Sélection de la langue

Recherche

PI-001 : Procédure d'inspection: Inspection des éstablissements exportateurs de grains et de produits de grandes cultures

Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).

Vous cherchez des documents connexes?
Recherche de documents connexes dans le répertoire des documents d'orientation.

Table des matières

Personne-ressource

La personne-ressource pour le présent document est le gestionnaire national de la Section des grains et oléagineux de la Direction de la protection des végétaux et biosécurité (DPVB) de l'ACIA.

Révision

Cette directive sera mise à jour au besoin.  Pour de plus amples renseignements ou des éclaircissements, veuillez communiquer avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).

Approbation

space
Greg Wolff, Dirigeant principal de la protection des végétaux
space
Date

0.0 Introduction

Certains établissements canadiens exportent directement de grains et de produits de grandes cultures. Or, les autorités phytosanitaires des pays importateurs peuvent exiger que les produits destinés à l'exportation soient certifiés comme étant exempts d'organismes nuisibles réglementés s'attaquant aux produits entreposés. L'ACIA répond à cette exigence en délivrant un certificat phytosanitaire fondé sur l'inspection des établissements, des produits entreposés et des véhicules de transport. L'ACIA certifie ainsi les produits exportés par les établissements qui répondent à ses exigences. Le présent document indique la procédure que doivent suivre les inspecteurs chargés d'examiner les établissements et les produits qui y sont entreposés.

1.0 Portée

La procédure PI-001 décrit la procédure que doivent suivre les inspecteurs pour inspecter les établissements qui exportent de grains et de produits de grandes cultures, y compris les silos de transbordement et les silos terminaux. Elle ne s'applique pas aux établissements qui manutentionnent à la fois de grains ou produits de grandes cultures et des produits non destinés à l'alimentation humaine ou animale (engrais, etc.). De plus, elle ne précise pas le rôle général des inspecteurs, ni leurs responsabilités générales. Ces questions sont abordées dans des documents tels que protocoles d'entente, plans de travail internes et autres ententes.

2.0 Références

Les documents législatifs énumérés ci-après peuvent être consultés sur le site web de Ministère de la Justice :

3.0 Définitions

Les définitions des termes utilisés dans le présent document se trouvent dans le Glossaire des termes utilisés en protection des végétaux.

4.0 Inspection des établissements

Les inspecteurs doivent inspecter les établissements qui exportent directement des grains et produits de grandes cultures y compris les silos terminaux et les silos de transbordement tel que défini dans la Loi sur les grains du Canada. L'inspection a pour objectif de démontrer à l'ACIA que les établissements répondent aux exigences énoncées conformément à la Loi sur la protection des végétaux et au Règlement sur la protection des végétaux. Pour en savoir plus sur les prix associés à ce service, consulter l'Avis sur les prix de l'Agence canadienne d'inspection des aliments.

Un rapport distinct peut être rédigé pour chaque tour de travail dans le cas des grands établissements à tours de travail multiples, mais seulement s'il y a un moyen efficace de les isoler les unes des autres, au besoin. Un tour de travail est un installation de réception et de traitement des grains, constitué de plusieurs étages où il peut y avoir des balances, des machines à nettoyage, des cellules de stockage, des élévateurs à godets, des goulottes et divers autres appareils de manutention des grains. Une approbation préalable doit être accordée par la direction de l'établissement et par le gestionnaire national de la Section des grains et oléagineux, DPVB.

4.1 Résumé de la procédure

Les inspecteurs de la Commission canadienne des grains (CCG) qui interviennent au nom de l'ACIA doivent immédiatement avertir l'ACIA lorsqu'ils trouvent des organismes justiciables de quarantaine au Canada. Les inspecteurs de l'ACIA doivent effectuer une inspection conjointe avec ceux de la CCG, conformément à la Section 4.8. Consulter la Section 4.4.3 pour une description des niveaux de conformité.

4.2 Planification des inspections

L'inspecteur doit :

  1. Examiner les rapports d'inspection antérieurs visant l'établissement à inspecter;
  2. Déterminer si le moment est venu d'inspecter l'établissement. Les établissements doivent être inspectés à la fréquence précisée à la Section 4.2.1 ou à la Section 4.2.2, selon le cas. Pour déterminer combien de fois l'établissement a été inspecté au cours de l'année, se reporter au numéro du rapport d'inspection le plus récent. Voir la Section 4.6.2 pour connaître la signification du numéro de rapport;
  3. Déterminer dans quels secteurs de l'établissement ont déjà été trouvés des insectes primaires ou secondaires et s'assurer que le plan d'inspection prévoit un examen approfondi de ces zones. Un secteur peut être un étage complet ou un secteur identifiable de moindre superficie qui sert à une fonction précise ou est exposé à des risques sanitaires et/ou risques d'infestation semblables. Les insectes primaires et secondaires se nourrissent de grains et/ou produits de grandes cultures; un insecte primaire peut s'établir dans les entrepôts tandis qu'un insecte secondaire ne s'établit normalement pas dans les entrepôts. Voir la liste de l'Annexe A.
  4. Communiquer avec le gestionnaire de l'établissement pour lui annoncer quand aura lieu l'inspection;
  5. Une fois arrivé sur les lieux, communiquer avec le gestionnaire de l'établissement pour discuter des questions préoccupantes et des points de sécurité. S'il s'agit d'une inspection de suivi, demander au gestionnaire de confirmer l'application des correctifs recommandés antérieurement. Concernant la sécurité, demander au gestionnaire si des opérations dangereuses (traitements, dépoussiérage sous pression, etc.) ont été effectuées récemment dans l'établissement. Éviter tout danger, en portant l'équipement de protection approprié ou en reportant l'inspection. Avant d'entrer dans l'établissement, déterminer quels produits ont été utilisés, à quels endroits ils l'ont été et à quel moment. Ces renseignements permettent de déterminer si l'inspection peut se poursuivre en toute sécurité. Enfin, demander qu'un membre du personnel soit présent pendant l'inspection.

4.2.1 Fréquence d'inspection des établissements conformes

Utiliser les fréquences indiquées dans le tableau ci-dessous pour l'inspection des établissements qui ont été jugés conformes (AAA, AA, A ou B) lors de la dernière inspection. Le tableau comporte trois colonnes : la colonne « Région du silo », qui indique où sont situés les établissements à inspecter; la colonne « Nombre d'inspections par année », qui suggère le nombre d'inspections à effectuer dans chaque région; et la colonne « Fréquence d'inspection recommandée », qui indique à quelle fréquence les établissements d'une région donnée devraient être inspectées.
Région du silo Nombre d'inspections par année Fréquence d'inspection recommandée
Churchill 3, ou plus ou moins selon le niveau de conformité, réparties sur la saison d'expédition (juillet à octobre).Notes de tableau 1 Inspection initiale au cours des deux semaines suivant l'entrée en service du silo pour la saison, puis une inspection toutes les 6 semaines environ.
Colombie-Britannique 8, ou plus ou moins selon le niveau de conformité, réparties sur toute l'année.Notes de tableau 1 Environ une inspection toutes les 6 semaines.
Autre région canadienne 6 à 8 par année, selon le niveau de conformité et la longueur de la saison d'exploitation.Notes de tableau 1 Inspection initiale au cours des 2 ou 3 semaines suivant l'entrée en service du silo pour la saison, puis une inspection toutes les 6 semaines environ.
Dans le cas d'un silo demeurant en service toute l'année, toutes les 6 semaines.

Notes du tableau

Note de tableau a

Des inspections de suivi peuvent s'ajouter, le cas échéant. Ces inspections sont nécessaires si un inspecteur de l'ACIA ou de la CCG doit vérifier sur place l'application des correctifs recommandés. Par ailleurs, si un établissement obtient un niveau de conformité élevé (AAA ou AA) deux fois de suite, l'inspection régulière prévue suivante est annulée, jusqu'à concurrence de deux inspections annulées par année. À titre d'exemple, voici le niveau de conformité obtenu par un établissement à chaque inspection, avec indication des inspections annulées : 1re semaine (AA), 7e (AA), 14e (AAA), 20e (annulée), 26e (AA), 33e (AAA), 40e (annulée) et 46e (AA). Dans cet exemple, seulement 6 inspections régulières ont été nécessaires, au lieu de 8.

Retour à la référence de la note de tableau 1  referrer

4.2.2 Fréquence d'inspection des établissements jugés non conformes

Une inspection de suivi (IS) complète ou partielle est requise si l'établissement a été déclaré non conforme (niveau de conformité C ou F) lors de la dernière inspection. Voir la Section 4.4.3 pour une description des niveaux de conformité et la Section 4.4.4 pour de l'information sur les inspections de suivi. Le tableau de l'Annexe B aidera l'inspecteur à établir s'il y lieu de faire une inspection de suivi et à déterminer quel type d'inspection de suivi est requise. L'ACIA ne délivre aucun certificat phytosanitaire avant qu'un certain niveau de conformité ait été atteint (dans certains cas, il faut atteindre au moins une cote A). Une fois que l'établissement a atteint ce niveau, les fréquences d'inspection indiquées à la Section 4.2.1 s'appliquent à nouveau.

4.3 Inspection des établissements

L'inspecteur effectue l'inspection sur place, en utilisant l'équipement décrit à la Section 4.3.1. Il doit prélever des échantillons et évaluer les conditions de salubrité à divers endroits, selon les besoins.

 Ils consistent d'insectes ou autres organismes nuisibles visibles, de résidus et de produits entreposés en cellules. Pour les organismes nuisibles identifiables sur place, il suffit de prendre note de leur présence (espèce et endroit). Les autres organismes nuisibles doivent être rapportés au bureau pour y être identifiés ou expédiés à un entomologiste.

Les conditions de salubrité sont notées pour chaque étage, secteur ou endroit de l'établissement inspecté, conformément à la Section 4.4.1. Ces conditions doivent être évaluées au moment de l'inspection, et non plus tard après analyse des échantillons prélevés. Aucune cote n'est attribuée pour ces conditions ni pour le taux d'infestation dans le cas de l'intérieur des cellules de stockage.

Les inspecteurs doivent travailler avec la direction de l'élévateur afin de s'assurer que l'établissement est divisé logiquement en aire facilement identifiable et d'une dimension appropriée en tenant compte de l'agencement de l'établissement. Une aire trop grande diminuerait l'impact qu'aurait plusieurs problèmes de salubrité ou la découverte d'insectes et empêcherait l'établissement de contenir ou contrôler un problème identifié dans le rapport. Il revient ultimement à l'inspecteur de l'ACIA et de la CCG de déterminer les aires appropriées pour la détermination du niveau de conformité de l'établissement. Tout changement proposé aux nombres d'aires évaluées et à l'agencement de celles-ci doit être préalablement approuvé par le gestionnaire national de la Section des grains et oléagineux avant d'être mise en place.

Il est recommandé que l'inspecteur commence son travail à l'étage supérieur de l'établissement et le termine au sous-sol. Voici une liste des principaux secteurs à inspecter :

  1. Tour de travail (tous les étages);
  2. Aires d'entreposage (y compris l'étage supérieur, le sous-sol et les cellules);
  3. Galeries et aires de transbordement;
  4. Hangar à wagons, hangar de déchargement et dessous des bennes;
  5. Toute autre secteur tel que séchoir, installation de fabrication de granulés ou de préparation des semences, aire de déchargement des wagons ou camions, etc.

En outre, au moins 15 % des cellules de l'établissement doivent être échantillonnées durant chaque inspection, l'objectif étant que chacune d'elles soit échantillonnée au moins une fois par année. Les insectes trouvés au cours de l'inspection des cellules n'entrent pas dans le calcul de la somme des points perdus pour infestation (SPPI).

4.3.1 Consignes de sécurité

L'inspecteur doit prendre toutes les précautions raisonnables et nécessaires pour préserver la santé et la sécurité de toutes les personnes qui risqueraient d'être touchées par ses actions ou omissions. Il doit notamment de prendre les précautions suivantes :

L'inspecteur doit aussi prendre connaissance des consignes et politiques de sécurité de l'établissement. Il doit coopérer avec toute personne remplissant une fonction exigée par le Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail (RCSST) dans l'établissement. En cas d'évacuation d'urgence, il faut respecter les procédures de l'établissement, qui devraient être affichées sur les lieux, conformément au paragraphe 17.6 (2) du RCSST. Ces procédures devraient inclure un plan du bâtiment ainsi que les plans d'évacuation d'urgence. Si possible, se familiariser avec les sirènes ou autres signaux d'alarme utilisés en cas d'incendie.

Une fois son travail terminé, l'inspecteur doit en aviser la direction de l'établissement. Il doit porter à la connaissance de son employeur et de la direction de l'établissement tout élément et toute circonstance risquant vraisemblablement de présenter un danger pour la sécurité ou la santé des personnes présentes dans l'établissement. Il doit également signaler, de la façon établie par son employeur, tout accident ou autre événement survenu au cours de l'inspection ou ayant un rapport avec cette dernière et ayant causé des blessures à une personne présente dans l'établissement.

Un silo en pleine activité est un milieu dangereux, et les risques augmentent avec l'automatisation et la réduction du personnel. Certains équipements peuvent démarrer subitement et placer l'inspecteur dans une situation dangereuse. La connaissance des dangers existants est le meilleur moyen de prévenir les accidents et les blessures. Ainsi, en sa qualité d'employeur d'inspecteurs, l'ACIA a élaboré un certain nombre de procédures de sécurité, comme l'exigent le Code canadien du travail et le RCSST. En leur qualité d'employés, les inspecteurs ont la responsabilité, conformément à l'article 126 de la partie II du Code canadien du travail, de respecter ces directives. Il convient de noter que les établissements de manutention du grain titulaires d'un permis de la CCG, certains établissements de fabrication d'aliments du bétail, certains entrepôts d'aliments du bétail, les minoteries et les installations de nettoyage des semences relèvent des compétences fédérales en matière de sécurité.

4.3.2 Équipement requis

Lors de l'inspection d'un établissement, l'inspecteur doit apporter ou porter l'équipement énuméré ci-dessous. Il doit aussi veiller au bon état de cet équipement (propreté et bon état de marche) et à sa propre sécurité (en s'assurant de rester libre de mouvement et en veillant à ce que l'équipement de sécurité ne risque pas de se prendre dans des machines en mouvement). L'inspecteur doit enlever, recouvrir ou attacher tous les accessoires pendants. Les cheveux longs doivent être attachés.

L'inspecteur doit apporter :

  1. Une torche électrique puissante (lampe de poche à piles, lanterne de six volts ou lampe de mineur rechargeable). Ces appareils portatifs doivent être à l'épreuve des explosions et être approuvés par l'Association canadienne de normalisation (CSA) pour les endroits de « classe II, division 1 et groupe G », conformément à la règle 18-004 du Code canadien de l'électricité (CCE, 2.16), et devraient porter l'inscription d'approbation de la CSA. [Conformément aux règles 18-008 et 18-058 du CCE, les endroits de « classe II, division 1 et groupe G » comprennent généralement les aires où l'on manipule et entrepose le grain (p. ex., les locaux renfermant des broyeurs, des nettoyeurs, des cribles, des convoyeurs ou des goulottes de décharge à découvert, des silos ou trémies ouverts, des malaxeurs, des balances automatiques ou à trémies, des machines d'emballage, des sorties d'augets et des trémies de l'élévateur, des aspirateurs de poussières et tout appareil semblable qui engendre ou déplace des poussières au cours du traitement du grain, de l'amidon, du sucre, du malt, du foin ou des produits semblables), où l'air ambiant contient de la farine, de l'amidon, de la poussière de grain ou d'autres types de poussière présentant des risques semblables. L'utilisation de cet équipement est exigée par l'alinéa 17.11 (1)a) de la partie XVII ainsi que le paragraphe 8.2 de la partie VIII du RCSST];
  2. Équipement d'échantillonnage;
  3. Un crayon et un carnet de notes.

L'inspecteur doit porter :

  1. Un casque protecteur approuvé par la CSA, en bon état, destiné à le protéger contre la chute d'objets ou les obstacles imprévus. [Ce casque protecteur doit être conforme à la norme Z94.1-M1977 de la CSA, conformément à l'article 12.4 de la partie XII du RCSST];
  2. Des vêtements bien ajustés qui ne limitent pas ses mouvements et ne risquent pas de se prendre dans la machinerie mobile, conformément à l'article 12.12 de la partie XII du RCSST;
  3. Des gants protégeant ses mains contre les objets tranchants, le froid, la saleté, etc.;
  4. Des chaussures ou des bottes de sécurité approuvées par la CSA et munies de semelles de liège ou de caoutchouc résistantes à l'huile ainsi que d'un bout en acier. [Les chaussures protectrices doivent satisfaire à la norme CSA Z195-M1984, conformément au paragraphe 12.5 (1) de la partie XII du RCSST];
  5. Un dispositif de protection des voies respiratoires approuvé par la CSA (p. ex., masque antipoussière), s'il y a lieu. [Ce dispositif doit satisfaire à la norme CSA Z94.4-M1982, conformément au paragraphe 12.7 (2) de la partie XII du RCSST];
  6. Un dispositif de protection des yeux approuvé par la CSA (p. ex., masque ou lunettes de sécurité), s'il y a lieu. [Ce dispositif de protection des yeux doit satisfaire à la norme Z94.3-M1982 de la CSA, conformément à l'article 12.6 de la partie XII du RCSST];
  7. Un gilet ou une combinaison de signalisation, s'il y a lieu, conformément à l'alinéa 12.13a) de la partie XII du RCSST;
  8. Un dispositif de protection de l'ouïe tel qu'un protecteur auditif ou des bouche-oreilles, si cette précaution est exigée par des panneaux d'avertissement ou par la direction de l'établissement. [Ce dispositif doit satisfaire à la norme Z94.2-M1984 de la CSA portant sur la protection de l'ouïe, conformément au paragraphe 7.7 de la partie VII du RCSST].

L'inspecteur a également avantage à utiliser un dispositif de détection des gaz pour vérifier si une fumigation a été faite dans un secteur ou si des gaz toxiques s'y sont accumulés (fosses, cellules et autres espaces confinés).

4.4 Cotes de salubrité, taux d'infestation et niveau de conformité

Déterminer les cotes de salubrité et les taux d'infestation conformément aux Sections 4.4.1 et 4.4.2, puis déterminer le niveau de conformité aux normes conformément à la Section 4.4.3. Le système d'évaluation utilisé s'appuie sur plusieurs années d'expérience dans l'inspection des installations d'entreposage et d'exportation de grains et produits de grandes cultures. Cette expérience montre que les établissements et les produits exportés satisfaisant aux normes de l'ACIA ont tendance à être davantage exempts d'organismes nuisibles.

4.4.1 Cotes de salubrité

a. Le tableau suivant sert à déterminer les cotes de salubrité des établissements. Il comprend quatre colonnes. La colonne « Cote » contient des valeurs numériques représentant les différentes cotes générales de salubrité. La colonne « Quantités et types de résidus observés » fournit à l'inspecteur une description de résidus probables sur laquelle fonder ses observations. La colonne « Lieux où sont observés les résidus » indique la fréquence probable avec laquelle on peut observer des résidus dans un certain lieu. Enfin, la colonne « Qualité du nettoyage » décrit la fréquence avec laquelle l'établissement est nettoyé. L'inspecteur doit inspecter à vue et coter chaque endroit de l'établissement, à l'aide de ce tableau.

Cote Quantités et types de résidus observés Lieux où sont observés les résidus Qualité du nettoyage
Excellent (4,0). Absence de résidus, ou présence d'à peine une fine couche de poussière fraîche. Absence de vieux résidusNotes de tableau 2 et de poussière ou grains collés. Nulle part, ou seulement dans quelques lieux. Fait régulièrement et à fond.
Bon
(3,0-3,9).
Davantage qu'une fine couche de poussière, mais faible accumulation de grains renversés. Absence de vieux résidusNotes de tableau 2 et de poussière ou grains collés. Dans quelques lieux, mais en quantité restreinte sur les appareils et tuyaux. Fait régulièrement, ayant besoin d'être fait dans certains lieux.
Passable (2,0-2,9). Davantage qu'une fine couche de poussière et accumulation faible à modérée de grains renversés, avec seulement de faibles accumulations de vieux résidusNotes de tableau 2 ou de poussière ou grains collés. Dans quelques lieux, pouvant comprendre des poutres, appareils ou tuyaux. Fait irrégulièrement et ayant besoin d'être fait dans quelques lieux.
Critique (1,0-1,9). Davantage qu'une fine couche de poussière, et accumulation modérée à importante de grains renversés et accumulation modérée de vieux résidusNotes de tableau 2 ou de poussière ou grains collés. Dans plusieurs lieux (mais non partout), y compris sur les poutres, appareils ou tuyaux. Présence de vieux résidus dans quelques lieux. Fait irrégulièrement et ayant besoin d'être fait dans de nombreux lieux.
Inacceptable (0,0-0,9). Davantage qu'une fine couche de poussière, et accumulation importante de grains renversés ainsi que de vieux résidusNotes de tableau 2 ou de poussière ou grains collés. Présence possible de toiles d'insectes. Presque partout, y compris sur les poutres, l'équipement ou les tuyaux. Présence de vieux résidus en plusieurs lieux. Fait irrégulièrement, n'ayant pas été fait depuis longtemps et ayant besoin d'être fait dans la plupart des lieux.

Notes du tableau

Note de tableau a

Les résidus sont considérés comme vieux quand des grains collés, germés, agglutinés ou décolorés sont observés, indiquant qu'ils sont là depuis longtemps. L'état des résidus peut être déterminé en interrogeant les employés de l'établissement et/ou l'exploitant. Les inspecteurs peuvent recommander immédiatement des correctifs, conformément à la Section 4.5.

Retour à la référence de la note de tableau 2  referrer

b. Effectuer l'échantillonnage, en prélevant d'autant plus d'échantillons que la cote de salubrité est faible. Il faut parfois diviser les étages en secteurs distincts, afin de prendre en compte les différences entre ces secteurs.

c. Déterminer la moyenne des cotes de salubrité (MCS) de l'établissement à l'aide de la formule suivante :

MCS =

Somme des cotes de salubrité accordées à chaque endroit
space
Nombre d'endroits cotés
d. Déterminer la somme des points perdus pour salubrité (SPPS) de l'établissement, selon le tableau suivant :
MCSNotes de tableau 3 Somme des points perdus pour salubrité (SPPS)
3,5 - 4,0 0
3,0 - 3,4 1
2,5 - 2,9 3
2,0 - 2,4 6
1,5 - 1,9 10
0,0 - 1,4 15

Notes du tableau

Note de tableau a

La MCS est déterminée conformément aux instructions de la Section 4.4.1c.

Retour à la référence de la note de tableau 3  referrer

4.4.2 Taux d'infestation

a. Inspecter à vue chaque endroit pour voir s'il y a des insectes et prélever des échantillons des résidus présents. (Pour le prélèvement d'échantillons dans les cellules, consulter la Section 4.3.) L'inspecteur peut recommander immédiatement des correctifs pour les problèmes observés. Si l'inspection est effectuée au nom de l'ACIA par un inspecteur de la CCG, celui-ci doit avertir immédiatement l'administration centrale de l'ACIA s'il trouve des organismes justiciables de quarantaine au Canada.

b. Compiler le nombre total d'insectes trouvés (primaires et secondaires seulement) par type d'insecte et par endroit. Rappelons que les insectes présents dans les échantillons prélevés en cellules n'entrent pas dans le calcul des taux d'infestation de la Section 4.4.2c. Conserver la compilation de toutes les observations aux fins du rapport d'inspection dans lequel des correctifs (tels que déterminés à la Section 4.5) seront recommandés.

c. Déterminer le nombre de points perdus pour infestation (PPI) pour chaque endroit inspecté et pour chaque type d'insecte (primaire ou secondaire), en utilisant les sommes obtenues à la Section 4.4.2.b., en excluant les résultats portant sur les cellules et en consultant le tableau ci-dessous.

d. Si des insectes primaires et secondaires sont découverts dans le même endroit, seule la découverte entraînant la plus grande perte de points est notée dans le rapport. Par exemple, si on trouve un insecte primaire et deux insectes secondaires sous un des nettoyeurs de l'étage des nettoyeurs, le nombre de points perdus est de 5, puisque c'est la présence d'un insecte primaire qui est la plus grave et fait perdre le plus de points.

e. Si plusieurs insectes sont découverts dans l'ensemble du l'endroit devant faire l'objet d'une cotation, les points perdus ne doivent résulter que de l'insecte dont la présence est considérée comme la plus grave. Par exemple, si l'étage des nettoyeurs doit faire l'objet d'une cote distincte et que des insectes secondaires y sont découverts en plusieurs lieux (le long des murs, autour des poutres, sous les nettoyeurs à grain, etc.), le nombre de points perdus pour infestation qui doit être inscrit dans le rapport à l'égard des insectes secondaires est de 2. La découverte de traces d'insectes non accompagnées d'insectes vivants (traces du passage de larves ou adultes de Tenebrio molitor dans la poussière) n'entraîne pas une perte de points.

Le tableau ci-dessous indique le nombre de point perdus lorsqu'on trouve des insectes (primaires et secondaires seulement)Notes de tableau 4 à l'intérieur d'un endroit précis de l'établissement (en excluant les cellules).
Insectes (primaires et secondaires seulement)Notes de tableau 4 trouvés à l'intérieur d'un endroit précis de l'établissement (en excluant les cellules)Insectes primaires Insectes secondaires
Aucun. 0 0
Insectes trouvés dans un seul lieu dans un endroit, à l'écart des structuresNotes de tableau 4 et appareils à travers lesquels peuvent passer les grains (p. ex., dans un coin ou le long d'un mur de l'étage des moteurs). 1 0
Insectes trouvés dans plusieurs lieux dans un endroit, mais à l'écart des structuresNotes de tableau 4 et appareils pouvant servir à déplacer ou entreposer les grains (p. ex., dans plusieurs coins et le long du mur de l'étage des moteurs). 2 1
Insectes trouvés dans un ou plusieurs lieux situés à proximité de structuresNotes de tableau 4 ou appareils pouvant servir à déplacer ou entreposer les grains (p. ex., sous les courroies et les nettoyeurs à grain, ou dans parmi des grains déversés près du dessus des cellules). 5 2
Insectes trouvés dans un ou plusieurs lieux à l'intérieur de structuresNotes de tableau 4 ou appareils pouvant servir à déplacer ou entreposer les grains (p. ex., sous un nettoyeur à grain ou sur une courroie de convoyeur). 10 5

Notes du tableau

Note de tableau a

Le nombre d'insectes est déterminé conformément aux instructions de la Section 4.4.2. Les structures marquées d'un astérisque comprennent les courroies de convoyeurs, les balances, les nettoyeurs, les puits de déchargement, les élévateurs, les galeries d'expédition, etc.

Retour à la référence de la note de tableau 4  referrer

f. Déterminer la somme des points perdus pour infestation (SPPI) en utilisant la formule suivante :

SPPI = Somme des points perdus pour infestation à chaque endroitNotes de tableau 5.

Par exemple :

SPPI = (PPI à l'étage du moteur) + (PPI à l'étage des cellules) + (PPI à l'étage des nettoyeurs) + ....

4.4.3 Niveau de conformité

Pour déterminer le niveau de conformité de l'établissement, additionner la somme des points perdus pour salubrité (SPPS)Notes de tableau 6 et la somme des points perdus pour infestation (SPPI)Notes de tableau 7, puis se reporter au tableau suivant :

SPPS + SPPI = Niveau de conformité Niveau conformité
0 - 2 AAA. Établissement à niveau de conformité supérieur. Les conditions observées pendant l'inspection font plus que satisfaire aux exigences de l'ACIA en matière de conditions sanitaires et d'infestation. Conforme
3 - 6 AA. Établissement à bon niveau de conformité. Les conditions observées pendant l'inspection répondent aux exigences de l'ACIA, mais certains problèmes ont été relevés Conforme
7 - 11 A. Établissement à niveau de conformité suffisant. Les conditions observées pendant l'inspection répondent aux exigences de l'ACIA, mais des problèmes réduisant le niveau de conformité ont été relevés. Conforme
12 - 17 B. Établissement conforme mais qui est en situation limite et doit donc montrer qu'on travaille à améliorer la situation. Il existe des lacunes évidentes, décrites dans l'avis envoyé à la direction de l'établissement, qui requièrent des correctifs immédiats. Un niveau de conformité "B" continu n'est pas acceptable. Conforme
18 et plus C. Établissement en situation critique. Les conditions observées pendant l'inspection placent l'établissement en-deçà du seuil d'acceptabilité, et celui-ci ne satisfait donc pas aux exigences de l'ACIA. Il existe des lacunes critiques, qui sont décrites dans la lettre d'avertissement envoyée à la direction de l'établissement et requièrent des correctifs immédiats. Non conforme
18 et plus F. Établissement qui ne satisfait pas aux exigences phytosanitaires de l'ACIA pendant une période de temps spécifiée. Les conditions observées pendant l'inspection permettent de conclure que : a) les correctifs recommandés en raison de la cote « C » ou « F » figurant dans le rapport d'inspection antérieur et dans la lettre d'avertissement n'ont pas été appliqués; b) l'établissement n'atteint toujours pas un niveau de conformité au moins égal à A. Non conforme

4.4.4 Inspections de suivi – Généralités

L'inspection de suivi (IS) est une inspection qui doit être effectuée peu de temps après la dernière inspection pour vérifier que tous les correctifs exigés ont été appliqués. Cette inspection est effectuée selon la même procédure qu'une inspection régulière, et l'inspecteur ne doit pas ignorer les nouveaux problèmes éventuellement détectés au cours de l'IS.

Il y a deux types d'IS :

  1. IS partielle : l'inspecteur retourne dans l'établissement pour y inspecter uniquement les secteurs décrits comme préoccupants dans le rapport précédent.
  2. IS complète : l'inspecteur retourne dans l'établissement pour s'assurer que l'ensemble de l'établissement, et non seulement les secteurs jugés préoccupants, est dans un état satisfaisant et qu'il n'y a pas de nouveaux problèmes.

Dans la plupart des cas, l'IS doit être effectuée environ 10 jours ouvrables après l'inspection précédente, ou plus tôt si la direction de l'établissement en fait la demande.

Suivi après l'attribution d'une cote « B »
Si nécessaire, l'inspecteur effectue une IS partielle pour s'assurer que les correctifs recommandés ont été appliqués ou l'ont été correctement.

Suivi après l'attribution d'une cote « C » ou « F »
L'inspection de suivi est obligatoire dans tous les cas.

Au cours d'une inspection de suivi, l'inspecteur doit avoir avec lui le dernier rapport d'inspection ainsi que le rapport d'inspection précédent et présenter ces documents au directeur ou exploitant de l'établissement, afin de vérifier si les mesures précédemment recommandées ont été prises.

a. Un établissement coté « B » reçoit à nouveau la cote « B » lors de l'inspection régulière suivante.

En pareil cas, il faut effectuer une IS partielle. Si le rapport d'IS indique une cote « B » ou « C », il faut considérer que l'établissement n'est pas conforme et lui attribuer la cote « C ». Les certificats phytosanitaires devront être délivrés au cas par cas jusqu'à l'inspection suivante. L'établissement doit fournir un plan d'action indiquant comment il compte régler le ou les problèmes dans un délai de 5 jours.

Si l'établissement n'est toujours pas conforme au bout d'un délai de 10 jours ou qu'une cote « B » ou « C » lui est attribuée lors de l'inspection de suivi, il faut lui attribuer la cote « F ».

b. Un établissement coté « C » reçoit la cote « B » lors de l'inspection de suivi.

L'établissement qui reçoit la cote « C » lors d'une inspection régulière doit faire l'objet d'une IS partielle. S'il reçoit ensuite la cote « B » lors de cette IS, une deuxième IS partielle est requise.

Si cette deuxième IS vaut encore à l'établissement une cote « B » ou inférieure, il faut lui attribuer une cote « C ». Les certificats phytosanitaires visant les produits de cet établissement ne seront délivrés qu'au cas par cas jusqu'à l'inspection suivante. L'établissement doit fournir un plan d'action indiquant comment il compte régler le ou les problèmes dans un délai de 5 jours. Il faut prévoir une autre IS partielle.

Si l'établissement n'est toujours pas conforme au bout d'un délai de 10 jours ou qu'une cote « B » ou « C » lui est attribuée lors de l'inspection de suivi, il faut lui attribuer la cote « F ».

c. Un établissement coté « C » reçoit à nouveau la cote « C » lors de l'inspection de suivi.

En pareil cas, une IS partielle est requise. Si l'établissement reçoit à nouveau la cote « C » lors de cette inspection de suivi, il faut lui attribuer la cote « F ».

d. Un établissement reçoit une cote « F »

En pareil cas, aucun certificat phytosanitaire n'est attribué pour les produits exportés par l'établissement jusqu'à ce qu'il ait fait l'objet d'une inspection de suivi complète et ait reçu une cote « A » ou supérieure.

L'IS complète doit être effectuée à l'intérieur d'un délai de 10 jours, ou plus tôt si la direction de l'établissement en fait la demande. Cette inspection doit être faite avec la participation d'un inspecteur de l'ACIA, si l'établissement est normalement inspecté par la CCG. L'inspecteur de l'ACIA doit alors communiquer avec son agent régional des programmes pour signaler le cas à la Section des grains et oléagineux de la Direction de la protection des végétaux et biosécurité.

Si cette IS complète donne lieu à l'inscription d'une cote « B » ou « C » dans le rapport, l'établissement conserve sa cote « F ». La direction de l'établissement est alors convoquée à une réunion, à laquelle sont représentées à la fois la CCG et l'ACIA, s'il y a lieu, pour examiner les points qui font que l'établissement continue de ne pas être conforme ainsi que les correctifs requis. Dans ce cas, le rapport d'inspection doit être rempli par l'inspecteur de la CCG, s'il y a lieu, et être transmis à l'inspecteur de l'ACIA pour qu'une lettre d'avertissement contenant un Avis d'interdiction de déplacement soit jointe au rapport d'inspection. Cette lettre doit être signée par l'agent régional de programme ainsi qu'au spécialiste de réseau de programme du centre opérationnel de l'ACIA. À partir de ce moment, c'est l'ACIA qui se charge de coordonner toute inspection future et toute correspondance avec l'établissement. Il faut prévoir une autre IS complète.

Si cette nouvelle IS complète révèle que l'établissement mérite toujours une cote « B » ou inférieure, un Avis d'interdiction de déplacement doit lui être délivré, avec une lettre d'avertissement et le rapport de l'inspection de suivi. L'établissement n'est plus autorisé à expédier des produits s'ils ne sont pas accompagnés d'un certificat de circulation de l'ACIA.

Aucun inspecteur ne doit retourner à l'établissement avant que la direction de celui-ci ait signifié que tous les correctifs exigés ont été appliqués et que l'établissement peut à nouveau être inspecté.

4.5 Correctifs

L'inspecteur détermine les correctifs à appliquer en fonction des informations ci-après. Il peut formuler ses recommandations de vive voix au moment de l'inspection, mais il doit toujours les consigner dans le rapport d'inspection. Les rapports sont rédigés conformément aux instructions de la Section 4.6.2.

Le responsable de la lutte antiparasitaire de l'établissement doit utiliser uniquement des produits homologués par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) et recommandés pour l'usage projeté. Il ne revient pas à l'inspecteur de recommander des produits. Le responsable de la lutte antiparasitaire doit effectuer le traitement conformément à la Loi sur les produits antiparasitaires, dont l'application relève de l'ARLA.

L'inspecteur doit s'assurer que les cellules dont il a recommandé le traitement ont bel et bien été traitées, en examinant un échantillon prélevé dans chacune d'elles. Ces échantillons après traitement ne doivent contenir aucun insecte vivant. Si un des échantillons en contient, la cellule d'où il provient doit être traitée à nouveau. L'inspecteur ne prélève de tels échantillons qu'une fois que le responsable de la lutte antiparasitaire lui en a donné l'autorisation en garantissant que les produits à échantillonner sont exempts de toute substance dangereuse et peuvent être manipulés sans danger.

4.5.1 Cellules vides infestées d'insectes primaires ou secondaires

Si des insectes vivants sont découverts, l'inspecteur recommande le nettoyage de l'intérieur de la cellule et le nettoyage de l'intérieur et de l'extérieur des vannes. Il doit également recommander le traitement des vannes (intérieur et extérieur) par pulvérisation.

On trouvera à l'Annexe A une liste des insectes primaires et secondaires.

4.5.2 Cellules infestées d'insectes justiciables de quarantaine au Canada

Si des insectes de quarantaine vivants sont découverts, il faut recommander la fumigation du contenu complet de la cellule. L'Annexe A présente une liste des insectes justiciables de quarantaine au Canada. Des échantillons de tout insecte potentiellement de quarantaine doivent être envoyés à l'ACIA dès que possible. Si l'inspection est effectuée par un inspecteur de la CCG, ce dernier doit immédiatement avertir l'administration centrale de l'ACIA s'il trouve des organismes de quarantaine.

4.5.3 Cellules contenant des produits infestés d'insectes primaires

a. Si des insectes vivantsNotes de tableau 8 sont découverts dans un échantillon prélevé à partir du bas d'une cellule, il faut recommander que la cellule soit traitée. Le responsable de la lutte antiparasitaire de l'établissement doit informer l'inspecteur du traitement à utiliser ainsi que de la date à laquelle il sera effectué et à laquelle les échantillons pourront être prélevés.

b. L'échantillon doit être prélevé dans la cellule après l'application du traitement, selon les indications du responsable de la lutte antiparasitaire de l'établissement. Un avis doit être remis à l'établissement une fois que l'échantillon a été analysé. Si des insectes vivants y ont été détectés, l'établissement doit faire traiter à nouveau le contenu de la cellule.

4.5.4 Cellules contenant des produits infestés d'insectes secondaires (à l'exclusion de lépidoptères adultes

En cas de découverte de lépidoptères adultes, voir la Section 4.5.5. Pour les autres insectes (ou acariens) secondaires, procéder comme suit :

  1. Si des acariens ou des chenilles (larves de lépidoptères) sont découverts dans le grain se trouvant dans la cellule, il faut retirer au moins 30 % de ce grain et le retourner dans la cellule en le faisant repasser dans le système d'alimentation.
  2. Si des coléoptères sont découverts, il faut recommander un traitement immédiat de la zone de la valve, puis une vérification, un nettoyage et un traitement de la cellule une fois celle-ci vidée. Un avis doit être remis à l'établissement dès que l'analyse d'un échantillon est terminée. Si des insectes vivants ont été détectés, on pourra exiger que l'établissement traite tout le contenu de la cellule.

4.5.5 Cellules contenant des produits infestés de lépidoptères adultes

En cas de découverte de lépidoptères adultes vivants de la catégorie des insectes secondaires, probablement près des vannes, faire comme il est indiqué ci-après.

Recommander que l'intérieur et l'extérieur des vannes de la cellule soient nettoyés et traités par pulvérisation et qu'au moins 30% du grain soit retiré de la cellule puis retourné dans celle-ci en repassant dans le système d'alimentation. Une fois la cellule vidée, elle doit être vérifiée, nettoyée et traitée.

4.5.6 Autres organismes découverts à l'extérieur des cellules

Le tableau suivant identifie d'autres organismes que l'inspecteur pourrait découvrir à l'extérieur des cellules. Dans la colonne « Nature du problème », on énumère les différents organismes qui pourraient être observés. Puis, dans la colonne adjacente « Recommandation », on indique la façon d'aborder le problème.
Nature du problème Recommandation
Oiseaux, rats ou souris et leurs déjections, et insectes autres que primaires et secondaires (p. ex., mouches). Ces organismes ne sont pas justiciables de quarantaine. Toutefois, leur présence suggère que les conditions sanitaires ne sont pas adéquates, et l'inspecteur peut recommander : a) l'installation de grillages pour bloquer le passage aux oiseaux, aux mammifères et aux insectes; b) la pose de pièges à rongeurs; c) un nettoyage.
Insectes impossibles à identifier sur place. Correctifs fondés sur l'information de l'identification fournie par le Centre des phytoravageurs justiciables de quarantaine (CPJQ) avec l'ACIA ou l'entomologiste principal avec le CCG.

4.5.7 Résidus à l'extérieur des cellules

Le tableau suivant identifie les résidus que l'inspecteur pourrait observer à l'extérieur des cellules. Dans la colonne « Nature du problème », on énumère les résidus qui pourraient être observés. Puis, dans la colonne « Recommandation », on indique la façon d'aborder le problème.
Nature du problème Recommandation
Aucune poussière ou très fine couche de poussière visible par endroits. Pas de vieux résidus ou de poussière collée. Maintien du programme de nettoyage en vigueur.
Couche de résidus frais plus que fine, présente ou non sur les poutres, l'équipement et les tuyaux à quelques endroits ou à plusieurs endroits. Pas de vieux résidus, de poussière ou de grains collés.

Nettoyage de ces endroits en particulier.

Traitement avec un pesticide approuvé peut être exigé.

Couche plus que fine de vieux résidus et de résidus frais, y compris des toiles (d'araignées ou d'insectes), à plusieurs endroits ou partout, y compris sur les poutres, l'équipement ou les tuyaux.

Nettoyage immédiat de tous les endroits encrassés, y compris les poutres, l'équipement et les tuyaux. Cette recommandation est formulée sur place (de vive voix et, plus tard, par écrit).

Traitement avec un pesticide approuvé est exige.

4.6 Analyse des données et rédaction du rapport

4.6.1 Analyse

  1. Au laboratoire, repérer et identifier les petits organismes trouvés dans l'établissement ou dans les échantillons.
  2. Compiler les résultats de l'identification pour chaque endroit inspecté dans l'établissement (étage, gaine, pied, cellule, etc., en fournissant des détails descriptifs tels que le numéro des cellules).
  3. Déterminer la moyenne des cotes de salubrité (MCS), conformément aux instructions de la Section 4.4.1c.
  4. Déterminer la somme des points perdus pour salubrité (SPPS) et infestation (SPPI), conformément aux instructions des Sections 4.4.1d. et 4.4.2f.
  5. Déterminer le niveau de conformité, conformément aux instructions de la Section 4.4.3.
  6. Déterminer les correctifs à recommander à la direction de l'établissement, conformément aux instructions de la Section 4.5.
  7. Remplir le rapport d'inspection de silo conformément à la Section 4.6.2.

4.6.2 Rédaction du rapport

Le rapport d'inspection doit être rédigé par un inspecteur formé à cette fin. Ce rapport doit énoncer les résultats de l'inspection de façon claire et précise, sans ambiguïtés, et décrire fidèlement les conditions de salubrité et les taux d'infestation de l'établissement au moment de l'inspection.

Il est essentiel d'inscrire le bon numéro sur le rapport, afin de permettre le retraçage et le classement de tous les rapports d'inspection de silo. Le numéro doit comprendre une indication de la région (Ouest / Thunder Bay / Bayport / Est) où se trouve l'établissement, le nom de l'établissement (ou un acronyme choisi par le bureau d'inspection local), l'année civile et le numéro séquentiel du rapport. À titre d'exemple, le numéro du troisième rapport de 2005 concernant le silo MEGA situé à Thunder Bay serait « Thunder Bay-MEGA-2005-3 ». Dans le cas d'un rapport de suivi, voir la Section 4.6.3.

Les corrections et les ajouts à un rapport d'inspection déjà remis ne peuvent être apportés que dans un document séparé, intitulé « Complément au rapport d'inspection no... ».

En cas de mise à jour du modèle de rapport d'inspection, le nouveau modèle sera distribué par le personnel de programme de l'ACIA par l'intermédiaire des spécialistes de programme des centres opérationnels et du responsable du programme à la CCG.

Le rapport doit être rédigé sur du papier de format légal portant les logos de l'ACIA et de la CCG sur le haut de la page, et les en-têtes doivent être bilingues.

4.6.3 Rapport d'inspection de suivi

Un rapport d'inspection doit être rédigé au cours de toute inspection de suivi (IS) partielle ou complète. La rédaction de ce rapport consiste à modifier le rapport d'inspection précédent ainsi que son numéro de rapport. Le rapport d'inspection de suivi doit énoncer les résultats de l'inspection de suivi menée sur les lieux, qui vise à vérifier si les correctifs recommandés dans le rapport précédent ont été appliqués et fonctionnent bien. Le rapport doit aussi rendre compte de tout autre point additionnel examiné dans le cadre de l'inspection de suivi.

Le rapport d'inspection de suivi doit être rempli de la manière suivante :

  1. À la suite du numéro du rapport antérieur, ajouter l'énoncé « FUI-X », où « FUI » est l'acronyme anglais de « inspection de suivi » (follow up inspection) et X est le numéro séquentiel de cette inspection de suivi (1 pour la première IS, 2 pour la deuxième, etc.). À titre d'exemple, si la cote C est attribuée à l'établissement MEGA lors d'une troisième inspection régulière, il faut mener une inspection de suivi, dont le rapport portera le numéro « Thunder Bay-MEGA-2005-3-FUI-1 ».
  2. Remplacer la date d'inspection par la date de l'inspection de suivi.
  3. Mettre en évidence (au moyen de caractères gras, de notes de bas de page, etc.) les parties du rapport qui ont été modifiées de manière à inclure des renseignements provenant de l'inspection de suivi.
  4. Modifier les points perdus pour infestation et les points perdus pour salubrité à l'égard des endroits visés par l'inspection de suivi.
  5. Recalculer la moyenne des cotes de salubrité (MCS) à partir des cotes modifiées établies dans le cadre de l'inspection de suivi. Dans le cas d'une IS partielle, calculer la nouvelle MCS en utilisant les cotes modifiées à l'égard des endroits visés par cette inspection et les cotes figurant dans le rapport précédent à l'égard des autres endroits.
  6. Recalculer la somme des points perdus pour salubrité (SPPS) ainsi que la somme des points perdus pour infestation (SPPI) et établir le nouveau niveau de conformité en prenant en compte les points perdus modifiés visant les endroits visés par l'inspection de suivi. Dans le cas d'une IS partielle, utiliser à l'égard des endroits non visés par l'IS les points perdus indiqués dans le rapport d'inspection précédent. Dans le cas d'une IS complète, toutes les cotes et tous les endroits doivent être réévalués.
  7. Dans la Section « Remarques » du rapport d'inspection, inscrire la déclaration suivante : « Le présent rapport porte sur l'inspection de suivi [partielle / complète] visant à vérifier l'application des correctifs recommandés dans le rapport de l'inspection régulière menée le [date de l'inspection régulière]. »
  8. Modifier la Section « Détails et correctifs recommandés pour améliorer l'état des installations », en y inscrivant dans une Section distincte les correctifs recommandés à la suite de l'inspection de suivi. Ces correctifs doivent être énumérés en premier dans la section, avec comme sous-titre « Détails et correctifs recommandés à la suite de l'inspection de suivi ». Les secteurs présentant des problèmes et les mesures recommandées dans le rapport d'inspection précédent doivent être conservés dans cette section, avec comme sous-titre « Détails et correctifs recommandés dans le rapport d'inspection précédent », afin qu'on puisse consulter la liste des points préoccupants et des correctifs recommandés à l'égard des secteurs qui n'ont pas été visés par l'inspection de suivi partielle.

4.6.4 Modèles de lettres

Des lettres fondées sur les modèles suivants doivent être jointes à tout rapport d'inspection donnant lieu à une cote B ou inférieure. S'il doit déroger de l'un ou l'autre de ces modèles de lettres, l'inspecteur doit d'abord communiquer avec l'agent du programme des grains et oléagineux du centre opérationnel de l'ACIA. Cet agent doit émettre lui-même toute lettre ayant trait à la délivrance d'un Avis d'interdiction de déplacement.

Dans le cas d'un établissement ayant reçu la cote B, l'inspecteur joint au rapport d'inspection un avis (inspection de suivi prévue, Annexe B et aucune inspection de suivi prévue, Annexe C), qui doit être signé par le directeur régional de la CCG (ou son représentant), si le rapport a été rédigé par un inspecteur de la CCG, ou par le directeur régional de l'ACIA (ou son représentant), s'il a été rédigé par un inspecteur de l'ACIA. L'avis indique au directeur de l'établissement que les conditions de ses installations sont en situation limite et qu'il y a des lacunes nécessitant des correctifs immédiats.

Si le niveau de conformité de l'établissement est inférieur à la norme, l'inspecteur joint une lettre d'avertissement (Annexe D) au rapport d'inspection. Cette lettre doit être signée par le directeur régional de la CCG (ou son représentant), si le rapport a été rédigé par un inspecteur de la CCG, ou par l'inspecteur de l'ACIA, s'il a été rédigé par un inspecteur de l'ACIA. Elle indique au directeur de l'établissement que les conditions de ses installations sont inférieures à la norme. Dans de telles circonstances, le rapport d'inspection et la lettre d'avertissement doivent être transmis par fax ou courriel le jour même de l'inspection ou le plus tôt possible.

4.7 Distribution et classement des rapports

L'inspecteur doit rendre compte de l'inspection en produisant et/ou conservant les échantillons, les étiquettes ou documents servant à identifier ces échantillons, les rapports de laboratoire, les rapports d'inspection et toute autre information pertinente. Il doit distribuer et classer ces documents conformément aux instructions des Sections 4.7.1 et 4.7.2.

4.7.1 Dossiers

L'inspecteur doit classer et conserver d'une manière permettant de retracer les documents temporaires (étiquettes ou feuilles de notes sur les résultats des analyses de laboratoire, évaluations, observations, etc.) jusqu'à leur compilation dans un rapport d'inspection ou un document final.

Il doit conserver ses notes concernant tout écart, ajout ou exclusion, lorsqu'il s'avère nécessaire d'utiliser des méthodes et une procédure autres que celles énoncées dans le présent document.

Il doit aussi conserver le rapport et tout autre document final.

Il doit tenir ses dossiers à jour et les mettre à la disposition des auditeurs et de tout autre employé de l'ACIA ou de la CCG qui pourrait en avoir besoin dans l'exercice de ses fonctions.
Garder tous documents finaux pendant cinq ans.

4.7.2 Distribution

Les documents finals et toute autre information pertinente seront distribués par voie électronique, conformément aux instructions suivantes. Dans le cas des établissements non conformes (cotés « C » ou « F »), la distribution doit être faite le plus tôt possible. Il faut dès que possible aviser les parties intéressées de tout changement important apporté à la documentation.

Rapport original

Copie conforme du rapport

Il faut garder les dossiers en sûreté, de manière à protéger les droits d'exclusivité et la confidentialité de l'information. La distribution d'informations confidentielles doit être limitée aux employés dont le travail exige qu'ils aient accès à de telles informations.

4.8 Inspections conjointes

Il est recommandé que les inspecteurs de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) participent à des inspections conjointes des silos terminaux et des silos de transbordement lorsque ceux-ci sont inspectés par des inspecteurs de la Commission canadienne des grains (CCG).

4.8.1 Buts

Les inspections conjointes visent à :

4.8.2 Portée

Les présentes lignes directrices s'appliquent à toutes les personnes chargées d'inspecter des silos terminaux ou des silos de transbordement, de superviser ces inspections ou d'élaborer et surveiller les programmes ayant une incidence sur ces inspections.

4.8.3 Définitions

L'inspection conjointe d'un silo est une activité par laquelle un inspecteur de l'ACIA demande de participer à l'inspection du silo avec un inspecteur de la CCG. L'inspecteur de l'ACIA doit participer à l'échantillonnage et à la cotation et discuter de l'état phytosanitaire du silo durant tout le processus d'inspection, de manière que les deux inspecteurs puissent évaluer le silo de la même façon.

4.8.4 Fréquence

Une inspection conjointe de silo devrait être effectuée deux fois par année avec chaque personne que l'ACIA considère responsable de l'inspection de silo, de la rédaction de rapports d'inspection et des mesures de suivi connexes. Les inspections conjointes doivent viser les divers silos en rotation. Si plus d'un inspecteur de la CCG est présent durant l'inspection d'un silo, l'ACIA considère qu'un seul de ces inspecteurs a participé à l'inspection conjointe.

4.8.5 Procédure

  1. L'inspecteur de l'ACIA communique avec l'inspecteur de la CCG concerné et demande une inspection conjointe. Il doit faire cette demande au moins 5 jours ouvrables avant la date d'inspection prévue.
  2. Les deux inspecteurs participent à l'inspection, y compris le prélèvement des échantillons et la cotation des secteurs inspectés.
  3. Il est recommandé qu'une discussion sur l'inspection, les constations et la cotation des divers secteurs ou étages se poursuive pendant toute l'inspection.
  4. Les inspecteurs doivent se réunir immédiatement après l'inspection conjointe pour passer en revue les échantillons prélevés et discuter de l'information qui figurera dans le rapport. Si cette réunion ne peut être tenue immédiatement, elle doit avoir lieu dans les 48 heures suivant la fin de l'inspection.
  5. Les inspecteurs peuvent avoir besoin de se réunir à nouveau dans les 48 heures pour passer en revue les échantillons prélevés au cours de l'inspection et discuter du rapport final de manière plus approfondie, si les résultats de l'échantillonnage présentent des écarts appréciables.
  6. C'est l'inspecteur de la CCG qui a la responsabilité finale de la rédaction du rapport et qui doit remettre ce rapport dans les 48 heures suivant la fin de l'inspection ou la réunion tenue par la suite.

4.8.6 Écarts

S'il subsiste entre les inspecteurs des différences d'opinion qui ne peuvent être résolues par voie de discussion pendant ou immédiatement après l'inspection, une discussion plus approfondie doit être tenue entre les inspecteurs de l'ACIA et de la CCG dans un lieu à distance du silo inspecté.

Les écarts qui ne peuvent toujours pas être rectifiés doivent être communiqués aux gestionnaires ou aux spécialistes de programme respectifs aux fins suivi. Ces gestionnaires ou spécialistes sont autorisés à demander une inspection conjointe de suivi pour rectifier les écarts s'il y a lieu.

4.9 Conservation et distribution du rapport

Annexe A - Insectes divers classés par type (primaire ou secondaire)

Les insectes énumérés ci-après ne sont pas tous présents au Canada. Cette liste n'est pas exhaustive.

Dans la liste, les chenilles de papillons de nuit (lépidoptères nocturnes) impossibles à identifier sont considérées comme des insectes secondaires.

L'ACIA considère que le Cryptolestes turcicus et le C. pusillus sont des insectes primaires même s'ils sont considérés comme secondaires dans certains ouvrages, car il est difficile de les distinguer d'un insecte très nuisible, le C. ferrugineus.

Organismes nuisibles primaires des produits entreposés

Le tableau ci-dessous énumère différents phytoravageurs primaires qui peuvent se retrouver dans des produits entreposés.
Nom scientifique Noms anglais et français
(en Amérique du Nord;
Acanthoscelides obtectus bruche du haricot
Bruchus pisorum bruche du pois
Callosobruchus chinensis bruche chinoise
Caulophilus oryzae calandre des céréales
Cryptolestes ferrugineus cucujide roux
Cryptolestes pusillus cucujide plat
Cryptolestes turcicus cucujide des meuneries
Latheticus oryzae ténébrion du riz
Oryzaephilus mercator cucujide des grains oléagineux
Oryzaephilus surinamensis cucujide dentelé des grains
Rhyzopertha dominica capucin des grains
Sitophilus granarius calandre des grains
Sitophilus oryzae Rice weevil; charaçon du riz
Sitophilus zeamais charaçon du mais
Sitotroga cerealella alucite des grains
Tenebroides mauritanicus cadelle
Tribolium castaneum tribolium rouge de la farine
Tribolium confusum tribolium brun de la farine
Tribolium destructor tribolium de la farine
Trogoderma granariumNotes de tableau 9 trogoderme des grains

Notes du tableau

Note de tableau a

Insecte justiciable de quarantaine au Canada, non présent dans les établissements canadiens.

Retour à la référence de la note de tableau 9  referrer

Organismes nuisibles secondaires des produits entreposés

Le tableau ci-dessous énumère différents phytoravageurs secondaires qui peuvent se retrouver dans des produits entreposés.
Nom scientifique Noms anglais et français
(en Amérique du Nord;
Acarus siro ciron de la farine
Ahasverus advena cucujide des grains
Alphitobius diaperinus petit ténébrion mat
Alphitobius laevigatus ténébrion des champignons
Attagenus unicolor attagène des tapis
Cadra cautella Walker pyrale des amandes
Carpophilus sp. nitidule
Cryptophagus sp. Fungus beetle
Dermestes lardarius dermeste du lard
Endrosis sarcitrella teigne de la colle
Ephestia kuehniella Notes de tableau 10 pyrale méditerranéenne de la farine
Haplotinea ditella Papillon nocturne
Hofmannophila pseudospretella Staint. teigne des semences
Lasioderma serricorne lasioderme du tabac
Famille des Latridiidés Scavenger beetles
Famille des Latridiidés Larves de lépidoptères non identifiables (espèce indéterminée) chenilles
Liposcelis bostrychophilus Psoque
Nemapogon granellaNotes de tableau 10 fausse-teigne des grains
Palorus ratzeburgi ténébrion de Ratzeburg
Plodia interpunctellaNotes de tableau 10 pyrale indienne de la farine
Sub famille des Ptininés ptine
Pyralis farinalis pyrale de la farine
Stegobium paniceum coléoptère des drogueries
Tenebrio molitor ténébrion meunier
Tenebrio obscurus ténébrion obscur
Tinea pallescentella Large pale clothes moth
Tinea pellionella Case-making clothes moth
Tribolium audax tribolium noir de la farine
Tribolium madens tribolium noir d'Europe
Trogium pulsatorium psoque commun
Trogoderma glabrum Glabrous cabinet beetle
Trogoderma inclusum trogoderme des denrées
Trogoderma ornatum Dermestid beetle
Trogoderma variabile Trogoderme des entrepôts
Trogoderma versicolor
Typhaea stercorea mycétophage des céréales

Notes du tableau

Note de tableau a

Lépidoptère considéré par certains comme un insecte primaire, parce qu'il peut s'établir et se reproduire sur des grains sains entiers si des conditions propices se maintiennent pendant une période prolongée. Aux fins de l'inspection des silos, ce papillon est considéré comme un insecte secondaire, en raison de sa biologie et des méthodes utilisées pour le combattre. Cependant, si cet insecte est présent, des mesures de lutte immédiates doivent être prises, afin de réduire le risque d'augmentation future de sa population.

Retour à la référence de la note de tableau 10  referrer

Annexe B - Avis (inspection de suivi prévue) Modèle

[Adresse de l'expéditeur.]
[Date.]
[Nom et adresse de la personne responsable de l'établissement.]

Madame, Monsieur,

La présente a pour objet de vous informer que [nom de l'établissement] a été inspecté et qu'il a reçu la cote « B ». Bien que l'établissement continue d'être considéré comme conforme, les conditions phytosanitaires y sont actuellement au niveau acceptable le plus bas. Pour de plus amples détails, veuillez consulter le rapport d'inspection [numéro du rapport] ci-joint. L'inspection a été effectuée le(s) [date(s) de l'inspection]. Il y a des lacunes qui requièrent des correctifs immédiats. Si l'établissement omet d'appliquer ces correctifs, il risque de recevoir une cote inférieure à la norme (p. ex. « C ») aux inspections subséquentes, et des mesures supplémentaires pourraient être prises.

Veuillez examiner la page « Détails et correctifs recommandés » du rapport d'inspection ci-joint, pour une liste complète des problèmes relevés.

Veuillez communiquer avec notre bureau (numéro de téléphone et numéro de télécopieur), lorsque les problèmes auront été réglés. Une inspection de suivi sera effectuée dans votre établissement le [inscrire ici la date, qui soit se situer dans la période de 10 jours suivant la dernière inspection], ou plus tôt si vous en faites la demande, pour vérifier que les lacunes importantes mentionnées du rapport d'inspection ont été corrigées.

Nous vous remercions de la prompte attention que vous saurez porter à cette question et vous prions d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de nos meilleurs sentiments.

[Signature du signataire.]

[Nom du signataire en caractères d'imprimerie.]
[Titre du signataire.]
cc. [Liste de distribution, conformément aux instructions de la Section 4.7.2.]

Annexe C - Avis (Aucune inspection de suivi prévue) Modèle

[Adresse de l'expéditeur.]
[Date.]
[Nom et adresse de la personne responsable de l'établissement.]

Madame, Monsieur,

La présente a pour objet de vous informer que [nom de l'établissement] a été inspecté et qu'il a reçu la cote « B ». Bien que l'établissement continue d'être considéré comme conforme, les conditions phytosanitaires y sont actuellement au niveau acceptable le plus bas. Pour de plus amples détails, veuillez consulter le rapport d'inspection [numéro du rapport] ci-joint. L'inspection a été effectuée le(s) [date(s) de l'inspection]. Il y a des lacunes qui requièrent des correctifs immédiats. Si l'établissement omet d'appliquer ces correctifs, il risque de recevoir une cote inférieure à la norme (p. ex. « C ») aux inspections subséquentes, et des mesures supplémentaires pourraient être prises.

Veuillez examiner la page « Détails et correctifs recommandés » du rapport d'inspection ci-joint, pour une liste complète des problèmes relevés.

Nous vous remercions de la prompte attention que vous saurez porter à cette question et vous prions d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de nos meilleurs sentiments.

[Signature du signataire.]

[Nom du signataire en caractères d'imprimerie.]
[Titre du signataire.]
cc. [Liste de distribution, conformément aux instructions de la Section 4.7.2.]

Annexe D - Modèle de lettre d'avertissement

[Adresse de l'expéditeur.]
[Date.]
[Nom et adresse de la personne responsable de l'établissement.]

Madame, Monsieur,

La présente a pour objet de vous informer que [nom de l'établissement] a été inspecté et présente des conditions inférieures à la norme, soit un niveau de conformité de [C ou F]. Pour de plus amples détails, veuillez consulter le rapport d'inspection [numéro du rapport] ci-joint. Cette inspection a été effectuée le(s) [date(s) de l'inspection]. Un établissement est jugé non conforme lorsqu'on y relève des problèmes majeurs qui rendent sa situation phytosanitaire inférieure à la norme canadienne.

[Mettre ici un des deux énoncés suivants.]
[Si l'établissement a été coté « C »] Conformément aux politiques de l'ACIA, les certificats phytosanitaires seront délivrés au cas par cas pendant la période de 10 jours ouvrables suivant la date de la dernière inspection. Si notre bureau ne reçoit pas dans un délai de 5 jours un plan d'action détaillé énumérant tous les correctifs qui permettront de régler les problèmes décrits ci-dessous et si une inspection de suivi n'a pas été effectuée par la suite durant la période de 10 jours suivant la date de la dernière inspection, l'établissement recevra une cote « F ». En pareil cas, aucun certificat phytosanitaire ne pourra être délivré pour les produits exportés à partir de votre établissement, sauf si ce dernier satisfait à la norme phytosanitaire, avec une cote « A » ou supérieure, au moment de l'inspection de suivi.

[Si l'établissement a été coté « F »] Conformément aux politiques de l'ACIA, aucun certificat phytosanitaire ne sera délivré pour les produits exportés à partir de votre établissement tant que celui-ci ne satisfera pas à la norme phytosanitaire, avec une cote « A » ou supérieure. Une inspection de suivi complète sera effectuée dans l'ensemble de l'établissement dans un délai de 10 jours, ou plus tôt vous en faites la demande. Si une cote inférieure à « A » est attribuée dans le cadre de cette inspection, votre établissement sera signalé à l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) en vue de mesures appropriées, et le personnel de la CCG n'effectuera plus d'inspections jusqu'à ce que l'ACIA lui demande de le faire.

Veuillez examiner la page « Détails et correctifs recommandés » du rapport d'inspection ci-joint, pour une liste complète des problèmes relevés.
Une inspection de suivi sera effectuée dans votre établissement le [inscrire ici la date, qui soit se situer dans la période de 10 jours suivant la dernière inspection], ou plus tôt si vous en faites la demande.

Nous vous remercions de la prompte attention que vous saurez porter à cette question et vous prions d'accepter, Madame, Monsieur, l'expression de nos meilleurs sentiments.

[Signature du signataire.]

[Nom du signataire en caractères d'imprimerie.]
[Titre du signataire.]
cc. [Liste de distribution, conformément aux instructions de la Section 4.7.2.]

Notes du tableau

Note de la section 4.4.2.f

Les PPI sont déterminés conformément aux instructions de la Section 4.4.2c.

Retour à la référence de la note de tableau 5  referrer

Note de la section 4.4.3

La SPPS est déterminée conformément aux instructions de la Section 4.4.1d.

Retour à la référence de la note de tableau 6  referrer

Note de la section 4.4.3

La SPPI est déterminée conformément aux instructions de la Section 4.4.2f.

Retour à la référence de la note de tableau 7  referrer

Note de la section 4.5.3

En cas de découverte d'insectes de quarantaine, voir la Section 4.5.2 pour les mesures à prendre.

Retour à la référence de la note de tableau 8  referrer

Date de modification :