Sélection de la langue

Recherche

Aliments au détail
Définitions

Aliment à poids variable

Aliment qui, en raison de sa nature, ne peut normalement être réparti en une quantité fixe préétablie et qui, en conséquence, est habituellement vendu en contenants de quantités variables [1, RSAC].

Remarque : Tous les aliments à poids variable sont mesurés individuellement, mais toutes les marchandises mesurées individuellement (définition) ne sont pas nécessairement des aliments à poids variable. Par exemple, les liquides ne sont normalement pas des aliments à poids variable, car ils peuvent être mesurés en volumes prédéterminés.

De consommation préemballé

Se dit de l'aliment qui est emballé dans un contenant dans lequel il est soit normalement vendu à un individu, soit normalement utilisé ou acheté par un individu, ou dans lequel on peut raisonnablement s'attendre à ce qu'il soit obtenu par un individu, sans être réemballé, pour être utilisé à des fins non commerciales [1, RSAC].

Mesuré individuellement

Dans la Section 4 de la Partie 11 du RSAC, mesuré individuellement se dit de l'aliment mesuré et emballé autrement que selon une quantité fixe préétablie et qui, en conséquence, est vendu en quantités variables [302(3), RSAC].

Nom usuel

Nom usuel, en ce qui a trait à un aliment, désigne, selon le cas :

Dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada :

  • le nom de l'aliment imprimé en caractères gras mais non italiques dans les « Normes d'identité canadiennes » ou dans le document intitulé « Noms usuels pour le poisson préemballé » incorporés par renvoi dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada;
  • le nom imprimé en caractères gras mais non italiques dans une disposition du Règlement sur les aliments et drogues; ou
  •  dans les autres cas, le nom sous lequel il est généralement connu ou qui désigne sa fonction [1, RSAC].

Dans le Règlement sur les aliments et drogues :

  • le nom de l'aliment imprimé en caractères gras mais non italiques dans le Règlement sur les aliments et drogues;
  • le nom prescrit par tout autre règlement fédéral; ou
  • s'il n'est pas prescrit par un règlement, le nom habituellement utilisé pour désigner l'aliment [B.01.001(1), RAD].

Personne

Une personne est un individu ou une organisation au sens de l'article 2 du Code criminel [2, LSAC; 2, LAD].

Une personne signifie donc un individu ou une organisation et peut comprendre un consommateur, un fabriquant, un détaillant, un importateur, un restaurant ou n'importe quelle autre entreprise commerciale ou industrielle, une institution comme une école ou un hôpital, ou quiconque achète, utilise ou vend un aliment. 

Préemballé

Se dit de l'aliment qui est emballé dans un contenant dans lequel il est soit normalement vendu à une personne (définition), soit normalement utilisé ou acheté par une personne. La présente définition comprend de consommation préemballé (définition).

Produit préemballé

Produit préemballé désigne un aliment contenu dans un emballage de manière à être normalement vendu, utilisé ou acheté par une personne [B.01.001(1), RAD].

Cette définition de produit préemballé dans le RAD est étroitement liée à la définition d'aliment préemballé (définition) dans le RSAC.

Date de modification :