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Définitions : allégations relatives à la teneur nutritive

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Aliments composés
Les aliments composés désignent la catégorie comprenant les aliments qui contiennent, comme ingrédients, des aliments appartenant à plus d'un groupe alimentaire ou appartenant à 1 ou plusieurs groupes alimentaires et mélangés avec des aliments provenant de la catégorie « autres aliments ». Quelques exemples : la pizza (croûte de type pain, légumes, viande et fromage), la lasagne (pâtes, légumes et fromage) et un pain à l'ail préparé (pain, beurre et ail) [B.01.500, RAD].
Groupe alimentaire

Un groupe alimentaire désigne l'une des 4 catégories d'aliments suivantes [B.01.500, RAD] :

  • les produits laitiers et leurs substituts, dont les boissons végétales enrichies;
  • la viande, la volaille et le poisson ainsi que leurs substituts, dont les légumineuses, les oeufs, le tofu et le beurre d'arachide;
  • le pain et les produits céréaliers;
  • les légumes et les fruits.

Ces groupes s'apparentent aux 4 groupes alimentaires présentés dans Bien manger avec le Guide alimentaire canadien.

Pour les aliments qui ne relèvent pas de l'une des 4 catégories ci-dessus, voir Autres aliments.

Déclaration concernant la santé
Aux fins de l'étiquetage des symboles nutritionnels sur le devant de l'emballage, une déclaration concernant la santé se définit par [B.01.357(3), RAD] :
  • une indication visée au paragraphe B.01.301(1) ou (2) (mentions quantitatives à l'extérieur du tableau de la valeur nutritive);
  • une mention ou une allégation visée au paragraphe B.01.311(2) ou (3) (une allégation nutritionnelle fonctionnelle);
  • une déclaration visée à l'un des articles B.01.503 à B.01.513 (une allégation relative à la teneur nutritive);
  • une mention ou une allégation visée au paragraphe B.01.601(1) (une allégation santé);
  • toute autre mention, logo, symbole, sceau d'approbation ou marque concernant la santé, sauf
    • la marque ou le nom d'un produit préemballé,
    • toute mention ou allégation visée à l'un des articles D.01.004 à D.01.007 et D.02.002 à D.02.005 (mentions et allégations faisant référence à la teneur en vitamines ou en minéraux nutritifs).
Fabricant ou distributeur
Un fabricant ou un distributeur désigne toute personne, y compris une association ou une société de personnes, qui, sous son propre nom ou sous une marque de commerce, un dessin-marque, un logo, un nom commercial ou un autre nom, dessin ou marque sous son contrôle, vend un aliment ou une drogue [A.01.010, RAD]. Cela inclut les importateurs ou les détaillants qui contrôlent l'aliment en question
Élément nutritif
Les éléments nutritifs comprennent les glucides, les protéines, les lipides, les acides gras, les sucres et les vitamines et minéraux énumérés à la Partie D du Règlement sur les aliments et drogues (RAD). De plus, les substances reconnues comme éléments nutritifs par le Health and Medicine Division of the National Academies of Sciences, Engineering, and Medicine (en anglais seulement), à Washington, sont considérées comme des éléments nutritifs. D'autres constituants, tels que le lycopène, la lutéine, les anthocyanines et d'autres composés dans les aliments, ne sont pas considérés comme des éléments nutritifs aux fins d'étiquetage.
Symbole nutritionnel
Le symbole nutritionnel est le symbole que porte l'espace principal d'un produit préemballé en application du paragraphe B.01.350(1) [B.01.001(1), RAD].
Autres aliments
Les autres aliments désignent les aliments qui ne font partie d'aucun groupe alimentaire, notamment [B.01.500, RAD] :
  • les aliments contenant principalement des matières grasses, tels que le beurre, la margarine, l'huile et le saindoux;
  • les aliments contenant principalement des sucres, tels que les confitures, le miel, le sirop et les confiseries;
  • les grignotines, comme les croustilles et les bretzels;
  • les boissons, telles que l'eau, le thé, le café, l'alcool et les boissons gazeuses;
  • les fines herbes, épices et condiments, comme les marinades, la moutarde et le ketchup.
Aliment de référence du même groupe alimentaire

Un aliment de référence du même groupe alimentaire désigne un aliment qui peut être substitué, dans l'alimentation, à l'aliment auquel il peut être comparé et qui appartient [B.01.500, RAD] :

  • au même groupe alimentaire que l'aliment auquel il est comparé, par exemple, le fromage comme aliment de référence pour le lait, ou le poulet comme aliment de référence pour le tofu;
  • à la catégorie des autres aliments, si l'aliment auquel il est comparé, appartient aussi à cette catégorie, par exemple, les bretzels comme aliment de référence pour les croustilles;
  • à la catégorie des aliments composés, si l'aliment auquel il est comparé appartient aussi à cette catégorie, par exemple, la pizza comme aliment de référence pour la lasagne.

Les aliments de référence du même groupe alimentaire n'ont pas à être similaires; ils servent à faire des allégations comparatives, comme « moins d'énergie », « teneur réduite en matières grasses » ou « teneur réduite en acides gras saturés ». Une allégation comparative peut signaler, par exemple, que « nos bretzels renferment 90 % moins de matières grasses que nos croustilles régulières ».

Aliment de référence similaire

Un aliment de référence similaire désigne un aliment du même type que l'aliment auquel il est comparé et qui n'a pas subi de transformation, formulation, reformulation ou autre modification qui puisse en augmenter ou diminuer la valeur énergétique ou la teneur en l'élément nutritif qui fait l'objet de la comparaison. Par exemple, le lait entier constitue un aliment de référence similaire pour le lait partiellement écrémé; le cola régulier est un aliment de référence similaire pour le cola plus pauvre en Calories; les biscuits aux brisures de chocolat ordinaires sont un aliment de référence similaire pour les biscuits aux brisures de chocolat à teneur réduite en lipides [B.01.500, RAD].

Les aliments de référence similaires sont utiles pour comparer un produit « régulier » à un produit dont la teneur nutritive a été intentionnellement augmentée ou diminuée, par exemple, « plus d'énergie », « plus de protéines », « moins de fibres », « énergie réduite » et « teneur réduite en sucres ». Par exemple, la teneur en matières grasses du lait écrémé, dont les lipides ont été retirés en grande partie, peut être comparée à la teneur en matières grasses du lait entier.

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