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Transport du bétail au Canada

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Votre animal est-il apte au transport?

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Responsabilités

Les exigences relatives au transport de tous les animaux transportés dans les limites du Canada, de ceux qui proviennent de l'étranger ou qui y sont destinés se trouvent à la partie XII du Règlement sur la santé des animaux.

Toutes les personnes participant au transport des animaux, directement ou indirectement, sont responsables d'évaluer si les animaux sont en état de voyager, de sélectionner, de préparer et d'embarquer uniquement des animaux aptes au transport prévu.

Les personnes responsables de l'embarquement, du transport et du débarquement d'animaux doivent connaître et respecter les règlements canadiens sur le transport des animaux.

Les mesures d'application de la loi sont proportionnelles à la situation du bien-être des animaux et à la gravité de la non-conformité et peuvent comprendre des avis (verbaux ou écrits) et des sanctions (pécuniaires et non pécuniaires).

Évaluation des animaux avant l'embarquement : Préparation en vue du transport

Seuls les animaux considérés comme aptes au transport peuvent être chargés. En cas d'incertitude, veuillez consulter les codes de pratiques propres à l'espèce du Conseil national pour les soins aux animaux d'élevage (CNSAE), ou demandez conseil auprès d'un professionnel avant de décider d'embarquer un animal.

Les animaux ne doivent pas être transportés à moins qu'ils ne soient aptes à endurer l'ensemble du voyage sans souffrir de douleur ou de détresse causées par le processus de transport ou aggravées par celui-ci.

Aptitude au transport

Les animaux sont aptes au transport lorsqu'ils ne présentent aucun signe de maladie ou de mauvaise santé, notamment :

une vache comme exemple d'un animal apte

Évaluez les animaux avant leur transport

PDF (167 kb)

Vérifiez les animaux avant leur transport. Description ci-dessous.
Version textuelle

Vérifier les animaux avant leur transport

Scénario 1 – Si l'animal est inapte :

  • Il doit être isolé au cours du transport, embarqué seul sans avoir à utiliser de rampes à l'intérieur du véhicule.
  • Des mesures spéciales doivent être prises pour prévenir les souffrances inutiles, et l'animal ne doit pas être transporté vers un centre de rassemblement ou un abattoir.
  • Sous recommandation d'un vétérinaire pour des soins vétérinaires seulement.

Scénario 2 – Si l'animal est fragilisé :

  • Il doit être isolé au cours du transport, embarqué seul sans utiliser de rampes à l'intérieur du véhicule.
  • Des mesures spéciales doivent être prises pour prévenir les souffrances inutiles, et l'animal être transporté vers un centre de rassemblement ou un abattoir.
  • Il doit être transporté directement au lieu le plus proche où il peut recevoir des soins ou être tué sans cruauté (ce qui inclus l'abattage).

Scénario 3 – Durant le transport, si l'on soupçonne que l'animal est fragilisé ou inapte :

  • Lors de la surveillance de l'animal pendant le transport, s'il semble bien se porter, on peut poursuivre le voyage; par contre, si l'animal devient fragilisé ou inapte, les options sont les suivantes : le tuer sans cruauté dans le camion ou le transporter directement au lieu le plus proche (y compris un centre de rassemblement) où il peut recevoir des soins ou être tué sans cruauté.

Animaux inaptes : Ne pas transporter

Arrêt

Il ne faut pas transporter d'animaux inaptes, sauf en vue de recevoir des soins vétérinaires et sous la recommandation d'un vétérinaire.

Parmi les options pour les animaux inaptes, mentionnons :

Un animal est inapte au transport dans les cas suivants :

exemple d'un mouton malade ou mourant couché sur le sol.
exemple d'une chèvre montrant des signes d'une jambe fracturée
exemple d'un cheval très maigre montrant sa cage thoracique.
exemple d'un mouton qui a de la difficulté à respirer
exemple d'une vache ayant un cancer à l'œil et une inflammation du pis.
exemple d'une vache montrant des signes d'enflure et de gonflement
Un exemple de porc ayant une hernie

Animaux fragilisés : Transport avec dispositions spéciales seulement

Important!

Les animaux fragilisés ne tolèrent pas bien le stress du transport.

Il faut prendre des mesures afin d'éviter de causer d'autres blessures ou d'autres souffrances pendant leur transport. Le transport d'un animal fragilisé sans la prise de dispositions spéciales contrevient à la partie XII du Règlement sur la santé des animaux. Ils doivent, par exemple :

Un animal est considéré comme fragilisé s'il :

Les exigences réglementaires en lien avec la manipulation spéciale des animaux fragilisés comprennent :

Voici d'autres exemples de dispositions particulières visant à prendre soin des animaux fragilisés pendant le transport :

Animaux qui deviennent inaptes ou fragilisés durant le transport :

Communiquez avec votre vétérinaire, l'expéditeur ou l'abattoir vers lequel vous vous rendez si vous n'êtes pas certain des dispositions spéciales nécessaires pour transporter un animal fragilisé.

Exigences générales relatives au transport des animaux

Pour aider à protéger les animaux durant le transport, les exigences comprennent ce qui suit :

Configuration d'une installation de chargement appropriée (par exemple, rails latéraux, rampe, aucun interstice).
exemple d'un conteneur contenant de la volaille afin de démontrer une densité de chargement appropriée
Densité de chargement appropriée
exemple d'un conteneur contenant de la volaille afin de démontrer une densité de chargement trop élevée
Densité trop élevée

Aide

Pour vous assurer qu'un animal est apte au transport, communiquez avec un vétérinaire ou un spécialiste du transport, ou consultez les Codes de pratique du CNSAE.

Visitez le site Web sur le transport sans cruauté et le bien-être des animaux ou communiquez avec le bureau régional de l'ACIA le plus près de chez vous pour obtenir de plus amples renseignements.

Remarque

Ces renseignements sont fournis à titre d'information. L'utilisateur devrait consulter les lois applicables. En cas de divergence entre le Règlement sur la santé des animaux et la brochure Transport du bétail au Canada, le Règlement sur la santé des animaux prévaut.

Liste de contrôle pour le transport des animaux

Date de modification :