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Avis aux classificateurs de semences - Attribution d'une dénomination de catégorie généalogique à un lot d'une espèce à grosses graines comportant des impuretés variétales visuellement perceptibles

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Au Canada, la présence de semence d'une variété dans celle d'une autre variété de la même espèce est considérée comme une impureté variétale. Si, par exemple, la semence d'une variété de lentilles vertes contient des graines d'une variété de lentilles rose, ces graines doivent être comptées et classées comme des impuretés variétales; ceci ne concerne toutefois que les semences de qualité généalogique (certifiées).

Les impuretés variétales ne sont pas comprises dans les graines de mauvaises herbes ni dans les semences d'autres espèces dans les tableaux des normes de catégories (l'annexe I du Règlement sur les semences (le Règlement)). Bien que les inspections de cultures de semences de qualité généalogique, effectuées sous la surveillance de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), restent la principale méthode d'évaluation de la pureté variétale au Canada, les semences de qualité généalogique doivent aussi satisfaire aux normes de pureté variétale de l'Association canadienne des producteurs de semences (ACPS), comme le prévoit l'alinéa 10(5)d) du Règlement. Les normes de pureté variétale de champ de cultures de semences de l'ACPS sont basées sur celles du manuel de certification de l'Association of Official Seed Certifying Agencies (AOSCA), sauf pour les pois de grande culture, qui sont soumis à des normes particulières décrites au paragraphe 1.20.2 des Règlement et procédures pour la production de semences pédigrées au Canada de l'ACPS (Circulaire 6).

Les normes de pureté variétale pour les espèces à grosses graines comprises dans les tableaux des normes de catégories I à VI et XVIII font l'objet de deux tableaux ci-dessous : le premier présente les normes en termes de pourcentages et le deuxième, selon le nombre d'impuretés par kilo. Il n'est pas nécessaire d'évaluer la pureté variétale des semences ordinaires ou non de qualité généalogique, puisqu'il n'existe pas de telles normes pour ces types de semences.

La responsabilité du classificateur de semences quant à l'évaluation de la pureté variétale d'une semence se limite à l'identification des impuretés variétales visuellement perceptibles lors de l'examen d'échantillons de classification d'espèces à grosses graines. Les variations dans les caractéristiques des graines découlant de facteurs environnementaux ne sont pas considérées comme des impuretés variétales. Lorsqu'un classificateur s'appuie sur le rapport d'analyse d'un laboratoire de semences agréé pour attribuer une dénomination de catégorie généalogique à un lot de semences d'une espèce à grosses graines, il peut déterminer si ce lot satisfait aux normes de pureté variétale selon n'importe quel niveau de contamination variétale indiqué dans la section « Remarques » du rapport, le cas échéant.

Voici quelques exemples d'impuretés variétales visuellement perceptibles :

Certaines variétés sont décrites comme y compris un niveau acceptable de variants - les plantes (ou graines) que ne conforme pas à la norme de la variété, mais sont considérés comme une partie de la variété. Les variants ont les caractéristiques connues et stables et sont produire dans la variété à une fréquence spécifiée, par rapport aux hors-types qui ont les caractéristiques variées et qui se présenter aux fréquences variables. Les variants ne sont pas comptées comme des hors-types à moins que le nombre trouvé excède la fréquence décrit dans la description officielle de la variété. Dans ce cas, le nombre de variants au-delà du nombre permis doit être considéré comme les hors-types. Les variants sont communs dans les variétés de blé d'hiver et le soja.

Si le nombre des impuretés dans un échantillon de classification était tel que l'échantillon ne se conforme pas aux normes définies dans les tableaux 1 et 2 ci-dessous, le classificateur devrait s'adresser par courriel à la Section des semences de l'ACIA et lui transmettre les renseignements suivants avant d'attribuer une catégorie au lot :

Si, lors de l'examen de la description officielle d'une variété, la Section des semences de l'ACIA détermine que les impuretés variétales rapportées ne sont pas des variants et que le niveau de contamination dépasse les normes de pureté variétale pour la classe généalogique indiquée sur le certificat de récolte, on doit modifier la classe généalogique et la dénomination de catégorie généalogique du lot de semences en fonction de son niveau de pureté variétale rapporter. Le classificateur doit alors :

  1. Ajouter l'énoncé suivant : « Semence déclassée à cause de la présence excessive d'hors-types par rapport aux normes de pureté variétale de l'AOSCA » dans le rapport de classement de semence.
  2. Sur l'étiquette de la semence déclassée, remplacer le troisième chiffre à partir de la fin du numéro du certificat de récolte (p. ex., 12-1234567-101) par la lettre qui représente la qualité généalogique déclassé (F- Fondation, E - Enregistrée et C- Certifiée; p. ex., 12-1234567-C01). Si le déclassement entraîne la perte de la qualité généalogique, la semence peut uniquement être vendue en tant que semence ordinaire ou non de qualité généalogique. Pour ce qui est des espèces relevant de l'annexe II (qui comprend la plupart des espèces importantes de grande culture), les semences non de qualité généalogique ne peuvent être vendues sous un nom de variété.
  3. Sur la Déclaration de semences généalogiques, inscrire le numéro de certificat de récolte original, mais indiquer le statut déclassé sur l'étiquette utilisée en scellant le lot.
  4. Noter le déclassement, avec l'énoncé ci-dessus, dans le registre de disposition de la semence.

Les classificateurs peuvent s'adresser à l'ACPS pour obtenir un nouveau certificat de récolte en cas du déclassement de semence Select vers une classe inférieure.

Tableau 1. Pourcentages maximum d'impuretés variétales visuellement perceptibles tolérées dans les espèces à grosses graines des tableaux I à VI et XVIII de l'annexe I du Règlement sur les semences.
Végétal Tableau de classification Statut Fondation Statut Enregistrée Statut Certifiée
Alpiste des Canaries IV 0,01 1,0 2,0
Ambérique II 0,10 0,20 0,50
Avoine II 0,20 0,30 0,50
Blé I 0,05 0,10 0,20
Carthame des teinturiers V, XVIII 0,01 0,05 0,10
Féverole V, XVIII 0,05 0,10 0,20
Haricot de grande culture V, XVIII 0,05 0,10 0,20
Lentille II 0,05 0,10 0,20
Lin IV 0,05 0,10 0,20
Lupin II 0,01 0,02 0,05
Maïs (sucré,
pollinisé librement, hybride)
XVIII,V,VI s.o. s.o. 0,50
Orge II 0,05 0,10 0,20
Pois à vache V 0,01 0,20 0,50
Pois chiche V, XVIII 0,05 0,10 0,20
Pois de grande culture V, XVIII 0,02 0,05 0,20
Sainfoin II.1 0,10 0,25 1,00
Sarrasin II 0,05 0,10 0,20
Seigle II 0,05 0,10 0,20
Soja V, XVIII 0,10 0,20 0,50
Sorgho IV 0,005 0,01 0,05
Sorgho, hybride commercial IV s.o. s.o. 0,10
Tournesol, hybride VI 0,02 s.o. 0,10
Tournesol, pollinisé librement V 0,02 0,02 0,10
Triticale II 0,05 0,10 0,20
Vesce II.1 0,10 0,25 1,00
Tableau 2. Nombre maximal d'impuretés variétales visuellement perceptibles tolérées par kilogramme de semence pour les espèces à grosses graines des tableaux I à VI et XVIII de l'annexe I du Règlement sur les semences.
Végétal Tableau de classification Nombre de graines/ kg Statut Fondation Statut Enregistrée Statut Certifiée
Alpiste des Canaries IV 150 000 15 1500 3000
Ambérique II 24 000 24 48 120
Avoine II 40 000 80 120 200
Blé I 25 000 13 25 50
Carthame des teinturiers V, XVIII 30 000 3 15 30
Féverole V, XVIII 2000 1 2 4
Haricot de grande culture V, XVIII 4000 2 4 8
Lentille II 40 000 20 40 80
Lin IV 180 000 90 180 360
Lupin II 7000 1 2 4
Maïs (sucré,
pollinisé librement, hybride)
XVIII, V, VI 3000 s.o. s.o. 15
Orge II 30 000 15 30 60
Pois à vache V 8000 1 16 40
Pois chiche V, XVIII 3000 2 4 8
Pois de grande culture V, XVIII 4000 1 2 8
Sainfoin II.1 50 000 50 125 500
Sarrasin II 45 000 23 45 90
Seigle II 40 000 20 40 80
Soja V, XVIII 6000 6 12 30
Sorgho IV 55 000 3 6 28
Sorgho, hybride commercial IV 100 000 s.o. s.o. 100
Tournesol, hybride VI 9000 2 s.o. 9
Tournesol, pollinisé librement V 9000 2 2 9
Triticale II 50 000 25 50 100
Vesce II.1 25 000 25 63 250
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