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Aliments au détail
Quantité nette

Lorsqu'un aliment à poids variable (définition) est vendu à un détaillant par un fabricant, un transformateur ou un producteur, le détaillant est responsable d'apposer la déclaration de la quantité nette avant d'offrir l'aliment pour la vente aux consommateurs, à moins qu'une exemption s'applique.

Lorsque les aliments à poids variable ou les aliments emballés à partir de produits en vrac chez le détaillant sont inférieurs à 1 000 grammes (1 kg), la quantité nette peut être exprimée en fraction décimale d'un kilogramme. Par exemple, la quantité nette d'un petit poulet entier cru préemballé est de 980 grammes. Il est acceptable de déclarer « 0,980 kg » comme étant la quantité nette de ce produit [233(3), RSAC].

Les aliments de consommation préemballés au détail à partir de produits en vrac, autres que ceux mesurés individuellement (définition), et qui déclarent la quantité nette en unités canadiennes sur l'espace principal n'ont pas à indiquer la quantité nette en unités métriques, ni à satisfaire aux exigences portant sur la hauteur minimale des caractères utilisés dans la déclaration de la quantité nette [302(2), RSAC].

Consultez la section Quantité nette de l'Outil d'étiquetage pour l'industrie pour de plus amples renseignements.

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