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Rapport sur ce que nous avons entendu – Consultation sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons (de mer et d'eau douce) - Commentaires des répondants et réponses de l'ACIA

Commentaires des répondants
et réponses de l'ACIA

du 23 février au 30 mars 2018

Sur cette page

Objectif

Le présent rapport regroupe et synthétise les commentaires reçus concernant la Proposition - Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) et présente la réponse de l'ACIA à ces commentaires.

Introduction

En se fondant sur les nombreuses consultations, les activités de recherche et les initiatives de conception et de planification effectuées au cours des dernières années afin d'améliorer la façon dont l'ACIA mène ses opérations, l'Agence progresse quant aux cinq priorités stratégiques visant à préserver la salubrité des aliments, la santé des animaux et la protection des végétaux, afin d'améliorer la santé et le bien-être des Canadiens, la protection de l'environnement et la prospérité de l'économie.

Afin de maximiser la capacité de l'Agence de faire face aux risques actuels et futurs, l'ensemble du travail effectué par l'ACIA sera harmonisé avec les cinq priorités suivantes :

  1. Outils de réglementation modernes – Les outils de réglementation modernes de l'ACIA, qui mettent l'accent sur les règlements axés sur les résultats et les nouveaux outils de promotion de la conformité, appuient le rôle de l'Agence dans la protection des aliments, des végétaux et des animaux canadiens, tout en favorisant l'innovation en matière de produits.
  2. Intégration du risque – Les décisions et les mesures prises par l'ACIA reposent sur le risque et la science. Les nouveaux outils de gestion, d'analyse et de surveillance des risques de l'Agence contribuent à orienter l'affectation des ressources et l'établissement des priorités en matière d'application de la loi, tout en renforçant la capacité de l'ACIA de s'adapter rapidement et de répondre aux risques émergents dans un environnement mondial en évolution.
  3. Inspections cohérentes et efficaces – Une méthode d'inspection unique axée sur les résultats réglementaires et l'efficacité des contrôles de l'industrie, soutenue par des outils mobiles et des directives, contribuera à accroître l'efficacité et l'agilité de l'Agence au moment de faire face aux risques émergents.
  4. Priorité aux outils et services numériques – L'accès électronique comme méthode privilégiée de demande et de réception de services de l'ACIA, par le biais d'application telle que Mon ACIA et Demandez à l'ACIA, appuiera la conformité de l'industrie aux exigences réglementaires tout en permettant de gérer et de prévenir les risques liés à la salubrité des aliments.
  5. Chef de file mondial – La collaboration de l'ACIA avec des partenaires du monde entier favorisera l'élaboration des règles et des normes internationales, l'équité des pratiques commerciales, l'utilisation accrue de la technologie, la coopération renforcée en matière de réglementation et l'amélioration de l'accès aux marchés pour l'industrie.

La modernisation du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail (Règlement) tient compte de ces priorités afin d'avantager la filière canadienne de l'alimentation du bétail, qui est composée d'éleveurs d'animaux de ferme, de fabricants d'aliments du bétail à des fins commerciales, de vendeurs au détail, d'importateurs, d'exportateurs, de fabricants d'ingrédients et d'entreprises de transformation d'aliments. En plus d'harmoniser les activités avec les autres régimes internationaux en matière de réglementation des aliments du bétail, la modernisation préserve également l'objectif qui consiste à s'assurer que le règlement est aussi efficace, souple et axé sur les résultats que possible, tout en continuant de veiller à ce que les aliments du bétail soient salubres et de contribuer à la production et au maintien du bétail en bonne santé et des aliments salubres d'origine animale qui ne posent aucun risque important pour l'environnement.

L'ACIA a entrepris un vaste programme de transformation pour renforcer le fondement de sa législation, ses programmes réglementaires et la réalisation des inspections. Ces directives établissent le contexte qui sous-tend le renouvellement du Règlement sur les aliments du bétail (Règlement).

Le but de la modernisation du Règlement consiste à réduire le fardeau en matière de conformité et à soutenir l'innovation, tout en s'assurant que les aliments du bétail sont salubres et qu'ils contribuent à la production et au maintien du bétail en bonne santé et des aliments d'origine animale qui ne posent aucun risque important pour l'environnement. La modernisation du Règlement tient compte de ces priorités afin d'avantager la filière canadienne de l'alimentation du bétail, qui est composée d'éleveurs d'animaux de ferme, de fabricants d'aliments du bétail à des fins commerciales, de vendeurs au détail, d'importateurs, d'exportateurs, de fabricants d'ingrédients et d'entreprises de transformation d'aliments. En plus de s'harmoniser avec d'autres régimes internationaux de réglementation des aliments du bétail, la modernisation maintient également l'objectif d'améliorer la santé animale et la salubrité des aliments pour le public canadien.

La surveillance des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments du bétail n'est qu'un aspect du Règlement qui fait l'objet d'un examen dans le cadre du projet global de modernisation. Le tableau 4 de l'annexe I a été créé et incorporé au Règlement sur les aliments du bétail dans les années 1980 en tant que mécanisme visant à exempter de l'enregistrement certains groupes d'aliments du bétail. À présent, si un aliment du bétail complet fournit des éléments nutritifs qui tombent entre les normes du tableau 4, ou si un supplément a un mode d'emploi qui donnerait lieu à un aliment du bétail complet qui fournit des éléments nutritifs qui tombent entre les normes tableau 4, l'aliment du bétail peut être exempté de l'enregistrement. Les aliments du bétail qui fournissent des éléments nutritifs qui ne sont pas visés par les normes du tableau 4 et qui ne satisfont à aucun autre critère d'exemption supplémentaire doivent faire l'objet d'une évaluation et l'enregistrement par l'ACIA avant la fabrication et la vente.

Les valeurs indiquées dans le tableau 4 n'ont pas la même pertinence nutritionnelle qu'au moment de l'introduction du tableau. Des intervenants ont également indiqué qu'ils estiment que le tableau 4 empêche l'innovation en vue de créer de nouveaux produits d'aliments du bétail; cependant, un grand nombre des limites quant aux teneurs en éléments nutritifs qui sont actuellement établies dans le tableau 4 ont des répercussions en matière de santé et de salubrité qui doivent être prises en considération.

À propos de la consultation

L'ACIA a entrepris une consultation entre le 23 février 2018 et le 30 mars 2018 à l'égard d'une proposition en vue de déterminer les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons (de mer et d'eau douce). On a également proposé de supprimer le tableau 4 du Règlement et qu'il ne serve plus de déclencheur pour l'enregistrement des aliments du bétail en fonction de teneurs déterminées en éléments nutritifs. Enfin, la proposition indiquait que ces valeurs maximales d'éléments nutritifs seraient comprises dans un document à incorporer par renvoi dans le Règlement afin de donner la souplesse qui permettra de modifier les listes en temps opportun, le cas échéant.

Le mode de consultation principal comportait la préparation et l'affichage de la Proposition – Valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons (de mer et d'eau douce) sur le site Web de l'ACIA ainsi que la sensibilisation directe des intervenants de l'industrie, des partenaires gouvernementaux et du personnel de l'ACIA. 6 ensembles de commentaires écrits ont été reçus.

Le présent rapport regroupe et synthétise les commentaires reçus concernant la proposition des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons et présente la réponse de l'ACIA à ces commentaires.

L'ACIA tient à remercier chacun des participants aux activités de consultation pour le temps qu'ils ont consacré au processus de consultation et pour avoir fait part de leurs points de vue.

Ce que nous avons entendu

Profils des répondants

Tableau 1 : Profil des répondants
Catégories des répondants Distribution
Industrie des aliments du bétail – Particuliers 3
Industrie des aliments du bétail – Associations 2
Éleveurs d'animaux de ferme – Particuliers 0
Éleveurs d'animaux de ferme – Associations 0
Autres participants à la filière des aliments du bétail 1 (institution universitaire)
Gouvernement (fédéral et provinciaux du Canada) 0
Total 6

Des commentaires ont été reçus d'associations de l'industrie des aliments du bétail qui représentent des fabricants d'aliments du bétail commerciaux canadiens, et de particuliers au sein de l'industrie des aliments du bétail. Les fabricants d'aliments du bétail canadiens représentent 90 pour cent des aliments du bétail commerciaux fabriqués au Canada. Les « Autres participants à la filière des aliments du bétail » indiqués dans le tableau ci-dessus comprenaient une réponse d'une université canadienne.

Messages clés des répondants

Même si des intervenants ont fourni des suggestions en vue d'améliorer les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons (de mer et d'eau douce), l'ACIA n'a reçu aucun commentaire indiquant un désaccord catégorique à l'égard de l'approche réglementaire proposée.

Les répondants ont indiqué qu'ils étaient d'accord avec le concept d'abandonner l'utilisation du tableau 4 comme moyen d'exonérer des aliments du bétail de l'enregistrement; cependant, ils ont également soulevé certaines préoccupations à l'égard de la proposition, dont les suivantes :

Une discussion plus détaillée à l'égard de ces préoccupations et les réponses de l'ACIA sont présentées plus loin.

Rétroaction sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments du bétail destinés aux poissons proposées

Portée de la proposition

La portée de la proposition comprenait la détermination des valeurs d'éléments nutritifs qui peuvent respectivement avoir une incidence sur la santé et la sécurité des poissons d'élevage, des humains et de l'environnement; la détermination des valeurs d'éléments nutritifs qui appuient un objectif nutritionnel contrairement à un objectif thérapeutique; et, la détermination des valeurs d'éléments nutritifs qui peuvent produire des résidus dans l'aliment résultant qui pourrait être nuisible à ceux qui consomment les produits. Trois (3) répondants ont formulé des commentaires sur la portée énoncée de cette proposition. Tous les répondants ont fourni un appui positif concernant le remplacement des valeurs du tableau 4 ou, à tout le moins, l'apport de modification à celles-ci au moyen de valeurs nutritives fondées sur la science, et ils comprenaient que des modifications au tableau 4 entraîneraient une augmentation du nombre d'aliments qui n'auraient pas à être enregistrés. Un répondant a formulé un commentaire selon lequel des teneurs minimales en éléments nutritifs constituent une préoccupation plus grande que le fait de proposer des valeurs maximales d'éléments nutritifs.

Réponse de l'ACIA :

En général, la portée de cette proposition a reçu une rétroaction et un appui positifs. Un répondant a mentionné que des teneurs minimales en éléments nutritifs constituent une préoccupation plus grande que le fait de proposer des teneurs maximales en éléments nutritifs. Comme il a déjà été mentionné, les aliments devront convenir à leur objectif énoncé, ce qui comprend le fait de satisfaire aux besoins nutritionnels minimums et aux exigences des espèces de poissons d'élevage visées. L'ACIA s'est concentrée sur l'établissement de valeurs maximales d'éléments nutritifs lorsque des répercussions en matière de santé animale et de salubrité des aliments étaient plus susceptibles d'être observées.

Liste des familles de poissons

La proposition comprenait une liste des familles de poissons actuelles et proposées. Comme il a été indiqué dans les commentaires reçus pendant le processus de consultation et les discussions précédentes avec l'industrie de l'aquaculture, la liste de poissons élevés commercialement en vue de l'alimentation humaine continuera de prendre de l'expansion à l'avenir. À l'heure actuelle, la définition du terme « animaux de ferme » comprend le « poisson ». Le tableau 4 du Règlement comprend uniquement des normes d'éléments nutritifs pour les salmonidés, ce qui signifie que les aliments pour les autres espèces de poissons doivent être enregistrés. Dans la proposition, une liste de familles de poissons a été élaborée, laquelle comprend des exemples d'espèces. Un (1) répondant a formulé un commentaire selon lequel certaines espèces de poisson, comme la barbue de rivière et l'omble chevalier, devraient être incluses dans la liste proposée.

Réponse de l'ACIA :

D'après les commentaires reçus, des exemples supplémentaires d'espèces de poisson seront inclus pour chaque famille de poissons. Cela donnera une plus grande clarification quant aux espèces de poissons pour lesquelles des maximums ont été envisagés en fonction de l'aquaculture commerciale, en plus de permettre l'expansion de la liste d'espèces de poissons au fur et à mesure que l'industrie des aliments du bétail destinés à l'aquaculture commerciale continue de croître.

On prévoit que le Règlement stipulera « poisson à nageoires » plutôt que d'indiquer chaque famille et espèce de poissons. Cela signifie que les aliments du bétail destinés à l'ensemble des poissons continuent d'être réglementés. La liste de familles et d'espèces de poissons sera une information utile pour les parties réglementées et peut être incluse dans les directives réglementaires et dans les documents incorporés par renvoi. Cela permettra d'établir différentes valeurs maximales d'éléments nutritifs pour certaines familles de poissons. Par exemple, l'ACIA propose différentes valeurs maximales pour la vitamine A pour différentes familles ou espèces de poisson en fonction de la tolérance de certaines familles ou espèces de poissons (par exemple, les salmonidés) à des plus grandes concentrations de vitamine A, comparativement à d'autres familles de poissons. De plus, il faut aussi prendre note des différences dans l'accumulation de cette vitamine dans les tissues et la chair des différentes espèces de poisson.

Familles de poissons
Liste de familles de poissons proposée Liste de familles de poissons révisée
Salmonidés (saumon, truite, etc.)
Cichlidés (tilapia, etc.)
Anoplopomatidés (morue charbonnière, etc.)
Pleuronectidés (flétan, sole, etc.)
Percidés (perche, etc.)
Autres (espèces de poissons d'élevage commercial restantes)
Salmonidés (saumon, truite, omble chevalier, etc.)
Cichlidés (tilapia, etc.)
Anoplopomatidés (morue charbonnière, etc.)
Pleuronectidés (flétan, sole, etc.)
Percidés (perche, etc.)
Autres (barbue de rivière, espèces de poissons d'élevage commercial restantes)

Macrominéraux

Calcium (Ca) et phosphore (P)
Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Calcium (Ca) 0 0 0
Phosphore (P) 2 0 1 – a indiqué que la valeur maximale proposée de 3,5 % est trop élevée et la justification pour appuyer la valeur maximale plus élevée n'était pas solide.
1 – a soulevé que le phosphore fournit qui excède les besoins diététiques entraîne des teneurs accrues en phosphore dans l'environnement et a des répercussions sur le respect des règlements fédéraux et provinciaux qui régissent l'aquaculture.

2 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale pour le phosphore proposée pour le poisson. Les deux répondants estimaient que la valeur proposée était élevée et qu'elle devrait être réduite. Aucun commentaire n'a été fourni concernant la valeur maximale proposée pour le calcium pour le poisson.

Réponse de l'ACIA :
Calcium:

Aucun commentaire n'a été reçu qui indiquait une préoccupation quant à l'absence de proposition d'une valeur maximale proposée pour le calcium pour le poisson; par conséquent, l'ACIA n'établira aucune valeur maximale pour le calcium pour le moment.

Phosphore

Après un examen attentif des commentaires de tous les répondants, l'ACIA procédera à l'établissement de la valeur maximale pour le phosphore indiquée dans la proposition (c.-à-d. la valeur maximale du nutriment de 3,5 pour cent). La proposition indiquait :

« L'augmentation de la concentration du phosphore total à plus de 2,0 pour cent de la diète entraîne en une baisse des indices de consommation, une croissance réduite et une augmentation de la mortalité (Skonberg et coll., 1997; Fontagne et coll., 2009). »

Cependant, elle omettait d'indiquer que ces études avaient été effectuées au moyen de diètes semi-purifiées et qu'elle n'équilibrait pas le taux de calcium et de phosphore. Le phosphore est adéquatement toléré à la valeur d'éléments nutritifs proposée de 3,5 pour cent si elle est adéquatement équilibrée selon un rapport de calcium et de phosphore de 1:1 (Hossain et Yoshimatsu, 2014).

Les répercussions environnementales ont été prises en considération lorsque la valeur maximale d'éléments nutritifs de 3,5 pour cent pour le phosphore a été proposée. L'ACIA reconnaît que les aspects environnementaux de l'industrie de l'aquaculture sont bien réglementés au Canada au moyen des règlements fédéraux et provinciaux. Par exemple, le Règlement sur les activités d'aquaculture (RAA) décrit les exigences précises en matière de surveillance environnementale (qualité de l'eau et sédiments) et d'échantillonnage qui doivent être exécutées par l'industrie. Les autorités dans d'autres juridictions (par exemple, provinciales ou municipales) peuvent superposer des exigences qui sont plus rigoureuses que celles proposées. Même si la gestion des résultats environnements liés aux activités d'aquaculture devrait être prise en considération dans les commentaires sur les aliments du bétail, le fait de limiter la teneur d'un nutriment dans l'aliment du bétail ne constitue pas la seule mesure pouvant être prise pour gérer les rejets environnementaux.

En outre, il est important de souligner que les valeurs maximales d'éléments nutritifs ne sont pas des valeurs cibles. L'industrie de l'aquaculture ne devrait ni viser ni cibler les valeurs maximales en ce qui concerne les éléments nutritifs. L'industrie devrait formuler des diètes dont les éléments nutritifs sont équilibrés, y compris le bon rapport de phosphore et de calcium. Le profil nutritionnel des ingrédients devrait être connu et typique de ce qui est accessible et utilisé au sein de l'industrie. Cela comprend des ingrédients qui ont tendance à présenter des teneurs élevées en certains éléments nutritifs (par exemple, le phosphore). De plus, le fait d'avoir une diète qui est formulée et qui comprend le bon rapport de phosphore et de calcium est important et tend à atténuer la toxicité.

Les valeurs d'éléments nutritifs actuelles, proposées et révisées concernant le phosphore sont présentées dans le tableau ci-dessous.

Phosphore
Actuelles
(% de l'aliment complet, tel que consommé)
Proposées
(% de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(% de la diète composée à 88 % de matière sèche)
2,5 3,5 3,5
Magnésium, sodium, potassium et soufre

Aucun commentaire ou aucune rétroaction n'a été reçu concernant les valeurs maximales proposées concernant le magnésium, le sodium, le potassium et le soufre pour le poisson.

Réponse de l'ACIA :
Magnésium

Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation concernant la valeur maximale proposée de 0,3 pour cent pour le magnésium dans une diète composée à 88 pour cent de matière sèche pour le poisson; par conséquent, l'ACIA procédera avec les valeurs maximales pour le magnésium indiquées dans la proposition.

Sodium

Aucun commentaire n'a été reçu qui indiquait une préoccupation quant à l'absence de proposition d'une valeur maximale pour le sodium pour le poisson; par conséquent, l'ACIA n'établira aucune valeur maximale pour le sodium pour le moment.

Potassium

Aucun commentaire n'a été reçu qui indiquait une préoccupation quant à l'absence de proposition d'une valeur maximale pour le potassium pour le poisson; par conséquent, l'ACIA n'établira aucune valeur maximale pour le potassium pour le moment.

Soufre

Aucun commentaire n'a été reçu qui indiquait une préoccupation quant à l'absence de proposition d'une valeur maximale pour le soufre pour le poisson; par conséquent, l'ACIA n'établira aucune valeur maximale pour le soufre pour le moment.

Oligo-éléments

Cobalt, cuivre, iode et fer
Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Cobalt (Co) 0 0 0
Cuivre (Cu) 2 0 1 – a suggéré que la valeur maximale proposée est trop faible et qu'elle devrait être maintenue à 75 mg/kg.
1 – a remis en question les références scientifiques signalant la toxicité du cuivre et son utilisation dans l'établissement de la valeur maximale proposée et la justification des concentrations de cuivre dans les aliments destinés aux poissons et l'incidence sur la RAM.
Iode (I) 1 0 1 – la justification pour augmenter la valeur d'iode dans les aliments destinés aux poissons compte tenu des préoccupations liées à l'iode dans le lait et l'utilisation de farine de poisson dans la production laitière.
Fer (Fe) 1 0 1 – a indiqué que la justification pour augmenter la valeur de fer dans les aliments destinés aux poissons n'était pas solide.

Aucun commentaire n'a été fourni concernant la valeur maximale proposée pour le cobalt pour les poissons. 2 répondants ont fourni des commentaires concernant la valeur maximale proposée pour le cuivre pour le poisson. Les deux répondants estimaient que la valeur proposée était trop faible et qu'elle devait être augmentée, et un répondant éprouvait des préoccupations concernant la concentration à laquelle des effets indésirables avaient été observés, ainsi que des préoccupations concernant l'impact des concentrations du cuivre sur la résistance aux antimicrobiens (RAM). 1 répondant a commenté qu'il estimait que la justification concernant la valeur maximale proposée pour l'iode n'était pas solide. Un autre répondant a formulé un commentaire similaire concernant la valeur maximale proposée pour le fer.

Réponse de l'ACIA :
Cobalt:

Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale de 3 mg/kg de cobalt pour le poisson; par conséquent, l'ACIA procédera avec une valeur maximale de 3 mg/kg pour le cobalt comme il est indiqué dans la proposition.

Cuivre

Les références indiquées dans les considérations de la proposition ne constituaient pas l'ensemble intégral de la littérature examinée; des références supplémentaires étaient disponibles sur demande. En règle générale :

  • Le CNCR (2005) établit que les teneurs maximales tolérables pour le cuivre dans la diète sont de 100 et de 500 mg Cu/kg pour le saumon de l'Atlantique et la truite arc en ciel, respectivement, en plus d'affirmer que, pour le poisson, les tolérances sont affectées par les espèces, la taille/grosseur du poisson et l'étape du cycle de vie
  • Clearwater et coll. (2002) ont passé en revue de façon exhaustive la littérature et ont défini les seuils de toxicité comme des doses quotidiennes de :
    • 1 mg Cu/kg de poids corporel pour la barbue de rivière (alimenté avec une concentration de 40 mg Cu/kg)
    • 1 – 15 mg Cu/kg de poids corporel pour le saumon de l'Atlantique, selon l'étape dans le cycle de vie (tacons de saumon alimentés avec 34 mg Cu/kg; alevins de saumon alimentés avec 467 mg Cu/kg)
    • 44 mg Cu/kg de poids corporel pour la truite arc-en-ciel (alimentée avec une concentration de 730 mg Cu/kg)
  • Le Panel on Additives and Products or Substances used in Animal Feed (FEEDAP) de l'AESA (2016) a examiné le cuivre comme additif alimentaire, y compris son utilisation dans les aliments destinés aux poissons en soutenant que la teneur maximale autorisée à l'heure actuelle dans l'UE est de 25 mg/kg (Comm. no 1334/2003) avec les observations suivantes :
    • une surcharge de cuivre dans les poissons peut être nocive et déclenche un retard de croissance, des altérations histologiques et un stress oxydatif
    • les réactions à l'exposition chronique au cuivre dans les aliments et dans l'eau comprennent une consommation accrue d'oxygène, une réduction de la vitesse de nage moyenne, une régulation accrue des ions, une diminution du nombre de lymphocytes et une augmentation du nombre de neutrophiles, des effets sur le système immunitaire, une altération de l'activité des enzymes dépendantes et indépendantes du Cu, et la prolifération de cellules épithéliales dans les branchies ou dans les intestins
      • un niveau de seuil de la toxicité alimentaire du cuivre chez les tacons de saumon de l'Atlantique pourrait être aussi faible que 1 mg Cu/kg de poids corporel par jour (34 mg Cu/kg d'aliment complet)
      • la toxicité alimentaire du cuivre mesurée comme inhibition de la croissance chez la truite arc en ciel a lieu à environ de 664 à 730 mg Cu/kg d'aliment, ce qui correspond à 44 mg Cu/kg de poids corporel par jour
      • une réduction du taux de croissance a été observée chez les sébastes juvéniles, Sebastes schlegelii, exposés à des concentrations de cuivre supérieures à 50 mg/kg
      • le rendement de croissance a été considérablement affecté chez le tilapia du Nil (Oreochromis niloticus) alimenté au moyen d'une diète de 1 095 ou de 1 609 mg Cu/kg de matière sèche, et les poissons dans ces groupes affichaient une réduction importante du nombre de globules rouges et des niveaux d'hémoglobine, d'hématocrite et de protéines plasmatiques totales comparativement au groupe de contrôle (17,2 mg Cu/kg de matière sèche)
  • Le rapport de l'AESA de 2016 comprend un examen de l'influence du cuivre dans la nutrition animale sur le développement de la résistance aux antimicrobiens des bactéries dans l'environnement. Des références supplémentaires (Baker-Austin et coll. 2006, Seiler et Berendonk 2012, Singer et coll. 2016) ont également été consultées

Les exigences alimentaires des poissons pour le cuivre varient de 1,5 à 10 mg/kg. L'échelle apparente de tolérance au cuivre entre les espèces de poisson pourrait permettre des tolérances maximales précises pour les espèces. Cependant, compte tenu des préoccupations environnementales et liées à la cosélection de la résistance aux antimicrobiens associée à un excès de Cu (et de Zn), l'établissement d'un maximum fondé sur les espèces moins tolérantes est justifié. D'après les renseignements examinés, le saumon de l'Atlantique et la barbue de rivière semblent moins tolérants à des teneurs excessives en cuivre alimentaire comparativement à d'autres espèces de poisson, des effets indésirables étant observés entre 30 et 40 mg Cu/kg d'aliment.

D'après la littérature scientifique et les commentaires reçus des répondants, l'ACIA a l'intention de maintenir le maximum proposé de 30 mg/kg de cuivre pour le poisson.

La modification proposée est présentée dans le tableau ci-dessous.

Cuivre
Actuelles
(mg/kg d'aliment complet, tel que consommé)
Proposées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
75 30 30
Iode

Selon la rétroaction reçue, la justification concernant l'augmentation de la valeur maximale d'iode de 20 mg/kg à 70 mg/kg n'était pas bien expliquée et omettait de répondre aux préoccupations liées aux concentrations d'iode dans le lait et d'indiquer quelles seraient les répercussions associées à l'utilisation de la farine de poisson dans la production laitière. Dans la proposition et le sommaire des consultations antérieures concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments pour les bovins de boucherie et les bovins laitiers, des valeurs maximales pour l'iode ont été proposées qui tenaient compte des questions liées à la teneur en iode dans le lait. La teneur maximale en iode proposée dans les aliments pour les bovins laitiers a été réduite de 10 mg/kg à 2,5 mg/kg d'aliment à base de matière sèche et doit tenir compte de l'iode, que sa présence soit intentionnelle ou présumée.

Les valeurs d'éléments nutritifs actuelles, proposées et révisées concernant l'iode sont présentées dans le tableau ci-dessous.

Iode
Actuelles
(mg/kg d'aliment complet, tel que consommé)
Proposées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
20 70 70
Fer

Selon la rétroaction reçue, la justification concernant l'augmentation de la valeur maximale de fer de 500 mg/kg à 750 mg/kg n'était pas bien expliquée. La littérature scientifique a été revue. D'après la littérature scientifique disponible, le poisson semble tolérer des teneurs élevées en fer dans son alimentation. Aucun effet indésirable n'a été signalé chez les poissons dont l'alimentation comportait des centaines de mg/kg de fer et aucun effet indésirable n'a été observé lorsque l'alimentation du poisson comportait moins de 750 mg/kg de fer. L'AESA a conclu que la concentration maximale de fer autorisée dans les aliments de 750 mg/kg pour d'autres espèces est sécuritaire. L'AESA a également déclaré qu'à titre de mesure provisoire, la valeur actuelle pour d'autres espèces animales (750 mg de fer/kg) pouvait être maintenue. Des données supplémentaires pourraient être fournies à l'avenir afin de modifier la valeur maximale de fer dans les aliments destinés aux poissons.

Les valeurs d'éléments nutritifs actuelles, proposées et révisées concernant le fer sont présentées dans le tableau ci-dessous.

Fer
Actuelles
(mg/kg d'aliment complet, tel que consommé)
Proposées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
500 750 750
Manganèse, sélénium et zinc
Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Manganèse (Mn) 0 0 0
Sélénium (Se) 3 1 2 – ont soulevé que la valeur maximale proposée est trop faible et qu'elle devrait être augmentée à 4 mg/kg.
1 – a remis en question les références scientifiques signalant la toxicité du sélénium et les teneurs en sélénium dans les ingrédients à base de poisson.
Zinc (Zn) 2 0 1 – a indiqué que la valeur maximale proposée est trop faible et qu'elle devrait être maintenue à 300 mg/kg.
1 – a mentionné la compréhension de la justification des concentrations de zinc dans les aliments destinés aux poissons et l'incidence sur la RAM.

Aucun commentaire n'a été fourni concernant la valeur maximale proposée pour le manganèse pour le poisson. Les répondants ont fourni des commentaires concernant les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées concernant le sélénium et le zinc, indiquant que les valeurs proposées étaient trop faibles. Les répondants avaient également des préoccupations liées à la concentration à laquelle des effets indésirables avaient été observés pour le sélénium et les teneurs en sélénium relevées dans les ingrédients des aliments. 1 répondant éprouvait des préoccupations à l'égard de l'incidence des concentrations de zinc sur la résistance aux antimicrobiens (RAM).

Réponse de l'ACIA :
Manganèse

Aucun commentaire n'a été reçu indiquant une préoccupation relative à la valeur maximale de 150 mg/kg pour le manganèse pour le poisson; par conséquent, l'ACIA procédera avec une valeur maximale de 150 mg/kg pour le manganèse comme il est indiqué dans la proposition.

Sélénium

Après un examen attentif de la littérature scientifique et des valeurs suggérées par tous les répondants, l'ACIA a l'intention de maintenir la valeur maximale de sélénium de 2 (total) mg/kg proposée dans les aliments destinés aux poissons.

Une valeur totale de 2 mg/kg devrait être atteignable dans les aliments destinés aux poissons, d'après les teneurs en sélénium dans la plupart des ingrédients de farine de poisson et d'huile de poisson. L'ACIA reconnaît que certains ingrédients à base de poisson contiennent des teneurs en sélénium très élevées et, par conséquent, ces ingrédients devront être utilisés avec parcimonie dans la fabrication d'aliments complets destinés aux poissons. Cependant, étant donné que la plupart des ingrédients à base de poisson ne contiennent pas des teneurs élevées en sélénium, l'incidence sur la disponibilité de ces ingrédients présentant des teneurs acceptables en sélénium devrait être minimale.

Même si les répondants ont demandé une valeur maximale de sélénium de 4 mg/kg, les données sur la sécurité disponibles n'appuient pas cette concentration. Hilton et coll. 1980 ont signalé que les concentrations de sélénium alimentaire dépassant 3,67 mg/kg (concentration nominale de 3 mg/kg) peuvent être toxiques pour la truite arc en ciel sur de longues périodes de temps. Les auteurs ont également déclaré des teneurs supérieures en sélénium dans les tissus des poissons dont l'alimentation comportait 3,67 mg/kg et 13,06 mg/kg de sélénium. Cela pourrait indiquer l'incapacité de la truite à réguler efficacement les concentrations de sélénium alimentaire excédentaires dans les aliments consommés. Étant donné qu'aucun signe de toxicité du sélénium n'a été observé chez les poissons dont l'alimentation comportait 3,67 mg/kg de sélénium, il existe une possibilité que la truite puisse être en mesure de réguler les concentrations de sélénium alimentaire excédentaires à court terme.

Selon le CNRC, 2005, les besoins minimums en sélénium de la truite arc en ciel se situaient entre 0,15 à 0,38 mg/kg d'aliment sec, la concentration toxique définie correspondait à une alimentation de 13 mg de sélénium/kg et la concentration toxique possible associée à une exposition prolongée était de 3 mg de sélénium/kg. Dans la plupart des cas, le taux de croissance réduit ou la survie survenaient à des concentrations de sélénium alimentaire se rapprochant de 3 mg/kg ou à des résultats de sélénium pour l'ensemble du corps se rapprochant de 4 mg/kg.

Selon la rétroaction des intervenants, un total maximum de sélénium de 1 mg/kg pouvait être atteint dans les aliments destinés à des espèces de bétail terrestre et, par conséquent, il était possible de proposer un total de sélénium correspondant à 2 mg/kg pour les aliments destinés aux poissons en prenant en considération les teneurs élevées en sélénium dans les ingrédients crus utilisés dans la fabrication des aliments destinés aux poissons et du potentiel d'accumulation du sélénium dans les poissons. L'Union européenne a fixé une concentration de 0,5 mg Se/kg total d'aliment complet ayant un taux d'humidité de 12 % pour l'ensemble des espèces animales. La concentration maximale de l'UE limite le contenu de formes organiques de sélénium à 0,2 mg/kg. L'ACIA propose une valeur maximale de sélénium pour les aliments destinés aux poissons qui est considérablement plus élevée que la concentration maximale actuelle fixée par l'Union européenne et la valeur maximale de sélénium proposée par l'ACIA de 1 (total) pour les espèces de bétail terrestre.

Des travaux récents par Environnement et Changement climatique Canada en vertu du Plan de gestion des produits chimiques mettent en évidence la nécessité de prendre des mesures en matière de gestion des risques afin de réduire les rejets de sélénium dans l'eau causés ou influencés par les humains. Cela comprendrait les rejets découlant des pratiques d'agriculture et d'aquaculture, y compris les rejets provenant des aliments du bétail. Une norme fondée sur la teneur totale en sélénium total plutôt que sur un apport en sélénium ajouté limite les apports dans les aliments, diminuant ainsi les rejets provenant de l'agriculture et de l'aquaculture. Cela répond également au besoin de limiter le transfert de sélénium aux aliments d'origine animale.

Les valeurs d'éléments nutritifs actuelles, proposées et révisées concernant le sélénium sont présentées dans le tableau ci-dessous.

Sélénium
Actuelles
(mg/kg d'aliment complet, tel que consommé)
Proposées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
0,1 (total) 2,0 (total) 2,0 (total)
Zinc:

Après un examen attentif de la littérature scientifique et des valeurs suggérées par tous les répondants, l'ACIA a l'intention de maintenir la valeur maximale de zinc actuelle de 300 mg/kg dans les aliments destinés aux poissons.

  • Cette valeur dépasse le maximum indiqué dans la recommandation du CNRC (2005) de 250 mg/kg, cependant, aucune justification n'a été trouvée pour appuyer la concentration de 250 mg/kg
  • Le FEEDAP de l'AESA de 2014 suggère une réduction dans le zinc admissible dans les aliments destinés aux poissons de 200 mg/kg à 150 mg/kg pour les salmonidés et à 100 mg/kg pour les autres espèces de poissons afin de réduire les incidences sur l'environnement
    • Cette concentration provenait des besoins en zinc (non de la tolérance), prenant en considération la variabilité au sein d'une espèce et entre les espèces, la biodisponibilité de la source, les interactions avec d'autres éléments nutritifs et éléments non nutritifs (fer, cuivre, calcium, phytate), et permettant un équivalent à la teneur en zinc supplémentaire à l'arrière-plan
  • La réduction des concentrations de zinc peut être bénéfique en vue de réduire l'émergence et la propagation de la résistance aux antimicrobiens (RAM)
    • On a constaté que des concentrations de zinc dans l'eau variant de 19,6 à 98,07 µg/L et dans les sédiments, de 46,1 à 800 mg/kg, sont cosélectives aux fins de la RAM (Seiler et coll., 2012; Stepanauskas et coll., 2005; Graham et coll., 2011)
    • À l'heure actuelle, on ne dispose pas de renseignements suffisants sur la supplémentation du zinc en aquaculture et les concentrations dans l'eau et les sédiments
    • La surveillance environnementale de ces répercussions pourrait être prise en considération à l'avenir
Zinc
Actuelles
(mg/kg d'aliment complet, tel que consommé)
Proposées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
300 250 300

Vitamines

Vitamine A, vitamine C, vitamine D et vitamine E
Élément nutritif Nombre de répondants ayant présenté des commentaires Nombre de répondants en accord avec les valeurs proposées Nombre de répondants en désaccord – Sommaire des commentaires
Vitamine A
(Vit A)
1 0 1 – a indiqué que la valeur maximale pour la vitamine A est trop faible pour le tilapia pour satisfaire à ses besoins nutritionnels dans certains environnements d'aquaculture (c.-à-d. système d'aquaculture en recirculation) et a proposé une valeur minimale de 12 000 IU/kg pour la vitamine A.
Vitamine C
(Vit C)
0 0 0
Vitamine D
(Vit D)
2 0 1 – a indiqué que la valeur maximale pour la vitamine D est trop faible et a proposé une valeur maximale de 60 000 IU/kg (ou 1,5 mg/kg).
1 – a soulevé des préoccupations relatives au fait que la fortification à l'égard de la vitamine D de la chair et des filets de poisson constituait une considération.
Vitamine E
(Vit E)
0 0 0

Aucun commentaire n'a été fourni concernant les valeurs maximales proposées pour la vitamine C et la vitamine E pour le poisson. Les répondants ont fourni des commentaires indiquant que les valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées pour la vitamine A et la vitamine D étaient trop faibles.

Réponse de l'ACIA :
Vitamine A:

Après un examen attentif de la littérature scientifique supplémentaire et des valeurs maximales suggérées par les répondants concernant les concentrations de vitamine A dans les aliments destinés aux poissons, l'ACIA a l'intention d'augmenter la valeur maximale proposée de vitamine A dans les aliments destinés aux cichlidés (dont le tilapia) à 25 000 IU/kg.

On ne prévoit aucun risque pour la santé animale ou la salubrité des aliments découlant de l'augmentation de la valeur maximale de la vitamine A à 25 000 IU/kg dans les aliments destinés aux cichlidés.

La modification proposée est présentée dans le tableau ci-dessous.

Vitamine A
Catégorie Actuelles
(IU/kg)
Proposées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Salmonidés 25 000 100 000 100 000
Cichlidés S.O.
(sans objet)
10 000 25 000
Anoplopomatidés S.O.
(sans objet)
25 000 25 000
Pleuronectidés S.O.
(sans objet)
25 000 25 000
Percidés S.O.
(sans objet)
25 000 25 000
Autre S.O.
(sans objet)
25 000 25 000
Vitamine C:

Aucun commentaire n'a été reçu qui indiquait une préoccupation quant à l'absence de proposition d'une valeur maximale pour la vitamine C pour le poisson; par conséquent, l'ACIA n'établira aucune valeur maximale pour la vitamine C pour le moment.

Vitamine D:

Après un examen de la littérature scientifique supplémentaire et des valeurs suggérées par l'ensemble des répondants concernant les concentrations de vitamine D dans les aliments destinés aux poissons, l'ACIA a l'intention de maintenir la valeur maximale proposée pour la vitamine D dans les aliments destinés aux poissons à 10 000 IU/kg, y compris pour les aliments destinés aux salmonidés.

Dans le rapport de 2017 de l'AESA, on a conclu que la sécurité a été démontrée à une concentration de 60 000 IU de vitamine D3/kg (1,5 mg/kg) dans les aliments composés destinés aux salmonidés, avec une marge de sécurité d'au moins 10. Les salmonidés sont hautement tolérants à la vitamine D3 comparativement à d'autres espèces de poissons. Ce rapport concluait également que les données étaient insuffisantes pour établir une concentration de vitamine D3 pour d'autres espèces de poissons. Le groupe d'experts n'a pas pu tirer de conclusions quant à la sécurité d'une concentration de 1,5 mg de vitamine D3/kg dans les espèces de poissons autres que les salmonidés. Il convient de souligner que les données liées à l'ergocalciférol (vitamine D2) n'ont pas été prises en considération, puisqu'il n'y a aucune source de vitamine D2 approuvée pour l'utilisation dans les aliments du bétail, y incluant les aliments pour les poissons.

L'étude menée par Andrews et coll., 1980, et celle menée par Brown et coll., 1992, ont fourni des données pour appuyer le fait que la barbue de rivière pourrait être en mesure de tolérer des teneurs supérieures en vitamine D (une diète de 20 000 IU/kg ou une diète de 1 000 000 IU/kg) dans leur alimentation. Ces concentrations sont supérieures aux besoins alimentaires en vitamine D3 pour ces poissons et les données relatives au transfert dans les aliments n'ont pas été présentées.

Les principales sources de vitamine D pour les humains sont les aliments fortifiés. Les sources naturelles principales de vitamine D dans l'approvisionnement alimentaire canadien sont les poissons gras et les jaunes d'œuf. Les teneurs en vitamine D déclarées dans les produits de poisson selon le Fichier canadien sur les éléments nutritifs (FCÉN) de Santé Canada sont indiquées ci-dessous.

Poisson cru
Code de l'aliment Nom de l'aliment Vitamine D (µg/100 g) Vitamine D (UI/100 g)
3013 Poisson, flétan, Groenland (flétan noir), cru 27,4 1097
5840 Poisson, omble chevalier, autochtone, viande et peau, crues 13,3 530
2993 Poisson, barbue de rivière, sauvage, crue 12,5 500
3205 Poisson, truite, arc en ciel, sauvage, crue 6,6 265
3049 Poisson, saumon, atlantique, sauvage, cru 6,4 255
3182 Poisson, saumon, atlantique, élevage, cru 6 241
3186 Poisson, truite, arc en ciel, élevage, crue 5,4 215
3200 Poisson, flétan, Atlantique ou Pacifique, cru 3,8 150
5966 Poisson, tilapia, cru 3,1 124
3021 Poisson maquereau bleu, cru 2 81
3091 Poisson, loup de l'atlantique (loup de mer), cru 1,3 52
3180 Poisson, barbue de rivière, élevage, crue 0,2 9
Huiles de poisson
Code de l'aliment Nom de l'aliment Vitamine D (µg/100 g) Vitamine D (UI/100 g)
457 Huile de poisson, foie de morue 232 9280
462 Huile de poisson, sardine 8,3 332
461 Huile de poisson, saumon 4,4 177

Le rapport de l'AESA de 2017 portait également sur le transfert de la vitamine D des aliments destinés aux poissons à la chair et les filets des poissons. Le transfert de la vitamine D3 de l'aliment à la chair des salmonidés est variable et est vraisemblablement imputable à un certain nombre de facteurs. Lorsque l'on tient compte de l'incertitude, pour les concentrations de supplémentation élevées, on estime que le rapport de transfert se situe dans la gamme de 0,1 à 0,15. Lorsque l'augmentation proposée de la vitamine D3 dans les aliments destinés aux salmonidés correspond à 60 000 IU/kg (1,5 mg/kg), on s'attendrait à ce que la teneur en vitamine D3 dans la chair de poisson se situe dans la gamme de 600 à 900 IU/100 g (15,0 à 22,5 μg/100 g), une augmentation de 2,4 à 3,7 fois les quantités déclarées dans la FCÉN pour le saumon cru d'élevage ou le saumon sauvage de l'Atlantique.

Compte tenu de l'ampleur du transfert et de son augmentation relativement aux concentrations de vitamine D figurant dans la FCÉN pour la chair de poisson, ainsi que des considérations relatives à l'incidence de la concentration de vitamine D dans l'huile de poisson provenant du saumon, la Division des aliments pour animaux est en consultation avec la Direction des aliments de Santé Canada. Une orientation et des précisions sont demandées concernant les règles sur la fortification volontaire et obligatoire des éléments nutritifs des aliments et l'incidence de la définition d'une valeur maximale dans les aliments du bétail qui augmente considérablement la teneur en vitamine D dans la chair et l'huile de saumon.

La modification proposée est présentée dans le tableau ci-dessous.

Vitamine D
Catégorie Actuelles
(IU/kg)
Proposées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Révisées
(mg/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche)
Salmonidés 10 000 10 000 10 000
Cichlidés S.O.
(sans objet)
10 000 10 000
Anoplopomatidés S.O.
(sans objet)
10 000 10 000
Pleuronectidés S.O.
(sans objet)
10 000 10 000
Percidés S.O.
(sans objet)
10 000 10 000
Autre S.O.
(sans objet)
10 000 10 000
Vitamine E:

Aucun commentaire n'a été reçu qui indiquait une préoccupation quant à l'absence de proposition d'une valeur maximale pour la vitamine E pour le poisson; par conséquent, l'ACIA n'établira aucune valeur maximale pour la vitamine E pour le moment.

Autres commentaires des répondants

1 répondant a demandé si les aliments destinés aux homards et aux crevettes, qui sont élevés commercialement pour l'alimentation humaine, seraient réglementés par l'ACIA. 2 répondants ont indiqué que la composition des aliments destinés aux poissons change par rapport aux aliments traditionnels qui contiennent de la farine de poisson et de l'huile de poisson et se dirige vers des aliments contenant principalement des ingrédients à base de plantes et d'algues. 3 répondants ont fourni des commentaires sur les répercussions sur l'environnement de l'entrée de certains nutriments dans l'environnement aquatique lorsqu'ils sont utilisés dans les aliments destinés aux poissons. Cela comprenait des préoccupations portant sur l'entrée de concentrations excessives de nutriments dans l'environnement aquatique, la susceptibilité de l'environnement aquatique aux contaminants ainsi que les complications qui existent lorsque cette industrie est réglementée par de multiples gouvernements fédéraux et provinciaux pouvant mettre l'accent sur les préoccupations environnementales.

Réponse de l'ACIA :
Réglementation des aliments destinés aux crustacés :

À l'avenir, l'ACIA a l'intention de réglementer les aliments destinés aux crustacés (par exemple, homard, crevette, etc.) et aux mollusques, puisque ces industries sont en croissance, en plus du fait que les crustacés et les mollusques sont élevés commercialement aux fins de l'alimentation humaine au Canada. L'intention de l'ACIA consiste à inclure et à définir les crustacés et les mollusques comme animaux de ferme dans le Règlement sur les aliments du bétail, en plus des poissons à nageoires.

On prévoit que les valeurs maximales d'éléments nutritifs seront établies pour les aliments destinés aux crustacés à l'avenir et pourraient être similaires aux valeurs nutritives proposées pour les poissons.

Composition des aliments destinés aux poissons :

L'ACIA reconnaît les changements apportés aux ingrédients bruts utilisés dans les aliments pour l'aquaculture et en est consciente. Traditionnellement, la farine de poisson et l'huile de poisson étaient utilisées de façon prédominante dans la fabrication des aliments commerciaux destinés aux poissons. Récemment, des ingrédients alternatifs (c'est-à-dire, ingrédients à base de plantes et d'algues) sont utilisées pour remplacer l'huile de poisson et la farine de poisson. Il y a vraisemblablement un certain nombre de raisons pour lesquelles d'autres ingrédients sont utilisés dans la production d'aliments commerciaux destinés aux poissons. Afin d'assurer une alimentation nutritive pour les poissons, le profil nutritif de ces ingrédients alternatifs doit être pris en considération, étant donné que le profil nutritif de l'aliment ainsi que celui des contaminants présents dans l'aliment seront modifiés lorsque l'on retire ou l'on réduit le montant de farine de poisson et d'huile de poisson utilisés dans les formulations pour les aliments pour les poissons.. Ces changements dans la composition des aliments destinés aux poissons ne devraient avoir aucune incidence sur les valeurs maximales d'éléments nutritifs. Les aliments destinés aux poissons doivent toujours être sécuritaires et efficaces aux fins prévues, peu importe les modifications apportées à la composition.

Répercussions environnementales et durabilité :

L'ACIA reconnaît que les répercussions de l'industrie de l'aquaculture sur l'environnement aquatique sont déjà bien gérées par les différents niveaux de gouvernement. L'industrie de l'aquaculture doit respecter un certain nombre de règlements à l'échelle du gouvernement fédéral ainsi qu'à l'échelle provinciale et territoriale. Les gouvernements provinciaux et territoriaux sont les principaux organismes de réglementation et les autorités de délivrance de bail pour l'aquaculture dans la plupart des provinces. Le gouvernement fédéral a une responsabilité en matière de navigation, de prévention des maladies touchant le commerce international et l'environnement. Le Règlement sur les activités d'aquaculture (RAA) a été expressément conçu afin de répondre aux préoccupations à l'égard de répercussions sur les risques environnementaux (qualité de l'eau, poisson sauvage, habitat du poisson, etc.) associés à l'immersion ou au rejet de substances (médicaments, produits antiparasitaires, aliments, excréments, etc.) dans l'eau. Le RAA fournit également des précisions aux exploitants concernant l'installation, l'exploitation, l'entretien ou le retrait d'une installation ainsi que sur les mesures pour traiter les maladies et les parasites, de même que le dépôt de matière organique. En outre, le RAA décrit les exigences particulières en matière de surveillance environnementale et d'échantillonnage, ce qui comprend la surveillance des sédiments et de la qualité de l'eau.

Les valeurs d'éléments nutritifs proposées pour les aliments destinés aux poissons n'ont pas été établies en fonction des répercussions environnementales. Étant donné que l'industrie de l'aquaculture a la responsabilité de respecter les règles provinciales et fédérales relatives aux répercussions environnementales, l'incidence des aliments auxquels l'industrie a recours doit également être prise en considération. Le fait d'établir des valeurs maximales d'éléments nutritifs respectant les normes de salubrité des aliments et de santé animale donne une marge de manœuvre à l'industrie de l'aquaculture en vue d'utiliser d'autres mesures pour respecter ses obligations en matière de protection environnementale.

Prochaines étapes

L'ACIA prépare une proposition réglementaire officielle aux fins de publication dans la Partie I de la Gazette du Canada, qui tiendra compte des commentaires reçus sur l'ensemble des propositions de consultation, réunions publiques, ateliers et présentations des intervenants et autres activités de sensibilisation ayant été utilisés au cours du projet. Une ébauche des valeurs maximales d'éléments nutritifs dans les aliments destinés aux poissons (de mer et d'eau douce) sera accessible aux fins d'examen et de commentaires du public au moment de la publication de la Gazette du Canada.

Annexe I – Valeurs maximales d'éléments nutritifs proposées dans les aliments destinés aux poissons (de mer et d'eau douce)

Liste des familles de poissons

Liste de familles de poissons proposée Liste de familles de poissons révisée
Salmonidés (saumon, truite, etc.)
Cichlidés (tilapia, etc.)
Anoplopomatidés (morue charbonnière, etc.)
Pleuronectidés (flétan, sole, etc.)
Percidés (perche, etc.)
Autres (espèces de poissons d'élevage commercial restantes)
Salmonidés (saumon, truite, omble chevalier, etc.)
Cichlidés (tilapia, etc.)
Anoplopomatidés (morue charbonnière, etc.)
Pleuronectidés (flétan, Sole, etc.)
Percidés (perche, etc.)
Autres (barbue de rivière, espèces de poissons d'élevage commercial restantes)

Macrominéraux

Phosphore (P)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau1)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau1)
Poisson (tous) 3,5 3,5

Note de tableau

Note de tableau 1

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Magnésium (Mg)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau2)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau2)
Poisson (tous) 0,3 0,3

Note de tableau

Note de tableau 2

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Oligo-éléments

Cobalt (Co)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau3)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau3)
Poisson (tous) 3 3

Note de tableau

Note de tableau 3

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Cuivre (Cu)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau4)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau4)
Poisson (tous) 30 30

Note de tableau

Note de tableau 4

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Iode (I)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau5)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau5)
Poisson (tous) 70 70

Note de tableau

Note de tableau 5

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Fer (Fe)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau6)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau6)
Poisson (tous) 750 750

Note de tableau

Note de tableau 6

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Manganèse (Mn)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau7)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau7)
Poisson (tous) 150 150

Note de tableau

Note de tableau 7

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Sélénium (Se)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau8)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau8)
Poisson (tous) 2,0 (total) 2,0 (total)

Note de tableau

Note de tableau 8

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Zinc (Zn)
Catégorie Proposées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau9)
Révisées
(%, à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau9)
Poisson (tous) 250 250

Note de tableau

Note de tableau 9

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Vitamines

Vitamine A
Catégorie Proposées
(IU/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau10)
Révisées
(IU/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau10)
Salmonidés 100 000 100 000
Cichlidés 10 000 25 000
Anoplopomatidés 25 000 25 000
Pleuronectidés 25 000 25 000
Percidés 25 000 25 000
Autre 25 000 25 000

Note de tableau

Note de tableau 10

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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Vitamine D
Catégorie Proposées
(IU/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau11)
Révisées
(IU/kg de la diète composée à 88 % de matière sèche [MS] Note de tableau11)
Salmonidés 10 000 10 000
Cichlidés 10 000 10 000
Anoplopomatidés 10 000 10 000
Pleuronectidés 10 000 10 000
Percidés 10 000 10 000
Autre 10 000 10 000

Note de tableau

Note de tableau 11

88 pour cent de matière sèche (ou taux d'humidité de 12 %)

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