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Inspection traditionnelle de la volaille

Bien que le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) soit entré en vigueur le 15 janvier 2019, certaines exigences peuvent s'appliquer en 2020 et 2021, selon le produit alimentaire, le type d'activité et la taille de l'entreprise. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les échéances pour le RSAC.

1.0 Objet

L'objet du présent document est de fournir des directives aux membres du personnel d'inspection de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) sur les procédures qui entrent en jeu dans l'inspection traditionnelle de la volaille.

Le présent document doit être utilisé concurremment avec d'autres documents d'orientation proposés dans la section 3.0, puisqu'il se limite à des renseignements non inclus dans ces documents.

Les directives ci-après doivent être consultées lors de la vérification du respect des exigences réglementaires durant une inspection traditionnelle de la volaille.

2.0 Lois et règlement

Les pouvoirs d'inspection, les mesures de contrôle et les mesures de mise en application autorisés par la loi ci-dessus sont définis et expliqués dans la Directive opérationnelle – Lignes directrices en matière d'intervention réglementaire relative aux aliments.

3.0 Documents de référence

4.0 Définitions

Sauf indication ci-dessous, les définitions figurent dans un des documents suivants :

5.0 Acronymes

SVC
Système de vérification de la conformité
PCP
Plan de contrôle préventif
PMIV
Programme modernisé d'inspection de la volaille
VEC
Vétérinaire avec autorité de supervision

6.0 Directive opérationelle

6.1 Examen/Inspection post mortem

L'exploitant d'un établissement d'abattage de volaille peut choisir l'une ou l'autre des méthodes d'inspection post mortem suivantes :

6.1.1 Tâche 2.2.06 du SVC- Postes d'inspection post-mortem/aires d'évaluation sur la chaîne par l'ACIA (volaille)

Utiliser laTâche 2.2.06 du SVC pour vérifier la conformité avec les exigences pour les postes d'inspection post mortem de l'ACIA, lorsque la vérification est déclenchée.

6.2 Méthode d'inspection traditionnelle pour la volaille

Selon l'inspection traditionnelle, l'inspecteur de l'ACIA inspecte l'extérieur, la cavité abdominale et les viscères correspondants de chaque carcasse. Un seul (1) poste est autorisé pour les établissements d'abattage de la volaille nouvellement agréés en vertu de la méthode d'inspection traditionnelle.

L'exploitant doit désigner un (1) ou plusieurs employés compétents, appelés aides, et les placer à côté de chaque inspecteur. À la demande de l'inspecteur, l'aide doit :

L'exploitant qui souhaite enlever les pattes de volaille condamnées sans la supervision directe des inspecteurs au poste d'inspection post mortem doit soumettre une demande au vétérinaire avec autorité de supervision.

6.2.1 Tâche 1.2.11 du SVC

Utiliser la Tâche 1.2.11 du SVC pour vérifier la conformité de l'utilisation d'un pulvérisateur d'eau pendant l'abattage de la volaille, lorsque la vérification est déclenchée.

6.2.2 Tâche 1.5.03, Programme écrit sur les normes relatives à l'éviscération (volaille PMIV & traditionnel) et 1.5.04, Mise en œuvre du programme écrit sur les normes relatives à l'éviscération (volaille PMIV & traditionnel), du SVC

Utiliser la Tâche 1.5.03 et 1.5.04  du SVC pour vérifier la conformité avec les normes de présentation, selon la fréquence prescrite du SVC.

Le personnel d'inspection vérifie la conformité aux Normes relatives à la présentation en menant des tests à tous les postes d'inspection de l'ACIA et pour chaque chaîne d'éviscération, et il prend des mesures appropriées lorsque les normes sur la présentation ne sont pas respectées, selon Appendice : Normes relatives à la présentation – Inspection traditionnelle.

Le personnel d'inspection doit:

Référence : Éléments fondamentaux du programme d'examen post mortem

6.2.3 Vitesses de chaîne applicables à l'inspection traditionnelle

Le vétérinaire en chef peut imposer des réductions de vitesse de chaîne lorsqu'un exploitant n'exécute pas d'actions correctives efficaces.

Référence :Chapitre 19.6.1.2.1

Pour toute demande de renseignements généraux sur la présente directive opérationnelle, veuillez suivre les voies de communication établies, notamment en envoyant un Formulaire électronique de demande de suivi (FEDS).

7.0 Appendices

Appendice : Normes relatives à la présentation – Inspection traditionnelle

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