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Affiche d'information : Avant et après (Règlement sur la santé des animaux – transport sans cruauté)

Des exigences renforcées en matière de transport des animaux pour des animaux en meilleure santé

Les modifications apportées aux exigences relatives au transport des animaux qui sont prévues dans le Règlement sur la santé des animaux permettent d'améliorer le bien-être des animaux pendant toute la durée de leur transport, puisqu'elles tiennent compte de la superficie du Canada et du délai requis pour se rendre d'une destination à l'autre.

Améliorations (à compter de 2020)

Comparaison précise

Disposition
Avant
(Règlement de 1977)
Après
(Règlement modifié en 2019)
Processus de transport L'accent était mis principalement sur le temps de confinement. La période d'alimentation, d'abreuvement et de repos (AAR) commence à partir du moment où la nourriture et l'eau sont retirées pour la première fois et inclut le temps nécessaire au chargement, au transport et au déchargement, jusqu'à ce que des aliments et de l'eau soient de nouveau fournis.
Type de réglementation Exigences normatives Réglementation davantage axée sur les résultats, notamment :
 espace suffisant;  hauteur suffisante;  protection contre les intempéries;  ventilation, etc.
Intervalles maximaux sans alimentation, abreuvement et repos (AAR)
Avant
(Règlement de 1977)
Après
(Règlement modifié en 2019)
Animaux de ferme, camélidés et cervidés âgés d'au plus 8 jours et ruminants trop jeunes pour être exclusivement nourris de foin et céréales. Période max. de 18 h de confinement durant le transport (veaux) Période max. de 12 h sans AAR
Animaux fragilisés Aucune précision à cet égard. Intervalle prévu dans les exigences générales (48 h pour les ruminants, 36 h pour les animaux monogastriques). Période max. de 12 h sans AAR
Ruminants Période max. de 48 h de confinement durant le transport Période max. de 36 h sans AAR
Animaux à un estomac (monogastriques) : chevaux, porcs, oiseaux, reptiles, animaux de compagnie, etc. Période max. de 36 h de confinement durant le transport

Chevaux et porcs : 28 h sans AAR

Période max. de 36 h sans AAR pour tous les autres animaux

Oiseaux sur le point d'éclore Période max. de 72 h de transport après l'éclosion (poussins seulement) Période max. de 72 h après l'éclosion
Poulets à griller, poules de réforme et lapins Aucune précision à cet égard. Intervalle prévu dans les exigences générales pour les animaux monogastriques (période max. de 36 h de confinement durant le transport)

Période max. de 24 h sans eau

Période max. de 28 h sans nourriture

Temps de repos après l'interval max. sans AAR 5 h 8 h
Innovation Aucune précision à cet égard Aucun maximum pour les moyens de transport et les conteneurs spécialement équipés qui répondent à de nombreuses exigences précises et fournissent l'AAR. Les exigences axées sur les résultats pour les animaux continuent de s'appliquer.

Pour en savoir plus : transport sans cruauté et bien-être des animaux

Date de modification :