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Exigences en matière d'étiquetage des produits de viande et de volaille
Type d'emballage

Les produits de viande (définition) comestibles sont étiquetés de différentes manières. Celles-ci comprennent les étiquettes attachées ou apposées sur les produits de viande préemballés et non préemballés, ainsi que les étiquettes attachées à la dépression en « V » des clavicules des carcasses de volaille (c'est-à-dire, médaillons de poitrine). Toutes ces étiquettes doivent respecter les exigences en matière d'étiquetage du RSAC.

Le tableau ci-dessous résume les exigences en matière d'étiquetage en fonction du type d'emballage. Ce tableau ne présente pas une liste complète de toutes les exigences en matière d'étiquetage qui s'appliquent aux produits de viande. Par exemple, selon le type de produit, une liste d'ingrédients ou un tableau de la valeur nutritive peut également être requis.

Exigences en matière d'étiquetage qui s'appliquent aux produits de viande et de volaille en fonction du type d'emballage
Exigence Produits de viande de consommation préemballés Produits de viande préemballés, et carcasses de volaille préemballées individuellement Produits de viande non préemballés Étiquette attaché à la dépression en « V » des clavicules d'une carcasse de volaille classifiée préemballée, habillée ou partiellement habillée qui n'est pas emballée individuellement
Nom usuel – Produits de viande et de volaille [218(1)a), 292a), RSAC]

[218(1)a), 292a), RSAC]

[283(1)a), RSAC] [292b), RSAC]
Quantité nette – Produits de viande et de volaille

[221, 230, RSAC]

Sauf dans le cas d'un produit de viande à poids variable vendu à un détaillant [300b), RSAC].

Pour les produits préemballés autres que de consommation préemballés [286a), 243, RSAC].

[283(1)a), RSAC]

 

Nom et principal lieu d'affaires du titulaire de la licence où le produit de viande a été fabriqué ou étiqueté, ou nom et adresse de la personne pour qui le produit de viande a été fabriqué ou étiqueté

[218(1)b), RSAC] [218(1)b), RSAC] [283(1)a), RSAC] [294a), RSAC]
Pays d'origine [297(1), RSAC] [297(1), RSAC] [297(1), RSAC]  
Estampille d'inspection ou sceau officiel d'inspection de l'État étranger d'origine [287(1), RSAC] [287(1), RSAC] [282(1), RSAC]  
Nom de catégorie

[306(1), 326, 312, 313, RSAC]

Peut ne pas être classifié, si l'étiquette porte la mention « bœuf non classifié » ou « Ungraded Beef » [306(2)e)(i), 306(2)f)(i), RSAC].

La classification est optionnelle pour les carcasses de bisons, d'ovins ou de veaux, ainsi que pour les carcasses de volailles habillées ou partiellement habillées [307c) et d), 330(1)a) et RSAC].

[306(1), 313, 326, RSAC]

Peut ne pas être classifié, si l'étiquette porte la mention « bœuf non classifié » ou « Ungraded Beef » [306(2)e)(i), 306(2)f)(i), RSAC].

La classification est optionnelle pour les carcasses de bisons, d'ovins ou de veaux, ainsi que pour les carcasses de volailles habillées ou partiellement habillées [307c) et d), 330(1)a), RSAC]

[306(1), 313, RSAC]

Peut ne pas être classifié, si l'étiquette porte la mention « bœuf non classifié » ou « Ungraded Beef » [306(2)e)(ii), 306(2)f)(ii), RSAC].

Non requis, s'il est accompagné de documents indiquant le nom de la catégorie ou la désignation de la catégorie étrangère. [306(4)d) et e), RSAC]

La classification est optionnelle pour les carcasses de bisons, d'ovins ou de veaux, ainsi que pour les carcasses de volailles habillées ou partiellement habillées [307c) et d), RSAC]

[313, 330(1)b), RSAC]
Directives d'entreposage [286b), RSAC] [286b), RSAC] [283(1)a), RSAC]  
Datation [218(1)c), RSAC; B.01.007(1.1)b), RAD] [218(1)c), RSAC; B.01.007(1.1)b), RAD]    
Dans le cas d'une carcasse habillée d'un jeune poulet ou d'un jeune canard ou d'une partie de celle-ci qui peut contenir les reins, la mention « peut contenir les reins » / « May Contain Kidneys ». [286d), RSAC] [286d), RSAC] [283(1)a), RSAC] [294b), RSAC]
Dans le cas de volailles préemballées habillées ou partiellement habillées qui ont été classifiées et emballées avec abattis, la mention « avec abats » ou « avec abattis » / « With Giblets ». [article 15, annexe 8; 288, RSAC] [article 15, annexe 8; 288, 286c), RSAC] [article 15, annexe 8; 288, 283(1)a), RSAC] [article 15, annexe 8; 288, RSAC]

Un produit de viande comestible peut être expédié ou transporté à partir d'un établissement visé par une licence sans satisfaire à toutes les exigences en matière d'étiquetage du RSAC si [296, RSAC] :

L'exception susmentionnée aux exigences en matière d'étiquetage ne s'applique pas aux aliments énumérés à l'article 25 du RSAC, car ils ne sont pas considérés comme des « produits de viande ». Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter « Article 25 : Exception - produits de viande », au point 6.0 Exceptions et non-application du document d'orientation sur les Exigences réglementaires : Commerce.

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