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Exigences en matière d'étiquetage des produits de viande et de volaille
Quantité nette – Produits de viande et de volaille

La quantité nette des produits de viande (définition) de consommation préemballés (définition) doit figurer en unités métriques sur l'espace principal [221, 232, RSAC]. Les produits de viande préemballés autres que de consommation préemballés, ainsi que les produits de viande non préemballés, destinés au commerce interprovincial, à l'importation ou à l'exportation doivent porter une étiquette sur laquelle figure une déclaration de la quantité nette en unités métriques sur l'espace principal, comme s'il s'agissait de produits de consommation préemballés [283(1)a), 286a), RSAC].

Par conséquent, les exigences relatives à la quantité nette prévues aux articles 233 à 236 et 239 du RSAC visant les produits de consommation préemballés s'appliquent également aux produits de viande préemballés autres que de consommation préemballés et aux produits de viande non préemballés. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les rubriques suivantes de la page Quantité nette.

Conformément au document intitulé Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments, rédigé par l'ACIA et incorporé par renvoi dans le RSAC, la plupart des produits de viande préemballés doivent déclarer la quantité nette en poids [231a), 244, RSAC]. Les exceptions à cette règle sont résumées ci-dessous.

Poids égoutté

La quantité nette d'un produit de viande marinée ou saumurée préemballé doit être déclarée en fonction du poids en l'absence du liquide, tel qu'indiqué au tableau 1 – Les unités de mesure des aliments préemballés du document Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments [231a), 244, RSAC]. La méthode employée pour déterminer le poids tient compte du poids égoutté, mais il ne faut pas utiliser l'expression « poids égoutté » dans la déclaration.

Volume

La quantité nette des produits de viande préemballés ci-dessous doit être déclarée en fonction du volume conformément au tableau 1 – Les unités de mesure des aliments préemballés du document Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments [231a), 244, RSAC] :

  • fèves au lard ;
  • aliments pour bébés ;
  • aliments pour jeunes enfants ;
  • soupes ;
  • mincemeat.

Pour de plus amples renseignements sur la déclaration de quantité nette, veuillez consulter la page Quantité nette.

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