(Remarque : Énoncer tout changement dans la lettre d'accompagnement, le cas échéant) |
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- Adresse courriel du représentant autorisé
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- Un formulaire de demande (ACIA/CFIA 0009) par enregistrement de produit présenté aux fins de renouvellement
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- Signature originale du représentant autorisé sur chaque formulaire de demande
(Remarque : Si une nouvelle personne signe les formulaires, il faut joindre les documents appropriés concernant les personnes autorisées à signer) |
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- Signature originale de l'agent résidant au Canada sur chaque formulaire de demande, le cas échéant
(Remarque : S'il s'agit d'un nouvel agent résidant au Canada, il faut joindre une nouvelle Déclaration de l'agent résidant au Canada (ACIA/CFIA 1194)) |
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- 3 copies de chaque étiquette présentée aux fins de renouvellement
(Remarque : L'étiquette doit être l'étiquette courante utilisée sur le marché ou une copie de cette dernière, et non une copie de l'étiquette estampillée auparavant) |
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- La formule confidentielle, si le produit est un aliment de catégorie 2 (c'est-à-dire le deuxième chiffre de votre numéro d'enregistrement est un « 8 » (agent aromatisant, inhibiteur de moisissure, gâteries pour cheval, supplément d'enzymes, agent de contrôle des odeurs, supplément au fourrage, etc.))
(Remarque : Elle doit être fournie sur une feuille de papier séparée et ces renseignements ne devraient pas faire partie du contenu de la lettre d'accompagnement.) |
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- La liste complète des ingrédients pour tous les aliments du bétail mélangés importés
(Remarque : S'ils ne se trouvent pas sur l'étiquette approuvée, ils doivent être fournis sur une feuille séparée et non dans le contenu de la lettre d'accompagnement) |
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- Les frais applicables pour chaque renouvellement d'enregistrement
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- Si des modifications sont faites aux enregistrements existants, des frais supplémentaires s'appliqueront (voir la section 1.5 pour obtenir des renseignements supplémentaires)
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