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Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux petits ruminants
(moutons et chèvres)

Juillet 2018

But

Dans le cadre d'un processus réglementaire de modernisation complet et pluriannuel, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) a lancé son projet de renouvellement du Règlement sur les aliments du bétail (Règlement) fédéral comme étant une priorité parmi plusieurs pour la modernisation.

Le renouvellement du Règlement vise à mettre au point un cadre réglementaire modernisé axé sur les risques et les résultats pour les aliments du bétail qui:

La modernisation de la réglementation offre la possibilité d'examiner les mesures de contrôle, les normes, l'étiquetage et les autres exigences réglementaires pour les aliments du bétail. L'objectif de cette proposition est:

Contexte et situation actuelle

Le Tableau 4 de l'Annexe I a été créé et intégré dans le Règlement sur les aliments du bétail dans les années 1980 comme mécanisme permettant d'exempter certains groupes d'aliments du bétail de l'enregistrement obligatoire. Le Tableau 4 initial établissait une étendue pour les éléments nutritifs (minimums et maximums) comme critères d'exemption pour les aliments destinés aux poulets, aux dindons, aux porcs, aux bœufs et bovins laitiers ainsi qu'aux moutons. En 1990, par l'entremise de deux modifications réglementaires, le tableau a d'abord été élargi pour inclure les chevaux, les chèvres, les canards et les oies; et par la suite les lapins, les visons et les salmonidés. Depuis, il n'y a eu aucun autre changement important au tableau ou à l'étendue d'éléments nutritifs.

Présentement, l'aliment peut donc être soustrait à l'enregistrement si:

Les aliments qui comportent des éléments nutritifs qui s'inscrivent hors des limites indiquées dans le Tableau 4 et qui ne répondent à aucun des critères d'exemption supplémentaires doivent être évalués et enregistrés auprès de l'ACIA avant leur fabrication et leur mise en vente.

Dans le cas d'aliments pour petits ruminants, le Tableau 4 original a établi des étendues d'éléments nutritifs pour les aliments complets seulement. Toutefois, le Conseil national de recherches du Canada (en 1987 et 2007) présente les besoins nutritionnels pour les petits ruminants selon une alimentation totale de matière sèche. De nombreux facteurs – la race, la taille, la phase de reproduction, la phase de production de lait, le climat, le type de fourrage et de grains, la gestion et les pratiques d'alimentation sur la ferme, les conditions environnementales, entre autres – ont une incidence sur la variabilité de l'ingestion quotidienne des aliments du bétail. Alors que la portion quotidienne totale pour les ruminants comprend le fourrage, l'établissement de séries d'éléments nutritifs fondés sur des aliments complets ne nécessite pas seulement de tenir compte de la contribution nutritive provenant de la portion de fourrage des régimes alimentaires quotidiens, mais peut mener à une surdose de suppléments de certains éléments nutritifs, surtout si les fourrages contiennent des concentrations élevées d'éléments nutritifs et constituent une plus grande proportion de l'alimentation quotidienne.

Comme indiqué dans la Proposition de cadre modernisé et consolidé pour le renouvellement de la réglementation régissant les aliments du bétail de 2016, l'ACIA et les intervenants reconnaissent que certaines des valeurs présentées dans le Tableau 4 peuvent ne plus avoir la même pertinence sur le plan nutritionnel que lorsque le tableau a été initialement publié. Les intervenants croient également que le Tableau 4 fait obstacle à l'innovation pour de nouveaux aliments du bétail. Cependant, un grand nombre des limites maximales d'éléments nutritifs qui figurent actuellement au Tableau 4 doivent être prises en considération puisqu'elles ont des répercussions sur la santé et la sécurité.

Proposition

Il est proposé que:

Cette approche proposée tient compte des préoccupations des intervenants quant au Tableau 4 et à sa pertinence par rapport aux pratiques actuelles de l'industrie tout comme elle soutient que la série d'éléments nutritifs fournie dans le Tableau 4 fait obstacle à l'apparition de nouveaux produits sur le marché. De plus, l'approche a également pour but d'aborder les préoccupations à l'égard des répercussions nuisibles que les taux plus élevés de certains éléments nutritifs peuvent avoir sur le bétail ou les produits alimentaires résultants, et souligne le centre d'intérêt du cadre réglementaire modernisé sur la santé et la salubrité pour les humains, les animaux et l'environnement. Il est en plus proposé ce qui suit:

Points à considérer

L'industrie canadienne de l'alimentation du bétail considère que la série d'éléments nutritifs qui figurent dans le Tableau 4 est désuète et que ce tableau ne constitue plus un outil de réglementation adéquat pour les aliments. Cependant, il subsiste un besoin continu pour un cadre réglementaire exécutoire concernant les concentrations maximales d'éléments nutritifs dans les aliments du bétail pour des raisons de santé et de salubrité. Par exemple, les concentrations de certaines vitamines dans les rations du bétail (par exemple, les vitamines A, D et E) dépassant les besoins nutritionnels peuvent être nocives pour le bétail ou peuvent être concentrées dans les tissus destinés à la consommation humaine et ainsi présenter un risque potentiel pour la santé humaine. Semblablement, certains minéraux (par exemple, le cuivre, l'iode, le phosphore et le zinc) dépassant les besoins du bétail peuvent également contribuer à une augmentation des risques pour les humains et l'environnement.

Une proportion importante de minéraux dépassant les besoins nutritionnels sont excrétés dans l'environnement par l'urine et les matières fécales. Par conséquent, même si le taux maximal tolérable (TMT) d'un minéral en particulier peut être beaucoup plus important que la concentration nutritionnelle, l'aliment ayant un taux maximal tolérable peut avoir des répercussions négatives sur l'environnement.

Une analyse sur les besoins nutritionnels des moutons et des chèvres et sur les taux tolérables maximaux des éléments nutritifs alimentaires a été effectuée par l'ACIA selon la portée suivante :

Les sources de renseignements utilisées pour l'étude et l'élaboration des taux maximaux d'éléments nutritifs dans les aliments pour moutons et chèvres comprennent ce qui suit:

L'Annexe I présente les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux moutons.
L'Annexe II présente les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux chèvres.

Les valeurs nutritionnelles du Tableau 4 initial visant à exempter des aliments du bétail de la nécessité d'enregistrement sont pour les aliments complets (portion de grains dans les régimes alimentaires seulement) sur une base « d'animaux nourris » (probablement 90 % de matières sèches), en tenant compte d'une ingestion fixe pour toutes les classes de petits ruminants. Comparativement, les taux d'éléments nutritifs maximaux proposés doivent être appliqués à l'ingestion nutritionnelle totale. Ces taux maximaux proposés ont été dérivés en tenant compte des régimes alimentaires quotidiens totaux habituels pour les différentes classes de petits ruminants et les gammes de concentrations pour le contenu nutritionnel du fourrage (lorsqu'il est connu) ainsi que des aliments complets (portion de grains) et sont présentés en fonction de la « matière sèche ». La concentration d'éléments nutritifs maximale proposée dans l'alimentation quotidienne a été établie à un niveau assez élevé pour offrir une souplesse afin de formuler des régimes d'aliments sains au niveau nutritionnel et environnemental. Lorsque la situation le permet,

Alors que les exigences du NRC pour les vitamines sont sous forme de suppléments et que les valeurs maximales indiquées dans cette proposition correspondent à la MS de l'alimentation totale, les valeurs proposées sont supérieures aux exigences du NRC de telle manière que les contributions provenant des grains et du fourrage, bien que variable, ne produiraient pas des valeurs dépassant les maximums énoncés.

Résultats prévus

Cette approche réglementaire modernisée pour la surveillance de la teneur maximale en éléments nutritifs dans les aliments destinés aux moutons et aux chèvres devrait:

Les intervenants auront l'occasion d'envoyer leurs commentaires sur toutes les propositions, y compris concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs suggérées pour chacune des espèces ou catégories d'espèces, avant qu'elles soient intégrées dans un cadre de réglementation.

Références : Une bibliographie complète est disponible sur demande.

À vous la parole

L'ACIA cherche à obtenir une rétroaction sur la proposition de modifier les exigences réglementaires liées à la teneur maximale en éléments nutritifs dans les aliments du bétail:

  • Avez-vous des préoccupations quelconques sur la proposition de retirer le Tableau 4 sur les taux d'éléments nutritifs du Règlement sur les aliments du bétail et ne plus exempter les aliments de l'enregistrement en fonction de la teneur en éléments nutritifs des aliments?
  • Avez-vous des préoccupations au sujet de l'adoption de valeurs maximales d'éléments nutritifs pour les aliments du bétail?
  • Avez-vous des préoccupations en ce qui concerne les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées énoncées dans les Annexes I et II pour les aliments destinés aux moutons et aux chèvres, respectivement?
  • Les modifications proposées au Règlement sur les aliments du bétail seraient-elles un moyen efficace de protéger la santé humaine, la santé animale et l'environnement?
  • Existe-t-il des solutions envisageables qui n'auraient pas été mentionnées dans cette proposition?
  • Avez-vous d'autres commentaires?

Nous vous encourageons fortement à nous présenter vos commentaires et vos propositions, car ils sont essentiels à la réussite de l'initiative de modernisation de la réglementation.

Veuillez envoyer vos commentaires écrits d'ici le 17/08/18 à :

Sergio Tolusso
Agence canadienne d'inspection des aliments
Division des aliments pour animaux
59, promenade Camelot
Ottawa (Ontario) K1A 0Y9

Courriel : Sergio.tolusso@canada.ca
Télécopieur : 613-773-7565

Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux moutons

Classes de moutons et ingestion moyenne: (fonction de la matière sèche (MS))
Classe Taux sur une base de MS
(% poids corporel) Note de tableau 1
Fourrages
Béliers 1,6 à 2 25 à 30 % minimal
Brebis (d'élevage et allaitantes) 1,6 à 5 25 à 30 % minimal
Agneaux de marché 1,5 à 6 Jusqu'à 20 %

Note de tableau

Note de tableau 1

Adapté des recommandations du NRC (2007), Nutritional Requirements of Small Ruminants, Washington, DC, The National Academies Press.

Retour à la référence de la note de tableau 1

Macro-minéraux

Calcium (Ca)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Moutons (tous) 2 1,5

Considérations :

Phosphore (P)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Moutons (tous) 0,6 0,6

Considérations :

Magnésium (Mg)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Moutons (tous) 0,5 0,6

Considérations :

Sodium (Na)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Moutons (tous) 1,2 1,6

Considérations :

Potassium (K)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Moutons (tous) 3 2

Considérations :

Soufre (S)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Moutons (tous) 0,4 0,4

Considérations :

Oligo-éléments

Cobalt (Co)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Moutons (tous) 10 1

Considérations :

Cuivre (Cu)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Moutons (tous) 8 (ajouté) 15

Considérations :

Iode (I)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Brebis allaitantes 10 1,3
Moutons non allaitants 10 2

Considérations :

Fer (Fe)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Moutons (tous) 250 500

Considérations :

Manganèse (Mn)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Moutons (tous) 200 150

Considérations :

Sélénium (Se)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Moutons (tous) 0,3 (ajouté) 1 (total)

Considérations :

Zinc (Zn)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Moutons (tous) 150 150

Considérations :

Vitamines

Vitamine A
Classe Valeur actuelle
(UI/jour)
Valeur proposée
(UI/kg de MS de la ration)
Agneaux d'élevage
(âgés de 2 mois ou moins)
(≤2 months old)
75 000 16 000
Moutons d'engraissement
(âgés de 2 mois ou plus)
75 000 10 000

Considérations :

Vitamine D
Classe Valeur actuelle
(UI/jour)
Valeur proposée
(UI/kg de MS de la ration)
Moutons (tous) 7 500 2 200

Considérations :

Vitamine E
Classe Valeur actuelle
(UI/jour)
Valeur proposée
(UI/kg de MS de la ration)
Moutons (tous) PEP (Pas d'exigence précise) 1250

Considérations :

Annexe II – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux chèvres

Classes de chèvres et ingestion moyenne: (fonction de la matière sèche (MS))
Classe Taux sur une base de MS
(% poids corporel) Note de tableau 2
Fourrages
Boucs matures 1,9 à 2,7 25 à 30 % minimal
Chèvres matures (Laitières; d'élevage et allaitantes) 2,0 à 7,7 25 à 30 % minimal
Chèvres matures (Non-laitières; d'élevage et allaitantes) 1,7 à 5,0 25 à 30 % minimal
Chevreaux en croissance (Laitiers) 2,9 à 6,0 Jusqu'à 20 %
Chevreaux en croissance (Non-laitiers) 2,4 à 5,5 Jusqu'à 20%

Note de tableau

Note de tableau 2

Adapté des recommandations du NRC (2007), Nutritional Requirements of Small Ruminants, Washington, DC, The National Academies Press.

Retour à la référence de la note de tableau 2

Macro-minéraux

Calcium (Ca)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Chèvres (toutes) 2 1,5

Considérations :

Phosphore (P)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Chèvres (toutes) 1 0,6

Considérations :

Magnésium (Mg)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Chèvres (toutes) 0,5 0,6

Considérations :

Sodium (Na)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Chèvres (toutes) 1,2 1,6

Considérations :

Potassium (K)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Chèvres (toutes) AEP 2

Considérations :

Soufre (S)
Classe Valeur actuelle
(% d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(% de MS de la ration)
Chèvres (toutes) AEP 0,4

Considérations :

Oligo-éléments

Cobalt (Co)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Chèvres (toutes) 10 1

Considérations :

Cuivre (Cu)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Chèvres (toutes) 40 40

Considérations :

Iode (I)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Chèvres allaitantes 10 1,3
Chèvres non allaitantes 10 2

Considérations :

Fer (Fe)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Chèvres (toutes) 500 500

Considérations :

Manganèse (Mn)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Chèvres (toutes) 200 150

Considérations :

Sélénium (Se)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Chèvres (toutes) 0,3 (ajouté) 1 (total)

Considérations :

Zinc (Zn)
Classe Valeur actuelle
(mg/kg d'aliments complets, tels que consommés)
Valeur proposée
(mg/kg de MS de la ration totale)
Chèvres (toutes) 250 150

Considérations :

Vitamines

Vitamine A
Classe Valeur actuelle
(UI/jour)
Valeur proposée
(UI/kg de MS de la ration)
Chevreaux d'élevage
(âgés de 2 mois ou moins)
40 000 16 000
Chèvres d'engraissement
(âgés de 2 mois ou plus)
40 000 10 000

Considérations :

Vitamine D
Classe Valeur actuelle
(UI/jour)
Valeur proposée
(UI/kg de MS de la ration)
Chèvres (toutes) 3 000 2 200

Considérations :

Vitamine E
Classe Valeur actuelle
(UI/jour)
Valeur proposée
(UI/kg de MS de la ration)
Chèvres (toutes) AEP 1 000

Considérations :

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