01.402 afin de déterminer si des renseignements complémentaires doivent figurer dans le TVN. Par exemple, le point 14 (n) du tableau indique « quantité de magnésium ». En conséquence, si l'additif alimentaire « carbonate de magnésium » figure dans la liste d'ingrédients, il n'est pas nécessaire que la quantité de magnésium soit déclarée dans le TVN. Une déclaration de la quantité de magnésium doit figurer dans la liste d'ingrédients pour que le paragraphe B.01.402 (4) s'applique dans ce cas (p. ex. « x quantité de magnésium »).
  3. La teneur en potassium doit être déclarée si le produit contient des sels de potassium ajoutés et lorsqu'il y a des allégations relatives au sel ou au sodium [articles 31 à 36 du tableau suivant B.01.513, B.01.402(5)].
  4. La teneur en polyalcools, en vitamines ou en minéraux nutritifs d'un produit (à l'exclusion de l'iodure ajouté à du sel de table ou du fluorure ajouté à de l'eau ou à de la glace préemballée) doit être indiquée lorsque ceux-ci sont ajoutés à un produit préemballé [B.01.402(6)]. Les polyalcools (aussi nommés polyols, alcools de sucre ou itols) comprennent les hydrolysats d'amidon hydrogénés, l'érythritol, l'isomalt, le lactitol, le maltitol, le sirop de maltitol, le mannitol, le sorbitol, le sirop de sorbitol et le xylitol.
  5. Les vitamines et minéraux nutritifs doivent être mentionnés lorsque ceux-ci sont déclarés comme constituant d'un ingrédient (à l'exclusion de la farine) d'un produit préemballé [B.01.402(7)]. Par exemple, dans un produit de yogourt fait avec du lait enrichi de vitamine D, la teneur en vitamine D doit être déclarée dans le TVN.
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