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Liste d'ingrédients et allergènes sur les étiquettes des aliments
Lisibilité/Emplacement

Le paragraphe B.01.008.1(1) du Règlement sur les aliments et drogues (RAD) régit le type de police, la hauteur et la largeur des caractères, et les exigences en matière de couleur s'appliquant aux renseignements suivants de la liste des ingrédients :

En plus de cette page, des exemples détaillés d'exigences en matière de lisibilité sont présentés dans le Recueil de modèles de tableaux de la valeur nutritive et de listes des ingrédients, qui peut être commandé sur le site Web de Santé Canada.

Emplacement

La liste des ingrédients peut figurer sur n'importe quel panneau d'un produit préemballé, sauf sur le dessous [B.01.005, B.01.008(1), RAD]. La liste des ingrédients ne peut figurer sur le panneau du dessous que dans des circonstances très précises, comme dans le cas des emballages décoratifs (voir les exigences en matière d'emplacement). Tous les renseignements de la liste des ingrédients, y compris la mention « Contient » et la mise en garde sur la contamination croisée, doivent être présentés sur le même espace continu [B.01.010.3(1)a.2), B.01.010.4(1)a), RAD].

La mention « Contient », si elle est utilisée, doit suivre la liste des ingrédients [B.01.010.3(1)a.1), RAD]. La mise en garde sur la contamination croisée doit figurer après la mention « Contient » ou, en l'absence d'une telle mention, après la liste des ingrédients [B.01.010.4(1)a), RAD]. Ces mentions, si utilisées, doivent être regroupées avec la liste des ingrédients de la même version linguistique, sans qu'aucun texte imprimé et écrit ni aucun signe graphique ne soit intercalé [B.01.010.3(1)a)(iii), B.01.010.3(1)a.1), B.01.010.4(1)a)-b), RAD]. La liste des ingrédients ou une mention dans l'autre langue officielle est considérée une interposition.

Dans certains cas, comme pour un produit à ingrédient unique pour lequel aucune liste des ingrédients n'est affichée, les versions anglaise et française de la mention « Contient », si elle est utilisée, doivent débuter sur une ligne distincte. Les petits emballages dont la surface exposée disponible est de moins de 100 cm2 ne sont pas visés par cette exigence, et la version de la mention dans la deuxième langue peut débuter après la fin de la première version [B.01.010.3(3), RAD].

Par exemple :

Prenons par exemple un emballage de graines de sésame, un produit à ingrédient unique dont le nom usuel sert également de liste d'ingrédients. La mention « Contient » doit être affichée comme suit :

Photo - Liste des ingrédients, ligne distincte. Description ci-dessous.
Description de la photo - Liste des ingrédients, ligne distincte

Le titre français « Contient » et la liste d'allergènes en français figurent sur la première ligne. Le titre anglais « Contains » et la liste d'allergènes en anglais figurent sous le français sur une ligne distincte.

Ou, si l'emballage satisfait aux critères d'exemption pour les petits emballages, la mention peut être affichée de la façon suivante :

Photo - Liste des ingrédients, même ligne. Description ci-dessous.
Description de la photo - Liste des ingrédients, même ligne

Le titre français « Contient » et la liste d'allergènes en français sont immédiatement suivis du titre anglais « Contains » et de la liste d'allergènes en anglais sur la même ligne.

Police

Caractères

Les renseignements qui figurent dans la liste des ingrédients, dans la mention « contient » et dans la mise en garde sur la contamination croisée doivent être indiqués en caractères normalisés, sans empattement, non décoratifs et inscrits de manière à ce qu'ils ne se touchent pas ni ne touchent à aucun élément de démarcation (par exemple, bordure encadrant la liste des ingrédients) [B.01.008.1(1)b), RAD]. Des exemples de polices sans empattement comprennent « Arial » et « Helvetica ».

Les ingrédients et les constituants doivent être indiqués en caractères ordinaires, comme il est précisé à l'alinéa B.01.008.1(1)d) du RAD. Les caractères gras, en italique ou soulignés ne sont pas permis, sauf pour les titres qui doivent être en caractères gras et pour chacun des éléments de la mention « Contient » qui doit être en caractères ordinaires ou gras [B.01.010.3(1)c), RAD].

Par exemple :

Voici une façon acceptable de déclarer la liste des ingrédients :
Ingrédients : Farine (blé) • Eau • Margarine d'huile végétale (lait) • Sucre • Levure • Shortening d'huile de canola • Fécule de pomme de terre • Ail • Sel • Persil • Assaisonnement (sésame) • Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d'acides gras • Lactosérum en poudre • Propionate de calcium

L'exemple ci-dessous montre une façon inacceptable de déclarer la liste des ingrédients (le titre est souligné et les allergènes sont indiqués en gras) :

Ingrédients : Farine (blé) • Eau • Margarine d'huile végétale (lait) • Sucre • Levure • Shortening d'huile de canola • Fécule de pomme de terre • Ail • Sel • Persil • Assaisonnement (sésame) • Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d'acides gras • Lactosérum en poudre • Propionate de calcium

Hauteur des caractères et interligne

Les caractères dans la liste des ingrédients, dans la mention « contient » et dans la mise en garde sur la contamination croisée doivent être de la même hauteur (sauf dans le cas des titres qui peuvent avoir une hauteur plus importante) et mesurer au moins 1,1 mm [B.01.008.1(1)e), RAD]. Une hauteur de caractère de 1,1 mm est équivalente à une police de caractères sans empattement de 6 points et désigne la hauteur de la lettre minuscule « x » [B.01.008.1(6), RAD]. Chaque caractère doit également être utilisé avec une interligne (définition) identique d'au moins 2,5 mm [B.01.008.1(1)e), RAD].

Si un tableau de la valeur nutritive figure sur l'étiquette et que les éléments nutritifs qui y figurent sont présentés en caractères d'au moins 8 points, les renseignements qui figurent dans la liste des ingrédients, dans la mention « contient » et dans la mise en garde sur la contamination croisée doivent être indiqués en caractères d'au moins 1,4 mm (ce qui équivaut à 8 points), avec une interligne identique d'au moins 3,2 mm [B.01.008.1(3), RAD].

Largeur

Les caractères de la police doivent être de chasse normale ou étroite sans qu'elle soit réduite pour qu'ils prennent moins d'espace sur le plan horizontal [B.01.008.1(1)c), RAD].

Si un tableau de la valeur nutritive figure également sur l'étiquette, les caractères des renseignements qui figurent dans la liste des ingrédients, dans la mention « contient » et dans la mise en garde sur la contamination croisée doivent être d'une chasse égale à celle qui est exigée pour les caractères des éléments nutritifs figurant dans le tableau [B.01.008.1(1)c), RAD]. Pour plus de détails, consulter l'Étiquetage nutritionnel – Présentation du tableau de la valeur nutritive.

Titres

Les titres qui indiquent la liste des ingrédients et la mention « Contient » doivent être indiqués en caractères gras, sans qu'aucun texte imprimé ou écrit, ni aucun autre signe graphique ne soit intercalé entre eux et l'information qu'ils présentent. Les titres doivent être indiqués à l'aide des mentions « Ingrédients : » ou « Ingrédients » et « Contient : » ou « Contient », respectivement [B.01.008.2(1)a)-c), B.01.010.3(1)a)(i)-(iii), RAD]. Les caractères en italique et soulignés ne sont pas permis.

Santé Canada et l'ACIA encouragent les fabricants et les importateurs d'aliments à utiliser sur les étiquettes des aliments le titre « Peut contenir : » ou « Peut contenir » pour indiquer la mise en garde sur la contamination croisée. Si un titre est utilisé, celui-ci doit est indiqué en caractères gras s'il figure sur la même ligne que celle de la liste des ingrédients ou de la mention des « sources d'allergènes alimentaires ou de gluten et des sulfites ajoutés » [B.01.010.4(1)d), RAD].

Lorsque la mise en garde sur la contamination croisée figure sur la même ligne que celle de la liste des ingrédients ou de la mention des « sources d'allergènes alimentaires ou de gluten et des sulfites ajoutés » et qu'elle n'est pas indiquée par un titre, la mention doit être en caractères gras [B.01.010.4(1)c), RAD].

L'utilisation des caractères gras est facultative si la mise en garde sur la contamination croisée figure sur une ligne distincte (voir exemples ci-dessous).

Par exemple :

Dans la liste des ingrédients ci-dessous, chaque titre apparaît sur une ligne distincte; l'utilisation des caractères gras pour le titre « Peut contenir : » n'est donc pas nécessaire :

Ingrédients : Farine enrichie • Babeurre (lait de culture, sel, citrate de sodium) • Beurre • Sucre de canne • Zeste de citron • Sel de mer • Bicarbonate de sodium. Contient : Blé • Lait.
Peut contenir : Noix du Brésil

Dans l'exemple ci-dessous, la mise en garde sur la contamination croisée figure sur la même ligne que celle de la mention des « sources d'allergènes alimentaires ou de gluten et des sulfites ajoutés ». Par conséquent, le titre « Peut contenir : » doit être indiqué en caractères gras.

Ingrédients : Farine enrichie • Babeurre (lait de culture, sel, citrate de sodium) • Beurre • Sucre de canne • Zeste de citron • Sel de mer • Bicarbonate de sodium
Contient : Blé • Lait. Peut contenir : Noix du Brésil

Les titres peuvent être en caractères d'une hauteur plus grande que celle des caractères utilisés pour chacun des ingrédients dans la liste, pour la mention « Contient » et la mise en garde sur la contamination croisée [B.01.008.1(4), RAD]. Si plus d'un titre figure sur l'étiquette, les caractères de chacun des titres doivent être de la même hauteur [B.01.008.1(5), RAD]. Par exemple, les titres « Ingrédients : » et « Contient : » doivent tous deux être indiqués avec des caractères d'une hauteur de 1,4 mm, et chaque élément énuméré doit être indiqué avec des caractères d'une hauteur de 1,1 mm.

Sous-titres

Les sous-titres peuvent figurer après le titre « Ingrédients »; toutefois, l'utilisation des caractères gras n'est pas permise.

Par exemple :

Ingrédients :
Enrobage : Sucre • Huile de palme • Substances laitières • Lécithine de soja • Sel • Arôme
Bretzel : Farine • Sucres (sucre, sirop de maïs, extrait d'orge maltée) • Sel • Bicarbonate de sodium
Garniture : Sucres (sucre, sirop de tapioca) • Brisures de chocolat (chocolat non sucré, sucre, dextrose, lécithine de soja, arôme artificiel) • Rouge allura • Arôme • Laque en écailles
Contient : Lait • Soja • Blé • Orge

Dans l'exemple ci-dessus, « Enrobage : », « Bretzel : » et « Garniture » sont utilisés comme sous-titres après le titre « Ingrédients ». Remarque : les sous-titres doivent tout de même être indiqués en ordre décroissant selon leur proportion dans le produit final.

Casse et séparateurs

Chaque élément de la liste des ingrédients, de la mention « Contient » et de la mise en garde sur la contamination croisée doit être indiqué en lettres minuscules, mais la première lettre de chaque élément doit être en majuscule [B.01.008.2(3)b)(i), RAD].

L'information suivante doit toutefois être indiquée en lettres majuscules [B.01.008.2(5)c), B.01.008.2(5)d), RAD] :

  • le nom d'un additif alimentaire indiqué en tout ou en partie par son acronyme (par exemple, EDTA de calcium et de disodium, BHA et BHT) [B.01.008.2(5)c)(i), RAD];
  • le descripteur alphabétique qui fait partie du nom usuel d'un additif alimentaire, d'une vitamine ou d'un microorganisme (par exemple, chymosine A, vitamine B3 et D-pantothénate de calcium) [B.01.008.2(5)c)(ii), RAD].

La première lettre du nom propre qui décrit l'origine géographique d'un ingrédient ou d'une composante d'un ingrédient peut être indiquée sur une étiquette avec une lettre majuscule. Par exemple, Goberge d'Alaska.

Les ingrédients doivent être séparés par une puce ou une virgule [B.01.008.2(3)c), B.01.010.3(1)c), RAD]. Il n'y a pas d'interdiction ni d'exigence concernant l'utilisation d'un point à la fin de la liste des ingrédients ou des mentions, et celui-ci peut être utilisé au gré du fabricant.

Les ingrédients à base de sucres doivent être indiqués en lettres minuscules seulement et séparés par une virgule [B.01.008.3(3)a) et b)(ii), RAD].

Les constituants doivent être séparés par une virgule et indiqués en lettres minuscules seulement, sauf dans les cas où les renseignements doivent être indiqués en lettres majuscules.

Par exemple :

Les deux listes d'ingrédients ci-dessous montrent une utilisation appropriée des majuscules et des minuscules ainsi que des façons acceptables de séparer les ingrédients.

Ingrédients : Farine enrichie, Babeurre (lait de culture, sel, citrate de sodium), Beurre, Sucres (dextrose, sucre de canne), Zeste de citron, Sel de mer, Bicarbonate de sodium.
Contient : Blé • Lait

Ou

Ingrédients : Farine enrichie • Babeurre (lait de culture, sel, citrate de sodium) • Beurre • Sucres (dextrose, sucre de canne) • Zeste de citron • Sel de mer • Bicarbonate de sodium.
Contient : Blé • Lait

Couleurs et bordures

Les renseignements figurant dans la liste des ingrédients, dans la mention « contient » et dans la mise en garde sur la contamination croisée doivent être indiqués en caractères monochromes et équivalent visuellement à de l'imprimerie noire en aplat de 100 % (par exemple, caractères noirs ou de couleur foncée) sur un fond blanc ou de couleur de teinte neutre et uniforme d'au plus 5 % [B.01.008.1(1)a), RAD]. Les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments et les aliments destinés à des entreprises commerciales ou industrielles ou à des institutions sont exemptés de l'exigence relative à la couleur de fond [B.01.008.1(2)a) à b), RAD].

La liste des ingrédients est présentée de l'une des manières ci-après, ou des deux, de façon à ce qu'elle se démarque nettement sur l'étiquette [B.01.008.2(2), RAD] :

Option 1 : Encadrée par une bordure ou délimitée par une ou plusieurs lignes continues tracées au-dessus, au-dessous ou aux extrémités de la liste. La ligne continue doit être de la même couleur que celle utilisée pour les caractères (c'est-à-dire noire ou de couleur foncée) [B.01.008.2(2)a), RAD].

Par exemple :

Une bordure continue autour de la liste des ingrédients :

Une bordure continue autour de la liste des ingrédients

Ou une liste des ingrédients délimitée par une ligne continue tracée au-dessus et au-dessous de la liste :

une liste des ingrédients délimitée par une ligne continue tracée au-dessus et au-dessous de la liste

Option 2 : Utiliser une couleur qui crée un contraste entre la couleur de l'arrière-plan de la liste et celle de l'arrière-plan de l'espace qui lui est adjacent sur l'étiquette [B.01.008.2(2)b), RAD].

Par exemple :

Le fait de placer la liste des ingrédients sur un fond blanc alors que l'espace qui lui est adjacent sur l'étiquette est gris créerait un contraste qui permettrait de distinguer clairement la liste des ingrédients du reste de l'étiquette de l'aliment :

Photo - Utilisez une couleur qui crée un contraste. Description ci-dessous.
Description de la photo - Utilisez une couleur qui crée un contraste

Le panneau de l'emballage sur lequel figure la liste d'ingrédients a un fond gris. La liste d'ingrédients figure sur un fond blanc qui contraste avec le panneau gris.

Tous les renseignements de la liste des ingrédients, y compris de la mention « Contient » et de la mise en garde sur la contamination croisée, doivent être indiqués à l'intérieur de la même bordure ou des mêmes lignes et sur un fond de même couleur [B.01.010.3(1)a.2), B.01.010.4(1)a), RAD].

Une autre ligne continue peut être tracée au-dessus de la mise en garde sur la contamination croisée lorsque l'énoncé débute sur une ligne différente de celle de la liste des ingrédients ou de la mention qui le précède immédiatement [B.01.010.4(1)b), RAD].

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