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Exigences d'étiquetage bilingue des semences traitées, qui entreront en vigueur le 23 avril 2020

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a mis en œuvre des modifications réglementaires exigeant que les renseignements relatifs à la santé et à la sécurité sur les étiquettes des semences traitées avec des produits antiparasitaires figurent dans les deux langues officielles.

Les modifications réglementaires ont été publiées dans la partie II de la Gazette du Canada et enregistrées le 23 avril 2018.

L'ACIA reconnaît que les nouvelles exigences en matière d'étiquetage bilingue engendreront des coûts au sein des entreprises. Afin d'alléger ce fardeau potentiel, l'Agence alloue une période de mise en œuvre de deux ans pour permettre aux entreprises de liquider leurs inventaires d'étiquettes unilingues.

Veuillez noter que tous ces renseignements doivent être physiquement attachés ou marqués sur l'emballage des semences afin de répondre aux exigences de vente au Canada, comme à l'article 5 du Règlement sur les semences.

Les symboles et les mots d'avertissement

Le tableau plus bas résume les symboles avertisseurs tels qu'on les retrouve dans l'annexe 3 du Règlement sur les produits antiparasitaires. Dans les colonnes de chaque côté, se trouvent les exigences actuelles et les nouveaux mots-indicateurs exigés pour chaque symbole. Les symboles et les mots d'avertissement appropriés doivent figurer sur l'emballage des semences traitées avec un produit antiparasitaire ou sur une étiquette additionnelle.

Symboles avertisseurs : Les exigences actuelles et les nouvelles exigences
Exigences actuelles
Mot d'avertissement
Symbole Nouvelles exigences, en vigueur le 23 avril 2020 :
Mot d'avertissement
Attention ou Caution

Symbole d'avertissement qui consiste en un contour d'un triangle inversé.
Note de tableau 1

Attention/Caution
Danger

Symbole de danger qui consiste en un contour d'une forme à huit côtés.

Danger
Avertissement ou Warning

Symbole d'avertissement qui consiste en un contour en forme de losange.
Note de tableau 1

Avertissement/Warning
Corrosif ou Corrosive

Symbole de corrosion qui consiste en une image des os d'une main.

Corrosif/Corrosive
Explosif ou Explosive

Symbole d'explosif qui consiste en une image d'une explosion.

Explosif/Explosive
Inflammable ou Flammable

Symbole d'inflammabilité qui consiste en une image d'une flamme.

Inflammable/Flammable
Poison

Symbole de poison qui consiste en une image d'un crrâne et des os.
Note de tableau 1

Poison

Notes de tableau

Note de tableau 1

La plupart des symboles communs utilisés pour les traitements pour semences.

Retour à la référence de la note de tableau 1

Exigences linguistiques pour la mise en garde

L'ACIA ont été mise a jour les exigences linguistiques concernant la mise en garde. Le Règlement à jour, exige qu'elle soit rédigée dans les deux langues. La mise en garde pour toutes les semences traitées au Canada se lit comme suit :

Remarque

« Do not use for food or feed. This seed has been treated with espace (common or chemical name of pest control product). Ne pas utiliser pour l'alimentation des personnes ou des animaux. Cette semence a été traitée avec espace (nom commun ou chimique du produit antiparasitaire). »

Le tableau ci-bas résume les exigences actuelles et les nouvelles exigences
Exigences actuelles Nouvelles exigences, en vigueur le 23 avril 2020

Ne pas utiliser pour l'alimentation des personnes ou des animaux. Cette semence a été traitée avec espace (nom commun ou chimique du produit antiparasitaire).

ou

Do not use for food or feed. This seed has been treated with espace (common or chemical name of pest control product).

Do not use for food or feed. This seed has been treated with espace (common or chemical name of pest control product). Ne pas utiliser pour l'alimentation des personnes ou des animaux. Cette semence a été traitée avec espace (nom commun ou chimique du produit antiparasitaire).

Notez que la version anglaise et la version française de la mise en garde ne doivent pas obligatoirement figurer côte à côte ou l'une après l'autre pour être conformes aux nouvelles exigences. Par exemple, elles peuvent figurer séparément sur différentes parties ou différents côtés de l'étiquette et tout de même être conformes.

Exigences d'étiquetage spécifiques aux produits chimiques

Le tableau ci-bas présente les exigences en matière d'étiquetage pour les traitements pour semences. Les renseignements dans le tableau sont à jour en date du 18 septembre 2019. Veuillez noter que cette information est fournie à titre indicatif seulement et qu'elle ne remplace pas la consultation avec Santé Canada. Veuillez consulter l'étiquette du produit antiparasitaire avec lequel vos semences ont été traitées. Utilisez l'outil en ligne Recherche d'étiquettes de pesticides, ou communiquez avec l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire à hc.pmra.info-arla.sc@canada.ca pour confirmer vos exigences en matière d'étiquetage.

Les exigences en matière d'étiquetage pour les traitements pour semences
Symbole exigés Mot d'avertissement exigés Nom du traitement pour semences (nom de l'ingrédient actif entre parenthèses)

Symbole d'avertissement – poison qui consiste en un triangle inversé contenant un crâne et des os à l'intérieur.

Attention/Caution

Poison

  • Acceleron D-342 Seed Treatment Fungicide (Prothioconazole)
  • Acceleron® Dx-109 Fungicide Seed Treatment (Pyraclostrobin)
  • Actara 240Sc Insecticide (Thiamethoxam)
  • Adama Tebuconazole Technical (Tebuconazole)
  • Admire 240 Flowable Systemic Insecticide (Imidacloprid)
  • Alias 240 Sc Systemic Insecticide (Imidacloprid)
  • Azoshy 250 Sc (Azoxystrobin)
  • Azoxystar Fungicide (Azoxystrobin)
  • Bas 500 F St (Pyraclostrobin)
  • Byi 02960 480 Fs (Flupyradifurone)
  • Cruiser 5Fs Seed Treatment (Thiamethoxam)
  • Flumioxazin 51 Wdg Herbicide (Flumioxazin)
  • Fluopyram 600Fs (Fluopyram)
  • Fluopyram 600Fs Canola (Fluopyram)
  • Folicur Technical Fungicide (Tebuconazole)
  • Gaucho 480 Fl Insecticide (Imidacloprid)
  • Gaucho Cs Fl (Insecticide/Fungicide Seed Treatment) (Thiram, Carbathiin, Imidacloprid)
  • Heads Up Plant Protectant (Saponins Of Chenopodium Quinoa)
  • Helix Liquid Seed Treatment (Difenoconazole, Fludioxonil, Thiamethoxam, Ylidene(Nitro)Amine, Metalaxyl-M And S-Isomer)
  • Helix Vibrance (Metalaxyl-M And S-Isomer, Sedaxane, Fludioxonil, Thiamethoxam, Difenoconazole)
  • Hgw86 200 Sc Potato Seed Treatment Insecticide (Fluopyram)
  • Ilevo Seed Treatment (Fluopyram)
  • Maxim Psp Potato Seed Protectant (Fludioxonil)
  • Nipsit Suite Canola Seed Protectant (Metalaxyl, Clothianidin, Metconazole)
  • Ptz 480Sc Seed Treatment Fungicide (Prothioconazole)
  • Quilt Fungicide (Propiconazole, Azoxystrobin)
  • Rancona V 100 Pro Fs Fungicide (Ipconazole)
  • Reason 500Sc Fungicide (Fenamidone)
  • Redigo 480 (Prothioconazole)
  • Sepresto 75 Ws (Imidacloprid, Clothianidin)
  • Stamina Soybean (Pyraclostrobin)
  • Stamina(Tm) Corn (Pyraclostrobin)
  • Super Azoxy Fungicide (Azoxystrobin)
  • Tpm Flowable 25% Undyed Liquid Fungicide Seed Treatment (Thiophantate-Methyl)
  • Vault 50 Fs Insecticide Seed Treatment (Acetamiprid)
  • Vibrance Cinco (Azoxystrobin, Metalaxyl-M And S-Isomer, Fludioxonil, Sedaxane, Thiabendazole)

Symbole d'avertissement – poison qui consiste en un contour en forme de losange contenant un crâne et des os à l'intérieur.

Avertissement/Warning

Poison

  • Acceleron® Ix-409 Insecticide Seed Treatment (Imidacloprid)
  • Aceta 70 Wp (Acetamiprid)
  • Apron Xl Ls Fungicide (Metalaxyl-M And S-Isomer)
  • Assail 70 Wp Insecticide (Acetamiprid)
  • Gaucho 600 Fl Insecticide (Imidacloprid)
  • Metalaxyl Technical (Metalaxyl)
  • Metalaxyl Technical Fungicide (Metalaxyl)
  • Nipsit Inside 600 Insecticide (Clothianidin)
  • Senator 50 Sc Fungicide (Thiophantate-Methyl)
  • Sombrero 600 Fs (Imidacloprid)
  • Stress Shield 600 (Imidacloprid)
  • Thiophanate-Methyl 500 Sc Fungicide (Thiophantate-Methyl)
  • Thiram 75Wp Wettable Powder Fungicide (Thiram)

(Aucun)

(Aucun)

  • Acceleron D-281 (Fluoxastrobin)
  • Acceleron D-961 Fungicide Seed Treatment (Penflufen, Prothioconazole, Metalaxyl)
  • Acceleron Nemastrike St (Tioxazafen)
  • Acceleron® Dx-309 Fungicide Seed Treatment (Metalaxyl)
  • Acceleron® Dx-612 Fungicide Seed Treatment (Fluxapyroxad)
  • Actinovate Sp (Streptomyces Lydicus Strain Wyec108)
  • Agrox Fl (Captan)
  • Agrox Fl (Non-Dyed) (Captan)
  • Allegiance Fl (Metalaxyl)
  • Allegiance For Vegetables (Metalaxyl)
  • Altus Insecticide (Flupyradifurone)
  • Anchor Planter Box (Carbathiin, Thiram)
  • Apron Advance Seed Treatment (Fludioxonil, Thiabendazole, Metalaxyl-M And S-Isomer)
  • Apron Maxx Rfc Seed Treatment Fungicide (Metalaxyl-M And S-Isomer, Fludioxonil)
  • Apron Maxx Rta Seed Treatment Fungicide (Fludioxonil, Metalaxyl-M And S-Isomer)
  • A-Rest Sg Plant Growth Regulator Seed Treatment (Ancymidol)
  • Armour Rtu (Triticonazole)
  • Azoxy Flowable Fungicide (Azoxystrobin)
  • Bas 100 U St (Bacillus Subtilis (Strain Bu 1814))
  • Bas 154 U St (Bacillus Subtilis (Strain Mbi600), Bacillus Subtilis (Strain Bu 1814))
  • Bas 516 F St (Pyraclostrobin, Boscalid)
  • Bas 720 F St (Pyraclostrobin, Fluxapyroxrad, Metalaxyl)
  • Bcs 2960 Insecticide (Flupyradifurone)
  • Belmont 2.7 Fs (Metalaxyl)
  • Bora Hc (Trichoderma Harzianum Strain Krl-Ag2)
  • Captan 400 Liquid Seed Treatment Fungicide (Captan)
  • Charter Hl (Triticonazole)
  • Charter Rtu Seed Treatment Fungicide (Triticonazole)
  • Clariva Pn (Pasteuria Nishizawae Pn1)
  • Concept Liquid Insecticide (Deltamethrin, Imidacloprid)
  • Coragen Insecticide (Chlorantraniliprole)
  • Cover 2 Fungicide (Metalaxyl, Ipconazole)
  • Cruiser Maxx Beans Seed Treatment (Metalaxyl-M And S-Isomer, Fludioxonil, Thiamethoxam)
  • Cruiser Maxx Potato Extreme (Fludioxonil, Thiamethoxam, Difenoconazole)
  • Cruiser Maxx® Vibrance (Tm) Cereals Seed Treatment (Metalaxyl-M And S-Isomer, Sedaxane, Difenoconazole, Thiamethoxam)
  • Cruiser Vibrance Quattro (Thaimethoxam, Metalaxyl-M And S-Isomer, Difenoconazole, Fludioxonil, Sedaxane)
  • Cyclaniliprole 50Sl Insecticide (Cyclaniliprole)
  • Deflect Fungicide (Tebuconazole, Metalaxyl)
  • Dividend Extreme Fungicide (Difenoconazole, Metalaxyl-M And S-Isomer)
  • Dividend Xl Rta Fungicide (Metalaxyl-M And S-Isomer, Difenoconazole)
  • Dpx-Yt669 250Fs Fungicide Seed Treatment (Picoxystrobin)
  • Dynasty 100Fs Fungicide (Azoxystrobin)
  • Evergol Activ (Trifloxystrobin, Metalaxyl, Penflufen)
  • Evergol Energy (Prothioconazole, Metalaxyl, Penflufen)
  • Evergol Xtend (Trifloxystrobin, Penflufen)
  • Evergol Xtend C Seed Treatment Fungicide (Trifloxystrobin, Penflufen)
  • Evito 480 Sc Fungicide (Fluoxastrobin)
  • Exirel Insecticide (Cyantraniliprole)
  • F4018-4 (Bacillus Licheniformis Strain Fmch001, Bacillus Subtilis Strain Fmch002)
  • Fluoxastrobin St (Fluoxastrobin)
  • Fortenza (Cyantraniliprole)
  • Fortenza Red (Cyantraniliprole)
  • Fortuna Mancozeb 80 Wp Fungicide (Mancozeb)
  • Harvanta 50Sl Insecticide (Cyclaniliprole)
  • Insure Cereal (Metalaxyl, Triticonazole, Pyraclostrobin)
  • Insure Cereal Fx4 (Metalaxyl, Fluxapyroxad, Carboxamide, Triticonazole, Pyraclostrobin)
  • Insure Pulse (Pyroclostrobin, Fluxapyroxad, Metalaxyl)
  • Intego Solo Fungicide (Ethaboxam)
  • Integral (Bacillus Subtilis (Strain Mbi600))
  • Ipco Vitaflo Sp Fungicide (Carbathiin, Thiram)
  • Jau 6476 100 Fs Seed Treatment Fungicide (Prothioconazole)
  • Kodiak Concentrate Fungicide (Bacillus Subtilis (Strain Gb03))
  • Kodiak Flowable Fungicide (Bacillus Subtilis (Strain Gb03))
  • Loveland Vitaflo Fungicide (Carbathiin, Thiram)
  • Lumiderm Insecticide Seed Treatment (Cyantraniliprole)
  • Lumiflex Fungicide Seed Treatment (Ipconazole)
  • Lumisena Fungicide Seed Treatment (Oxathiapiprolin)
  • Lumivia Cpl Insecticide Seed Treatment (Chlorantraniliprole)
  • Lumivia Insecticide Seed Treatment (Chlorantraniliprole)
  • Luna Privilege (Fluopyram)
  • Maxim 480 Fs Colourless Seed Treatment (Fludioxonil)
  • Maxim D (Fludioxonil, Difenoconazole)
  • Maxim Liquid Psp (Fludioxonil)
  • Maxim Quattro Seed Treatment (Fludioxonil, Thaibendazole, Azoxystrobin, Metalaxyl-M And S-Isomer)
  • Maxim Xl Seed Treatment Fungicide (Fludioxonil)
  • Mertect Sc Fungicide (Thiabendazole)
  • Metlock Ct Fungicide (Metalaxyl, Metconazole)
  • Metlock Fungicide (Metconazole)
  • Nipsit Suite Cereals Of Seed Protectant (Metalaxyl, Clothianidin, Metconazole)
  • Pen 240Fs (Penflufen)
  • Penncozeb 80Wp Fungicide (Mancozeb)
  • Penred 240Fs (Penflufen)
  • Penthiopyrad Fungicide Seed Treatment (Penthiopyrad)
  • Pentrime (Metaxyl, Trifloxystrobin, Penflufen)
  • Phostrol Fungicide (Mono- And Dibasic Sodium, Potassium, And Ammonium Phosphites)
  • Plenaris 200Fs Seed Treatment (Oxathiapiprolin)
  • Pro-Gro Systemic Dust Seed Protectant (Thiram, Carbathiin)
  • Prosper Evergol (Clothianidin, Trifloxystrobin, Metalaxyl, Penflufen)
  • Prosper Fl Flowable Insecticide And Fungicide Seed Treatment (Metalaxyl, Clothianidin, Thiram, Carbathiin)
  • Prosper Fx Flowable Insecticide And Fungicide Seed Treatment (Carbathiin, Metalaxyl, Clothianidin, Trifloxystrobin)
  • Prosper T 200 Flowable Insecticide And Fungicide Seed Treatment (Carbathiin, Metalaxyl, Clothianidin, Trifloxystrobin)
  • Quadris Flowable Fungicide (Azoxystrobin)
  • Rancona 3.8 Fs Fungicide (Ipconazole)
  • Rancona Apex Fungicide (Ipconazole)
  • Rancona Pinnacle Fungicide (Metalaxyl, Ipconazole)
  • Rancona Trio Fungicide (Metalaxyl, Carbathiin, Ipconazole)
  • Rancona V Rs Fungicide (Ipconazole, Carbathiin)
  • Rascendo (Sulfoxaflor)
  • Raxil 250 Fl Flowable Fungicide (Tebuconazole)
  • Raxil 312 Fs Seed Treatment Fungicide (Tebuconazole)
  • Raxil Md Fungicide (Tebuconazole, Metalaxyl)
  • Raxil Pro (Tebuconazole, Prothioconazole, Metalaxyl)
  • Raxil Pro Concentrate Seed Treatment Fungicide (Tebuconazole, Metalaxyl, Prothioconazole)
  • Raxil Sp Soluble Pack (Tebuconazole)
  • Raxil T Flowable Fungicide (Tebuconazole, Thiram)
  • Revus Fungicide (Mandipropamid)
  • Rootshield Hc Biological Fungicide Wettable Powder (Trichoderma Harzianum Strain Krl-Ag2)
  • S-2200 3.2 Fs Fungicide (Mandestrobin)
  • Senator 70 Wp Wsb1 Fungicide (Thiophantate-Methyl)
  • Senator Pspt 1 Potato Seed Piece Treatment (Thiophantate-Methyl)
  • Senator Pspt Potato Seed Piece Treatment (Thiophantate-Methyl)
  • Sharda Fungtion Sc (Propiconazole, Azoxystrobin)
  • Sivanto Prime Insecticide (Flupyradifurone)
  • Stress Shield For Cereals (Imidacloprid)
  • Stress Shield For Cereals And Soybeans (Imidacloprid)
  • Systiva Soybean (Fluxapyroxad)
  • Tribune Seed Treatment Fungicide (Fludioxonil, Metalaxyl-M And S-Isomer, Difenoconazole)
  • Trilex Al Concentrate Seed Treatment Fungicide (Trifloxystrobin, Metalaxyl)
  • Trilex Al Seed Treatment Fungicide (Trifloxystrobin, Metalaxyl)
  • Trilex Component 1 (Trifloxystrobin, Penflufen)
  • Trilex Component 2 (Metalaxyl)
  • Trilex Component A (Trifloxystrobin, Penflufen)
  • Trilex Component B (Metalaxyl)
  • Trilex Fs Seed Treatment Fungicide (Trifloxystrobin)
  • Velondis Extra (Bacillus Subtilis (Strain Mbi600), Bacillus Subtilis (Strain Bu 1814))
  • Velondis Flex (Bacillus Subtilis (Strain Bu 1814))
  • Velondis Plus (Bacillus Subtilis (Strain Mbi600), Bacillus Subtilis (Strain Bu 1814))
  • Verimark Insecticide (Cyantraniliprole)
  • Vibrance 500Fs Seed Treatment (Sedaxane)
  • Vibrance Flexi Canola (Sedaxane, Fludioxonil, Metalaxyl-M And S-Isomer, Difenoconazole)
  • Vibrance Flexi Cereals (Sedaxane, Fludioxonil, Metalaxyl-M And S-Isomer, Difenoconazole)
  • Vibrance Maxx Rfc (Fludioxonil, Metalaxyl-M And S-Isomer, Sedaxane)
  • Vibrance Potato (Sedaxane)
  • Vibrance Quattro (Sedaxane, Fludioxonil, Metalaxyl-M And S-Isomer, Difenoconazole)
  • Vibrance Trio (Metalaxyl-M And S-Isomer, Fludioxonil, Sedaxane)
  • Vibrance Ultra Potato (Mandipropamid, Difenoconazole, Sedaxane)
  • Vibrance Xl Seed Treatment (Sedaxane, Metalaxyl-M And S-Isomer, Difenoconazole)
  • Vitaflo-280 Fungicide (Carbathiin, Thiram)
  • Vitavax 200 Flowable Fungicide (Carbathiin, Thiram)
  • Vitavax Fl (Carbathiin)
  • Vortex Fl Seed Treatment Fungicide (Ipconazole)
  • Votivo 240 Fs Nematicide (Bacillus Firmus I-1582)
  • Votivo 247 Fs Nematicide (Bacillus Firmus I-1582)
  • Weed Away Vitaflo Sp Fungicide (Carbathiin, Thiram)
  • Xemium 325 Fungicide Seed Treatment (Fluxapyroxad)
  • Xemium 333 Fungicide Seed Treatment (Fluxapyroxad)
  • Zoxy Fungicide (Azoxystrobin)

Si vous avez des questions concernant les nouvelles exigences en matière d'étiquetage bilingue, veuillez communiquer avec la Section des semences à l'adresse cfia.seed-semence.acia@canada.ca.

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