Sélection de la langue

Recherche

Engrais et suppléments utilisés dans la culture du cannabis

À compter du 26 octobre 2020, le règlement modifié sur les engrais est en vigueur. Les parties réglementées peuvent se conformer soit au « nouveau » règlement ou soit à l'« ancien » règlement pour une période de 3 ans. Cela s'applique à la fabrication, à la vente, à l'importation ou à l'exportation d'engrais et de suppléments réglementés en vertu de la Loi sur les engrais.

Nouvelles exigences réglementaires (à partir du 26 octobre 2020)

Ce que vous devez savoir

Les engrais et les suppléments sont essentiels à tout système de culture du cannabis, mais doivent être gérés adéquatement afin d'en tirer profit au maximum, tout en assurant la production d'une culture sécuritaire.

Les engrais et les suppléments peuvent représenter une voie d'introduction d'une contamination chimique ou microbienne dans les parties comestibles de la plante du cannabis. Il faut veiller particulièrement à suivre les directives pour l'utilisation prescrite sur l'étiquette et à employer des produits qui sont conformes à la Loi sur les engrais et son règlement d'application afin de réduire les risques de contamination.

Des exigences supplémentaires pour tout additif utilisé dans la production de cannabis (y compris les engrais et les suppléments) pourraient s'appliquer en vertu du Règlement sur le cannabis, lesquelles sont administrées par la Direction générale des substances contrôlées et du cannabis de Santé Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec cannabis canada.

Engrais et suppléments

La Loi sur les engrais et le Règlement sur les engrais définissent les engrais et les suppléments.

Engrais

Engrais s'entend des produits qui sont fabriqués et vendus pour utilisation comme éléments nutritifs pour végétaux ou représentés comme tels. Ils comprennent ce qui suit :

  • les principes nutritifs principaux : azote (N), phosphore (P) et potassium (K)
  • les principes nutritifs secondaires : calcium (Ca), soufre (S) et magnésium (Mg)
  • les oligo-éléments : bore (B), chlore (Cl), manganèse (Mn), fer (Fe), zinc (Zn), cuivre (Cu) et molybdenum (Mo), lesquels sont nécessaires en petites quantités surtout pour traiter une carence nutritive

Suppléments

Les suppléments sont des substances autres que des engrais qui sont fabriqués ou vendus pour enrichir les sols ou favoriser la croissance des plantes ou la productivité des récoltes, ou représentés comme tels. Ils comprennent notamment des produits comme des inoculants microbiens, des composés de signalisation, des protecteurs contre les stress abiotiques, des agents mouillants et des agents de surface, des acides humiques et fulviques et des composts.

Régulateurs de croissance des plantes

Les régulateurs de croissance des plantes constituent un sous-ensemble des suppléments qui déclenchent des réactions de croissance spécifiques chez les végétaux (par exemple, une augmentation de la croissance des racines, le développement des pousses, le déclenchement de la floraison, etc.). Les régulateurs de croissance des plantes sont réglementés soit par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), soit par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada, selon le mode d'action, le profil d'utilisation et les allégations de rendement.

En général, les produits destinés à favoriser la croissance sont réglementés par l'ACIA et les produits destinés à inhiber la croissance (par exemple, ralentir le mûrissement) sont réglementés par l'ARLA. Certains régulateurs de croissance des plantes peuvent faire les 2 – par exemple, les auxines (un régulateur naturel de croissance des plantes) peuvent tuer une plante si elles sont appliquées en quantités élevées (herbicide) ou peuvent favoriser la croissance des plantes à des concentrations plus faibles (supplément).

L'ACIA et l'ARLA travaillent à l'élaboration de processus pour permettre l'accès au marché des produits à double propriété.

Normes d'innocuité

Tous les engrais et les suppléments utilisés dans la culture du cannabis doivent répondre aux normes décrites dans la Circulaire à la profession T-4-93 en ce qui concerne le contenu du produit, les critères de composition, les concentrations de contaminants et les limites supérieures de tolérance applicables aux teneurs en oligo-élément garanties sur l'étiquette.

Étiquetage

Les exigences générales en matière d'étiquetage pour les engrais et les suppléments en vertu de la Loi sur les engrais et de son règlement d'application qui s'appliquent également aux engrais- antiparasitaires et suppléments-antiparasitaires sont décrites dans la Circulaire à la profession T-4-130.

Les engrais-antiparasitaires et la façon dont ils sont réglementés

Les engrais-antiparasitaires sont une combinaison de produits réglementés conjointement par l'ACIA et l'ARLA. La composante antiparasitaire est enregistrée par l'ARLA d'abord, pour utilisation avec un engrais, puis la combinaison de produits est enregistrée par l'ACIA en vertu de la Loi sur les engrais.

Actuellement, 2 engrais-antiparasitaires sont approuvés à des fins d'utilisation spéciale (y compris les applications résidentielles, pour jardins et pour serres) : la farine de gluten de maïs et le sulfate ferreux. Toute autre « utilisation spéciale » d'engrais-antiparasitaires n'est plus autorisée aux fins d'utilisation ou de vente au Canada par l'ARLA. Les engrais-antiparasitaires agricoles sont toujours autorisés, mais il s'agit habituellement de produits préparés selon la formule du client, lesquels sont exemptés de l'enregistrement.

De plus, tout engrais ou supplément-antiparasitaires (un produit qui est ou qui contient un antiparasitaire) doit se conformer à la Loi sur les produits antiparasitaires et son règlement d'application en ce qui concerne la santé des humains et des animaux et la protection des végétaux ou de l'environnement avant de pouvoir être enregistré en vertu de la Loi sur les engrais.

Enregistrement ou réglementation

Certains engrais et la plupart des suppléments nécessitent un enregistrement et une évaluation préalable à la mise en marché par l'ACIA avant d'être importés et vendus au Canada. L'article 3.1 du Règlement sur les engrais exempte expressément certains produits de l'enregistrement. Ces exemptions sont fondées sur le profil de risque du produit en question, peu importe son profil d'utilisation finale ou sa culture cible. Pour obtenir de plus amples directives sur les produits qui nécessitent un enregistrement et ceux qui en sont exemptés, consulter la page « Déclencheurs de l'enregistrement pour les engrais et les suppléments ».

Tous les produits qui sont enregistrés en vertu de la Loi sur les engrais apparaissent sur une liste des produits enregistrés sur le site Web de l'ACIA. Les étiquettes des produits enregistrés portent un numéro d'enregistrement de la Loi sur les engrais. Contrairement à l'ARLA, l'ACIA ne maintient pas de liste de produits approuvés aux fins d'utilisation dans la culture du cannabis. Les détenteurs d'enregistrement d'engrais et de suppléments ne sont pas tenus d'identifier la culture cible sur les étiquettes au niveau du genre et de l'espèce, et les regroupements de cultures sont acceptés. Par conséquent, l'ACIA n'effectue pas de suivi pour savoir quels engrais ou suppléments sont enregistrés pour une culture cible précise.

Pour obtenir de plus amples directives propres aux produits, consulter les documents suivants :

T-4-102 – Exigences pour les engrais-antiparasitaires et suppléments-antiparasitaires en vertu de la Loi sur les engrais et son règlement d'application

T-4-109 – Exigences relatives aux suppléments microbiens

T-4-112 – Sous-produits et autres produits dérivés de « déchets » vendus comme engrais ou suppléments

T-4-120 – Réglementation du compost en vertu de la Loi sur les engrais et de son règlement d'application

T-4-129 – Exigences relatives aux engrais d'oligo-éléments

Évaluations préalables à la mise en marché

L'ACIA peut exiger toute mise en garde sur une étiquette d'engrais ou de supplément qui est nécessaire pour atténuer un risque de dommage et pour la santé des humains et des animaux et la protection des végétaux et de l'environnement (sauf les organismes nuisibles).

L'évaluation préalable à la mise en marché et le processus d'enregistrement de l'ACIA consistent en un examen scientifique détaillé des renseignements sur l'innocuité du produit et de l'étiquetage. Ces évaluations portent essentiellement sur l'examen des risques pour la santé des humains et des animaux, et la protection des végétaux et de l'environnement. Pour évaluer un produit, l'ACIA examine l'étiquette du produit (incluant le mode d'emploi et les mises en garde), la méthode de fabrication, la liste complète des ingrédients et leur source et les résultats des analyses de contaminants. Toutefois, il n'est pas obligatoire d'indiquer la liste complète des ingrédients sur les étiquettes d'engrais et de suppléments.

Surveillance du marché

De nombreux produits réglementés en vertu de la Loi sur les engrais sont exempts d'enregistrement et peuvent être importés ou vendus au Canada sans approbation préalable de l'ACIA. Toutefois, tous les produits réglementés doivent satisfaire à toutes les exigences prescrites en matière d'innocuité et d'étiquetage. L'ACIA effectue une surveillance de routine du marché pour tous les produits réglementés. Cela comprend des inspections des produits au site de fabrication ou de vente au détail, la vérification du statut d'enregistrement du produit, la révision de l'étiquette, ainsi que l'échantillonnage et l'analyse à l'égard des agents pathogènes, des résidus de pesticide, des dioxines et furanes et des métaux lourds.

Les engrais et les suppléments utilisés dans la culture du cannabis

Le cannabis, comme toute autre culture, nécessite l'ajout d'éléments nutritifs essentiels (fertilisation) à sa solution nutritive (système hydroponique) ou à son sol tout au long de son cycle de vie pour favoriser sa croissance et son bon développement. Les carences et les excès d'éléments nutritifs peuvent tous les 2 avoir des incidences négatives sur la production des cultures. En outre, l'ajout de suppléments pour la croissance des plantes peut aussi se faire selon les directives figurant sur l'étiquette afin d'atteindre le résultat souhaité.

Les risques pour la santé associés à l'utilisation des engrais

Certains engrais et suppléments peuvent présenter des risques physiques (comme les poussières combustibles) et des risques pour la santé (comme la toxicité, la corrosivité ou l'irritation) pour le manipulateur/applicateur ou pour les personnes à proximité. Ces renseignements, ainsi que l'équipement de protection individuelle approprié requis aux fins de manipulation du produit, figureront sur les étiquettes de produit.

En plus des dangers d'exposition posés aux travailleurs et autres personnes susceptibles d'être exposés, les engrais contaminés par des agents pathogènes, des métaux lourds, des dioxines et des furanes ou des pesticides peuvent poser des risques de contamination du produit final (plante de cannabis), peu importe le mode d'application (application foliaire par rapport à application à la solution des milieux de culture).

Les plantes de cannabis sont des hyperaccumulateurs de métaux et absorberont les contaminants issus de métaux lourds présents dans la solution nutritive soit par le système racinaire, soit par le feuillage à des niveaux supérieurs à ceux dont ils ont besoin pour croître. Par conséquent, il est particulièrement important que les producteurs de cannabis s'assurent que tous les produits qu'ils utilisent respectent les normes de l'ACIA en matière de métaux lourds et d'autres contaminants.

Coordonnées

Section de l'innocuité des engrais
a/s Bureau de présentation de demandes préalables à la mise en marché (BPDPM)
Agence canadienne d'inspection des aliments
59 promenade Camelot
Ottawa ON K1A 0Y9
Canada
Téléphone : 1-855-212-7695
Télécopieur : 613-773-7115
Courriel : cfia.paso-bpdpm.acia@canada.ca

Ancienne exigences réglementaires (en vigueur jusqu'au 26 octobre 2023)

Ce que vous devez savoir

Les engrais et les suppléments sont essentiels à tout système de culture du cannabis, mais doivent être correctement gérés afin d'en tirer tous les bénéfices tout en assurant la production d'une culture sûre.

Les engrais et les suppléments peuvent présenter une voie de risque pour l'introduction de contaminants chimiques et microbiens dans les parties consommables du plant de cannabis, et il convient tout particulièrement de suivre le mode d'emploi prescrit sur l'étiquette et d'utiliser des produits conformes à la Loi sur les engrais et à son règlement d'application afin de réduire le risque de contamination.

Des exigences supplémentaires pour tout additif utilisé dans la production du cannabis (dont les engrais et les suppléments) peuvent s'appliquer en vertu du Règlement sur l'accès au cannabis à des fins médicales (RACFM), qui est administré par le Bureau du cannabis médical de Santé Canada. Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec ACMPR-RACFM@hc-sc.gc.ca.

Les engrais et les suppléments

La Loi sur les engrais et son règlement d'application définissent les engrais et les suppléments.

Engrais

Les engrais sont des produits qui sont fabriqués, vendus ou présentés comme pouvant servir d'éléments nutritifs pour les végétaux. Ce qui inclue :

  • macronutriments : azote (N), phosphore (P) et potassium (K);
  • éléments nutritifs secondaires : calcium (Ca), soufre (S) et magnésium (Mg);
  • oligo-éléments : bore (B), chlore (Cl), manganèse (Mn), fer (Fe), zinc (Zn), cuivre (Cu) et molybdène (Mo), lesquels sont nécessaires en petites quantités surtout pour traiter une carence nutritive.

Suppléments

Un supplément est une substance, autre qu'un engrais, fabriqué ou vendu pour enrichir les sols ou favoriser la croissance des plantes ou la productivité des récoltes, ou représenté comme pouvant servir à ces fins. Les suppléments comprennent (mais ne sont pas limités à) des produits comme les inoculants microbiens, les composés de signalisation, les agents de surface et les agents mouillants, ainsi que les acides humiques et fulviques et les composts.

Régulateurs de croissance des plantes

Les régulateurs de croissance des plantes sont un sous-ensemble des suppléments qui déclenchent des réactions de croissance spécifiques chez les plantes (par exemple, une augmentation de la croissance des racines, le développement des pousses, le début de la floraison, etc.). Les régulateurs de croissance des plantes sont réglementés soit par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) ou par l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada, selon le mode d'action, la méthode d'utilisation et les allégations de rendement.

En général, les produits destinés à favoriser la croissance sont réglementés par l'ACIA et les produits qui inhibent la croissance (par exemple pour retarder la maturation) sont réglementés par l'ARLA. Certains régulateurs de croissance des plantes peuvent faire les deux - par exemple, les auxines (un régulateur naturel de croissance des plantes) peuvent tuer une plante si elles sont appliquées en grandes quantités (herbicide) ou favoriser la croissance des plantes à des concentrations plus faibles (supplément).

Engrais spéciaux

Les engrais spéciaux sont une catégorie d'engrais qui sont exemptés de l'enregistrement s'ils sont recommandés uniquement pour les plantes d'intérieur, les jardins urbains, les pelouses ou les terrains de golf ou dans les pépinières ou les serres.

Les engrais-pesticides et la façon dont ils sont réglementés

Les engrais-pesticides sont des produits combinés qui sont réglementés conjointement par l'ACIA et par l'ARLA. Le pesticide est d'abord homologué par l'ARLA, aux fins d'utilisation avec un engrais, et le produit combiné est ensuite enregistré par l'ACIA en vertu de la Loi sur les engrais.

À l'heure actuelle, deux engrais-pesticides sont approuvés aux fins d'utilisation spéciale (notamment les applications domestique et dans les jardins et en serre) : la farine de gluten de maïs et le sulfate ferreux. L'ARLA n'autorise plus l'utilisation ou la vente au Canada de tous les autres engrais-pesticides « aux fins d'utilisation spéciale ». Les engrais-pesticides agricoles sont toujours autorisés, mais il s'agit généralement de produits préparés selon la formule du client, qui sont exemptés de l'enregistrement.

Enregistrement ou réglementation

Certains engrais et la plupart des suppléments doivent être enregistrés et faire l'objet d'une évaluation préalable à la mise en marché par l'ACIA avant d'être importés et vendus au Canada. Le paragraphe 3.1 du Règlement sur les engrais exempte expressément certains produits de l'obligation d'enregistrement. Pour de plus amples renseignements sur les produits qui doivent être enregistrés et ceux qui sont exemptés, veuillez consulter le document intitulé Déclencheurs de l'enregistrement pour les engrais et les suppléments.

Tous les produits enregistrés en vertu de la Loi sur les engrais figurent sur une liste de produits enregistrés dans le site Web de l'ACIA. Les étiquettes des produits enregistrés portent un numéro d'enregistrement en vertu de la Loi sur les engrais. Contrairement à l'ARLA, l'ACIA ne tient pas de liste des produits approuvés pour la culture du cannabis.

Évaluation préalable à la mise en marché

Le processus d'enregistrement et d'évaluation préalable à la mise en marché de l'ACIA consiste en une évaluation scientifique détaillée des renseignements recueillis sur l'innocuité des produits et de l'étiquetage. Ces évaluations portent essentiellement sur les dangers pour la santé des humains, des végétaux et des animaux, et pour l'environnement. Pour évaluer un produit, l'ACIA évalue l'étiquette du produit (incluant le mode d'emploi et les mises en garde), la méthode de fabrication, la liste complète des ingrédients et des matières premières et les résultats des analyses de contaminants. Cependant, il n'est pas obligatoire d'indiquer la liste complète des ingrédients sur les étiquettes d'engrais et de suppléments.

Surveillance du marché

De nombreux produits réglementés en vertu de la Loi sur les engrais sont exemptés de l'enregistrement et peuvent être importés ou vendus au Canada sans l'approbation préalable de l'ACIA. Cependant, tous les produits réglementés doivent quand même satisfaire à l'ensemble des exigences prescrites en matière de d'innocuité et d'étiquetage. L'ACIA surveille régulièrement le marché de tous les produits réglementés. Cette activité comprend l'inspection de produit sur le lieu de fabrication ou de vente au détail, la vérification du statut d'enregistrement du produit, l'examen de l'étiquette, ainsi que l'échantillonnage et l'analyse à l'égard des agents pathogènes, des résidus de pesticides et des métaux lourds.

Engrais et suppléments utilisés dans la culture du cannabis

Le cannabis, comme toute autre culture, nécessite l'ajout d'éléments nutritifs essentiels (fertilisation) à la solution nutritive (système hydroponique) ou au sol tout au long du cycle de vie de la plante pour favoriser la croissance et le bon développement de la plante. Les carences et les excès d'éléments nutritifs peuvent avoir des conséquences négatives sur la production des cultures. En outre, l'ajout approprié de suppléments pour la croissance des plantes (par exemple les régulateurs de croissance des plantes) peut également moduler la production de métabolites tels que le tétrahydrocannabinol (THC).

Les risques pour la santé liés à l'utilisation des engrais

Certains engrais et suppléments peuvent présenter des risques physiques (comme les poussières combustibles) et des risques pour la santé (comme la toxicité, la corrosivité ou l'irritation) pour le préposé à la manipulation ou à l'application ou le simple spectateur. Ces renseignements, ainsi que l'équipement de protection individuelle requis pour la manipulation du produit, seront indiqués sur l'étiquette du produit.

Outre les dangers d'exposition des travailleurs ou des observateurs, les engrais contaminés par des agents pathogènes, des métaux lourds, des dioxines et des furannes ou des pesticides peuvent présenter des risques de contamination du produit final (plant de cannabis), quel que soit le mode d'application (application foliaire versus application à la solution des milieux de culture).

Les plants de cannabis sont des hyper-accumulateurs de métaux et absorbent les contaminants de métaux lourds présents dans la solution nutritive soit par le système racinaire, soit par le feuillage à une concentration supérieure à celle nécessaire à leur croissance. Pour cette raison, il est particulièrement important que les producteurs de cannabis s'assurent que tous les produits qu'ils utilisent respectent les normes de l'ACIA en matière de métaux lourds et autres contaminants.

Date de modification :