Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Un message au sujet des directives sur les aliments

Le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada est entré en vigueur le 15 janvier 2019. Par conséquent, l'Agence canadienne d’inspection des aliments a rédigé des directives révisées sur les aliments. Cette information est maintenant disponible sur la Page de recherche de directives : Aliments.

Les directives sur les aliments élaborées en vertu d'anciens règlements ont été archivées.

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Résultats de recherche pour le répertoire des documents d'orientation

Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
Maladies déclarables : Animaux aquatiques Maladies 2019-09-13 HTML
Maladie à déclaration immédiate Maladies 2019-11-26 HTML
Maladies à déclaration annuelle Maladies 2014-04-22 HTML
Espèces d'animaux aquatiques vulnérables Maladies 2019-10-24 HTML
Enquêtes sur les maladies des animaux aquatiques Maladies 2015-12-16 HTML
Maladie causée par Perkinsus olseni Maladies 2013-11-27 HTML
Espèces vulnérables au syndrome ulcératif épizootique Maladies 2017-11-03 HTML
Déclaration obligatoire des maladies déclarables ou à notification immédiate d’animaux aquatiques par les chercheurs Maladies 2017-07-24 HTML
Déclaration obligatoire des maladies déclarables d’animaux aquatiques par les vétérinaires Maladies 2017-07-24 HTML
Déclaration obligatoire des maladies déclarables d’animaux aquatiques par les aquaculteurs Maladies 2015-12-17 HTML
Lignes directrices de l'industrie à l'intention des laboratoires Maladies 2017-01-26 HTML
Lignes directrices de l’industrie à l’intention des chercheurs Maladies 2017-12-22 HTML
Lignes directrices de l’industrie à l’intention des pisciculteurs Maladies 2017-12-22 HTML
Lignes directrices de l’industrie à l’intention des conchyliculteurs Maladies 2016-01-22 HTML
Avis à l'industrie – Zonage de l'Alberta pour le tournis des truites et exigences en matière de permis Maladies 2017-02-10 HTML
Avis à l'industrie – Mise à jour sur le zonage en Alberta pour le tournis des truites - Rivière Oldman Maladies 2017-05-01 HTML
Avis à l'industrie – Mise à jour sur le zonage en Alberta pour le tournis des truites – Bassin versant de la rivière Red Deer Maladies 2017-06-23 HTML
Avis à l'industrie – Mise à jour sur le zonage en Alberta pour le tournis des truites – Bassin versant de la rivière Saskatchewan Nord Maladies 2018-03-09 HTML
Date de modification :